第三百四条及ヒ第三百五条ノ規定ハ質権ニモ亦之ヲ適用ス
旧民法 債権担保編105条，123条，133条 資料全体表示
動産質ハ当事者ノ意思ニ従ヒ働方及ヒ受方ニテ不可分タリ但反対ナル明示ノ合意アルトキハ此限ニ在ラス
動産質ハ債務者ヨリ債務ノ一分ヲ弁済シタルトキト雖モ元利及ヒ費用ノ皆済ニ至ルマテ質物ノ全部及ヒ各箇ニ於テ存在ス
不動産質ハ動産質ニ関シ第百五条ニ記載シタル如ク働方及ヒ受方ニテ不可分タリ
先取特権ノ負担アル物カ第三者ノ方ニテ滅失シ又ハ毀損シ第三者此カ為メ債務者ニ賠償ヲ負担シタルトキハ先取特権アル債権者ハ他ノ債権者ニ先タチ此賠償ニ於ケル債務者ノ権利ヲ行フコトヲ得但其先取特権アル債権者ハ弁済前ニ合式ニ払渡差押ヲ為スコトヲ要ス
先取特権ノ負担アル物ヲ売却シ又ハ賃貸シタル場合及ヒ其物ニ関シ権利ノ行使ノ為メ債務者ニ金額又ハ有価物ヲ弁済ス可キ総テノ場合ニ於テモ亦同シ
Le gage est indivisible, activement et passivement, d'après l'intention présumée des parties et sauf convention contraire expresse.
Il subsiste, jusqu'à parfait payement du capital, des intérêts et des frais, sur la totalité et sur chacun des objets donnés en garantie, encore que la dette ait été acquittée en partie par le débiteur.
Le nantissement immobilier est indivisible, activement et passivement comme il est dit du gage, à l'article 105.
Si les choses grevées de priviléges ont péri ou ont subi des détériorations de la part de tiers et qu'une indemnité soit due, de ce chef, au débiteur, les créanciers privilégiés peuvent exercer, par préférence aux autres créanciers, le droit du débiteur à ladite indemnité, pourvu qu'avant le payement, ils y aient fait une opposition en bonne et due forme.
I en est de même, s'il y a eu vente ou louage de la chose soumise à un privilege, et dans tous les cas où il y a lieu à payement d'une somme ou valeur au débiteur, à raison de l'exercice de droits au sujet de ladite chose.
Le gage est indivisible nonobstant la divisibilité de la dette entre les héritiers du débiteur ou ceux du créancier.
L'héritier du débiteur, qui a payé sa portion de la dette, ne peut demander la restitution de sa portion dans le gage, tant que la dette n'est pas entièrement acquittée.
Réciproquement, l'héritier du créancier, qui a reçu sa portion de la dette, ne peut remettre le gage au préjudice de ceux de ses cohéritiers qui ne sont pas payés.
負債者ノ遺物相続人等ノ間ニ其債ヲ分ツコトヲ得可ク又債主ノ遺物相続人等ノ間ニ其質高ヲ分ツコトヲ得可キ時ト雖トモ質物ハ之ヲ分ツコトヲ得ス（第千二百十七条見合）
故ニ負債者ノ遺物相続人中ノ一人其負債中ニテ己レノ担当ス可キ部分ヲ払フタルト雖トモ其負債ノ総高ヲ払ハサル内ハ其質物ノ中ニテ己レノ得可キ部分ヲ取戻サント訴フ可カラス
又債主ノ遺物相続人中ノ一人其貸高中ニテ己レノ得可キ部分ヲ受取リタルト雖トモ其質物ヲ還与シテ未タ払方ヲ得サル他ノ相続人ノ損害ヲ為ス可カラス
負債者ノ相続人又ハ債主ノ相続人ノ間ニ於テ負債ノ可分ノモノタルコトニ拘ハラス質物ハ不可分ノモノトス
負債者ノ相続人ニシテ其負債ノ自己ノ部分ヲ弁済シタル者ハ其負債ヲ全ク弁償セサル間ハ質物ニ於ケル自己ノ部分ノ返還ヲ求ムルコトヲ得ス
右ノ裏面ヨリ言ヘハ債主ノ相続人ニシテ其負債ノ自己ノ部分ヲ収受シタル者ハ自己ノ共同相続人中ニテ弁済ヲ受ケサル者ノ損害ニ於テ其質物ヲ還付スルコトヲ得ス
質物ハ義務者ノ相続人又ハ権利者ノ相続人ノ間ニ負債ノ得分的タルニ拘ハラス不得分的ナリトス
負債ニ付キ己レノ部分ヲ弁済シタル義務者ノ相続人ハ負債ノ全ク弁済セラレザル限リハ質物ニ付キ己レノ部分ノ返還ヲ要求スルヲ得ス
右ノ裏面ニテ負債ニ付キ己レノ部分ヲ収受シタル権利者ノ相続人ハ未タ弁済ヲ得サル其共同相続人ヲ害シテ質物ヲ還付スルヲ得ス
Le gage est indivisible, nonobstant la divisibilité de la dette, entre les héritiers du débiteur ou ceux du créancier.
L'héritier du débiteur, qui a payé sa portion de la dette, ne peut demander la restitution de sa portion dans le gage, tant que la dette n'est pas, entièrement acquittée.
Réciproquement, l'héritier dm créancier, qui a reçu sa portion de la detlev ne peut remettre le gage, au préjudice de ceux de ses héritiers qui ne sont pas payés.
Si les choses soumises à privilège ou hypothèque sont péries ou détériorées, les sommes dues pour indemnité de la perte ou de la détérioration, par les personnes qui lès ont assurées, sont affectées au payement des créances privilégiées ou hypothécaires, suivant leur rang, à moins que ces sommes ne soient employées pour réparer la perte ou la détérioration.
Les personnes, qui ont assuré ces choses, sont cependant déchargées, s'ils paient dans le terme de trente jours, à compter de la perte ou de la détérioration, sans qu'il y ait eu opposition.
Sont aussi affectées au payement des dites créances, les sommes dues pour expropriation forcée, pour cause d'utilité publique ou de servitude imposée par la loi.
債額ハ仮令ヒ負責主ノ承産者若クハ責主ノ承産者ノ間ニ分割ス可キ者タルモ其典質ノ如キハ決シテ分割ス可カラサル者トス
負責主ノ承産者ニシテ債額ノ自己ノ派当部分ヲ弁償シタル人ハ其全債額ノ弁償ヲ完了セサルノ間ニ在テハ其典質物件ニ向テ自己ノ派当部分ノ還付ヲ要求スルコトヲ得可カラス
責主ノ承産者ニシテ貸付額ノ自己ノ派当部分ヲ領収セル所ノ人モ亦尚ホ未タ弁償ヲ領収セサル他ノ共同承産者ノ損害有ルニ拘ハラスシテ其典質物件ヲ還付スルコトヲ得可カラス
若シ領先特権若クハ券記抵当権ニ提供シタル不動産物件ノ毀滅シ若クハ毀損スルコト有レハ則チ保険者ノ其毀滅若クハ毀損ニ関シテ支発ス可キ金額ハ其権理ノ順序ニ従ヒ領先特権若クハ券記抵当権ヲ帯有スル所ノ貸付権ノ弁償ニ供充セサル可カラス但々其金額カ毀滅ノ賠償若クハ毀損ノ修繕ニ供用セラレタル如キハ此限ニ在ラス
保険者ハ保険物件ノ毀滅若クハ毀損ノ起生シタル以後ノ三十日ヲ経過シ何等ノ故障ヲモ受クルコト無クシテ其保険金額ヲ支発セルニ於テハ則チ其責務ヲ解卸スル者トス
公同ノ利益ノ為メニスル土地ノ強買若クハ法律上ニ於テ負担セシムル土地ノ通務ノ事由ニ関シテ領受スル所ノ金額モ亦本条第一項ニ指示スル弁償ニ供充ス可キ者トス
Le créancier gagiste n'est pas tenu de restituer tout ou partie du gage, tant que la créance garantie ne lui a pas été payée intégralement.
Tant que la dette n'a pas été entièrement acquittée, le créancier peut garder le gage en garantie de son payement. Si plusieurs choses ont été remises en gage pour la même dette, elles garantissent toutes collectivement la totalité de la dette, comme s'il n'y en avait qu'une seule.
Le gage et l'hypothèque sont indivisibles, même si la dette est divisible entre les ayants cause du débiteur ou du créancier.
Par suite, l'héritier du débiteur, après avoir payé sa part de la dette, ne pourra demander la réduction proportionnelle du gage ou de l'hypothèque, tant que la dette n'a pas été complètement acquittée.
De même l'héritier du créancier, qui a reçu sa part de la dette, ne pourra rendre le gage, ni faire rayer l'hypothèque au préjudice des autres héritiers qui n'ont pas été payés.
On excepte de ces dispositions le cas où, plusieurs choses étant données en gage ou en hypothèque, chacune d'elles ne garantit qu'une part déterminée du crédit.
Le débiteur, dans ce cas, aura droit d'obtenir l'extinction du gage ou de l'hypothèque à mesure du paiement de la partie de la dette correspondante.
Le gage est indivisible nonobstant la divisibilité de la dette entre les héritiers du débiteur et ceux du créancier.
L'héritier du débiteur qui a payé sa portion de la dette ne peut demander la restitution de sa portion dans le gage, tant que la dette n'est pas entièrement acquittée.
Réciproquement, l'héritier du créancier qui a reçu sa portion de la dette ne peut remettre le gage au préjudice de ceux de ses cohéritiers qui ne sont pas payés.
Das Pfandrecht besteht an jedem Theile des Pfandes und, wenn mehrere Sachen mit dem Pfandrechte belastet sind, an jeder Sache für die ganze Forderung.
Werden Bestandtheile, insbesondere Erzeugnisse, von dem Pfände getrennt, so besteht an ihnen das Pfandrecht fort.
質権ハ質物ノ各部分ニ付キ存在ス又数個ノ物カ質権ノ目的タルトキハ質権ハ債権ノ全部ニ対シ各物ニ付キ存在ス
質権ハ質物ヨリ分離セラレタル成分殊ニ産出物ニ付キ存在ス
- Le droit de gage porte sur chaque partie du gage, et si plusieurs choses sont grevées du droit de gage, sur chacune pour la créance entière.
Lorsque des parties intégrantes, spécialement des produits, sont détachés du gage, le droit de gage continue de les grever.
Das Pfandrecht erstreckt sich auch auf die Erzeugnisse, welche von dem Pfande getrennt werden.
法典調査会 第45回 議事速記録 *未校正14巻224丁裏 画像 資料全体表示
第三百条及ヒ第三百一条ノ規定ハ質権ニモ亦之ヲ適用ス
第三百一条及ヒ第三百二条ノ規定ハ質権ニモ亦之ヲ適用ス
第二百九十四条乃至第二百九十八条及ヒ第三百二条ノ規定ハ質権ニ之ヲ準用ス
第二百九十六条乃至第三百条及ヒ第三百四条ノ規定ハ質権ニ之ヲ準用ス
旧民法 債権担保編105条，123条，133条 資料全体表示
動産質ハ当事者ノ意思ニ従ヒ働方及ヒ受方ニテ不可分タリ但反対ナル明示ノ合意アルトキハ此限ニ在ラス
動産質ハ債務者ヨリ債務ノ一分ヲ弁済シタルトキト雖モ元利及ヒ費用ノ皆済ニ至ルマテ質物ノ全部及ヒ各箇ニ於テ存在ス
不動産質ハ動産質ニ関シ第百五条ニ記載シタル如ク働方及ヒ受方ニテ不可分タリ
先取特権ノ負担アル物カ第三者ノ方ニテ滅失シ又ハ毀損シ第三者此カ為メ債務者ニ賠償ヲ負担シタルトキハ先取特権アル債権者ハ他ノ債権者ニ先タチ此賠償ニ於ケル債務者ノ権利ヲ行フコトヲ得但其先取特権アル債権者ハ弁済前ニ合式ニ払渡差押ヲ為スコトヲ要ス
先取特権ノ負担アル物ヲ売却シ又ハ賃貸シタル場合及ヒ其物ニ関シ権利ノ行使ノ為メ債務者ニ金額又ハ有価物ヲ弁済ス可キ総テノ場合ニ於テモ亦同シ
Le gage est indivisible, activement et passivement, d'après l'intention présumée des parties et sauf convention contraire expresse.
Il subsiste, jusqu'à parfait payement du capital, des intérêts et des frais, sur la totalité et sur chacun des objets donnés en garantie, encore que la dette ait été acquittée en partie par le débiteur.
Le nantissement immobilier est indivisible, activement et passivement comme il est dit du gage, à l'article 105.
Si les choses grevées de priviléges ont péri ou ont subi des détériorations de la part de tiers et qu'une indemnité soit due, de ce chef, au débiteur, les créanciers privilégiés peuvent exercer, par préférence aux autres créanciers, le droit du débiteur à ladite indemnité, pourvu qu'avant le payement, ils y aient fait une opposition en bonne et due forme.
I en est de même, s'il y a eu vente ou louage de la chose soumise à un privilege, et dans tous les cas où il y a lieu à payement d'une somme ou valeur au débiteur, à raison de l'exercice de droits au sujet de ladite chose.
第二百九十六条乃至第三百条及ヒ第三百四条ノ規定ハ質権ニ之ヲ準用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 350. Les dispositions des articles 296 à 300 et de l'article 304 sont applicables par analogie au droit de gage.
旧民法 債権担保編105条，106条，108条，109条，114条，123条，130条，133条 資料全体表示
動産質ハ当事者ノ意思ニ従ヒ働方及ヒ受方ニテ不可分タリ但反対ナル明示ノ合意アルトキハ此限ニ在ラス
動産質ハ債務者ヨリ債務ノ一分ヲ弁済シタルトキト雖モ元利及ヒ費用ノ皆済ニ至ルマテ質物ノ全部及ヒ各箇ニ於テ存在ス
質取債権者ハ質物ヲ返還スルマテ其看守及ヒ保存ニ付キ善良ナル管理人ノ注意ヲ加フル責アリ
質取債権者ハ債務者ノ許諾ヲ受ケスシテ質物ヲ賃貸スルコトヲ得ス又債務者ノ許諾ヲ受ケタルトキ又ハ物ノ使用カ其保存ニ必要ナルトキニ非サレハ自ラ之ヲ使用スルコトヲモ得ス
若シ質取債権者カ質物ヲ濫用スルトキハ裁判所ハ其失権ヲ宣告スルコトヲ得
質物カ果実又ハ産出物ヲ生スルトキハ之ニ関シ質取債権者ハ第九十四条第二項ニ定メタル留置権者ノ権利及ヒ義務ヲ有ス
質ト為シタル債権ニ関シテハ質取債権者ハ其利息ヲ収取シ之ヲ自己ノ債権ニ充当ス然レトモ債務者ノ特別ナル委任ヲ受ケスシテ其元本ヲ受取ルコトヲ得ス但裏書ヲ以テ取引ス可キ証券ニ関スルトキハ此限ニ在ラス
質取債権者カ質物保存ノ為メ必要ノ出費ヲ為シタルトキハ債権ニ先タチ動産質ヲ以テ其出費ノ弁償ヲ担保ス
質物ノ隠レタル瑕疵ニ因リテ債権者ノ受ケタル損害ノ賠償ニ付テモ亦同シ
質物カ質取債権者ノ方ニ存スル間ハ其債務ノ免責時効ノ成就ヲ停止ス
不動産質ハ動産質ニ関シ第百五条ニ記載シタル如ク働方及ヒ受方ニテ不可分タリ
第百六条、第百九条、第百十条及ヒ第百十三条乃至第百十五条ハ不動産質ニモ之ヲ適用ス
先取特権ノ負担アル物カ第三者ノ方ニテ滅失シ又ハ毀損シ第三者此カ為メ債務者ニ賠償ヲ負担シタルトキハ先取特権アル債権者ハ他ノ債権者ニ先タチ此賠償ニ於ケル債務者ノ権利ヲ行フコトヲ得但其先取特権アル債権者ハ弁済前ニ合式ニ払渡差押ヲ為スコトヲ要ス
先取特権ノ負担アル物ヲ売却シ又ハ賃貸シタル場合及ヒ其物ニ関シ権利ノ行使ノ為メ債務者ニ金額又ハ有価物ヲ弁済ス可キ総テノ場合ニ於テモ亦同シ
Le gage est indivisible, activement et passivement, d'après l'intention présumée des parties et sauf convention contraire expresse.
Il subsiste, jusqu'à parfait payement du capital, des intérêts et des frais, sur la totalité et sur chacun des objets donnés en garantie, encore que la dette ait été acquittée en partie par le débiteur.
Le créancier gagiste est tenu d'apporter à la garde et à la conservation de la chose, jusqu'à la restitution, tous les soins d'un bon administrateur.
Il ne peut la louer sans y être autorisé par le débiteur, ni même l'employer à son usage personnel, à moins qu'il n'ait la même autorisation, ou que cet usage ne soit un mode naturel d'entretien et de conservation.
Il peut être déclaré, en justice, déchu de son droit, s'il en abuse.
Si la chose donne des fruits ou produits, le créancier gagiste a, à cet égard, les droits et obligations déterminés à l'article 94, 2e alinéa, pour le créancier rétenteur.
S'il s'agit d'une créance donnée en gage, il en perçoit de même les intérêts, avec imputation sur sa propre créance; mais il ne peut en recevoir le capital, sans l'autorisation spéciale de son débiteur, à moins qu'il ne s'agisse d'un effet négociable par endossement.
Si le créancier gagiste a fait des dépenses nécessaires pour la conservation de la chose, le remboursement lui en est garanti par le gage, par préférence à sa créance elle-même.
Il en est de même de l'indemnité des dommages qu'il a pu éprouver par suite des vices cachés de la chose.
Le seul fait que le gage est resté aux mains du créancier suspend l'accomplissement de la prescription libératoire du débiteur.
Le nantissement immobilier est indivisible, activement et passivement comme il est dit du gage, à l'article 105.
Les articles 106, 109, 110 et 113 à 115 sont applicables au nantissement immobilier.
Si les choses grevées de priviléges ont péri ou ont subi des détériorations de la part de tiers et qu'une indemnité soit due, de ce chef, au débiteur, les créanciers privilégiés peuvent exercer, par préférence aux autres créanciers, le droit du débiteur à ladite indemnité, pourvu qu'avant le payement, ils y aient fait une opposition en bonne et due forme.
I en est de même, s'il y a eu vente ou louage de la chose soumise à un privilege, et dans tous les cas où il y a lieu à payement d'une somme ou valeur au débiteur, à raison de l'exercice de droits au sujet de ladite chose.