864条(甲56)
養子ハ縁組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス
第七百二十六条 条文沿革
親等ハ親族間ノ世数ヲ算シテ之ヲ定ム
傍系ノ親族ハ其一人又ハ其配偶者ヨリ同始祖ニ遡リ其始祖ヨリ他ノ一人ニ下ルマテノ世数ヲ算シテ其親等ヲ定ム
●
法典調査会原案
参照
22. The adoption produces the relation equal to the consanguinity between the adopted and adopting father and mother as well as their relatives by consanguinity. The adopted means both male and female sexes.
134. The adopted has from the day of the adoption the rights and duties of a legitimate child in the adopting house.
- 續日本紀 (大寶元年7月戊戌太政官處分)
- 養老律令・選叙令
- 爲人後者條義解（凡爲人後者。 非兄弟之子。 不得出身。）
- 法曹至要抄
- 養子承分事條（一 養子承分事。
- 戸令応分条云。女子半分。養子亦同。
- 案之。養子之法。無子之人為継家業所収養也。然者其養子可総領養父之遺財也。若有嫡庶女〔イ无〕子之時収養子者。分財之日。同于女子。可与庶子之半分也矣。）
- 裁判至要抄
- 養子分法事條（一 養子分法ノ事。
- 戸令ニ云。女子ハ半分。注ニ云。養子モ亦同。
- 選叙令為人後者条義解云。其六位已下者ノ養子既得叙嫡子ノ位ニ。
- 案之。養子之法。無子之人為継家業ヲ所収養也。然者養子等惣依可預養父母之遺財。養 父養数人立嫡庶者。其未分ノ財任嫡庶子可得分ヲ也。若自元有嫡庶女子之時。収養子者。 分財之日同于女子。可与庶子之半分也。）
- 地方公裁録
- 跡式出入吟味心得之事
- 地方聞書抄
- 内務省指令 (明治 9年 3月 5日)
- 内務省指令 (明治 9年 5月31日)
- 太政官指令 (明治 9年 8月10日)
- 内務省指令 (明治 9年 8月24日)
- 内務省指令 (明治10年 1月19日)
- 内務省指令 (明治14年10月 7日)
347.
L'adoption confèrera le nom de l'adoptant à l'adopté, en l'ajoutant au nom propre de ce dernier.
348.
L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé
Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendans ;
Entre les enfans adoptifs du même individu ;
Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ;
Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.
349.
L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère, de se fournir des aliments dans les cas déterminés par la loi, sera considérée comme commune à l'adoptant et à l'adopté, l'un envers l'autre.
350.
L'adopté n'acquerra aucun droit de successibilité sur les biens des parens de l'adoptant ; mais il aura sur la succession de l'adoptant les mêmes droits que ceux qu'y aurait l'enfant né en mariage, même quand il y aurait d'autres enfans de cette dernière qualité nés depuis l'adoption.
351.
Si l'adopté meurt sans descendans légitimes, les choses données par l'adoptant, ou recueillies dans sa succession, et qui existeront en nature lors du décès de l'adopté, retourneront à l'adoptant ou à ses descendans, à la charge de contribuer aux dettes, et sans préjudice des droits des tiers.
Le surplus des biens de l'adopté appartiendra à ses propres parens ; et ceux-ci excluront toujours, pour les objets même spécifiés au présent article, tous héritiers de l'adoptant autres que ses descendans.
352.
Si, du vivant de l'adoptant, et après le décès de l'adopté, les enfans ou descendans laissés par celui-ci mouraient eux-mêmes sans postérité, l'adoptant succèdera aux choses par lui données, comme il est dit en l'article précedent ; mais ce droit sera inhérent à la personne de l'adoptant, et non transmissible à ses héritiers, même en ligne descendante.
第三百四十七条
養子トナリタル者ハ己レノ姓ニ養親ノ姓ヲ帯用ス可シ
第三百四十八条
養子トナリタル者ハ猶其実家ノ指揮ヲ受ケ且実家ニ於ケル諸般ノ権利ヲ保ツ可シ但シ左ノ者等ハ互ニ婚姻ヲ結フコトヲ禁ス
養親ト養子トノ間及ヒ養親ト養子ノ卑属ノ親トノ間並ニ養子ト養親ノ卑属ノ親トノ間
養子トナリシ者等ノ間
養子ト養親ノ養子ヲ為シタル後産ミタル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
第三百四十九条
法律ニ定メタル場合ニ於テ子タル者其父母ニ養料ヲ給ス可ク又父母ヨリ其子ニ養料ヲ給ス可キ天成ノ義務ハ養親ト養子トノ間ニ於テモ亦互ニ之ヲ行フ可シトス
第三百五十条
養子ハ養親ノ親族ノ遺物相続ヲ為スノ権ナシ然トモ養親ノ遺物相続ヲ為スニ於テハ猶其実子タルト同一ノ権ヲ有ス可ク且養子トナリシ後ニ養親ノ実子ヲ挙ケタル時ト雖トモ亦其遺物相続ヲ為スノ故障ナシトス
第三百五十一条
若シ養子ノ嫡出ノ卑属ノ親ナク死去セシ時曽テ養親ヨリ養子ニ与ヘタル物又ハ養子ノ養親ヨリ遺物相続トシテ得タル物其侭現存スル時ハ養親又ハ其卑属ノ親之ヲ取返ス可キノ権アリ但シ此権ト他人ノ得タル権ト相触ルルコトナク且ツ養親又ハ其卑属ノ親此権ヲ行フニ付テハ其取返シタル財産ノ割合ヲ以テ其養子ノ負債ヲ償フ可シ
前ニ記シタル物件ノ外養子ノ有シタル財産ハ其死去ノ時其実家ノ父母及ヒ親族ニ属ス可シ又其実家ノ父母及ヒ親族ハ前ニ記シタル物件ニ付テモ養親ノ卑属ノ親ニ非サル遺物相続人ヨリ先ニ之レヲ得可キノ権アリ
第三百五十二条
若シ養親ノ生存中ニ養子ノ死去シ其後其養子ノ遺留セシ子及ヒ卑属ノ親モ亦子孫ナク死去シタル時ハ其養親前条ニ記セシ如ク曽テ養子ニ与ヘタル物件ヲ取返ス可シ然トモ此権ハ養親ノ一身ノミニ有スルモノニシテ其遺物相続人ハ卑属ノ親ト雖トモ其権ヲ譲リ受ク可カラス
第三百四十七条
養子ヲ為シタル時ハ養子トナリタル者其固有ノ姓ニ養親ノ姓ヲ添ヘテ之ヲ帯用ス可シ
第三百四十八条
養子トナリタル者ハ猶其実家ヲ離レス其実家ニ於テ総テノ権利ヲ保存ス可シ然レトモ左ニ記スル各人ノ間ニ於テハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一人ノ養子数名ノ間
養子ト養親ノ挙クルコトアル子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ其裏面ニ於テ養親ト養子ノ配偶者トノ間
第三百四十九条
法律上ニ定メタル場合ニ於テ養子ト其父母トノ間ニ於テ存続スル養料ヲ給ス可キ自然ノ義務ハ養親ト養子トノ間ニ於テモ亦互ニ通シ用フ可キモノト看做ス可シ
第三百五十条
養子ハ養親ノ血属親ノ財産ニ付キ相続ヲ為ス可キノ何等ノ権利ヲモ獲得セス然レトモ養親ノ財産相続ニ付テハ婚姻ニ依テ生レタル子ト同一ノ権利ヲ有ス可シ但シ其養子トナリシ後ニ生レタル右ノ分限アル其他ノ子ノ存在スル時ト雖トモ亦同一ナリトス
第三百五十一条
若シ養子ノ適法ノ卑属親ナクシテ死去セシ時ハ養親ヨリ贈与シタル物又ハ養親ノ財産相続ニ依リ収取シタル物ニシテ養子ノ死去ノ時ニ当リ原品ノ侭存在スルモノハ負債ヲ分担スルノ負任ヲ以テ養親又ハ其卑属親ニ戻ル可シ但シ第三ノ人ノ権利ヲ害スルコトナカルヘシ
前ニ記シタル以外ノ養子ノ財産ハ其自己ノ血属親ニ属ス可シ又其血属親ハ本条ニ記シタル物品ニ付テモ常ニ養親ノ卑属親ヲ除クノ外総テ其他ノ養親ノ相続人ヲ除斥ス可キモノトス
第三百五十二条
若シ養親ノ生存中且ツ養子ノ死去ノ後其養子ノ遺留セシ子又ハ卑属親モ亦自カラ卑属親ナクシテ死去シタル時ハ養親ハ前条ニ記シタル如ク自己ヨリ贈与シタル物ヲ相続ス可シ然トモ其権利ハ養親ノ一身ニ附着スルモノニシテ仮令卑属系ノモノト雖モ其相続人ニ転移ス可カラス
第三百四十七条
養子ハ其固有ノ氏ニ養親ノ氏ヲ加称ス可シ
第三百四十八条
養子ハ猶ホ実家ノ関係ヲ離レス且ツ実家ニ於テ総テノ権利ヲ保有ス可シ但シ左ノ者ノ間ニハ婚姻ヲ禁ス
養親ト養子及ヒ其卑属親トノ間
同一ノ人ノ数人ノ養子ノ間
養子ト養子ヲ為シタル後ニ生レタル養親ノ子トノ間
養子ト養親ノ配偶者トノ間及ヒ養親ト養子ノ配偶者トノ間
第三百四十九条
法律ニ定メタル場合ニ於テ養子ト其父母｛実ノ｝トノ間ニ継続スル相互ニ養料ヲ給ス可キ自然ノ義務ハ養親ト養子トノ間ニモ互ニ之ヲ行フヘキモノトス
第三百五十条
養子ハ養親ノ血属親ノ財産ニ付キ相続ヲ為スノ権ナシ然レトモ養親ノ相続ニ付テハ養子ヲ為シタル後ニ生レタル養親ノ子アル時ト雖モ養親ノ婚姻ニ因テ生レタル子ト同一ノ権利ヲ有ス可シ
第三百五十一条
若シ養子嫡出ノ卑属親ヲ遺留セスシテ死去セシ時ハ養親ヨリ贈遺又ハ相続ニ因テ得タル物件ニシテ死去ノ時現ニ存在スルモノハ養親又ハ其卑属親ニ戻ル可シ但シ養親又ハ其卑属親ハ戻リタル財産ノ割合ヲ以テ負債｛養子ノ｝ヲ償フノ責務アリ且ツ他人ノ権利ヲ害ス可カラス
其他ノ養子ノ財産ハ其血属親ニ属ス可シ且ツ養子ノ血属親ハ別段ニ本条ニ定ムル財産ニ付テモ養親ノ卑属親ニ非サル総テノ相続人ヲ除却シテ其相続ヲ為ス可シ
第三百五十二条
養親ノ生存中且ツ養子ノ死後養子ノ遺留セシ子又ハ卑属親子孫ヲ遺留セスシテ死去セシ時ハ養親ハ前条ニ記スル如ク其贈遺シタル物件ニ付キ相続ヲ為ス可シ然レトモ此権ハ養親一身ニ属シ其卑属タル相続人ニ移転セス
182条 テキスト未作成
183条 テキスト未作成
182.
L'un des effets essentiels et légaux de l'adoption est que l'adopté prend le nom du père adoptif ou le nom de famille de la mère adoptive; mais il conserve en même temps son propre nom ainsi que la noblesse de famille qui pourrait lui appartenir. Si les parents adoptifs désirent que leur noblesse personnelle et leurs armes passent à l'enfant adoptif, ils doivent en solliciter l'autorisation du souverain.
183.
Il existe entre les parents adoptifs et leur enfant adoptif ainsi que ses descendants, sauf les exceptions admises par la loi, les mêmes droits qu entre les parente et les enfants légitimes. Le père adoptif assume la puissance paternelle. Les rapports entre les parents et l'enfant adoptif n'ont aucune influence sur les autres membres de là famille des parents adoptifs; par contre, l'enfant adoptif ne perd pas non plus ses droits dans sa propre famille.
182条 テキスト未作成
183条 テキスト未作成
210.
L'adopté prend le nom de famille de l'adoptant et l'ajoute au sien. Les droits de successibilité de l'adopté sur les biens de l'adoptant sont déterminés dans le Titre: Des Successions.
211.
Le père et la mère adoptifs ont l'obligation de continuer, en cas de besoin, l'éducation de l'adopté et de lui fournir les subsides et les aliments dont il aurait besoin.
L'obligation des aliments, en cas de besoin, est réciproque entre l'adoptant et l'adopté. Néanmoins, dans l'adoptant, cette obligation précède celle des père et mère légitimes ou naturels, et, dans l'adopté, elle lui est commune avec celle des enfants légitimes ou naturels de l'adoptant.
212.
L'adopté conservera tous ses droits et ses devoirs envers sa famille naturelle.
L'adoption n'entraîne aucun rapport civil entre l'adoptant et la famille de l'adopté, ni entre l'adopté et les parents de l'adoptant, sauf les prescriptions du Titre: Du Mariage.
第二百十条
養子ハ養父母ノ姓氏ヲ以テ自已ノ姓氏ニ附加ス又養父母ノ遺産ニ関スル養子ノ権理ハ遺産篇ニ於テ之ヲ規定ス
第二百十一条
養父母ハ養子ノ教育ヲ為シ其要用スル資助ヲ与■並ニ衣食ヲ供給セサル可カラス
窮乏ノ時ニ際シ互相ニ衣食ヲ供給ス可キノ責務ハ養父母ト養子ノ間ニ存在スル者トス然レトモ養父母ハ正父母若クハ私父母ニ先タツテ此責務ヲ有シ養子ハ養父母ノ正出若クハ私生ノ子ト共ニ此責務ヲ負担ス
第二百十二条
養子ハ所出ノ親属ニ向テ其権理及ヒ義務ヲ存有ス
養子ノ契約ハ婚姻ノ篇ニ規定セル法則ヲ除クノ外ハ養父母ト養子ノ親属トノ間又養子ト養父母ノ親属トノ間ニ於テハ民法上何等ノ関係ヲモ生出スルコト無シ
210条 テキスト未作成
211条 テキスト未作成
212条 テキスト未作成
ART. 725.
L'adopté prend le nom de famille de ses père et mère adoptifs, auquel il peut ajouter le sien propre; il entre dans leur famille et se trouve placé vis-à-vis d'eux, au double point de vue des droits et des obligations, dans la situation d'un enfant légitime; sans préjudice toutefois des dispositions spéciales relatives à la réserve.
ART. 726.
L'adoption ne crée aucun droit de successibilité réciproque entre l'adopté et les autres parents de ses père et mère adoptifs.
ART. 727.
Elle ne porte aucune atteinte au droit de successibilité réciproque entre l'adopté et les membres de sa famille naturelle, sauf les restrictions prévues au Livre des Successions.
ART. 728.
La tutelle paternelle du père naturel prend fin au moment où commence celle du père adoptif.
175. —
L'adopté pourra se servir, comme nom de famille, de celui de l'adoptant, si l'acte d'adoption lui accorde ce droit.
176. —
L'adoptant et l'adopté se doivent réciproquement des aliments. Cette obligation existe sans porter préjudice au droit préférable des enfants naturels reconnus et des ascendants de l'adoptant à recevoir de lui des aliments.
177. —
L'adoptant n'acquiert aucun droit à la succession de l'adopté. L'adopté de son côté n'en acquiert aucun sur celle de l'adoptant, sauf le cas de testament, à moins que, par l'acte d'adoption, il ne se soit obligé à l'instituer son héritier. Cette obligation ne produira aucun effet, si l'adopté meurt avant l'adoptant. L'adopté conserve les droits qui lui appartiennent dans sa famille naturelle, sauf ceux relatifs à la puissance paternelle.
Article 350.
L'adopté prend le nom de l'adoptant, en l'ajoutant à son nom propre.
Article 351.
L'adopté reste dans sa famille naturelle, et y conserve tous ses droits. Il n'entre pas dans la famille de l'adoptant.
Article 352.
L'adoption n'a d'effet qu'entre l'adoptant et l'adopté.
Ils sont tenus l'un envers l'autre de la dette alimentaire.
Article 353.
Si l'adopté est mineur, l'adoptant est obligé de le nourrir, de l'entretenir et de l'élever.
Article 354.
L'adoptant a le droit de correction que la loi accorde aux père et mère.
Article 355.
Les droits de successibilité résultant de l'adoption sont réglés au titre Des Successions, Donations et Testaments.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案1601条，1620～1626条 資料全体表示
§.1601.
Durch Annahme an Kindesstatt erlangt der Angenommene die rechtliche Stellung eines ehelichen Kindes des Annehmenden, soweit nicht aus dem Gesetze ein Anderes sich ergiebt.
Die Annahme an Kindesstatt erfordert einen zwischen dem Annehmenden und dem Anzunehmenden zu schließenden Vertrag.
§.1620.
Die Wirkungen der Annahme an Kindesstatt erstrecken sich auch auf die Abkömmlinge des Angenommenen, auf einen zur Zeit der Schließung des Annahmevertrages schon vorhandenen Abkömmling und dessen später geborene Abkömmlinge jedoch nur dann, wenn der Vertrag zugleich mit dem ersteren geschloffen ist.
Der Angenommene und dessen Abkömmlinge erlangen weder die rechtliche Stellung von Verwandten der Verwandten des Annehmenden noch die von Verschwägerten des Ehegatten des Annehmenden j der Ehegatte des Angenommenen oder eines AbkömmlingeS desselben erlangt nicht die rechtliche Stellung eines Verschwägerten des Annehmenden.
§.1621.
Wird während bestehender Ehe von einem Ehegatten das Kind des anderen Ehegatten oder von beiden Ehegatten dieselbe Person an Kindesstatt angenommen, so erlangt der Angenommene die rechtliche Stellung eines gemeinschaftlichen ehelichen Kindes beider Ehegatten nach Maßgabe der §.1601, 1620.
§.1622.
Der Angenommene erhält den Familiennamen des Annehmenden und, wenn dieser eine Frau ist, welche durch Schließung der Ehe den Familiennamen des Ehemannes erhalten hat, den Familiennamen, welchen dieselbe vor Schließung der Ehe geführt hat. In den Fällen des §.1621 erhält der Angenommene den Familiennamen des Ehemannes.
Der neue Name ist von dem Angenommenen unter Beifügung des bisherigen Familiennamens zu führen.
Diejenigen Abkömmlinge des Angenommenen, auf welche die Wirkungen der Annahme an Kindesstatt sich nicht erstrecken, behalten ihren bisherigen Familiennamen.
§.1623.
Erlangt der Annehmende die elterliche Gewalt über den Angenommenen, so ist er verpflichtet, dem Vormundschastsgerichte ein Derzeichniß des seiner Verwaltung unterliegenden Vermögens deS Angenommenen einzureichen. Das Dormundschaftsgericht kann außerdem die im §.1547 Abs. 1 Satz 2, 3, Abs. 2 bezeichneten weiteren Anordnungen treffen, wenn es dieselben im Interesse des Angenommenen für erforderlich erachtet. Die Vorschriften der §§.1549 bis 1551 finden entsprechende Anwendung.
Ein Gleiches gilt, wenn in den Fällen des §.1621 die Mutter des Angenommenen zur elterlichen Gewalt gelangt.
Will der Annehmende eine Ehe schließen, so finden, wenn er die elterliche Gewalt über das Kind hat, die Vorschriften der §§.1548 bis 1552 entsprechende Anwendung.
Ist der Annehmende eine Frau, so finden die Vorschriften des §.1538 Abs. 1 Nr. 2, 3 und der §.1539 bis 1543, 1558 entsprechende Anwendung.
§.1624.
Durch die Annahme an Kindesstatt wird ein Erbrecht für den Annehmenden nicht begründet.
§.1625.
Durch die Annahme an Kindesstatt werden, soweit nicht aus dem Gesetze ein Anderes fich ergiebt, die Rechte und Pflichten nicht berührt, welche zwischen dem Angenommenen und dessen Verwandten in Folge der Verwandtschaft bestehen.
§.1626.
Der leibliche Vater und die leibliche Mutter verlieren die elterliche Gewalt über den Angenommenen. Sie erlangen dieselbe auch dann nicht, wenn die elterliche Gewalt des Annehmenden beendigt oder auf die elterliche Nutznießung beschränkt oder wenn die Annahme an Kindesstatt aufgehoben ist.
Das Gleiche gilt von der Pflicht und dem Rechte der leiblichen Mutter, für die Person des Kindes zu sorgen.
1601条 テキスト未作成
1620条 テキスト未作成
1621条 テキスト未作成
1622条 テキスト未作成
1623条 テキスト未作成
1624条 テキスト未作成
1625条 テキスト未作成
1626条 テキスト未作成
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1622条 テキスト未作成
1623条 テキスト未作成
1624条 テキスト未作成
1625条 テキスト未作成
1626条 テキスト未作成
1601.
- Par l'adoption l'adopté acquiert la situation juridique d'un enfant légitime de l'adoptant, a moins de disposition contraire de la loi.
L'adoption exige une convention entre l'adoptant et l'adopté.
1620.
- Les effets de l'adoption s'étendent aux descendants de l'adopté, a un descendant existant déjà au moment de l'adoption et a ses descendants nés depuis, cependant seulement si le contrat a été conclu en même temps avec le premier.
L'adopté et ses descendants n'acquièrent ni la situation juridique de parents des parents de l'adoptant, ni celle d'alliés de l'époux de l'adoptant ; le conjoint de l'adopté ou d'un descendant de celui-ci n'acquiert point la situation juridique d'allié de l'adoptant.
1621.
- Lorsque, pendant la durée du mariage, l'enfant d'un des époux a été adopté par l'autre, ou que la même personne a été adoptée par les deux époux, l'adopté acquiert la situation juridique d'enfant légitime commun des époux, conformément aux §§1601 et 1620.
1622.
- L'adopté acquiert le nom de famille de l'adoptant, et lorsque l'adoptant est une femme qui par mariage a pris le nom de son mari, il acquiert le nom de famille qu'elle avait avant ce mariage. Dans les cas du §1621 l'adopté acquiert le nom de famille du mari.
Le nom nouveau doit être porté par l'adopté en y joignant son nom de famille antérieur.
Ceux des descendants de l'adopté auxquels ne s'étendent pas les effets de l'adoption conservent leur nom de famille.
1623.
- Lorsque l'adoptant acquiert la puissance paternelle sur l'adopté, il doit présenter au tribunal tutélaire un état des biens de l'adopté soumis a son administration. Ce tribunal peut, en outre, exiger les autres mesures prévues par le §1547, alinéa 1er, 2° et 3° parties, et alinéa 2, lorsqu'il les juge utile, dans l'intérêt de l'adopté. Il y a lieu d'appliquer les dispositions des §§1549 à 1551.
Il en est de même lorsque, dans les cas du §162l, la mère de l'adopté acquiert la puissance paternelle.
Lorsque l'adopté veut contracter mariage, on applique les dispositions des §§1548 à 1552, s'il a la puissance paternelle sur l'enfant.
Lorsque l'adoptant est une femme, on applique les dispositions du5 1538, alinéa 1, n°*' 2 et 3, et des §§1539 à 1543 et du §1558.
1624.
- Par l'adoption l'adoptant n'acquiert pas de droit a la succession de l'adopté.
1625.
- Par l'adoption, a moins de disposition contraire de la loi, rien n'est changé aux droits et devoirs que la parenté crée entre l'adopté et ses parents.
1626.
- Le père réel et la mère réelle perdent la puissance paternelle sur l'adopté. Ils ne la possèdent même pas lorsque la puisSance paternelle de l'adoptant prend fin ou est réduite à l'usufruit légal, ou lorsque l'adoption cesse.
Il en est de même du droit et du devoir des parents réels de prendre soin de la personne de l'enfant.
ドイツ(帝国法) 民法第2草案1639～1646条 資料全体表示
§.1639.
Durch die Annahme an Kindesstatt erlangt das Kind die rechtliche Stellung eines ehelichen Kindes des Annehmenden.
Wird von einem Ehepaare gemeinschaftlich ein Kind angenommen oder nimmt ein Ehegatte ein Kind des anderen Ehegatten an, so erlangt das Kind die rechtliche Stellung eines gemeinschaftlichen ehelichen Kindes der Ehegatten.
§.1640.
Die Wirkungen der Annahme an Kindesstatt erstrecken sich auf die Abkömmlinge des angenommenen Kindes. Auf einen zur Zeit des Vertragsabschlusses schon vorhandenen Abkömmling und dessen später geborene Abkömmlinge erstrecken sich die Wirkungen nur, wenn der Vertrag zugleich mit dem schon vorhandenen Abkömmlinge geschlossen worden ist.
§.1641.
Die Wirkungen der Annahme an Kindesstatt erstrecken sich nicht auf die Verwandten des Annehmenden. Der Ehegatte des Annehmenden ist nicht mit dem Kinde, der Ehegatte des Kindes ist nicht mit dem Annehmenden verschwägert.
§.1642.
Das angenommene Kind erhält den Familiennamen des Annehmenden. Wird das Kind von einer Frau angenommen, die in Folge ihrer Verheirathung einen anderen Namen führt, so erhält es den Familiennamen, welchen die Frau vor der Verheirathung geführt hat. In den Fällen des §.1639 Abs.2 erhält das Kind den Familiennamen des Mannes.
Das Kind darf dem neuen Namen keinen früheren Familiennamen hinzufügen, sofern nicht in dem Annahmevertrag ein Anderes bestimmt ist.
§.1643.
Der Annehmende hat über das Vermögen des Kindes, soweit es auf Grund der elterlichen Gewalt seiner Verwaltung unterliegt, auf seine Kosten ein Verzeichnis aufzunehmen und dem Vormundschaftsgericht einzureichen. Erfüllt er diese Verpflichtung nicht, so kann ihm das Vormundschaftsgericht die Vermögensverwaltung entziehen. Die Entziehung kann jederzeit wieder aufgehoben werden.
Will der Annehmende, während er die elterliche Gewalt über das Kind hat, eine Ehe eingehen, so finden die Vorschriften der §§.1560 bis 1562 Anwendung.
§.1644.
Durch die Annahme an Kindesstatt wird ein Erbrecht für den Annehmenden nicht begründet.
§.1645.
Die zwischen dem Kinde und seinen Verwandten durch die Verwandtschaft begründeten Rechte und Pflichten werden durch die Annahme an Kindesstatt nicht berührt, soweit sich nicht aus dem Gesetz ein Anderes ergiebt.
§.1646.
Durch die Annahme an Kindesstatt verlieren die leiblichen Eltern die elterliche Gewalt über das Kind, die uneheliche Mutter das Recht und die Pflicht, für die Person des Kindes zu sorgen.
Hat der Vater oder die Mutter dem Kinde den Unterhalt zu gewähren, so treten das Recht und die Pflicht, für die Person des Kindes zu sorgen, wieder ein, wenn die elterliche Gewalt des Annehmenden beendigt ist oder wenn sie nach §.1565 Abs.1 oder nach §.1566 ruht. Das Recht zur Vertretung des Kindes tritt nicht wieder ein.
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法2部2章681～702条 資料全体表示
§. 681. Durch die Adoption entstehen zwischen dem angenommenen Vater und Kinde in der Regel die Rechte und Pflichten, wie zwischen leiblichen Aeltern, und den aus einer Ehe zur rechten Hand erzeugten Kindern.
in Ansehung der Person,
§. 682. Das angenommene Kind erhält den Namen des annehmenden Vaters.
§. 683. Es überkommt alle Rechte seines Standes, so weit dieselben durch die Geburt aus einer wirklichen Ehe zur rechten Hand fortgepflanzt werden.
§. 684. Ist jedoch der Annehmende von Adel, und der Angenommene von bürgerlicher Herkunft: so kann letzterer die Vorrechte und Unterscheidungen des Adels nur mittelst besonderer Landesherrlichen Begnadigung erhalten.
§. 685. Ist der Annehmende bürgerlichen Standes, und der Angenommene adlicher Herkunft: so verliert letzterer zwar nicht die Rechte des Adels; er muß aber, außer dem Namen des Adoptirenden (§. 682.), zugleich seinen adlichen Familiennamen beybehalten.
§. 686. Ist der Annehmende verheirathet: so entstehen zwischen seiner Frau, und dem angenommenen Kinde, nur die Verhältnisse, wie zwischen Stiefältern und Stiefkindern.
§. 687. Ist aber die Annahme an Kindesstatt von beyden Eheleuten gemeinschaftlich geschehen: so tritt der Angenommene auch gegen beyde in das Verhältniß eines leiblichen Kindes.
§. 688. Hat eine Person weiblichen Geschlechts jemand an Kindesstatt angenommen: so erhält derselbe den Geschlechtsnamen der Mutter, und den Stand, zu welchem dieselbe zur Zeit der Annahme gehöret hat.
§. 689. Der Name und Stand des gewesenen Mannes kann einem solchen Kinde nur unter besondern Umständen, welche die Besorgniß eines Widerspruchs von der Familie des Mannes ausschließen, und nur durch ausdrückliche Landesherrliche Begnadigung, beigelegt werden.
§. 690. Uebrigens erlangt die annehmende Mutter gegen das angenommene Kind alle Rechte und Pflichten einer leiblichen Mutter.
in Ansehung des Vermögens des Adoptirenden, und Familienverhältnisse.
§. 691. Auch auf das Vermögen der annehmenden Aeltern, so weit dasselbe der freyen Verfügung derselben unterworfen ist, erlangt das angenommene Kind alle Rechte der aus einer Ehe zur rechten Hand herstammenden Kinder.
§. 692. Alles daher, was von der Verpflegung, Erziehung, Ausstattung, und Erbfolge solcher Kinder verordnet ist, gilt auch von angenommenen Kindern.
§. 693. Auch mit leiblichen Kindern, die der Annehmende nach der Adoption etwa noch erzeugt hat, kommen dem Angenommenen, in Ansehung seiner, gleiche Rechte zu.
des Adoptirten.
§. 694. Hingegen erlangt der annehmende Vater, über das Vermögen des angenommenen Kindes, die Rechte des natürlichen Vaters weder unter Lebendigen, noch auf den Todesfall.
§. 695. Ist das angenommene Kind großjährig: so muß ihm sein eigenthümliches Vermögen zur freyen Verwaltung und Nutzung überlassen werden.
§. 696. Ist es noch minderjährig: so bleibt sein eigentümliches Vermögen unter der bisherigen väterlichen oder vormundschaftlichen Verwaltung.
§. 697. Aber auch der natürliche Vater verliert den ihm sonst zukommenden Nießbrauch.
§. 698. Er muß also das Vermögen des Kindes nur für dessen Rechnung verwalten, und die Einkünfte davon, zur Vermehrung des Hauptstuhls, oder sonst zum Behufe des Kindes, nützlich verwenden.
§. 699. Stirbt der natürliche Vater des angenommenen Kindes nach der Adoption: so kann die Vormundschaft über das Vermögen des Kindes dem angenommenen Vater aufgetragen werden.
§. 700. Doch ist das vormundschaftliche Gericht an die Person desselben nicht gebunden.
§. 701. Stirbt das angenommene Kind vor den natürlichen Aeltern: so wird letzteren, und nicht den Annehmenden, die gesetzliche Erbfolge eröffnet.
§. 702. Dagegen bleibt dem angenommenen Kinde sein gesetzliches Erbrecht auch auf den Nachlaß seiner natürlichen Aeltern.
ドイツ(ザクセン王国) 民法1796～1799条 資料全体表示
§ 1796. Das angenommene Kind kann seinem Familiennamen den Familiennamen des Annehmenden und, im Falle der Annahme von Seiten eines Ehepaares, den Familiennamen des Ehemannes beifügen.
§ 1797. Die gegenseitigen Rechtsverhältnisse zwischen einem angenommenen Kinde und dem Annehmenden sind, soweit nicht in dem über die Annahme an Kindesstatt errichteten Vertrage etwas Anderes bestimmt ist, den zwischen einem ehelichen Kinde und seinen Eltern gleich. Der Annehmende hat jedoch an dem Vermögen des Angenommenen weder Verwaltung und Nießbrauch, noch Erbrecht, auch kann er von ihm im Falle des Bedürfnisses Unterhalt nicht fordern.
§ 1798. Ein an Kindesstatt angenommenes Kind bedarf zu seiner Verehelichung der Einwilligung seiner leiblichen Eltern; es bestehen auch das gegenseitige gesetzliche Erbrecht zwischen ihm und seinen leiblichen Verwandten und das gegenseitige Recht auf Unterhalt zwischen ihm und seinen leiblichen Eltern und Voreltern mit der Beschränkung im § 1840 fort.
§ 1799. Die übrigen Mitglieder der Familie des Annehmenden und der Angenommene erwerben durch die Annahme gegenseitig keine Rechte.
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1799条 テキスト未作成
(Effect of adoption.)
§ 114. A child, when adopted, takes the name of the person adopting, and the two thenceforth sustain towards each other the legal relation of parent and child, and have all the rights, and are subject to all the duties, of that relation.
114条 テキスト未作成
(Effect of adoption.)
228. A child, when adopted, takes the name of the person adopting, and the two thenceforth sustain towards each other the legal relation of parent and child, and have all the right and are subject to all the duties of that relation.
228条 テキスト未作成
議事録
法典調査会 第162回 議事速記録 *未校正53巻35丁表 画像 資料全体表示
（書記朗讀）
第三款 緣組ノ效力
第八百六十四條 養子ハ緣組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス
（參照）七二六、人二二、一三四、續日本紀大寳元年七月戊戌太政官處分、選敍令爲人後者條義解、法曹至要抄養子承分事條、裁判至要抄養子分法事條、地方公裁録跡式出入吟味心得之事、地方聞書抄、九年三月五日内務省指、同年五月三十一日同省指、同年八月十日太政官指、同年八月二十四日内務省指、十年一月十九日同省指、十四年十月七日同省指、二十一年二月二十一日横濱始審裁判所判決、佛三四七乃至三五二、澳一八二、一八三、伊二一〇乃至二一二、ツユーリヒ七二五乃至七二八、西一七五乃至一七七、白草三五〇乃至三五五、獨一草一六〇一、一六二〇乃至一六二六、同二草一六三九乃至一六四六、普國法二部二章六八一乃至七〇二、索一七九六乃至一七九九、紐草一一四、加二二八
穗積陳重君
縁組ノ效力ニ付キマシテノ一般ノ事ハ旣ニ本案ノ始メニ於テ述ベテ置キマシタ卽チ本案ハ養子ノ法定ノ二ツノ主義ノ中デ其效力ニ至ツテハ粗ボ自然名義ノ主義ヲ採ツタト云フコトヲ申シタ歐羅巴諸國ノ採リマスル所ノ此效力ニ關スル主義ハ凡ソ第二ノ分ノ主義デアリマシテ卽チ養家ノ家名ヲ續ケルト云フコトゝソレカラ財產ヲ相續スルト云フコトソレカラ親子ノ關係ト云フモノハ其養子ト養親ノ問ノミニ止マルソレカラ養子ノ子孫ニハずつと及ビマスルガ併シ養親ノ親族マデニハ及バヌト云フノガ通常一般ノ效力ニ關スル規定ニ付テ採ツテ居ル所ノ主義デアリマスル我邦ニ於キマシテハ固ヨリ養子ト云フモノハモウ實家ノ關係ヲ離レマシテ養家ノ方ノ嫡出子トナルト云フコトハ昔シカラ認メラレテ居リマスル所デアリマスモウ大寳時分カラシテ一ニ世嗣ニ準ズ或ハ世嗣ニ同ジト云フヤウナ風ノコトニナリ來ツテ居ルノデアリマスモウ我邦ニ於テ殆ド始メカラ採リ來ツタ慣例デアリマスカラシテ嫡出子ト云フモノニナルト云フ方ノ主義ヲ採リマシタ其他此養子ト養親ノ親類ニ關シマスル關係ニ於テモ凡ソ同ジコトデアリマス唯養父母ト實父母ハ親等ニ於キマシテ或場合ニ於テハ少シ異ナル所ガアリマスルガ併シ凡ソハ實父母ト養父母ト云フ位デアリマス之レニ付テハ少シモ著シイ例外ト見ルベキモノハナイ位ノコトデアリマスカラシテソレ故ニ此「嫡出子タル身分ヲ取得ス」ト云フコトヲ旣成法典ノ通リニ本案ニ於テモ書キマシタソレカラ「縁組ノ日ヨリ」トアリマスルノモ是レモ旣成法典ト同ジ主義デアツテ其日カラ身分ヲ取得スルノデアリマスカラ其前ニ旣ニ實子ガアツタトキニ於テハ其實子ニ對シテハ嫡出子タル身分ト云フモノニ付テハ長幼前後ノ順序ガアル是ハ尙ホ殊ニ依ツタラバ相續法ノ方ニモ實際ノ規定トシテ現ハレテ來ルカモ知レマセヌガ旣ニ實子ガアツテ其實子ヨリ尙尙年長ナル者ヲ養子トシタ場合ニ於テモ其實子ノ後トニ往ク斯ウ云フコトヲ見マスル爲メニ此「縁組ノ日ヨリ」ト云フコトヲ旣成法典ノ如クニ存シテ置キマシタ尤モ是迄ノ慣例ニ依ルト養子ヲシテ其養子ヲ嗣子トスル實子ヲ差措イテ嗣子トシタト云フヤウナコトモアリマス嗣子ヲ定メルト云フヤウナコトハ通常ハ幼長ノ順序ニ依ルケレドモ併ナガラ又戸主タル者ガ嗣子ヲ定メルト云フコトモ慣習上アルノデアリマスソレデソレ等ノ慣習ガ存セラレマスルヤ否ヤト云フコトハ相續編ノ所ニ至リマセヌト慥カニ定マリマセヌケレドモ多分長幼ノ順序ト云フモノニナルデアリマセウソレカラ養子ノ場合ニ於テハ養子ヲサレマシタ時ト云フモノガ順位ノ定マル期間ニナリハ致シマスマイカ斯ウ思ヒマシタカラ旁々ソレ等ノ關係カラシテ「縁組ノ日ヨリ」ト云フコトヲ確カニ書イテ置ク方ガ宜カラウト思ヒマシテ旣成法典ノ如ク致シマシタ外國ノ例ハ凡ソ前ニ申シテ置キマシタガ如ク一ツハ家名ヲ續ケルト云フコトデアリマス併シナガラ其家名ト云フト實家ノ名ヲ附ケ加ヘル是レハ羅馬以來サウナツテ居リマスカラシテ全ク我邦ノ如ク家名ヲ名乘ルト云フコトデナシニ兩人ノ名ヲ一緒ニ名乘ルト云フコトニナツテ居リマス是ハ殆ド諸國ニアリマス財產ニ付キマシテハ相續權ト云フモノヲ養親ニ對シテ有スルト云フコトニナツテ居ルヤウニ思ヒマスソレカラ關係ハ親子ノ關係ノミニ止マルト云フノガ多數ノ例デアリマス唯此處ニ引イテアリマスル紐育、加里保爾尼亞抔ガ總テ嫡出子、實際ノ關係ニ於テ嫡出子トナルコトヲ認メテ居リマスルノガ特例デアル位ニ思ヒマス細カイ點ニ於テハ諸國色々違ヒガアリマスルケレドモ此處ニ之ヲ擧ゲル必要ガナイト思ヒマシタカラ書キマセヌ
田部芳君
蒟蒻版ノ七百三十七條ニアル「血族間ニ於ケルト同一ノ親族關係ヲ生ス」ト云フコトノ趣意ハ別ニ替ヘルノデハナイノデアラウト思ヒマスガサウスルト能ク分ツテ居ル成程是ハ親族關係丈ケノコトヲ極メタノデアルカモ知レマセヌガドウ云フモノデアリマセウカ實際血族ノ子ト同樣ノ關係ニナルト云フコトハ養子ト養父母トノ間ノコトデアルト云フコトハ分ツテ居ル又養子ニナル者ガ無論嗣子ニナルト云フコトハ疑ヒモナイサウスルト斯ウ云フ規定ヲ置クノガ果シテ必要デアルカドウカト云フコトヲ一寸疑ウノデアリマス若シ斯ウ云フ規定ガ要ルト云フノナラバ矢張リ婚姻ノ所ニ於テモ夫婦ハ婚姻ニ因リテ夫婦トナルト云フヤウナコトヲ言フ必要ガアリハシナイカ詰リソレト同ジコトニナリハシマセヌカ
穗積陳重君
前ノ親族關係ノ所ハモウ少シ廣ク書キマスレバソレデモ宜シイデゴザイマセウガ只今ノ所デハ血族關係ヲ生ズルトハ書イテナイ「養子ト養父母及ヒ其血族トノ間ニ於テハ養子縁組ノ日ヨリ血族間ニ於ケルト同一ノ親族關係ヲ生ス」ト書イテアル丈ケデアリマス血族ト申シマスルモノニハ勿論實子ノ内ニ嫡出子、庶子、私生子ノアリマスルコトハ御承知ノ通リデアリマス是ハ何ニナル、本條ガアリマセヌト云フト斯ウ云フ關係ガ生ズルト思フ血族ト云フ卽チ嫡出子ニ庶子ニソレカラ私生子ニ養子斯ウ云フ四ツノモノガ出來ル其養子ノ權利ハ何カト云フト此嫡出子ト云フ字ガナイト分リマスマイト思ヒマス
田部芳君
ソレ程八釜敷ク言フ程ノコトデモアリマセヌガ無論相續法ノ所デ養子ト他ノ實子トノ相續上ノ關係ヲ極メル必要ガアラウト思ヒマスカラ是レハ書イテナクテモ宜イカトモ思ハレルソレカラ次ノ箇條トノ關係デアリマスガ是レハモウどちらデモ宜イト言ヘバ宜イカモ知レマセヌガ唯感覺上ノ話デアリマスガ日本ノ家主義カラ言ツタナラバ次ノ箇條ガ先キニナツテ此箇條ヲ後トニ持ツテ往ツタ方ガ家主義ニハ當ル方デハアリマスマイカ
穗積陳重君
始メハサウ書イテ見マシタ併シナガラ是迄ノ順序デハ子ハ父ノ家ニ入ルトカ、先ヅ養子ハ親子ト云フ關係ガ生ズルドウ云フ親子ノ關係ヲ生ズルカ、而シテ其養子ノ家ニ入ルト云フ方ガ順序デアラウト思ヒマス殊ニ養子ノ效力ト云フモノニ付キマシテハ八百六十四條ノ方ガ大變ニ重イモノデアルソレ故ニ此方ヲ先ヅ前ニスル方ガ宜カラウト思フテ一番始メハ逆サニ書イテ置キマシタガ後トデ順序ヲ斯ノ如ク定メマシタ
長谷川喬君
先程ノ御說明ニ據ルト「養子ハ縁組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス」ト云フコトガアツテ實子ガアル場合ニハ其實子ハ幼者ト雖モ養子ノ上ニ立ツ、斯ウ云フ積リデアルト云フ御話デアリマシタガ此文章デソレガ分ルデアリマセウカ此文章デ見ルト身分ハ成程嫡出子タル身分ヲ取消スルノデアル而シテ年令マデモ若クナツテ此時ニ始メテ生レテ來タモノト見ルト云フコトニ見エマセウカ如何デアリマセウ
穗積陳重君
サウ云フ積リデハナイ斯ウ書イテ置カヌト云フト第一ニ只今ノ實子ノ方ガ年ヲ取ツテ居ナイ年少者デアルト云フヤウナ場合ニ總テノ點ニ於テ年ノ長幼ノ順序デ相續ガ極マルヤウナコトガアリハシマスマイカ勿論此一箇條ダケデハ尙ホ疑ヒヲ存スル餘地ガアルカモ知レマセヌガ斯ウ書イテ置カヌト相續抔ノ時ニ實子ヲ先キニスルト云フヤウナコトニナツテ用ヲ爲サナイト思ヒマスソレカラ跡カラ其身分ヲ取得スルト云フコトニナルト通常ノ法律ノ解釋トシテハドウシテモ前ニ旣ニ或身分ヲ取得シテ居ルモノノ權利ヲ害サレヌト云フコトガ判然分リハシナイカ養子ノ效力ト云フモノハ其人ノ生レタ時ニ遡ツテ效力ヲ生ズルモノデハナイゾト云フコトヲ斷ハル必要ガアルソレハ家デハ兄さんト呼シテ居ラウガ何ント呼バウガ法律ノ關セヌコトデアル兎ニ角斯ウ書イテ置カヌト不都合デアラウト思ヒマス
議長（箕作麟祥君）
ソレデハ本案原案ニ決シテ次條ニ移リマス
●
帝国議会
860条
養子ハ縁組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス
関連資料
第八百六十條
（理由）養子ハ緣組ニ因リテ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得シ養親ノ親族ト總テ親族關係ヲ生スルコトハ我國古來ノ慣例ニシテ且此效力カ緣組ノ日ヨリ發生スルコトモ亦一般ニ認メラレタル所ナレハ本案ハ既成法典人事編第百三十四條ト同一ノ趣旨ニ從ヒ本條ノ規定ヲ設ケタリ故ニ養子カ養親ノ實子ヨリ年長ナル場合ト雖モ嫡出子タル身分ハ緣組ノ日ヨリ始メテ之ヲ取得スルモノナレハ嫡出子ノ順序ニ於テ實子ノ次ニ位スヘキモノニシテ家督相續ニ於テモ亦此順序ニ依ルヘキハ第九百七十條第二項ニ於テモ之ヲ明示セリ
原田真義『民法対照』
第百三十七条 条文沿革
養子ヲ為シタル者及ヒ養子ト為リタル者ハ協議ヲ以テ離縁ヲ為スコトヲ得
然レトモ十五年未満ニテ養子ト為リタル者ノ離縁ハ満十五年ニ至ラサル間ニ限リ養子ヲ為シタル者ト縁組承諾ノ権ヲ有スル者トノ協議ヲ以テ之ヲ為ス
137. The adopter and adopted can dissolve the adoption by their mutual consent.
The dissolution of the adoption of any one who has been adopted before attaining the full age of fifteen years is, however, effected by the mutual consent of the adopter and the person having the power to give the consent to adoption in so far as such adopted has not attained such age.
- 司法省指令 (明治22年5月11日)
- 司法省指令 (明治22年8月9日)
●
公布
860条
養子ハ縁組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス
関連資料
第八百六十條 養子ハ緣組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス（人一三四、一三五）
我邦ノ慣習ニ於テハ養子ハ養親ノ嫡出子ニ同シキ身分ヲ有スルモノトセリ故ニ庶子、私生子ト雖モ亦之ヲ養子トスルコトヲ得ヘキコトハ既ニ論シタルカ如シ其結果トシテ親權、相續權ヲ始メ扶養ノ義務、婚姻ノ障礙等ニ付キ皆實子ニ異ナルコトナシ然リト雖モ養子ハ實家ニ於ケル親族關係ヲ失フニ非ス故ニ養子ハ實方ノ親族關係ト養方ノ親族關係ト二樣ノ親族關係ヲ有スヘシ而シテ親權、相續權、扶養ノ義務等ニ付テハ家ノ關係ニ依リ其權利義務ニ優劣アルコトハ其各規定ニ依リテ明カナリ（七七二、八四三乃至八四五、八七七、九五四、二項、九五六、九五八、二項、九七〇、九八二、九八四）
右ノ效力ハ緣組ノ日ヨリ生スヘキハ殆ト疑ヲ容レサルカ如シ然リト雖モ養親ノ實子アル場合ニ於テ其年齡カ養子ヨリ少キトキハ或ハ養子ヲ以テ兄姊トスヘキカ如ク又現ニ舊法ニ於テハ之ヲ兄姊トセリ然リト雖モ養子ハ人爲的ニ生スル者ナルカ故ニ其原因タル行爲アリタル日ニ生マレタルト同一ノ結果ヲ生スルモノトセサルコトヲ得ス然ラスンハ養子ニ因リテ相續權ヲ紊ス等ノ虞アレハナリ新民法ニ於テハ啻ニ本條ニ於テ「養子ハ緣組ノ日ヨリ養親ノ嫡出子タル身分ヲ取得ス」ヘキコトヲ明言スルノミナラス相續ニ關シ第九百七十條第二項ニ於テ右ノ結果ヲ明定セリ（養子カ實家ニ於テ擧ケタル子ハ養親ノ孫ニ非サルコトモ亦本條ノ規定ニ依リテ明カナリ）
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
860. L'adopté acquiert à partir du jour de l'adoption l'état d'enfant légitime de l'adoptant.
参照（梅謙次郎『民法要義』）
第百三十四条 条文沿革
養子ハ縁組ノ日ヨリ養家ニ於テ嫡出子ノ権利及ヒ義務ヲ有ス
第百三十五条 条文沿革
養子ハ特別ニ職業ヲ営ムニ因リテ取得シタル利益及ヒ其齎帯シ又ハ相続、贈与若クハ遺贈ニ因リテ取得シタル財産ノ所有権ヲ有ス但未成年中ノ財産管理ハ第九章ノ規定ニ従ヒテ養父母ニ属ス
134. The adopted has from the day of the adoption the rights and duties of a legitimate child in the adopting house.
135. The adopted has the right of ownership of the profits acquired by carrying on business separately and of the property brought with him or her or acquired by successions, donations or legacies. The administration of property during the minority of the adopted belongs to the adopting father and mother in conformity with the provisions of Chapter IX.