同親等ノ直系卑属数人アルトキハ其各自ノ相続分ハ相均シキモノトス但庶子及ヒ私生子ノ相続分ハ嫡出子ノ相続分ノ二分ノ一トス
Les enfans ou leurs descendans succèdent à leurs père et mère, aïeuls, aïeules, ou autres ascendans, sans distinction de sexe ni de primogéniture, et encore qu'ils soient issus de différens mariages.
Ils succèdent par égales portions et par tête, quand ils sont tous au premier degré et appelés de leur chef : ils succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation.
Le droit de l'enfant naturel sur les biens de ses père ou mère décédés, est réglé ainsi qu'il suit :
Si le père ou la mère a laissé des descendans légitimes, ce droit est d'un tiers de la portion héréditaire que l'enfant naturel aurait eue s'il eût été légitime ; il est de la moitié lorsque les père ou mère ne laissent pas de descendans, mais bien des ascendans ou des frères ou sœurs ; il est des trois quarts lorsque les père ou mère ne laissent ni descendans ni ascendans, ni frères ni sœurs.
L'enfant naturel a droit à la totalité des biens, lorsque ses père ou mère ne laissent pas de parens au degré successible.
子及ヒ卑属ノ親ハ男女ノ区別無ク且出生シタル順序ヲ問ハス又父母ノ異ナルヲ問ハス其父母祖父母及ヒ其他ノ尊属ノ親ノ遺物相続ヲ為ス可シ
若シ其子及ヒ卑属ノ親皆第一級ニ在テ自己ノ権ヲ以テ遺物相続ヲ為ス可キ時ハ各自ニ平等ノ部分ヲ相続ス可シ又其子及ヒ卑属ノ親皆代テ遺物相続ヲ為ス可キ時又ハ其子及ヒ卑属ノ親中ノ数人ノミ代テ遺物相続ヲ為ス可キ時ハ其族ニ因テ遺物相続ヲ為ス可シ
私生ノ子父母ノ遺物ヲ相続スルノ権ハ左ノ如クタル可シ
父母ニ嫡出ノ子アル時私生ノ子ノ遺物相続ヲ為ス可キ部分ハ嫡出ノ子ノ相続ス可キ部分ノ三分ノ一タル可シ又父母ニ嫡出ノ子又ハ卑属ノ親ナクシテ尊属ノ親及ヒ兄弟姉妹アル時私生ノ子遺物ヲ相続ス可キ部分ハ其半ハタル可シ又父母ニ尊属ノ親卑属ノ親及ヒ兄弟姉妹ノ共ニアラザル時私生ノ子遺物ヲ相続ス可キ部分ハ其四分ノ三タル可シ
父母ノ遺物相続ヲ為シ得可キ級ノ親族ナキ時ハ私生ノ子其遺物ノ全部ヲ相続スルノ権アリ
子又ハ其卑属親ハ性ノ差別ナク又出生先後ノ差別ナク又仮令相異ナレル婚姻ヨリ生レタルト雖モ其父母、祖父母又ハ其他ノ尊属親ニ相続ス
子又ハ其卑属親ハ総テ皆第一級ニ在リテ且ツ自己ノ権利ヲ以テ招喚セラレタル時ハ各自ニ平等ノ部分ヲ相続シ又子又ハ其卑属親ノ総テ皆代相続ヲ為シ或ハ其中ノ幾人カ代相続ヲ為ス時ハ幹族毎ニ相続ス
死去シタル父又ハ母ノ財産ニ付テノ私生子ノ権利ハ左ノ如ク之ヲ規定ス
若シ父又ハ母カ適法ノ卑属親ヲ遺留シタル時ハ右ノ権利ハ私生子ノ若シ適法ノモノタルニ於テハ其得タル可キ相続部分ノ三分一タリ又父又ハ母カ卑属親ヲ遺留セスシテ尊属親又ハ兄弟或ハ姉妹ヲ遺留シタル時ハ其一半タリ又父又ハ母カ卑属親ヲモ尊属親ヲモ並ニ兄弟ヲモ姉妹ヲモ遺留セサル時ハ其四分三タリ
私生子ノ父又ハ母カ相続ス可キ級ニ於ケル血属親ヲ遺留セサル時ハ私生子其財産ノ全部ニ付キ権利ヲ有スルモノトス
子又ハ其卑属親ハ男女、出生ノ前後ノ別ナク又殊別ノ婚姻ヨリ出生シタルヲ問ハス其父母祖父母又ハ其他ノ尊属親ノ相続ヲ為ス可シ
子又ハ其卑属親ハ皆一等親ニシテ自己ノ権ヲ以テ相続ヲ為ス時ハ各自平等ノ部分ニ付キ相続ヲ為シ又皆若クハ一部ノ者代襲相続ヲ為ス時ハ族ニ因テ相続ヲ為ス可シ
死去シタル父又ハ母ノ財産ニ付キ私生ノ子ノ有スル権利ハ左ノ如ク之ヲ規定ス
父又ハ母嫡出ノ卑属親ヲ遺留セシ時ハ私生ノ子ノ権利ハ私生ノ子若シ嫡出ノ子タルニ於テハ獲得シ得可キ相続部分ノ三分ノ一ニアリトス父又ハ母卑属親ヲ遺留セスシテ尊属親又ハ兄弟姉妹ヲ遺留セシ時ハ一半ニアリトシ父又ハ母卑属親ヲモ尊属親ヲモ兄弟姉妹ヲモ遺留セサリシ時ハ四分ノ三ニアリトス
父又ハ母相続ヲ為ス可キ等親ノ族員ヲ遺留セサリシ時ハ私生ノ子ハ財産全部ニ付キ権利ヲ有ス可シ
オーストリア 民法732条，753条，754条 資料全体表示
Quand le testateur a des enfants légitimes du premier degré, toute la succession leur est dévolue quel que soit leur sexe, qu'ils soient nés du vivant ou après la mort du testateur. Les enfants, quand ils sont plusieurs, partagent la succession par égales portions, suivant leur nombre. Les petits-fils et les arrière-petits-fils d'enfants encore vivants n'ont aucun droit à la succession.
Un enfant naturel légitimé par un privilège du législateur n'acquiert sur l'hérédité paternelle un droit de succession légitime que dans le cas où il a été légitimé à la demande du père, afin de jouir des mêmes droits que les enfants légitimes sur les biens auxquels on peut librement succéder.
Quant à la mère, les enfants naturels ont, sur les biens auxquels on peut librement succéder, les mêmes droits que les enfants légitimes. Les enfants naturels n'ont aucun droit d'hérédité légitime à exercer dans la succession de leur père et des parents paternels, ni dans celle des père et mère, aïeuls et autres parents de leur mère.
Comme 745 et 746, C. N.
Comme 757, C. N. Il est ajoute: Lorsque les successibles sont parents du défunt en degrés inégaux, le plus proche dans une ligne détermine, même pour ceux de l'autre ligne, la quotité due à l'enfant naturel.
Comme 757, C. N. Il est ajoute: Lorsque les successibles sont parents du défunt en degrés inégaux, le plus proche dans une ligne détermine, même pour ceux de l'autre ligne, la quotité due à l'enfant naturel.
Dans tous les cas énoncés en l'article précédent, le surplus de la succession sera partagé entre les héritiers légitimes de la manière indiquée dans la 2e section du présent titre.
Comme 758 et 759, C. N.
Comme 758 et 759, C. N.
Comme 762, C. N.
Comme 763 à 766, C. N.
Comme 763 à 766, C. N.
Comme 763 à 766, C. N.
Comme 763 à 766, C. N.
Comme dernier alinéa 756 C. N.
Si l'un des parents venait à décéder sans laisser de parents au degré successible, ni d'époux survivant, l'enfant naturel pourra réclamer la succession, à l'exclusion de l'État.
Et si l'enfant naturel décède sans laisser de postérité, ni père ou mère, ni frères ou sœurs naturels, ou descendants d'eux, ni époux survivant, sa succession appartiendra également, et à l'exclusion de l'État, aux plus proches parents de son père ou de sa mère qui l'aura reconnu ; et s'il a été reconnu par l'un et l'autre, une moitié appartiendra aux plus proches parents de la ligne paternelle, et l'autre moitié appartiendra aux Elus proches parents de la ligne maternelle.
Le partage entre les deux lignes, s'opère conformément aux règles établies en matière de succession en général.
仏民法第七百四十五条及ヒ第七百四十六条ニ同シ
仏民法第七百五十七条追加 若シ財産相続ヲ為ス可キ者死者ト同級ノ血属親ニ非サル時ハ其死者ノ父方又ハ母方ノ最親ノ血属親ヨリ他ノ一方ノ血属親ノ為メニモ亦私生ノ子ノ相続ス可キ財産ノ部分ヲ確定ス可シ
仏民法第七百五十七条追加 若シ財産相続ヲ為ス可キ者死者ト同級ノ血属親ニ非サル時ハ其死者ノ父方又ハ母方ノ最親ノ血属親ヨリ他ノ一方ノ血属親ノ為メニモ亦私生ノ子ノ相続ス可キ財産ノ部分ヲ確定ス可シ
前条ニ記シタル場合ニ於テ尚ホ過剰セシ贈遺ノ財産ハ此巻ノ第二款ニ指示セシ方法ニ因リ嫡出ノ財産相続人ノ間ニ分派ス可シ
仏民法第七百五十八条及ヒ第七百五十九条ニ同シ
仏民法第七百五十八条及ヒ第七百五十九条ニ同シ
仏民法第七百六十二条ニ同シ
仏民法第七百六十三条乃至第七百六十六条ニ同シ
仏民法第七百六十三条乃至第七百六十六条ニ同シ
仏民法第七百六十三条乃至第七百六十六条ニ同シ
仏民法第七百六十三条乃至第七百六十六条ニ同シ
仏民法第七百五十六条第二項ニ同シ
私生ノ子ノ血属親中ノ一人財産相続ヲ為ス可キ等級ノ血属親ナク且ツ夫婦中後ニ生存シタル者無クシテ死去スルニ於テハ其私生ノ子其財産ヲ得ント求ムルコトヲ得可シ而シテ其財産ハ官署ニ徴収ス可カラス
又若シ私生ノ子ノ子孫、父母、兄弟、姉妹、夫婦中ニ生存シタル者又ハ卑属親無クシテ死去セシ時ハ其財産ヲ官署ニ徴収スルコト無ク其子ヲ以テ己レノ子ナリト認メタル父又ハ母ノ最親ノ血属親之ヲ相続ス可シ又父母共ニ其子ヲ己レノ子ナリト認メタル時ハ其財産ノ半分ハ父方ノ最親ノ者ニ属シ他ノ半分ハ母方ノ最親ノ者ニ属ス可シ○父方及ヒ母方ノ間ニ財産ヲ分ツ時ハ一般ノ財産相続ヲ為ス方法ニ依遵ス可シ
Les enfants légitimes ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère ou autres ascendants, sans distinction de sexe, et encore qu'ils soient issus de différents mariages.
Ils succèdent par tête, quand ils sont tous au premier degré; ils succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation.
Les enfants naturels n'ont aucun droit à la succession de leurs père et mère, lorsque leur filiation n'est pas légalement reconnue ou déclarée.
L'enfant naturel, dont la filiation est reconnue ou déclarée, n'a droit qu'à la moitié de la portion qui lui serait due s'il était légitime, lorsqu'il y a des enfants légitimes ou des descendants de ceux-ci.
Les enfants légitimes ou leurs descendants ont la faculté de payer en argent ou en biens immeubles de la succession la portion dévolue aux enfants naturels.
Si le père ou la mère de l'enfant naturel ne laisse pas de postérité légitime, mais bien ses père et mère ou l'un d'eux, ou tout autre ascendant, ou bien le conjoint, les enfants naturels succèdent aux deux tiers de la succession; le reste est dévolu aux ascendants ou au conjoint.
Si les enfants naturels viennent à la succession conjointement avec les ascendants et le conjoint du père ou de la mère, on déduit le tiers en faveur des ascendants et le quart en faveur du conjoint, et le reste est dévolu aux enfants naturels.
Les enfants naturels sont tenus d'imputer, sur la part à laquelle ils succèdent, tout ce qu'ils ont reçu du père ou de la mère et qui serait sujet à rapport, d'après les règles établies à la section IV du Chapitre III du présent Titre, malgré toute dispense.
Lorsque le père ou la mère ne laissent ni descendants légitimes, ni ascendants, ni conjoint, les enfants naturels ont droit à la totalité des biens.
准規ノ子及ヒ准規ノ後親ハ男女ヲ問ハス又仮令ヒ其所出ヲ異スニル者タルモ其父其母及ヒ其他一切ノ先親ノ遺産ヲ承襲ス
一切ノ後親カ共ニ一等親ニ係ルニ於テハ即チ各自ニ派分シテ以テ遺産ヲ承襲ス若シ其一切ノ人若クハ其一人カ替承権ニ依テ遺産ヲ承襲スルコト有レハ則チ其一連系ニ於テ之ヲ承襲ス
私生ノ子ハ法律上ニ於テ親系ノ認定ヲ得若クハ親系ノ認允ヲ得タル者ニ非サレハ則チ其父母ノ遺産ヲ承襲スルノ権理ヲ有セス
法律上ニ於テ親系ノ認定ヲ得若クハ親系ノ認允ヲ得タル私生ノ子ハ正出ノ子若クハ其後親ト共ニ承産スルニ於ニハ則チ唯々自己若シ正出ノ子タルニ於テハ則チ当サニ承襲ス可キ遺産部分ノ半数ヲ得有スルノミニ止マル
正出ノ子若クハ其後親ハ私生ノ子ニ帰属ス可キ遣産部分ハ金額ヲ以テ之ニ交付シ若クハ相当ナル価格ヲ評定セル遺産額内ノ不動産ヲ以テ之ニ交付スルコトヲ得可シ
私生ノ子ノ父若クハ母タル者カ准規ノ子若クハ其後親ヲ併セテ共ニ之ヲ遺存セス而シテ其父母若クハ父母ノ其一人若クハ他ノ先親若クハ自己ノ配偶者ヲ遺存スルニ於テハ則チ其私生ノ子ハ遺産全額三分ノ二ヲ承襲シ其一ハ先親若クハ配偶者ニ帰属ス
私生ノ子カ若シ父若クハ母ノ先親及ヒ父母ノ生存スル其一人ト共ニ承産スルニ於テハ則チ先親ノ為メニ遺産全額三分ノ一ヲ供充シ父母ノ其一人ノ為メニ又遺産全額四分ノ一ヲ供充シ而シテ其余分ハ自已之ヲ承襲ス
私生ノ子ハ本篇第三章第四節ノ条則ニ准依シテ以テ其父若クハ其母ヨリ受得シタル財産ニシテ供還セサル可ラサル者ニ関シテハ其承襲ス可キ遺産部分ノ額内ニ於テ必ス之ヲ扣除セラル可ク且遺産分配ニ関スル費用モ亦必ス之ヲ負担セサル可ラス
私生ノ子ノ父若クハ母タル者カ准規後親、先親及ヒ配偶者ヲ併セテ共ニ之ヲ遺存セザルニ於テハ則チ其私生ノ子ハ遺産ノ全部ヲ承襲スルコトヲ得可シ
スイス(ヴォー) 民法530条，546～548条 資料全体表示
Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère, aïeuls, aïeules, ou autres ascendants, sans distinction de sexe ni de primogéniture, et encore qu'ils soient issus de différents mariages.
Ils succèdent par égales portions et par tête, quand ils sont tous au premier degré et appelés de leur chef; ils succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation.
L'enfant naturel reconnu a droit à une réserve sur les biens de ses père et mère, qui ne peut être grevée d'aucune charge.
Cette réserve sera égale à la légitime, s'il n'y a pas d'enfant issu du mariage.
S'il y a des enfants légitimes, elle sera de la moitié de la légitime d'un enfant issu du mariage. Dans ce cas, elle est prise sur la portion disponible.
Cette réserve demeure la même, qu'il y ait un ou plusieurs enfants naturels.
Le droit de l'enfant naturel reconnu dans la succession ab intestat de ses père et mère, est réglé ainsi qu'il suit:
Si le défunt laisse des enfants légitimes, ce droit est de la moitié de la portion héréditaire qu'il aurait eue s'il eût été enfant légitime.
Si le défunt est décédé sans enfant légitime, le droit de l'enfant naturel est de la moitié de la succession.
L'enfant naturel hérite de la totalité des biens, lorsqu'il n'y a ni enfant, ni ascendant, ni frère, ni sœur, ou descendants d'eux, ni époux.
Le droit ci-dessus accordé est le même qu'il y ait un ou plusieurs enfants naturels.
La loi n'accorde à l'enfant naturel, aucun droit sur les biens des parents de ses père et mère.
En cas de prédécès de l'enfant naturel, ses enfants ou descendants légitimes peuvent réclamer les droits fixés par les articles précédents.
(Dispositions générales.)
La succession légitime est dévolue, en général d'après la proximité de la descendance par laquelle un parent se relie au défunt et la parenté se divise en différentes branches.
Les enfants illégitimes, dans les cas spécifiés aux paragraphes 69 et 83, entrent aussi, au point de vue de la succession, dans la famille et la parenté de leur mère seulement et non dans celle de leur père, de telle sorte qu'ils héritent seulement de leur mère et de ses parents, de la même manière qu'ils peuvent leur transmettre leur propre succession.
スイス(チューリヒ) 民法854条，893条，894条 資料全体表示
Il n'existe pas de droit de préférence entre les fils eux-mêmes. Ils ont tous un droit égal à l'acquisition des immeubles et au prélèvement accordé aux fils.
Les enfants naturels ont, dans la succession de leur mère et de leurs parents maternels, les mêmes droits héréditaires et de réserve que les enfants légitimes de leur mère.
L'enfant naturel ne jouit d'aucun droit héréditaire à l'égard du père et des parents paternels.
ポルトガル 民法1984条，1985条，1989～1992条 資料全体表示
Lorsqu'il y a plusieurs représentants d'une même personne, la succession qui serait échue à cette personne, si elle eût vécu, se partagera entre eux par têtes.
Les enfants légitimes et leurs descendants succèdent à leurs père et mère et autres ascendants, sans distinction de sexe ni d'âge, encore qu'ils soient issus de lits différents.
Les enfants naturels ne succèdent ab intestat à leurs père et mère, que s'ils ont été légalement reconnus.
L'enfant naturel légalement reconnu, lorsqu'il n'est pas en concours avec des enfants légitimes, succédera à la totalité des biens de ses père et mère.
L'enfant naturel qui concourt avec un ou plusieurs enfants légitimes succédera pour la part et suivant les règles déterminées par l'article 1785.
Si, en raison du nombre des enfants naturels, la quotité disponible ne suffit pas pour les remplir des parts qui leur reviennent en vertu du paragraphe 2 de l'article 178 5, ils n'auront pas pour cela droit à rien de plus que cette quotité disponible, qu'ils partageront entre eux également.
スペイン 民法840～842条，939条，942条 資料全体表示
Lorsque le testateur laisse des enfants ou des descendants légitimes et des enfants naturels légalement reconnus, chacun de ces derniers aura droit à la moitié de la quotité revenant à chacun des enfants légitimes n'ayant point de préciput; cette part se prendra toujours sur le tiers de libre disposition, après qu'on aura prélevé les frais d'enterrement et de funérailles.
Les enfants légitimes pourront fournir la part revenant aux enfants naturels en argent, ou en d'autres biens d'après une juste estimation.
Lorsque le testateur ne laisse ni enfants, ni descendants, mais des ascendants légitimes, les enfants naturels reconnus auront droit à la moitié de la portion disponible de la succession.
Cette disposition ne porte pas préjudice à la réserve de l'époux survivant conformément à l'article 836, ainsi en cas de concours d'un veuf avec des enfants naturels reconnus, on adjugera à ces derniers, pour compléter leur réserve, des biens en nue-propriété pendant la vie du veuf.
Lorsque le testateur ne laisse ni descendants ni ascendants légitimes, les enfants naturels reconnus auront droit au tiers de la succession.
A défaut de descendants et d'ascendants légitimes, la succession appartiendra en totalité aux enfants naturels reconnus et aux légitimés par lettre du Roi.
Dans le cas où il existe des descendants et ascendants légitimes, les enfants naturels ou légitimés ne recueilleront dans la succession que la part accordée par les articles 840 et 841.
Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère, aïeuls, aïeules ou autres ascendants.
Sous le nom d'enfants sont compris les enfants légitimés et adoptifs et leurs descendants.
Les enfants adoptifs ne sont pas les successibles des parents de l'adoptant.
Tous les enfants succèdent par tête, quand ils sont appelés de leur chef; ils succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation.
Les enfants naturels dont la filiation est légalement établie ont les mêmes droits que les enfants légitimes dans la succession de leurs père et mère et des parents de leurs père et mère.
Les descendants légitimes ou naturels de l'enfant jouissent des mêmes droits.
Les enfants adultérins ou incestueux dont la filiation est constatée légalement succèdent à titre d'enfants naturels, comme il est dit en l'article 790. Si les actes de reconnaissance d'où résulte leur filiation établissent les relations adultérines ou incestueuses auxquelles ils doivent le jour, ils ne succèdent pas; la loi ne leur accorde que des aliments, qui seront fixés eu égard à la fortune de leurs père et mère.
Le droit de succession que la loi donne aux enfants naturels appartient, par réciprocité, aux parents paternels et maternels de ces enfants, quand ceux-ci meurent sans laisser de postérité naturelle ou légitime.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案30条，1568条，1965条 資料全体表示
Personen, deren eine von der anderen abstammt, sind in gerader Linie verwandt. Personen, welche nicht in gerader Linie verwandt sind, aber von derselben dritten Person abstammen, sind in der Seitenlinie verwandt.
Die Seitenverwandten sind vollbürtig, wenn sie von demselben Elternpaare abstammen, halbbürtig, wenn sie nur einen gemein samen Stammvater oder eine gemeinsame Stammmutter haben.
Durch uneheliche Abstammung wird, soweit nicht das Gesetz ein Anderes bestimmt, ein Derwandtschastsverhältniß nur zwischen dem unehelichen Kinde sowie dessen Abkömmlingen einerseits und der Mutter des Kindes sowie deren Verwandten andererseits begründet.
Zwischen einein unehelichen Kinde sowie dessen Abkömmlingen einerseits und der Mutter des Kindes sowie deren Verwandten andererseits bestehen dieselben Rechte und Verbindlichkeiten, wie wenn daS Kind ein eheliches wäre, soweit nicht das Gesetz ein Anderes bestimmt.
Als gesetzliche Erben find zunächst zur Erbfolge berufen die Abkömmlinge des Erblassers (Erste Linie).
Ein entfernterer Abkömmling wird durch einen zur Zeit des Erbfalles noch lebenden näheren Abkömmling, sofern er durch diesen mit dem Erblasser verwandt ist, von der Erbfolge ausgeschlossen.
Mehrere Kinder des Erblassers erben zu gleichen Antheilen.
Hat ein Abkömmling den Erblasser nicht überlebt, so treten die Kinder des Abkömmlinges zu gleichen Antheilen an dessen Stelle (Erbfolge nach Stämmen).
交互相伝ヘテ分派シタル人々ハ直系ノ血属タリ又直系ノ血属ニ非サルモ同一ノ第三者ヨリ分派シタル人々ハ傍系ノ血属タリ
傍系ノ血属者カ同一ノ父母ヨリ分派シタルトキハ全血属タリ又同父異母又ハ同母異父ヲ有スルトキハ半血属タリ
婚姻外ノ分派ニ因ル血属ノ関係ハ婚姻外ノ子及ヒ其子孫ト其子ノ母及ヒ其血属者トノ間ニ於テノミ生スルモノトス但法律カ別段ノ規定ヲ掲クル場合ハ此限ニ在ラス
一人カ他ノ一人ヨリ出ツルトキハ互ニ直系ノ親族タリ又直系ノ親族ニ非ズシテ共ニ同一ノ第三者ヨリ出ツル者ハ傍系ノ親族タリ傍系ノ親族カ同一ノ父母ヨリ出ツルトキハ完全ノ親族タリ又父若クハ母ノミ同一ナルトキハ半親族タリ
婚姻外ノ系統ニ係ル親属ノ関係ハ法律ニ特別ノ規定ナキ限リハ婚姻外ノ子及ビ其子孫ト其子ノ母及ビ其親族トノ間ニ於テノミ生ズルモノトス
- Les personnes qui sont entre elles en relation de descendance sont parentes en ligne directe. Celles qui ne sont pas parentes en ligne directe, mais qui descendent toutes deux de la même personne sont parentes en ligne collatérale.
Les collatéraux sont germains (vollbürtig) quand ils descendent du même ascendant et de la même ascendante, consanguins ou utérins (halrbürtig) quand ils n'ont qu'un ascendant commun ou qu'une ascendante commune.
La descendance naturelle ne peut, excepté dans les cas où la loi en dispose autrement, créer des liens de parenté qu'entre l'enfant naturel et sa postérité d'une part, et la mère de cet enfant et ses parents d'autre part.
- Entre un enfant naturel ou ses descendants d'un côté, et la mère ainsi que les parents de celle-ci, d'autre côté, existent les mêmes droits et les mêmes devoirs que si l'enfant était légitime, a moins de dispositions contraires de la loi.
- Sont appelés au rang d'héritiers légitimes en première ligne les descendants du défunt (première parentèle).
Un descendant plus éloigné est exclu de la succession par un plus proche vivant au moment de l'ouverture de la succession, lorsque le premier n'est parent du décédé que par l'intermédiaire du second.
Lorsque le défunt laisse plusieurs enfants, ils héritent par parts égales.
Lorsqu'un descendant ne survit pas au défunt, les enfants de ce descendant viennent à sa place par parts égales (succession par souche).
Gesetzliche Erben der ersten Ordnung sind die Abkömmlinge des Erblassers.
Ein zur Zeit des Erbfalls lebender Abkömmling schließt die durch ihn mit dem Erblasser verwandten Abkömmlinge von der Erbfolge aus.
An die Stelle eines zur Zeit des Erbfalls nicht mehr lebenden Abkömmlings treten die durch ihn mit dem Erblaffer verwandten Abkömmlinge (Erbfolge nach Stämmen).
Kinder erben zu gleichen Theilen.
§. 1898. Mit dem Tode einer Person (Erbfall) geht deren Vermögen (Erbschaft) als Ganzes auf eine oder mehrere andere Personen (Erben) über.
Auf den Antheil eines Miterben (Erbtheil) finden die sich auf die Erbschaft beziehenden Vorschriften Anwendung.
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法2部2章647～657条 資料全体表示
§. 647. Stirbt der Vater vor vollendeter Erziehung: so können die unehelichen Kinder die Aussetzung des dazu noch Fehlenden aus dem Nachlasse fordern.
§. 648. Sind eheliche Kinder vorhanden: so kann dieser Aussatz nur auf die Nutzung des Nachlasses angewiesen werden, und darf dieselbe nicht übersteigen.
§. 649. Sind aber keine eheliche Kinder vorhanden: so muß das Fehlende, erforderlichen Falls, auch aus der Substanz genommen werden.
§. 650. Sind alle vorhandenen ehelichen Kinder, oder einige derselben, ebenfalls noch unerzogen; und sind die Nutzungen des Nachlasses zu ihrer aller Erziehung nicht hinreichend: so ist die Einrichtung so zu treffen, daß den ehelichen noch einmal so viel, als den unehelichen ausgesetzt werde.
§. 651. Außerdem haben uneheliche Kinder, wenn der Vater Abkömmlinge aus einer Ehe zur rechten oder zur linken Hand hinterläßt, in seinem Nachlasse gar kein gesetzliches Erbrecht.
§. 652. Sind keine dergleichen eheliche Abkömmlinge, und auch keine letztwillige Verordnung des Vaters vorhanden: so gebührt den unehelichen Kindern der Sechste Theil des Nachlasses nach den §. 581. 582. 583. enthaltenen näheren Bestimmungen.
§. 653. Uneheliche Kinder, deren Mutter um die Zeit ihrer Erzeugung mit mehrern Mannspersonen zugehalten hat, können dergleichen Erbtheil nicht fordern.
§. 654. Es müssen daher uneheliche Kinder, die sich eines solchen Erbrechts anmaßen wollen, entweder ein freywilliges Anerkenntniß des vorgeblichen Vaters nachweisen; oder ein rechtskräftiges Urtel, wodurch ihnen noch bey Lebenszeit des Vaters ein dergleichen Erbrecht vorbehalten worden, beybringen.
§. 655. Einen Pflichtteil ist der Vater in keinem Falle seinen unehelichen Kindern zu hinterlassen schuldig.
auf den Nachlaß der Mutter.
§. 656. Auf den Nachlaß der Mutter hat das uneheliche Kind derselben ein gleiches gesetzliches Erbrecht mit den ehelichen Kindern.
§. 657. Doch erhalten die letztern dasjenige zum Voraus, was die Mutter von dem Vater dieser Kinder, oder dessen Ascendenten, durch Verträge, letztwillige Verordnungen, oder gesetzliche Erbfolge überkommen hat.
ドイツ(ザクセン王国) 民法2019～2024条，2034条 資料全体表示
§ 2019. Andere außerehelich Geborene haben ein Erbrecht nur an dem Vermögen ihrer Mutter und der entfernteren Voreltern und sämmtlicher Seitenverwandten von mütterlicher Seite, soweit diese Personen nach §§ 2016, 2017 von ehelich Geborenen beerbt werden würden. Dieses Erbrecht steht ihnen zu, sie mögen allein vorhanden sein oder mit ehelich Geborenen zusammentreffen.
§ 2020. Außereheliche Geschwister gelten, selbst wenn sie denselben Vater und dieselbe Mutter haben, nur als halbbürtige Geschwister.
§ 2021. Außerehelich Geborene, welche durch den Landesherrn ehelich gesprochen worden sind, haben, wenn nicht in der über ihre Ehelichsprechung ausgefertigten Urkunde etwas Anderes bestimmt ist, ein gesetzliches Erbrecht an dem Vermögen ihres Vaters, wie Eheliche, und es steht den zur Zeit ihrer Ehelichsprechung vorhanden gewesenen ehelichen Kindern vor ihnen kein Vorzug zu.
§ 2022. Außerehelich Geborene, welche ehelich gesprochen worden sind, beerben: 1) die ehelichen, gleichviel ob vor oder nach ihrer Ehelichsprechung geborenen Kinder ihres Vaters und zwar wie Halbgeschwister, 2) andere ehelich gesprochene Kinder ihres Vaters wie vollbürtige oder halbbürtige Geschwister, je nachdem sie mit diesen dieselbe Mutter haben oder nicht, 3) die ehelichen Abkömmlinge ihrer unter Nr. 1 und 2 erwähnten Brüder, ingleichen die ehelichen und außerehelichen Abkömmlinge ihrer unter denselben Nummern gedachten Schwestern.
§ 2023. Außerehelich Geborene, welche ehelich gesprochen worden sind, haben kein gesetzliches Erbrecht an dem Vermögen der Voreltern und Seitenverwandten ihres Vaters. Haben diese Personen der Ehelichsprechung zugestimmt, so steht den Ehelichgesprochenen gegen sie und gegen ihre Abkömmlinge ein gesetzliches Erbrecht zu.
§ 2024. Das den Ehelichgesprochenen zustehende Erbrecht gebührt auch deren ehelichen, ingleichen wenn eine Tochter ehelich gesprochen worden ist, auch deren außerehelichen Abkömmlingen.
§ 2034. Hinterläßt Jemand blos ein Kind, so erhält dieses die Erbschaft allein. Mehrere Kinder erben zu gleichen Theilen.
法典調査会 第187回 議事速記録 *未校正61巻123丁裏 画像 資料全体表示
法典調査会 第189回 議事速記録 *未校正62巻8丁表 画像 資料全体表示
同順位ノ相続人数人アルトキハ其各自ノ相続分ハ相均シキモノトス但直系卑属数人アルトキハ庶子及ヒ私生子ノ相続分ハ嫡出子ノ相続分ノ二分ノ一トス
同順位ノ相続人数人アルトキハ其各自ノ相続分ハ相均シキモノトス但直系卑属数人アルトキハ庶子及ヒ私生子ノ相続分ハ嫡出子ノ相続分ノ二分ノ一トス
同順位ノ相続人数人アルトキハ其各自ノ相続分ハ相均シキモノトス但直系卑属数人アルトキハ庶子及ヒ私生子ノ相続分ハ嫡出子ノ相続分ノ二分ノ一トス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
1004. Lorsqu'il se trouve en présence plusieurs héritiers de rang égal, ils reçoivent des parts égales; cependant, s'il y a plusieurs descendants en ligne directe, la part du shoshi et de l'enfant naturel n'est que de la moitié de celle qui est déférée à l'enfant légitime.
家族ノ遺産ハ其家族ト家ヲ同フスル卑属親之ヲ相続シ卑属親ナキトキハ配偶者之ヲ相続シ配偶者ナキトキハ戸主之ヲ相続ス
313. The isan of a member of family is succeeded by his or her descendants belonging to the same house as such member, or by the spouse of such member if there are no such descendants, or in default of such spouse by the koshu.