旧民法・法例（明治23年）

（修正案）　「其借用物」ヲ「借主カ借用物」ト改メ「出費」ヲ「費用」ト改メ「借主」ヲ「之ニ」改ム

本條ハ原案ニ決ス

第八百九十八條第八百九十九條ヲ合シ第八百九十九條ヲ合シ第八百九十八條ノ第二項ト爲ス第八百九十八條ヲ左ノ如ク起案者ヨリ改正ス

貸主又ハ其相續人ハ明示又ハ默示ニテ借主ニ許容シタル期限前ニ物ノ使用ヲ要求スルコトヲ得ス

然レトモ若シ物ノニ付急迫ニシテ且豫期セサル要用ノ生スルトキハ貸主又ハ其相續人ハ裁判所ニ請求シテ或ハ一時ノ使用ノ爲メ或ハ確定ニテ期限前ニ物ノ返還ヲ受クルコトヲ得

（修正）　第一項「使用」ヲ「返還」ト改ム

「貸主ハ又タ貸付物ノ瑕疵ニ因リ借主ノ受ケタル損害ヲ之ニ賠償スルノ責メニ任ス但此瑕疵ハ不表見ニシテ借主之ヲ知ラス貸主之ヲ知リタルトキニ限ル」

可決ス

本條ハ「約束シタル」ハ「許シタル」ト改ム

可決ス

Art. 203 et 204. Ces deux articles indiquent trois obligations du prêteur dont la première naît du prêt lui-même et les deux autres à son occasion seulement, mais ont une antre cause directe.

La première obligation du prêteur est de ne pas réclamer la chose avant le temps accordé pour l'usage. Si l'emprunteur acquérait un droit réel d'usage, il serait plus exact de dire qu'il y a plutôt pour le prêteur absence du droit de réclamer sa chose qu'obligation de laisser user ; c'est ce qui a été admis pour le prêt de consommation qui transfère la propriété, mais le prêteur n'a pas entendu conférer un droit réel; il a consenti seulement à se priver lui-même temporairement de la faculté d'user, dans ses rapports avec l'emprunteur ; aussi pourrait-il disposer de la chose en faveur d'un tiers, sauf à indemniser l'emprunteur.

Par exception, la loi permet au prêteur de réclamer la chose avant le temps convenu.

Il ne faut pas oublier que le prêt à usage est un contrat de bienfaisance, que le prêteur ne reçoit pas d'équivalent du service qu'il rend et que son intention n'a pu être de se priver de sa chose absolument et à tout événement. Mais, comme le dit le texte, il faut que le besoin soit “urgent,” par conséquent, que le prêteur ne puisse ni attendre, ni suppléer à cette chose par une autre lui appartenant ; il faut encore que le besoin ait été “imprévu” lors du contrat : autrement, le prêteur serait considéré comme ayant consenti à se priver de l'usage de sa chose ou à se pourvoir autrement d'une chose semblable; enfin, il faut que le besoin soit pour l'emprunteur “lui-même”; par conséquent, il ne pourrait reprendre la chose pour satisfaire au besoin urgent d'un autre ami, même d'un membre de sa famille.

Voyons maintenant les deux obligations du prêteur, nées “à l'occasion du prêt.”

I. La première obligation naît d'un enrichissement indû : ou suppose que l'emprunteur a fait des dépenses “nécessaires” à la conservation de la chose, et on les suppose en même temps “urgentes,” sans quoi, il aurait dû avertir le prêteur de leur nécessité et se faire autoriser à les faire.

Si le prêteur ne les lui remboursait pas, et cela intégralement. il s'enrichirait sans cause et illégitimement au préjudice de l'emprunteur. Il n'y a là, au fond, que l'application du droit commun; mais il n'était pas inutile de l'énoncer, surtout à cause de la garantie accordée à l'emprunteur, à ce sujet, par l'article 205.

La loi ne mentionne pas les dépenses utiles qu'aurait pu faire l'emprunteur, c'est-à-dire les dépenses qui auraient augmenté la valeur de la chose : d'abord, ce sera rare ; ensuite, l'emprunteur commettrait un abus, en imposant ainsi au prêteur une dépense que celui-ci n'était pas sans doute dans l'intention de faire et dont le remboursement peut le gêner. En tout cas, si l'emprunteur avait fait ces dépenses, il pourrait obtenir d'être traité comme gérant d'affaires (voy. Liv. des Biens, art. 363) ; mais le préteur obtiendrait facilement des délais pour le remboursement et si le droit de rétention devait appartenir à l'emprunteur au sujet de ces dépenses, ce ne serait pas en vertu de l'article 205 ci-après, mais en vertu d'un principe général annoncé déjà pour le Livre des Garanties, II° Partie.

IL La seconde obligation du prêteur est d'indemniser l'emprunteur des dommages que la chose prêtée peut avoir causés à celui-ci par ses vices. A cet égard, la loi renvoie à l'article 180 écrit au sujet de prêt de consommation.

第二百三條及ヒ第二百四條

本條ハ貸主ノ三箇ノ義務ヲ示スモノニシテ其第一ハ貸借契約自体ヨリ生シ他ノ二箇ハ貸借ニ関シテ生スルモノナリト雖トモ其直接ノ原因タルモノハ他ニ存スルモノナリ

貸主ノ第一ノ義務ハ使用ノ為メ許與シタル期限前ニ在テ物ヲ返セサルニ在リ蓋シ借主ニシテ使用ノ物権ヲ得ルモノタラシメハ貸主期限前ニ其物ノ返還ヲ要求スヘカラサルヲ以テ権利ナキニ因ルモノトシ使用セシムルノ義務アルカ故ナリト云フ可カラス是レ所有権ヲ移轉スル所ノ消費貸借ニ関シ説明シタル所ナリ然レトモ使用貸借ニ於テハ貸主ハ物権ヲ許與スルノ意アリタルモノニ非ス只借主トノ関係上一時自己ノ使用ノ権能ヲ行ハサルコトヲ承諾シタルノミ是ヲ以テ第三者ノ為メ物ヲ處分スルモ其自由ニシテ只借主ニ損害賠償ヲ拂フノ義務ヲ生スヘキノミ

然レトモ法律ニ貸主ヲシテ約定ノ期限前ニ物ヲ返還スルコトヲ求ムルヲ得セシムルノ例外ノ塲合アリ

抑モ使用貸借ハ無償ニシテ貸主ハ利益ヲ與フルモ其對價ヲ得ルコトナシ故ニ其意思ハ絶對的ニ如何ナル事件ノ生スルモ決シテ自己ノ物ヲ使用スルノ利益ヲ失フニ在リト云フ可カラス然リト雖トモ亦㳒文ニ明記スルカ如ク貸主ノ要用急迫ニシテ貸主約定期限ノ到来ヲ待ツコト能ハス又自己ニ屬スル他ノ物ヲ以テ貸附物ニ代ユルコト能ハサルヲ要ス且其需用ハ契約ノ時ニ當リ豫期セサリシモノナルコトヲ要ス若シ契約ノ當時其要用アルヘキコトヲ豫期シタリシトキハ貸主ハ其需用ヲ生スルモ其物ヲ使用セス又ハ他ニ同様ノ物ヲ求ムヘキコトヲ承諾シタルモノト謂ハサル可カラス又其需用ハ貸主自身ノ為メニ生シタルコトヲ要ス是ヲ以テ自己ノ為メニ非ス朋友ノ為メ又ハ其家族ノ為メ急迫ナル要用ノ生シタルトキト雖トモ決シテ之ニ充ツルカ為メ貸付物ノ返還ヲ求ムルコト能ハス

以下貸借ニ関シテ生スル所ノ貸主ノ二箇ノ義務ヲ説明セン

第一其第一ノ義務ハ不當ノ利得ヨリ生スルモノナリ即チ借主物ノ保存ニ必要ナル費用ヲ支出シ而シテ其費用急迫ナリシトキハ貸主之ヲ辨償スルコトヲ要ス然レトモ其費用ニシテ急迫ナラサルトキハ借主ハ貸主ニ其必要ノ旨ヲ通知シ之ヲ支出スルコトノ許諾ヲ得サル可カラス

然リ而シテ貸主物ノ保存ニ必要且急迫ナル費用ヲ支出シタルニ當リ貸主之ヲ辨償セサルトキハ遂ニ原因ナキ借主ノ損害ヲ以テ却テ自己ノ利益ト為スニ至ルヘシ是レニ由テ之ヲ観レハ此義務モ亦普通法ノ適用ニ外ナラスト雖トモ特ニ本條ニ之ヲ記載シタルハ第二百五條ニ於テ此事ニ付キ借主ニ担保ヲ許與スルカ故ナリ

本條ニハ借主有益ナル費用即チ物ノ價格ヲ増加シタル所ノ費用ヲ支出シタル塲合ヲ仮定セス蓋シ此塲合タル第一甚タ實際ニ稀ナルノミナラス貸主ヲシテ之ヲ辨償セシムルトキハ遂ニ借主無用ノ費用ヲ濫出シ遂ニ貸主ヲシテ其支出スルノ意思アラス且辨償ノ為メ困難セシムヘキ所ノ費用ヲ以テ貸主ノ負担ト為スニ至ルヘシ然リト雖トモ亦借主有益費用ヲ支出シタルトキハ事務管理者ノ待遇ヲ受クヘシ(財産編第三百六十三條ヲ參観スヘシ)然レトモ貸主ハ其費用辨償ノ為メ容易ニ猶豫期限ヲ得ヘク又借主其費用ニ関シ留置権ヲ有スルモ是下第二百五條ニ依ルニ非ス担保編第二部ニ掲ケタル一般ノ原則ニ基クモノナリ

第二貸主ノ第二ノ義務ハ貸付物ニ瑕疵アルカ為メ借主ノ受ケタル損害ヲ賠償スルニ在リ此点ニ付テハ本條第百八十條ヲ引用シタリ即チ同條ハ消費貸借ニ付キ同一ノ点ヲ規定スルモノナリ