借主ハ契約ニ定メタル時期ニ於テ其借受ケタル物ヲ返還スルコトヲ要ス
当事者カ返還ノ時期ヲ定メサリシトキハ借主ハ契約ニ定メタル目的ニ従ヒ使用ヲ終リタル時ニ於テ返還ヲ為スコトヲ要ス但其以前ト雖モ使用ヲ為スニ足ルヘキ期間ヲ経過シタルトキハ貸主ハ直チニ返還ヲ請求スルコトヲ得
当事者カ返還ノ時期又ハ使用ノ目的ヲ定メサリシトキハ貸主ハ何時ニテモ返還ヲ請求スルコトヲ得
借主ハ合意セシ時期ニ於テ借用物ヲ返還スルコトヲ要ス其時期前ト雖モ許サレタル使用ヲ終リシトキハ亦同シ但第二百三条第二項ノ規定ヲ妨ケス
返還ノ時期ヲ定メス且物ノ使用カ継続ス可キモノナルトキハ裁判所ハ貸主ノ請求ニ因リテ返還ノ為メ相応ナル時期ヲ定ム
貸主ハ明示又ハ黙示ニテ借主ニ許シタル期限前ニ貸付物ノ返還ヲ要求スルコトヲ得ス
然レトモ其物ニ付キ急迫ニシテ且予期セサル要用ノ生シタルトキハ貸主ハ裁判所ニ請求シテ期限前ニ一時又ハ永久ノ返還ヲ為サシムルコトヲ得
L'emprunteur doit restituer la chose prêtée, au temps convenu, ou même auparavant, dès que l'usage autorisé est terminé, sans préjudice de ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 203.
Si aucun temps n'a été convenu et que l'usage de la chose puisse être continu, le tribunal, sur la demande du prêteur, fixe un délai convenable pour la restitution.
Le prêteur ne peut réclamer l'usage de la chose avant le temps expressément ou tacitement accordé à l'emprunteur.
Néanmoins s'il lui survient un besoin urgent et imprévu de la chose, il peut obtenir du tribunal qu'elle lui soit restituée avant le temps, soit pour un usage momentané, soit définitivement.
Le prêteur ne peut retirer la chose prêtée qu'après le terme convenu, ou, à défaut de convention, qu'après qu'elle a servi à l'usage pour lequel elle a été empruntée.
Néanmoins, si, pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.
貸主ハ預メ契約シテ定メタル期限ノ後ニ非レハ其貸与ヘタル物ヲ取戻スコトヲ得ス又其期限ヲ定メタルコトナキ時ハ其貸与ヘタル目的ノ用法ニ借主之ヲ用ヒタル後ニ非レハ其物ヲ取戻スコトヲ得ス
然トモ其預定セシ期限間又ハ借主其物ヲ使用スルコト猶必要ナル時間ニ意外ノ事ニ因リ貸主ノ為メ急ニ其物ヲ用フルヲ要スル事ノ起リシ時ハ裁判役其時ノ景状ニ従ヒ借主ヲシテ其物ヲ貸主ニ還サシムルコトヲ言渡スヲ得可シ
貸主ハ合意シタル期限ノ後ニ非サレハ其貸シタル物ヲ取戻スコトヲ得ス又合意ノアラサルニ於テハ其物ヲ借受クルノ主眼タル使用ニ之ヲ用ヒタル後ニ非サレハ其貸シタル物ヲ取戻スコトヲ得ス
然レトモ若シ右ノ期限ノ間又ハ借主ノ需要ノ止ム前ニ貸主ノ為メ其物ノ切迫ニシテ且ツ先見セラレサル需要ノ起リタル時ハ裁判官其景況ニ従ヒ貸主ニ其物ヲ返スコトヲ借主ニ強ユルコトヲ得可シ
貸主ハ約束シタル期限ノ後カ又ハ約束ノ欠缺ニ於テハ物件カ其借入レノ目的タル使用ニ用立チタル後ニ非サレハ貸付物件ヲ回収スルヲ得ス
然レトモ其期限間ニ若クハ借主需要ノ止了スル前ニ若シ貸主ノ為メ其物件ノ切迫ニシテ予知セサリシ需要ノ生シタル時ハ裁判官ハ事情ニ従ヒ其物件ヲ貸主ニ返還ス可キコトヲ借主ニ要強スルヲ得
L'emprunteur acquiert le droit de faire de la chose l'usage ordinaire ou spécialement déterminé.
A l'expiration du terme, il est obligé de restituer là chose en nature.
Quand il n'a pas été fixé de terme pour la restitution, mais que le but de l'usage a été déterminé, l'emprunteur est obligé de se servir de la chose sans délai et de la restituer le plus tôt possible.
Quand ni la durée ni le but de l'usage n'ont été déterminés, il ne se forme pas de véritable contrat, mais seulement un prêt précaire et le prêteur peut à volonté redemander la chose prêtée.
En cas de contestation sur la durée de l'usage, c'est à l'emprunteur à prouver son droit à un usage d'une plus longue durée.
Lors même que la chose prêtée devient indispensable au prêteur avant l'expiration du terme fixé et avant que l'usage en soit achevé, le prêteur n'a pas, à moins de stipulation expresse, le droit de retirer la chose avant l'arrivée du terme.
L'emprunteur est généralement en droit de rendre la chose empruntée même avant le terme fixé; mais si cette remise anticipée est onéreuse au prêteur, elle ne pourra être effectuée contre sa volonté.
オランダ 民法1777条，1787条，1788条 資料全体表示
Le prêt à usage est un contrat par lequel l'une des parties livre gratuitement une chose à l'autre pour s'en servir, à la charge par le preneur de la rendre après s'en être servi, ou après une époque déterminée. (1875, C. N.)
Comme 1888 C. N. Il est ajouté après: qu'elle a servi, ces mots : ou pu servir.
Comme 1889 à 1891. C. N.
耗尽セサル物ノ貸借トハ貸主ヨリ借主ノ使用ノ為メ償ヲ得ルコト無ク物件ヲ引渡シ借主之ヲ使用セシ後チ又ハ確定ノ期限ニ至リ貸主ニ還ス可キ契約ヲ云フ（仏民法第千八百七十五条）
仏民法第千八百八十八条ニ同シ但シ「借主ノ之ヲ用ヒタル後ニ」ヲ「借主ノ之ヲ用ヒ得シ後ニ」ニ作ル
仏民法第千八百八十九条乃至第千八百九十一条ニ同シ
イタリア 民法1805条，1815条，1816条 資料全体表示
Le prêt à usage ou commodat est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre pour s'en servir pendant un certain temps, ou en faire usage d'une manière déterminée, à la charge par le preneur de la rendre après s'en être servi
Le préteur ne peut retirer la chose prêtée qu'après le terme convenu, ou, à défaut de convention, qu'après qu'elle a servi à l'usage pour lequel elle a été empruntée.
Néanmoins, si pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.
「コンモダー」即チ使用権ノ貸借ハ一種ノ契約ニシテ之ニ依リ結約者ノ一方カ一個ノ物件ヲ他ノ一方ニ交付シ其一方カ若干ノ期間約定セル使用法ニ従テ其物件ヲ使用シ而シテ原物ヲ以テ還付ヲ為ス可キ責務ヲ有スル所ノ者ヲ謂フ
貸付者ハ約定セシ期間ヲ満了セル以後若シ期間ヲ約定セサリシナラハ貸付物件カ貸借ニ付セラレタル使用法ノ効力ニ依拠スル使用ヲ完了セル以後ニ於テスルニ非サレハ則チ其貸付物件ヲ収回スルコトヲ得可カラス
然リト雖モ若シ約定セル期限ヨリ以前若クハ約束シタル使用ノ未タ完了セサル以前ニ急遽ニシテ且予知ス可カラサル要用ノ貸付者ニ起発スルコト有ルニ於テハ則チ法衙ハ其景況ヲ酌量シ借用者ニ対シテ借用物件ノ還付ヲ命令スルコトヲ得可シ
Le commodataire est tenu de rendre la chose prêtée au terme convenu.
Si l'époque de la restitution n'a pas été convenue, le prêt est censé fait pour le temps indispensable à l'usage de la chose, tel qu'il a été concédé.
Si l'usage concédé n'a pas été déterminé, le prêteur pourra reprendre la chose quand bon lui semble.
§ UNIQUE. S'il s'élève un doute à cet égard, il sera résolu par la déclaration du prêteur.
Le prêteur pourra retirer la chose prêtée même avant le terme convenu, s'il lui survient un besoin urgent de cette chose, ou si l'emprunteur vient à mourir.
Lorsque la durée du contrat n'a pas été fixée conventionnellement, le prêt à usage prend fin aussitôt que l'emprunteur a fait de la chose l'usage convenu, ou bien à l'expiration du temps dans lequel il pouvait le faire.
Le prêteur peut réclamer la chose avant l'expiration du contrat si l'emprunteur en fait un usage contraire à la convention, s'il la détériore ou s'il autorise un tiers à s'en servir, ou, enfin, s'il survient au prêteur lui-même un besoin urgent et imprévu de sa chose.
Si le prêt n'a été fait ni pour un temps déterminé, ni dans un certain but, le prêteur est libre de réclamer la chose quand bon lui semble.
Le prêteur n'a pas le droit d'exiger de l'emprunteur, contre le gré de celui-ci, la restitution avant l'époque fixée ou, si aucun délai n'a été fixé, avant l'achèvement de l'affaire en vue de laquelle elle a été prêtée. Il ne le peut que s'il est démontré que l'emprunteur en abuse, ou en fait un usage autre qu'il n'était convenu, ou la prête sans autorisation à une autre personne (art. 266).
Au contraire, l'emprunteur peut, même avant l'époque fixée, la restituer, si cette restitution anticipée ne cause au prêteur ni préjudice ni gêne.
Si rien n'a été convenu ni quant à la durée ni quant à la destination du prêt et qu'aucune induction ne puisse résulter des circonstances, on admet que la restitution peut être exigée à tout moment.
Le prêteur ne peut réclamer la chose prêtée qu'alors que l'usage, pour lequel elle a été prêtée, est terminé. Néanmoins, si, avant ce délai, le prêteur en avait un besoin urgent, il pourra en réclamer la restitution.
Si on n'a pas déterminé la durée du commodat, ni l'usage auquel la chose prêtée était destinée, et si cet usage n'est pas fixé par la coutume locale, le prêteur peut la réclamer à son gré.
En cas de doute, la preuve incombe à l'emprunteur.
Le prêt à usage est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre afin de s'en servir pour ses besoins, à la charge par l'emprunteur de la rendre au terme convenu.
A défaut de convention, la restitution doit se faire lorsque la chose a servi à l'usage pour lequel elle a été empruntée.
Le juge peut obliger l'emprunteur à la rendre plus tôt, si pendant la durée du contrat, il survient au prêteur un besoin imprévu et pressant de sa chose.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案555条，556条，557条2号 資料全体表示
Ist die Sache zu einem bestimmten Zwecke verliehen worden, so hat der Entleiher dieselbe zurückzugeben, wenn der bezweckte Gebrauch gemacht ist. Der Verleiher kann dieselbe aber auch schon vorher zurückfordern, wenn eine Zeit verstrichen ist, während welcher der bezweckte Gebrauch von dem Entleiher hätte gemacht werden können.
Ist weder die Zeitdauer noch der Zweck des Gebrauches bestimmt, so ist der Verleiher berechtigt, die Sache zu jeder Zeit zurückzufordern.
Der Verleiher kann von dem Vertrage für die Zukunft zurücktreten:
wenn der Entleiher von der Sache einen vertragswidrigen Gebrauch macht, insbesondere durch Ueberlaffung des Gebrauches an einen Dritten, oder wenn er die Sache durch Vernachlässigung der ihm obliegenden Sorgfalt erheblich gefährdet;
wenn der Verleiher in Folge eines unvorhergesehenen Umstandes selbst der Sache bedarf;
wenn der Entleiher stirbt.
若シ物カ一定ノ目的ノ為メニ貸与セラレタルトキハ借受人ハ其目的トセラレタル使用ヲ為シタルトキハ其物ヲ返還スルコトヲ要ス然レトモ貸与人ハ目的トセラレタル使用ヲ借受人カ為スコトヲ得タル可カリシ時間ノ経過シタルトキハ未タ使用ヲ為サヽル前ト雖モ既ニ其物ノ取戻要求ヲ為スコトヲ得
若シ使用ノ時間ヲモ目的ヲモ定メサリシトキハ貸与人ハ何時タリトモ物ノ取戻要求ヲ為スノ権利ヲ有ス
貸与人ハ左ノ場合ニ於テハ将来ノ為メ契約ヨリ脱退スルコトヲ得
若シ借受人カ物ニ付キ契約ニ背戻セル使用ヲ為シ殊ニ第三者ニ使用ヲ委付シテ使用ヲ為ストキ又ハ若シ借受人カ自己ノ担任スル注意ヲ怠リテ物ヲ著シク危険ナラシムルトキ
若シ貸与人カ予知ス可ラサル情況ノ結果ニ於テ自己ニ物ヲ要スルトキ
若シ借受人カ死亡スルトキ
定マリタル目的ノ為メ物ヲ貸付ケタル場合ニ於テ目的上ノ使用カ終リタルトキハ借受人ハ其物ヲ返還スルコトヲ要ス然レトモ借受人カ目的上ノ使用ヲ為スコトヲ得ベカリシ時日ヲ経過セシメタルトキハ右ノ使用カ終ラサル前ト雖モ貸付人ハ物ノ送還ヲ請求スルコトヲ得
使用ノ期間及ヒ其目的カ定マラサルトキハ貸付人ハ何時ニテモ物ノ返還ヲ請求スルコトヲ得
左ノ場合ニ於テハ貸付人ハ将来ニ対シ契約ヲ解除スルコトヲ得
二、 貸付人カ予見スルコト能ハサリシ事情ニ因リ自己ニ物ノ必要ヲ生シタルトキ
一、 借受人カ契約ニ反シテ物ノ使用ヲ為シタルトキ殊ニ第三者ニ使用ヲ委付シ又ハ自己ノ負担スル注意ヲ怠ルコトニ因リテ著シク物ヲ害シタルトキ
三、 借受人カ死亡シタルトキ
- Si un objet a été prêté pour un but déterminé, l'emprunteur doit le rendre lorsque l'usage qu'on avait en vue est accompli. Mais le prêteur peut le redemander même auparavant, s'il s'est écoulé un temps suffisant pour que l'usage prévu ait pu être accompli par l'emprunteur.
- Lorsqu'on n'a déterminé ni la durée ni le but de l'usage, le prêteur peut redemander la chose a toute époque.
- Le prêteur peut résilier le contrat pour l'aven1r.
1° Quand l'emprunteur fait de la chose prêtée un usage contraire au contrat, spécialement en cédant cet usage et un tiers, ou en mettant la chose en péril parce qu'il négligé les soins qui lui incombaient;
2° Lorsque le prêteur a besoin de sa chose par suite d'une circonstance imprévue;
3° Lorsque l'emprunteur vient a décéder.
ドイツ(帝国法) 民法第2草案544条，545条1号 資料全体表示
Der Entleiher ist verpflichtet, die geliehene Sache nach dem Ablaufe der für die Leihe bestimmten Zeit zurückzugeben.
Ist eine Zeit nicht bestimmt, so ist die Sache zurückzugeben, nachdem der Entleiher den sich aus dem Zwecke der Leihe ergebenden Gebrauch gemacht hat. Der Verleiher kann die Sache schon vorher zurückfordern, wenn so viel Zeit verstrichen ist, daß der Entleiher den Gebrauch hätte machen können.
Ist die Dauer der Leihe weder bestimmt noch aus dem Zwecke zu entnehmen, so ist der Verleiher berechtigt, die Sache jederzeit zurückzufordern.
Hat der Entleiher den Gebrauch der Sache einem Dritten überlassen, so kann der Verleiher sie nach der Beendigung der Leihe auch von dem Dritten zurückfordern.
Der Verleiher kann die Leihe kündigen:
wenn er in Folge eines unvorhergesehenen Umstandes der verliehenen Sache bedarf;
wenn der Entleiher einen vertragswidrigen Gebrauch von der Sache macht, insbesondere den Gebrauch unbefugt einem Dritten überläßt, oder die Sache durch Vernachlässigung der ihm obliegenden Sorgfalt erheblich gefährdet;
wenn der Entleiher stirbt.
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部21章231条以下 資料全体表示
§ 1181. Hat der Verleiher sich den Widerruf vorbehalten oder ist eine Zeit für den Gebrauch weder festgesetzt, noch aus den Umständen abzunehmen, so erlöscht die Gebrauchsleihe durch beliebigen Widerruf des Verleihers.
法典調査会 第93回 議事速記録 *未校正32巻71丁裏 画像 資料全体表示
借主ハ契約ニ定メタル時期ニ於テ借用物ノ返還ヲ為スコトヲ要ス
当事者カ返還ノ時期ヲ定メサリシトキハ借主ハ契約ニ定メタル目的ニ従ヒ使用及ヒ収益ヲ終ハリタル時ニ於テ返還ヲ為スコトヲ要ス但其以前ト雖モ使用及ヒ収益ヲ為スニ足ルヘキ期間ヲ経過シタルトキハ貸主ハ直チニ返還ヲ請求スルコトヲ得
当事者カ返還ノ時期又ハ使用及ヒ収益ノ目的ヲ定メサリシトキハ貸主ハ何時ニテモ返還ヲ請求スルコトヲ得
法典調査会 民法整理会 第12回 議事速記録 *未校正民整4巻 画像 資料全体表示
借主ハ契約ニ定メタル時期ニ於テ借用物ノ返還ヲ為スコトヲ要ス
当事者カ返還ノ時期ヲ定メサリシトキハ借主ハ契約ニ定メタル目的ニ従ヒ使用及ヒ収益ヲ終ハリタル時ニ於テ返還ヲ為スコトヲ要ス但其以前ト雖モ使用及ヒ収益ヲ為スニ足ルヘキ期間ヲ経過シタルトキハ貸主ハ直チニ返還ヲ請求スルコトヲ得
当事者カ返還ノ時期又ハ使用及ヒ収益ノ目的ヲ定メサリシトキハ貸主ハ何時ニテモ返還ヲ請求スルコトヲ得
借主ハ合意セシ時期ニ於テ借用物ヲ返還スルコトヲ要ス其時期前ト雖モ許サレタル使用ヲ終リシトキハ亦同シ但第二百三条第二項ノ規定ヲ妨ケス
返還ノ時期ヲ定メス且物ノ使用カ継続ス可キモノナルトキハ裁判所ハ貸主ノ請求ニ因リテ返還ノ為メ相応ナル時期ヲ定ム
貸主ハ明示又ハ黙示ニテ借主ニ許シタル期限前ニ貸付物ノ返還ヲ要求スルコトヲ得ス
然レトモ其物ニ付キ急迫ニシテ且予期セサル要用ノ生シタルトキハ貸主ハ裁判所ニ請求シテ期限前ニ一時又ハ永久ノ返還ヲ為サシムルコトヲ得
L'emprunteur doit restituer la chose prêtée, au temps convenu, ou même auparavant, dès que l'usage autorisé est terminé, sans préjudice de ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 203.
Si aucun temps n'a été convenu et que l'usage de la chose puisse être continu, le tribunal, sur la demande du prêteur, fixe un délai convenable pour la restitution.
Le prêteur ne peut réclamer l'usage de la chose avant le temps expressément ou tacitement accordé à l'emprunteur.
Néanmoins s'il lui survient un besoin urgent et imprévu de la chose, il peut obtenir du tribunal qu'elle lui soit restituée avant le temps, soit pour un usage momentané, soit définitivement.
借主ハ契約ニ定メタル時期ニ於テ借用物ノ返還ヲ為スコトヲ要ス
当事者カ返還ノ時期ヲ定メサリシトキハ借主ハ契約ニ定メタル目的ニ従ヒ使用及ヒ収益ヲ終ハリタル時ニ於テ返還ヲ為スコトヲ要ス但其以前ト雖モ使用及ヒ収益ヲ為スニ足ルヘキ期間ヲ経過シタルトキハ貸主ハ直チニ返還ヲ請求スルコトヲ得
当事者カ返還ノ時期又ハ使用及ヒ収益ノ目的ヲ定メサリシトキハ貸主ハ何時ニテモ返還ヲ請求スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 597. L'emprunteur est tenu de restituer la chose empruntée au terme fixé par le contrat.
Lorsque les parties n'ont pas fixé l'époque de la restitution, l'emprunteur est tenu de rendre la chose après en avoir usé et joui conformément au but déterminé dans le contrat. Le prêteur peut même, auparavant, en demander la restitution, lorsqu'il s'est écoulé un délai suffisant pour que l'emprunteur en ait pu jouir et user.
Lorsque les parties n'ont déterminé, ni l'époque de la restitution, ni le but en vue duquel sont concédés l'usage et la jouissance de la chose, le prêteur peut en demander à toute époque la restitution.
借主ハ合意セシ時期ニ於テ借用物ヲ返還スルコトヲ要ス其時期前ト雖モ許サレタル使用ヲ終リシトキハ亦同シ但第二百三条第二項ノ規定ヲ妨ケス
返還ノ時期ヲ定メス且物ノ使用カ継続ス可キモノナルトキハ裁判所ハ貸主ノ請求ニ因リテ返還ノ為メ相応ナル時期ヲ定ム
貸主ハ明示又ハ黙示ニテ借主ニ許シタル期限前ニ貸付物ノ返還ヲ要求スルコトヲ得ス
然レトモ其物ニ付キ急迫ニシテ且予期セサル要用ノ生シタルトキハ貸主ハ裁判所ニ請求シテ期限前ニ一時又ハ永久ノ返還ヲ為サシムルコトヲ得
L'emprunteur doit restituer la chose prêtée, au temps convenu, ou même auparavant, dès que l'usage autorisé est terminé, sans préjudice de ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 203.
Si aucun temps n'a été convenu et que l'usage de la chose puisse être continu, le tribunal, sur la demande du prêteur, fixe un délai convenable pour la restitution.
Le prêteur ne peut réclamer l'usage de la chose avant le temps expressément ou tacitement accordé à l'emprunteur.
Néanmoins s'il lui survient un besoin urgent et imprévu de la chose, il peut obtenir du tribunal qu'elle lui soit restituée avant le temps, soit pour un usage momentané, soit définitivement.