46条
養子ト養親其尊属親及ヒ配偶者トノ間又養親ト養子ノ配偶者及ヒ卑属親トノ間婚姻ヲ禁ス
養子ト養親其尊属親及ヒ配偶者トノ間又養親ト養子ノ配偶者及ヒ卑属親トノ間婚姻ヲ禁ス
L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé
Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendans ;
Entre les enfans adoptifs du même individu ;
Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ;
Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.
養子トナリタル者ハ猶其実家ノ指揮ヲ受ケ且実家ニ於ケル諸般ノ権利ヲ保ツ可シ但シ左ノ者等ハ互ニ婚姻ヲ結フコトヲ禁ス
養親ト養子トノ間及ヒ養親ト養子ノ卑属ノ親トノ間並ニ養子ト養親ノ卑属ノ親トノ間
養子トナリシ者等ノ間
養子ト養親ノ養子ヲ為シタル後産ミタル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
養子トナリタル者ハ猶其実家ヲ離レス其実家ニ於テ総テノ権利ヲ保存ス可シ然レトモ左ニ記スル各人ノ間ニ於テハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一人ノ養子数名ノ間
養子ト養親ノ挙クルコトアル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ其裏面ニ於テ養親ト養子ノ配偶者トノ間
養子ハ猶ホ実家ノ関係ヲ離レス且ツ実家ニ於テ総テノ権利ヲ保有ス可シ但シ左ノ者ノ間ニハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一ノ人ノ数人ノ養子ノ間
養子ト養子ヲ為シタル後ニ生レタル養親ノ子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
Le mariage est prohibé:
Entre l'adoptant et l'adopté, et ses descendants;
Entre les enfants adoptifs de la même personne;
Entre l'adopté et les enfants qui pourraient être survenus à l'adoptant;
Entre l'adopté et l'épouse de l'adoptant, et entre l'adoptant et l'épouse de l'adopté.
次項ノ人ノ結婚スルモ亦禁止ノ例ニ在リトス
養父母ト養子女及ヒ其後親ノ間
一個ノ人ノ養子ト養女トノ間
養子女ト養父母ノ男子女子トノ間
養子女ト養父母ノ配偶者及ヒ養父母ト養子女ノ配偶者ノ間
Comme 163, C. N. — Il est ajouté :
Le roi peut accorder des dispenses de défenses de mariage, outre celles portées dans le précédent article, en faveur des mariages entre beaux-frères et belles-sœurs (Loi française du 16 avril 1832).
仏民法第百六十三条追加 前条ニ記シタル婚姻制禁ノ外義兄弟ト義姉妹トノ間ニ於テハ国王ヨリ其婚姻ヲ為スコトヲ許スヲ得可シ(千八百三十二年四月十六日ノ仏蘭西法律)
養子ト養父母又ハ其尊属親トノ間又養父母ト養子ノ配偶者又ハ其卑属親トノ間ハ離縁ノ後ト雖モ婚姻ヲ禁ス
養子ト養父母又ハ其尊属親トノ間又養父母ト養子ノ配偶者又ハ其卑親属トノ間ハ離縁ノ後ト雖モ婚姻ヲ禁ス
養子ト養父母又ハ其尊属親トノ間及ヒ養父母又ハ其尊属親ト養子ノ配偶者又ハ其卑属親トノ間ハ離縁ノ後ト雖モ婚姻ヲ禁ス
養子ト養父母又ハ其尊属親トノ間及ヒ養父母又ハ其尊属親ト養子ノ配偶者又ハ其卑属親トノ間ハ離縁ノ後ト雖モ婚姻ヲ禁ス