777条(甲50)
養子、其配偶者、其直系卑属及ヒ其直系卑属ノ配偶者ト養親及ヒ其直系尊属トノ間ニ於テハ第七百四十条ノ規定ニ依リ親族関係カ止ミタル後ト雖モ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
養子、其配偶者、其直系卑属及ヒ其直系卑属ノ配偶者ト養親及ヒ其直系尊属トノ間ニ於テハ第七百四十条ノ規定ニ依リ親族関係カ止ミタル後ト雖モ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé
Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendans ;
Entre les enfans adoptifs du même individu ;
Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ;
Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.
養子トナリタル者ハ猶其実家ノ指揮ヲ受ケ且実家ニ於ケル諸般ノ権利ヲ保ツ可シ但シ左ノ者等ハ互ニ婚姻ヲ結フコトヲ禁ス
養親ト養子トノ間及ヒ養親ト養子ノ卑属ノ親トノ間並ニ養子ト養親ノ卑属ノ親トノ間
養子トナリシ者等ノ間
養子ト養親ノ養子ヲ為シタル後産ミタル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
養子トナリタル者ハ猶其実家ヲ離レス其実家ニ於テ総テノ権利ヲ保存ス可シ然レトモ左ニ記スル各人ノ間ニ於テハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一人ノ養子数名ノ間
養子ト養親ノ挙クルコトアル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ其裏面ニ於テ養親ト養子ノ配偶者トノ間
養子ハ猶ホ実家ノ関係ヲ離レス且ツ実家ニ於テ総テノ権利ヲ保有ス可シ但シ左ノ者ノ間ニハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一ノ人ノ数人ノ養子ノ間
養子ト養子ヲ為シタル後ニ生レタル養親ノ子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
Le mariage est prohibé:
Entre l'adoptant et l'adopté, et ses descendants;
Entre les enfants adoptifs de la même personne;
Entre l'adopté et les enfants qui pourraient être survenus à l'adoptant;
Entre l'adopté et l'épouse de l'adoptant, et entre l'adoptant et l'épouse de l'adopté.
次項ノ人ノ結婚スルモ亦禁止ノ例ニ在リトス
養父母ト養子女及ヒ其後親ノ間
一個ノ人ノ養子ト養女トノ間
養子女ト養父母ノ男子女子トノ間
養子女ト養父母ノ配偶者及ヒ養父母ト養子女ノ配偶者ノ間
スイス(連邦法) 1874年12月24日法28条1項2号b 資料全体表示
Le mariage est interdit:
1° aux personnes qui sont déjà mariées;
2° pour cause de parenté ou d'alliance:
a. entre ascendants et descendants à tous les degrés, entre frères et sœurs germains, consanguins ou utérins, entre oncle et nièce, entre tante et neveu, que la parenté soit légitime ou naturelle;
b. entre alliés en ligne directe, ascendante ou descendante, entre parents et enfants par adoption;
3° aux personnes atteintes de démence ou d'imbécillité.
Les veuves, les femmes divorcées, ainsi que les femmes dont le mariage a été déclaré nul, ne peuvent contracter un nouveau mariage avant l'expiration de trois cents jours à partir de la dissolution du mariage.
Ne peuvent non plus contracter mariage entre eux:
1° Les ascendants et les descendants légitimes ou naturels, ou les alliés du même degré.
2° Les collatéraux de la famille légitime jusqu'au quatrième degré.
3° Les collatéraux par alliance de la famille légitime jusqu'au quatrième degré.
4° Les collatéraux de la famille naturelle et leurs alliés jusqu'au second degré.
5° Le père et la mère adoptifs et l'adopté, l'époux de l'un de ces parents devenu veuf et l'adopté, l'un de ces parents et l'époux de l'adopté devenu veuf.
6° Les descendants légitimes de l'adoptant et l'adopté tant que subsiste l'adoption.
7° Les condamnés pour adultère constaté par sentence définitive.
8° Ceux qui auraient été condamnés comme auteurs, ou comme coauteurs et complices du meurtre du conjoint d'un des futurs époux.
Le gouvernement peut, pour de justes motifs, accorder, sur la demande de la partie, des dispenses pour l'empêchement désigné dans le n°2 de l'article 45; les troisième et quatrième degrés de parentés dans la famille légitime; les empêchements nés de l'alliance légitime ou naturelle entre collatéraux et ceux qui frappent les descendants de l'adopté.
Le mariage est prohibé:
Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants;
Entre les enfants adoptifs du même individu;
Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant;
Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.
Wer einen Anderen an Kindesstatt angenommen hat, darf mit ihm oder dessen Abkömmlingen eine Ehe nicht eingehen, solange das durch die Annahme an Kindesstatt begründete Rechtsverhältnis besteht.
法典調査会 第140回 議事速記録 *未校正46巻163丁裏 画像 資料全体表示
養子、其配偶者、其直系卑属及ヒ其直系卑属ノ配偶者ト養親及ヒ其直系尊属トノ間ニ於テハ第七百三十条ノ規定ニ依リ親族関係カ止ミタル後ト雖モ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
養子、其配偶者、直系卑属又ハ其配偶者ト養親又ハ其直系尊属トノ間ニ於テハ第七百三十条ノ規定ニ依リ親族関係カ止ミタル後ト雖モ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
旧民法 人事編38条,39条,40条,41条,42条 資料全体表示
子ハ父母ノ許諾ヲ受クルニ非サレハ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
父母ノ一方カ死亡シ又ハ其意思ヲ表スル能ハサルトキハ他ノ一方ノ許諾ヲ以テ足ル
継父又ハ継母アル場合ニ於テ其配偶者タル母又ハ父ノ死亡シ又ハ其意思ヲ表スル能ハサルトキハ継父又ハ継母ノ許諾ヲ受ク可シ其許諾ニ付テハ第九章第三節ノ規定ヲ適用ス
父母共ニ死亡シ又ハ其意思ヲ表スル能ハサルトキハ其家ノ祖父母ノ許諾ヲ受ク可シ
祖父母ノ一方カ死亡シ又ハ其意思ヲ表スル能ハサルトキハ他ノ一方ノ許諾ヲ以テ足ル
父母、祖父母悉ク死亡シ又ハ其意思ヲ表スル能ハサルトキハ満二十年ニ至ラサル者ニ限リ後見人ノ許諾ヲ受ク可シ
父母ノ知レサル子ハ二十年未満ニ限リ後見人ノ許諾ヲ受ク可シ
育児院ニ在リテ父母ノ知レサル子ノ婚姻ハ二十年未満ニ限リ院長ノ許諾ヲ受ク可シ
38. A child cannot contract marriage without the permission of the father and mother.
Where one of the father and mother is dead or cannot express his or her intent, the permission of the other suffices.
Where there is a step-father or step-mother and the mother or father who is his or her spouse is dead or cannot express her or his intent, the permission of the step-father or step-mother shall be obtained. The provisions of Chapter IX, Section III apply to such permission.
39. Where both the father and mother are dead or cannot express their intent, the permission of the grandfather and grandmother in the house shall be obtained.
Where one of the grandfather and grandmother is dead or cannot express his or her intent, the permission of the other suffices.
40. Where all of the father, mother, grandfather, and grandmother are dead or cannot express their intent, the permission of the guardian shall be obtained only by one who has not attained the full age of twenty years.
41. With respect to a child whose father and mother are unknown, the permission of the guardian shall be obtained only by one who has not attained the full age of twenty years.
42. With respect to marriage of a child who is in a Foundling Asylum and whose father and mother are unknown, the permission of the superintendent of the Asylum shall be obtained only by one who has not attained the full age of twenty years.
養子、其配偶者、直系卑属又ハ其配偶者ト養親又ハ其直系尊属トノ間ニ於テハ第七百三十条ノ規定ニ依リ親族関係カ止ミタル後ト雖モ婚姻ヲ為スコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
771. Le mariage est prohibé entre l'enfant adopté, son conjoint, son descendant en ligne directe et le conjoint de ce descendant d'un côté et l'adoptant et ses ascendants en ligne directe de l'autre même après cessation selon l'art. 730 de ces relations de parenté.