明治民法（明治29・31年）

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法典調査会原案

401条(甲20)

債権ノ目的物カ金銭ナルトキハ債務者ハ其選択ニ依リ強制通用ノ効力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ得但特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ハ此限ニ在ラス債権ノ目的タル特種ノ貨幣又ハ紙幣カ弁済期ニ於テ強制通用ノ効力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ強制通用ノ効力ヲ有スル他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外国ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ニ之ヲ準用ス

参照

旧民法財産編463条，465条資料全体表示

第四百六十三条条文沿革

金銭ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ其選択ヲ以テ金若クハ銀ノ国貨又ハ強制通用ノ紙幣ヲ与ヘテ義務ヲ免カル

債務者ハ法律ニ依リ貨幣ノ名価又ハ其純分ノ割合ニ変更ヲ生スルモ諾約シタル数額ヨリ多ク又ハ少ナク負担セス

本条ノ規則ニ違背スル合意ハ無効ナリ但第四百六十五条第二項ノ規定ヲ妨ケス

第四百六十五条条文沿革

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ指定シタルトキハ債務者ハ独リ為替相場ノ損益ヲ受ケ法律上ノ他ノ貨幣ヲ以テ義務ヲ免カルルコトヲ得

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ弁済ス可キコトノ要約アリタルトキモ亦同シ

外国ノ貨幣ヲ以テ弁済ヲ為ス可キコトヲ合意シタルトキハ債務者ハ右ノ規定ニ従ヒ自己ノ選択スル法律上ノ貨幣ヲ以テ其外国ノ貨幣ノ価額ヲ弁済シテ義務ヲ免カルルコトヲ得

463.

Lorsque la dette est d'une somme d'argent, le débiteur peut se libérer en donnant, à son choix, des monnaies d'or ou d'argent ou des papiers-monnaie ayant cours forcé.

Le débiteur ne doit jamais plus ni moins que la somme numérique promise, quels que soient les changements légaux survenus dans la valeur nominale des monnaies ou dans leur composition intrinsèque.

La convention qui dérogerait à l'une des deux règles précédentes est nulle, sauf ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 465.

465.

Si la somme due a été énoncée en valeur d'or ou d'argent, le débiteur peut toujours se libérer en une autre monnaie légale, mais en subissant seul la perte ou en obtenant seul le profit du change.

Il en est de même si la somme due a été stipulée payable en monnaie d'or ou d'argent.

S'il a été convenu que le payement sera fait en monnaie étrangère, le débiteur peut se libérer en en fournissant la valeur en monnaie légale de son choix, comme il est dit aux deux dispositions précédentes.

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日本商法321条，754条資料全体表示

第三百二十一条条文沿革

度量衡、距離、期間、休日、支払貨幣ノ本位並ニ種類其他履行ノ細目ハ履行地ニ行ハルル定例ニ従ヒテ之ヲ定ム但別段ノ契約又ハ商慣習アルトキハ此限ニ在ラス

第七百五十四条条文沿革

為替金額ハ為替手形ニ記載シタル貨幣ヲ以テ之ヲ支払フ可シ若シ特ニ貨幣ノ種類ヲ表示セサルトキハ支払地ニ於テ商人間ニ流通スル貨幣ヲ以テ支払ヲ為ス意思ナリト推定ス

321.

Measures and weights, distances, periods of time and holidays, standards of value and kinds of money in case of money payments, as well as other particulars relating to performance are determined according to the rules in force at the place of performance, unless otherwise determined by special contract or the usages of trade.

754.

The sum payable by a bill is to be paid in the money in which it is expressed to be payable.

Where a bill does not specify any currency, it is presumed that it is intended to be payable in the money current amongst the traders at the place of payment.

1895.

L'obligation qui résulte d'un prêt en argent, n'est toujours que de la somme numérique énoncée au contrat.

S'il y a eu augmentation ou diminution d'espèces avant l'époque du paiement, le débiteur doit rendre la somme numérique prêtée, et ne doit rendre que cette somme dans les espèces ayant cours au moment du paiement.

第千八百九十五条

金高ヲ借受ケタル者ノ義務ハ其借受ノ証書ニ記シタル所ノ高ヲ還スニアリトス

金高ヲ還ス前ニ貨幣ノ価低昂アリト雖トモ借主ハ其時通用スル貨幣ニテ其借受ケタル高ヲ還ス可シ

第千八百九十五条

金円ノ貸借ヨリ生スル所ノ義務ハ常ニ必ス其契約ニ表示シタル算数上ノ金額ノミノモノトス

弁済ノ時期ノ前ニ貨幣ノ価格ニ増減アリト雖モ負債者ハ其借リタル算数上ノ金額ヲ返ササル可カラス而シテ弁済ノ時ニ於テ通用スル貨幣ヲ以テ右ノ金額ニ非サレハ返ス可カラサルモノトス

第千八百九十五条

金額ノ貸借ヨリ生スル義務ハ常ニ契約ニ記示シタル算数ノ金額ノミノモノトス

若シ弁済ノ時期前ニ貨幣ノ価格ニ増減アリシ時ハ義務者ハ借入レタル算数ノ金額ヲ返還ス可ク而〆弁済ノ時ニ通用スル貨幣ヲ以テ其金額ナラテハ返還ス可ラス

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オーストリア民法987条，989条資料全体表示

987条テキスト未作成

989条テキスト未作成

987.

Lorsqu'un prêteur a stipulé que le payement aurait lieu dans la monnaie particulière prêtée par lui, le payement doit être fait dans cette même monnaie.

989.

Si au moment du remboursement les espèces de monnaie prêtées n'ont plus cours dans le pays, le débiteur doit payer le créancier avec les espèces les plus analogues en tels nombre et qualité que ce dernier reçoive une valeur intrinsèque égale à celle qu'avaient les espèces prêtées au moment du prêt.

987条テキスト未作成

989条テキスト未作成

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オランダ民法1793条資料全体表示

1793条テキスト未作成

1793.

Comme 1895 § 1, C. N. Le 2e § est ainsi modifié : S'il y a eu augmentation ou diminution de la valeur des espèces ou un changement de cours, le débiteur doit rendre la somme prêtée dans les espèces ayant cours lors du paiement, comptées d'après leur valeur à cette époque.

第千七百九十三条

仏民法第千八百九十五条第一項ニ同シ但シ第二項ヲ追加スルコト左ノ如シ

若シ貨幣ノ価ヒ低昂アルカ又ハ通用貨幣ノ変更アル時ハ義務者其金額ヲ還ス時現ニ通用スル貨幣ヲ以テ其時ノ価ニ因リ算計シ其金額ヲ以テ従前借用シタル金額ヲ還ス可キ者トス

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イタリア民法1821条，1822条資料全体表示

1821.

L'obligation, qui résulte d'un prêt en argent, n'est toujours que de la somme numérique énoncée au contrat.

S'il y a eu augmentation ou diminution d'espèces avant l'époque du payement, le débiteur doit rendre la somme numérique prêtée, et ne doit rendre celte somme que dans les espèces ayant cours au moment du payement.

1822.

La règle portée en l'article précédent n'a pas lieu si le prêt consiste en monnaies d'or ou d'argent, avec stipulation de les rendre dans les mêmes espèces et dans la même quantité.

S'il y a eu altération dans la valeur intrinsèque de ces monnaies, ou qu'on ne puisse s'en procurer, ou qu'elles soient hors de cours, on doit rendre l'équivalent de la valeur intrinsèque qu'elles avaient au temps où le prêt a été effectué.

第千八百二十一条

貨幣ヲ以テスル貸借ニ生出スル責務ハ其貸借契約書ニ掲記セル数額ニ向テ存在スル者トス故ニ弁償期限ノ未タ到来セサル以前ニ貨幣ノ価格カ増昂シ若クハ減降スルコト有ルモ負責主ハ貸借契約書ニ掲記セル数額ニ確照シテ之ヲ弁償ス可キ者タルニ拠リ唯其弁償ヲ為ス可キ時際ニ通用スル所ノ貨幣ヲ把リ掲記ノ数額ヲ弁償スルノミヲ以テ足レリトス

第千八百二十二条

若シ金貨若クハ銀貨ヲ以テ貸付ヲ為シ而シテ同種同額ノ貨幣ヲ以テ還償ス可キ約束ヲ立定シタル者ニ対シテハ前条ノ規則ヲ擬施スルコトヲ得可カラス

又若シ貸借セシ貨幣カ其品位ニ変換ヲ生シタルカ若クハ其貨幣ノ同種類ナル貨幣ヲ供弁スルコト能ハサルカ若クハ其貨幣カ通用ヲ廃止セラルヽコト有ルニ於テハ則チ其貨幣カ貸借ニ付セラレタル時際ニ保有セシ実価ニ准算シ他ノ貨幣ヲ以テ之カ弁償ヲ為ス可キ者トス

1821条テキスト未作成

1822条テキスト未作成

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スイス(連邦法) 債務法97条資料全体表示

97.

Le paiement d'une dette consistant en une somme d'argent doit être effectué dans la monnaie du pays.

Si le contrat indique une monnaie qui n'a pas cours dans le lieu du paiement, le paiement peut être fait en monnaie du pays au cours du jour de l'échéance, à moins que l'exécution littérale du contrat n'ait été stipulée par les mots « valeur effective » ou par une autre expression analogue.

97条テキスト未作成

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モンテネグロ民法525条資料全体表示

Art. 525.

Si l'obligation consiste dans le payement d'une somme d'argent et que cette somme ait été stipulée payable en certaines espèces dont il n'est pas fait usage dans le lieu du payement, on peut la convertir en pareille somme d'espèces en usage dans ce lieu, au cours du jour de l'échéance. Il y a exception s'il a été expressément stipulé que ce payement se ferait au moyen des espèces convenues et non d'autres.

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スペイン民法1170条，1753条資料全体表示

1170. —

Le paiement des dettes d'argent devra se faire avec l'espèce de monnaie convenue, et s'il n'est pas possible d'en délivrer de cette espèce, avec de la monnaie d'argent ou d'or ayant cours légal en Espagne.

La remise de billets à ordre, ou de lettres de change, ou d'autres effets de commerce ne produira les effets d'un paiement qu'autant qu'ils auront été payés ou que, par la faute du créancier, ils auront perdu leur valeur.

Pendant ce laps de temps, l'action née de l'obligation primitive restera en suspens.

1753. —

Celui qui reçoit à titre de prêt de l'argent ou une autre chose fongible en acquiert la propriété, et est obligé de rendre au créancier autant de choses de même espèce et qualité.

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ドイツ(帝国法) 民法第1草案215条，216条資料全体表示

§.215.

Die Zahlung einer im Inlande zahlbaren Geldschuld ist in Reichswährung auch dann zu bewirken, wenn die Schuld in ausländischer Währung ausgedrückt ist.

Bei der erforderlichen Umrechnung der Geldschuld in die Reichswährung entscheidet der Kurswerth zur Zeit und am Orte der Zahlung.

Die Vorschrift des zweiten Absatzes findet entsprechende Anwendung, wenn die in Reichswährung ausgedrückte Geldschuld in ausländischer Währung zu bezahlen ist.

§.216.

Ist eine Geldschuld in einer bestimmten Münzsorte zu zahlen, welche sich zur Zeit der Zahlung nicht mehr im Umlaufe befindet, so ist die Zahlung so zu leisten, wie wenn die Bestimmung nicht getroffen worden wäre.

第二百十五条

内国ニ於テ支払ハル可キ金銭債務ノ支払ハ其債務カ外国ノ貨幣本位ニ於テ明示セラレタルトキト雖モ帝国ノ貨幣本位ニテ之ヲ果成ス可シ

金銭債務ヲ帝国ノ貨幣本位ニ換算スルコトノ必要ナル場合ニ在テハ其支払ノ時及ヒ地ニ於ケル相場価額カ標準ト為ル

第二項ノ成規ハ帝国ノ貨幣本位ヲ以テ明示セラレタル金銭債務ヲ外国ノ貨幣本位ニテ支払フ可キトキハ之ヲ準用ス

第二百十六条

若シ金銭債務カ其支払ノ当時既ニ流通ノ中ニ在ラサル一定ノ貨幣ノ種類ヲ以テ支払ハル可キトキハ其支払ノ債行為ハ其貨幣ノ種類ノ定メヲ為シタルニ非サル場合ニ於ケルカ如クニ之ヲ果成ス可シ

第二百十五条

内国ニ於テ支払フヘキ金銭ノ債務カ外国ノ通貨ニ依リテ明示セラレタルトキト雖モ内国ノ通貨ニ依リテ之ヲ支払フコトヲ得

金銭ノ債務ヲ内国ノ通貨ニ換価スルコトヲ要スル場合ニ於テハ支払ノ時及ヒ場所ニ於ケル市場価格ニ従フ

内国ノ通貨ニ依リテ明示セラレタル金銭ノ債務カ外国ノ通貨ニ依リテ支払ハルヘキ場合ニ於テハ第二項ノ規定ヲ准用ス

第二百十六条

金銭ノ債務カ特種ノ貨幣ヲ以テ支払ハルヘキ場合ニ於テ支払ノ当時ニ此貨幣カ既ニ通用セサルトキハ別段ノ定ナキ如ク之ヲ支払フコトヲ要ス

215.

- Le paiement d'une somme d'argent payable à l'intérieur de l'Empire doit se faire en espéces y ayant cours quand bien même le montant de la dette aurait été fixé en monnaie étrangère.

Pour convertir la valeur étrangère en valeur nationale, ou prend pour base le cours du change au lieu et au temps du paiement.

La disposition du premier alinéa qui précède s'applique quand la dette fixée en monnaie nationale doit être payée en monnaie étrangère.

216.

- Si une dette d'argent doit être payée dans une monnaie déterminée qui n'a plus cours au temps du paiement, on doit effectuer le paiement comme si une telle convention n'avait pas eu lieu.

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ドイツ(帝国法) 民法第2草案208条，209条資料全体表示

§.208.

Ist eine in ausländischer Währung ausgedrückte Geldschuld im Inlande zu zahlen, so kann die Zahlung in Reichswährung erfolgen, es sei denn, daß Zahlung in ausländischer Währung ausdrücklich bedungen ist.

Die Umrechnung erfolgt nach dem zur Zeit der Zahlung für den Zahlungsort maßgebenden Kurswerthe.

§.209.

Ist eine Geldschuld in einer bestimmten Münzsorte zu zahlen, die sich zur Zeit der Zahlung nicht mehr im Umlaufe befindet, so ist die Zahlung so zu leisten, wie wenn die Münzsorte nicht bestimmt wäre.

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ドイツ(帝国法) 商法336条資料全体表示

Artikel 336.

Maaß, Gewicht, Münzfuß, Münzsorten, Zeitrechnung und Entfernungen, welche an dem Orte gelten, wo der Vertrag erfüllt werden soll, sind im Zweifel als die vertragsmäßigen zu betrachten.

Ist die im Vertrage bestimmte Münzsorte am Zahlungsorte nicht im Umlauf oder nur eine Rechnungswährung; so kann der Betrag nach dem Werthe zur Verfallzeit in der Landesmünze gezahlt werden, sofern nicht durch den Gebrauch des Wortes „effektiv“ oder eines ähnlichen Zusatzes die Zahlung in der im Vertrage benannten Münzsorte ausdrücklich bedungen ist.

第三百三十六条

契約ヲ履行スヘキ地ニ行ハルヽ度、量、衡、貨幣本位及ヒ貨幣種類、期限計算及距離ハ其疑シキ場合ニ於テハ之ヲ契約ニ定メタルモノト看做スヘキモノトス

契約ニ定メタル貨幣種類支払地ニ於テ通用セス又単ニ計算上本位ナルトキハ其額ハ支払日ノ価額ニ従ヒ其邦ノ通用貨幣ヲ以テ支払フコトヲ得ルモノトス但「其物」ト謂ヘル語又ハ類似ノ附記ヲ用テ契約ニ定メタル貨幣種類ヲ以テ支払フコトヲ明約シタルトキハ此限ニアラス

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ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部11章778条，781条，782条，785条，786条，1部16章78条，79条，83条資料全体表示

§. 778. Das Capital muß in derjenigen Münzsorte, in welcher es gegeben worden, zurückbezahlt werden.

§. 781. Ist die Valuta in Golde, ohne Bestimmung einer gewissen Sorte, verschrieben, so werden Preußische Goldmünzen, die zu Fünf Thalern ausgeprägt sind, verstanden.

§. 782. Sind Dukaten ohne weitere Bestimmung verschrieben, so werden vollwichtige Dukaten nach Preußischem oder Holländischem Münzfuße angenommen.

§. 785. Ist das Schuldinstrument auf eine fremde Münzsorte gestellt, und innerhalb Landes zahlbar, so muß der Gläubiger Preußische Gold- und Silbermünze von eben der Gattung, auf welche das Instrument lautet, annehmen.

§. 786. Doch ist alsdann das Verhältniß derselben, gegen die im Instrumente verschriebene fremde Münzsorte, nach dem Cours des Zahlungsorts, wie er zur Zeit des geschlossenen Contrakts gestanden hat, zu berechnen.

§. 78. Auswärtige Münzsorten ist der Gläubiger nur alsdann in Zahlung anzunehmen schuldig: wenn sie ausdrücklich verschrieben sind; oder durch die Landesgesetze Cours erhalten haben.

§. 79. Bey Zahlungen, die in hiesigen Landen zu leisten sind, kann der Schuldner auswärtige in hiesigen Landen nicht cursirende Münzsarten zu entrichten niemals gezwungen werden.

§. 83. Uebrigens hat es bey demjenigen, was wegen der zu zahlenden Münzsorten bey Verträgen überhaupt, bey Kauf- und Darlehnsverträgen insonderheit, bey Vermächtnissen, und andern Geschäften verordnet ist, sein Bewenden. (Tit. V. §. 257. 258. Tit. XI. §. 56. 57. §. 787. sqq. Tit. XII. §. 450.451.)

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ドイツ(ザクセン王国) 民法665～670条資料全体表示

§ 665. Ist eine Geldsumme Gegenstand einer Forderung und über die Art der Geldstücke keine Bestimmung vorhanden, so kann in jeder zur Zeit und am Orte der Zahlung gültigen inländischen oder dieser durch Gesetz gleichzeitigen ausländischen Münzsorte gezahlt werden.

§ 666. Unter dem Werthe der gültigen inländischen oder diesen gleichgestellten ausländischen Münzsorten ist, sofern nicht gesetzlich etwas Anderes bestimmt ist, der Werth zu verstehen, welcher den Münzen durch ihre Prägung beigelegt ist. Bei anderen Münzen entscheidet der Curswerth zur Zeit und am Orte der Zahlung.

§ 667. Soll eine früher empfangene Geldsumme zurückgegeben werden, ohne daß eine nähere Bestimmung über die Münzsorte getroffen worden ist, so gilt der früher empfangene Werth der Münze als Gegenstand der Rückgabe, und kann durch zur Zeit und am Orte dieser Rückgabe gültige inländische oder diesen durch Gesetz gleichgestellte ausländische Münzsorten jeder Art geleistet werden.

§ 668. Soll eine früher empfangene Geldsumme in bestimmten Münzsorten zurückgegeben werden und hat sich deren Werth geändert, so ist der empfangene Werth in so viel Stücken der bestimmten Münzsorte zurückzugeben, als erforderlich sind, um den Werth herzustellen, welchen die empfangene Summe zur Zeit und am Orte dieser Rückgabe hat. Kann die bestimmte Münzsorte nicht mehr herbeigeschafft werden, oder ist sie gänzlich entwerthet, so ist der empfangene Werth in zur Zeit und am Orte der Rückgabe gültigen Münzsorten zu leisten.

§ 669. Ist das Verhältniß des Werthes empfangener Münzsorten zu dem Werthe jetzt gültiger Sorten, in welchen jener Werth zurückerstattet werden soll, nicht auszumitteln, auch deren Werth nicht sonst durch Gesetze bestimmt, so ist so viel von jetzt gültigen Münzsorten zu gewähren, als ihrem Metallgehalte nach dem Metallgehalte der empfangenen Münzsorten gleichkommt.

§ 670. Geht eine Forderung auf eine Zahl von Stücken einer bestimmten Münzsorte, so ist diese Zahl Gegenstand der Forderung, ohne Unterschied, ob der gesetzliche Werth oder der Curswerth der Münzsorte bis zur Zeit der Zahlung sich gleichgeblieben ist, oder sich geändert hat. Kann diese Münzsorte nicht mehr herbeigeschafft werden, so ist, sofern nicht etwas Anderes gesetzlich bestimmt ist, der Betrag des jener Münzsorte inwohnenden Metallgehaltes in den zur Zeit und am Orte der Zahlung gangbaren Münzsorten derselben Metallart zu gewähren.

665条テキスト未作成

666条テキスト未作成

667条テキスト未作成

668条テキスト未作成

669条テキスト未作成

670条テキスト未作成

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ドイツ(バイエルン王国) 民法草案2部1章86～88条資料全体表示

86条テキスト未作成

87条テキスト未作成

88条テキスト未作成

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議事録

法典調査会第55回議事速記録 *未校正17巻147丁表画像資料全体表示

（書記朗讀）

第四百一條　債權ノ目的物カ金錢ナルトキハ債務者ハ其選擇ニ依リ強制通用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得但特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス債權ノ目的タル特種ノ貨幣又ハ紙幣カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ強制通用ノ效力ヲ有スル他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外國ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ニ之ヲ準用ス

（參照）財四六三、四六五、商三二一、七五四、八年六月百八號告貨幣條例、佛一八九五、澳九八七、九八九、蘭一八九三、伊一八二一、一八二二、瑞債務法九七、モンテネグロ五二五、西一一七〇、一七五三、獨一草二一五、二一六、同二草二〇八、二〇九、同商三三六、普國法一部一一章七七八、七八一、七八二、七八五、七八六、同一部一六章七八、七九、八三、索六六五乃至六七〇、巴草二部一章八六乃至八八

穗積陳重君

本條以下債權ノ目的物ガ金錢デアリマス時ノ場合殊ニ經濟上ノ關係モ多ウ御座イマスシ又貨幣制度ノ關係モアリマスノデ我々モ至ツテ不案内ノコトデアリマス依テ其當局者等ノ考ヘモ聞キ又專門家ノ考ヘ等モ聞イテ此案ヲ提出致シマスノガ必要デアルト考ヘマシタ夫故ニ一應大藏省抔ニモ參リマシテ色々考ヘヲ聞キマシタ或ハ内々貨幣會議ノ意見抔モ精シク調ベテ貰ヒマシタ旣成法典ノ規定モぼあそなーど氏ガ殊更ニ此四百六十三條以下ニ苦心サレタモノト見エマシテ其說明ノ如キモ經濟上又ハ貨幣制度上ニ關スル詳シイ說明ガアリマスノデ先ヅ此四百六十二條ノ第一項ニ付キマシテハ是レハ通常ノコトヲ規定シテアリマスノデアツテ本案ニ於キマシテモ是レニハ修正ヲ加ヘル必要ヲ見ナカツタノデ御座イマス四百六十三條ノ第一項ニ於テハ「金錢ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ其選擇ヲ以テ金若クハ銀ノ國貨又ハ強制通用ノ紙幣ヲ與ヘテ義務ヲ免カル」ト御座イマス金若クハ銀ノ國貨ト云フ言葉ガ狹マイノデアリマシテ是レハ矢張リ貨幣ト云フ字ヲ用ヒネバナラヌト云フ大藏省抔ノ考ヘデ夫レハドウデアリマシテモ補助貨丈ケハ矢張リ國貨デアツテ是レハ提供スルコトノ出來ルモノデナケレバナラヌ其他「ニツケル」デアリマシテモ鐵デアリマシテモ同ジコトデアリマスガ是レハぼあそなーど氏モ其積リデアリマシタラウガ之ヲ貨幣ト云フコトニ改メマシタノデアリマス夫レカラ強制適用ト云フ字ヲ紙幣ヘ冠ラセマシタノデアリマスガ強制通用デナケレバナラヌト云フノハ勿論古イ貨幣ヤ外國貨幣デハイカヌノデアリマス併ナガラ貨幣紙幣ト殊更ニ分ケマスノモ其專門家ニ聞イテ見マスト貨幣ト云フモノト紙幣ト云フモノノ範圍ガ大藏省デサヘモ分ラヌ貨幣ト云フ中ニ悉ク紙幣モ這入ツテ居ルト云フ說モアリマスシ又ハ貨幣ト云フモノハ所謂國貨ナルモノヲ含ムト云フ說モアリマシテ大藏省邊リニ會議シテ貰イマシテモ更ニ議決ガ出來ヌト云フコトデアリマシテ紙幣ト云フノモ同ジデアツテ銀行カラ發スル紙幣夫レカラ日本銀行カラ出ル兌換券ハ這入ラヌト云フコトニナツテ居ル樣デアリマス兎ニ角貨幣ト紙幣ト並ベテ書イテ置ク方ガ安全ト思ヒマス且ツ強制適用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ト書キマスレバ銀行紙幣モ這入ル銀行紙幣ハ或一二ノ點ニ於テ提供スルコトハ出來ヌト云フコトハ法律ニ定マツテ居リマスガ其他ノ場合ハ強制通用ノ效力ガアルト云フコトハ明カデアリマス兌換銀券ハ強制通用ノ效力ヲ有スルト云フコトニ甚ダ解シ憎イサウデ御座イマス何事ニモ差支ナイ通用スベシト云フコトガ書イテアリマスガ銀行紙幣ノ如クニ之ヲ拒ム者ニハ害ガアルト云フコトニ迄書イテナイ且兌換ノ銀券ハ性質上其發スル者ノ信用ニ依テ通用ノ效力ノアルモノデアリマス夫故ニ本案デハ強制通用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ト云フコトニシマシテ國庫カラ發スルモノモ銀行紙幣モ這入ツテ居ルト云フコトヲ明カニスル爲メニ之ヲ冠ラセタノデアリマス四百六十三條ノ第二項ハ是レモ成ル程適當ナ規則デハ御座イマスガ併ナガラ實際上カラ申シマストぼあそなーど氏抔モ自ラ說明中ニ申シマス如ク是ンハ當然論理上ノ規則タルニ過ギナイ實用ガ甚ダ少ナウ御座イマス貨幣ノ名貨デアリマストカ或ハ純分ノ割合ガ變ハルトカ云フコトハ必ズ特別法デ定マルモノデアリマス獨逸ノ草案理由書ニモ夫故ニ此處ニ之ヲ規定シナイト云フコトガ書イテアリマス日本抔デモ是迄然ウ云フ場合ハ特別法ガ出テ居リマス斯ノ如ク貨幣ノ變更ヲ生ジマシタ時ハ必ズ此後共之ニ關スル特別法ガ出ルト思ヒマスカラ夫故ニ第二項ハ省イタノデアリマス夫レデ第三項ガ全ク本案ノ修正ノ趣意デゴザイマス旣成法典ハ第一項ノ如ク金錢ヲ目的ト致シマシタ、債務デモドノ通用貨幣ドノ通用紙幣ヲ用ヒマシテモ其目的物ハ債務者ノ撰ブ所ニ依テ定マルモノデアル若シ之ニ違背シマシテ特別ノ貨幣ヲ以テ其目的トスルト云フ契約ヲ爲セバ夫レハ不法デアル公益ニ反スル合意デアルカラ斯ノ如キ合意ハ無效デアル若シ斯ノ如キ合意ヲ許シタ時ハ必ズ各種ノ貨幣ガアルトキニハ其貨幣ノ中デ債權者ハ其爲替ノ價ノ良イノバカリヲ撰ビ債務者ヲシテ二ツノ中ノ一ツカ又ハ三ツノ中ノ一ツハ取除カセル不法ノ合意デアルカラ斯ノ如キ合意ハ許サヌ斯ウ云フ規定ナノデアリマス、是レハドウモ經濟上取引ニ餘程大ナル關係ガアルカラ若シ斯ノ如キコトガ行ハレマシタナラバ我々ノ知ツテ居リマス樣ナ取引デアリマシテモ種々ノ幣害ガ生ズルデアラウト思ヒマス貨幣制度ノ精神ニ斯ノ如キ取引ト云フモノガ反シテ居ル、債權ノ目的ヲ或ル種類ノ貨幣丈ケニ限ルト云フコトハ貨幣制度ノ精神ニ背クヤ否ヤト云フコトヲ考ヘテ見ナケレバナラヌ此一國ニ各種ノ貨幣ヲ發シマスニハ皆同樣ニ用ヒナケレバナラヌト云フ精神デ發スルノデハ勿論ナイ其イヅレヲ使用シテモ宜シイト云フノデ人民ノ便利ニ依テ金貨デモ銀貨デモ銅貨デモ夫レハ人民ノ便宜ニ任セル固ヨリ其貨幣ノ種類ニ依リマシテ其便不便ガアルト云フコトモ貨幣制度デ認メテ居ル例ヘバ金ハ重ミガ少ナクテ價ガ多イ紙幣ハ輕クシテ宜イ或ハ紙幣ニ比ブレバ貨幣ノ方ガ保存ガ宜イ或ハ施シヤ何カニヤルニハ銅錢ノ方ガ宜イ其貨幣ノ性質ニ依テ色々取引ニ便不便ガアリ得ル其各種ノ取引ノ目的ニ依テ其一ツデ用ヰルト云フコトハドウシテモ外ノ融通ヲ減ズルコトニナリ得ル此借金ハ必ズ金貨デ拂フテ貰ヒタイト云フ契約ヲスル或ハ旅ヲスルニ付テハドウシテモ輕イ方ガ宜イカラ紙幣デ貰ヒタイト云フコトヲ特約スルト云フコトガ不法ニナルト云フコトハドウシテモナイ初メカラ何モ約シテナイ、取引ノ性質又ハ當事者ノ意思ヲ定メテナイトキハ是レハ法律ノ命ズル所ノ物ヲ持ツテ來テモ之ヲ拒ムコトハ出來ヌ併ナガラ其特約其他之ニ反スル合意ガ無效デアルト云フノハドウシテモ是レハ公益ニ反スルト云フ理窟ハ出テ來ナイモノデアリマス或ハ一般ニ私ト貴君トノ間ニハ金貨ノ取引ハシマスマイ斯ウ云フ約束ヲシタ夫レデモ私ハ或ル場合ニ於テハ貨幣ノ流通ニ反スルト云フコトデナクテ不法ニナラヌト思フ斯ノ如ク消却ニ是レハ用ヒヌト云フノデナク是レハ銀貨デシヤウ私ハ此地面ヲ賣リマスガ銀貨ガ入用デアルカラ銀デヨコシテ貰ヒタイト云フコトハ差支ナイ又之ヲ禁ズルコトニスレバ經濟上大變不利益ヲ感ズルコトニナラウト思フ旣成法典ハ然ウ云フ意味ハアリマスマイト思ヒマスガ文字カラ見レバ本條ノ規則ニ違背スル合意ハ無效ナリト明カニ書イテアリマスカラ例ヘバ兩替ノ如キ爲替貯金然ウ云フ樣ナ風ノ爲替ヲスル場合私ガ外國カラ或ハ斯ウ云フ貨幣ニシテ貰ヒタイ是非銀貨デ拂フテ呉レト云フ然ウ云フ合意ト云フモノヲ夫レモイカヌト云フコトニナル其他保存ノ目的、貯金ノ目的、携帶ノ目的、然ウ云フ目的ニ依テ契約ガアル夫レヲ禁ジテハ不便ト思ヒマス現ニ商法抔ニハ明カニ爲替手形ハ其指定シタ通貨デ拂ハナケレバナラヌト云フ明文ガアルぼあそなーど氏ノ說明中ニ佛蘭西ニハ紙幣ニ關シテハ或ル一定ノ貨幣ヲ目的トシタ場合ニ於テハイカヌト云フコトガアリマス斯ウ云フ明文ガアルカラ判決例ヤ何カニ困難ガアルガ併シ其判決例ノ方ガ正シイト云フコトヲ言フテ居リマス此處デハ苟モ各種ノ貨幣ヲ發行シタ以上ハ其一ヲ撰ブト云フコトハ不法デアル斯ウ云フ工合ニ貨幣制度ノ表ヲ嚴シク此處デハ主張シテ置イテ次ニ往キマスト云フト特別價格ノ割合ヲ定メルノハ立法者ノ職分デナイ是レハ自然法デ定メル人定法デ定メテハ我儘ダ此方ニ付テハ法律デ定メタノヲ破ル方ガ宜イ夫レバカリデハアリマセヌ法律デ之ヲ定メルノハ權限超越ダト云ツテ大變叱ツテ居ル是レハ勿論法律デ定メタ貨幣ノ價ガ實際ノ取引ニモ夫レト違ツタ取引ヲシテ銀貨ノ一圓ト金貨ノ一圓ト同ジニ取引シナイデモ宜イ樣ニシナケレバナラヌ諸國ノ規定ニ依テ見マシテモイヅレモ特種ノ貨幣ヲ以テ目的トスルコトハ許シテアル索遜バゞリヤ瑞西以太利等ニモ明カニ許シテアリマスガぼあそなーど氏ハ貸借ノ場合丈ケ許シテアルノデ外ノ場合ニハ許シテナイ何ゼナラバ夫レハ法律ニ定メタ範圍ニ反スルカラ是レハ特別ニ許シタノデアルト云フコトヲ言フテ居リマスドウモ日本ノ如ク明カニ一種ノ法律ニ依ルト云フコトヲ定メルノハ不法デアルト云フコトヲ極メテ居ルノハドウモ見當リマセヌ佛蘭西ノハドウ云フ解釋ニナルカ私ハ甚ダ不案内デアリマスガぼあそなーど氏ノ言フ所ニ依レバ判決例デ然ウナツテ居ルト云フコトヲ申シテ居リマス夫故ニ此「但特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス」トシテ特別ノ貨幣ヲ以テ目的トスルコトヲ許スト云フ方ニ立案シタノデアリマス夫レカラ第二項ノ「債權ノ目的タル特種ノ貨幣又ハ紙幣ガ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ」云々是レハドウモ特別貨幣ヲ許シマスノ結果トシテドウシテモ此規定ガ必要ニナツテ來マス特別ノ貨幣ヲ債權ノ目的トシマシテ若シ夫レガナクナルト云フ場合ニハ目的物ノ消滅卽チ履行不能ニ依テ債權ガ消エルト解セラルルト云フ恐レガアル併シ是レハ金錢債務デアリマスカラ消エヌ方ガ通則デナケレバナラヌカラ此場合ニ於テハ外ノ物ヲ撰ブコトガ出來ルト云フ規定ヲ設ケナケレバナラヌ旣成法典ニハ之ヲ禁ジマシタノヲ本案デハ之ヲ許シタ結果トシテ斯ノ如キ規定ガ必要ニナツタノデアリマス第三項ハ四百六十五條ノ第三項ニ修正ヲ加ヘタ丈ケデアリマス夫レ丈ケガ本案ノ說明デアリマシテ一寸削リマシタ箇條ヲ御注意マデニ申上ゲマス四百六十四條、是レモ餘程ぼあそなあーど氏ハ苦心シマシテ拵エマシタ箇條デゴザイマシテ卽チ特別ノ貨幣ヲ目的トスルコトハ禁ズル併ナガラ一種ノ貨幣ヲ以テ商事ノ爲替相場カラ生ズル平均相場丈ケハ一種ノ貨幣ヲ以テ拂ウト云フコトハ是レハ宜シイ相場ノ方ハドウシテモ是レハ法律ノ左右スルコトノ出來ヌモノデアル卽チ平均額ノ辨濟ト云フコトヲ許シタ箇條デアリマスガ是レハ前條ニ於テ旣ニ特別貨幣ヲ以テ目的トスルコトガ出來ルト云フコトニナリマシタ以上ハ其結果トシテ不用ニ屬スルノデアリマス夫レカラ之ガアリマシテドウモ實際家ニ聞イテ見マシテモ斯ウ云フ工合ニ取リ極メテ初メカラ契約デ取引ヲスルト云フコトハ滅多ニアルマイト云フコトデアリマス夫レカラ四百六十六條ノ「銅貨及ヒ補助銀貨ハ特別法ニ定メタル數額ヨリ多ク辨濟トシテ之ヲ與フルコトヲ得ス」トアル是レハ貨幣條例ノ方ニ極マツテ居リマスカラ此處ニハ省キマシタ四百六十七條ハ是レハ殊更ニ斷ハルコトハ要リマセヌカラ例ニ依リマシテ削リマシタ

横田國臣君

此但書ヲ置カレタコトニ付テ非常ニ御辨解ガアリマシタガ是レハ私ハ非常ニ宜イコトト思ヒマスガ併シ此箇條ニ於テ各種ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ルノ範圍ト云フコトニ付テハドウモ私ハ了解致シ兼ネル、夫レハ一體法律デ極メルノハ何モ然ウ學者ノ貨幣トカ何ントカ言フコトヲ目的トスルニ及バヌ、又然ウ云フ主義ノモノデアルマイト思フ只此貨幣ノ本位ト云フモノニ依ルト云フコトサヘ分レバ宜イ夫レデ今日本デハ金銀貨ドチラガ本位カ分ラヌ樣ニナツテ居ルガ今デハ銀貨ガ本位ノ樣デアル銀貨ガ本位デアレバ後トノハ皆補助貨デアルカラ各種ノトハ言ハレヌ紙幣モ同ジコトデ眞ノ貨幣トハ言ハレヌ只本位ノ何圓デ拂ヘバ宜イト云フコトヲ極メレバ宜イデアラウト思フドコノ國ニモアリマスガ各種ノ貨幣ト言ツテモ補助貨ヲ以テ千圓モ萬圓モ辨濟ヲ爲スコトハ出來ヌ、ソコデ今ノ日本ノ銀貨ノ如キハ今日デハ殆ド分リ兼ルノデ是レガ本位ノ物デアルカト云フト然ウデモナシ補助貨ト言ツテモ然ウデハナイ詰リ是レハ一種ノ物ニナツテ居ル夫レデ私ハ斯ウ云フ風ニ各種ノ貨幣紙幣ト云フモノヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ト言ハヌデモ通用貨幣ヲ以テ辨濟ガ出來ルト言ヒサヘスレバ宜イソレカラ又貨幣紙幣ノコトハ大藏省デモ能ク分ラヌト云フコトデアリマシタガ定メテ夫レハ分ラヌデアリマセウガ日本ノ刑法デハ貨幣ト云フモノニ紙幣モ籠ツテ居ル書キ分ケルニハ金銀貨紙幣ト書キ分ケテ居ル夫レハ見ルニ及バヌト云フナラバ變ヘテモ構ハヌガ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ルト言ハヌデモ通用貨幣ト云フコトニスレバ私ハ十分デアラウト思フ夫レデ強制通用トカ其位ナコトハドウデモ宜イガ私ハ此處ニ定メルコトハ決シテ金ノ種類デ以テ拂フコトガ出來ルト云フコトヲ重モナ目的ニスルノデナクシテ貨幣ノ本位ト云フモノハ例ヘバ昔ハ金ノ本位デアツテモ今ハ銀ノ本位ニナツタラ銀ノ本位デ拂フコトガ出來ルゾヨト云フコトヲ極メレバ十分ダラウト思ヒマス

末松謙澄君

此箇條ニ付キマシテハ私ハ此處ニ規定スルコトハ如何々デアラウカト云フコトヲ感ジマシタ旣ニ只今横田君ノ說モアリ之ニ付テハ起草委員ノ說モアリマシタガ横田君ノ說ノ如クニナリマスト直チニ貨幣條例ト牴觸スルコトニナル補助貨デモ幾ラ迄ハ宜シイ銀貨ハ二十圓迄ハ宜シイ夫レ迄ハ強制執行ガ出來ル樣ニナツテ居ル夫レモ出來ヌト云フコトヲ反對ノコトヲ定メル樣ナコトニナルカラ是レハ無論イカヌト思フ依テ其說ニハ感服ハシマセヌ私ハ起草者ニ向ツテ質問スルノハ斯ノ如キコトヲ民法ニ御設ケニナツタナラバ一見スレバエライ體裁ガ宜イ樣ニ思フ併シ其實イカヌ貨幣ノ通用ノ仕方ト云フモノハ或ル一ノ法律一ノ制度ニ依テ縛ラレルモノト思フ民法ノ方ニモ斯ク貨幣條例ノ樣ナルコトガアルト云フノハ如何々ハシイト思フ若シ貨幣條例ノ中ニ這入ラナイコトガアツタナラバ補フモ宜シイガ今起草者ガ言ハレル如ク或ル箇條ハ貨幣條例ニモアルカラ宜シイト言ハレタ然ルトキニハ何ゼ全體ノコトヲ貨幣條例ニ讓ルコトガ出來ヌカシツカリ貨幣條例ニ極メテ而テ其足ラザルトキハ公法ノ性質ニ依テ自ラ定マツテ其裁判ガ出來ルモノデアルト思フ、今日此箇條ガナクテモ日本抔デハ少シモ差支ナイト思フ夫レデ原案ノ如クニシテ置クト直チニ一ノ條カラ差支ガ生ズル今ノ横田君ノ言ハレタ樣ニ反對ノ差支ヲ生ズルコトニナル文意ハ或ハサウデナイカ知ラヌガ文章上カラハ然ウナル卽チ「強制通用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得」トアツテ銀貨ハ二十圓マデハ宜イ銅貨ハ幾ラマデハ宜イトカ云フトキニハ強制通用ノ效力ヲ有スルモノデモ之ヲ千圓モ二千圓モ押シ附ケラレタナラバ直チニ困ルニ相違ナイノデアリマス然ウシマスト云フト補助貨ノ如キハ幾ラマデヲ強制スルノデアル斯ウ云フ樣ナル極曲ツタ解釋ヲシナケレバナラヌト云フコトニ陷ヰルノデアル故ニ私ハ斯ノ如キコトハ公法上デ自ラ定マルコトデアルノデアツテ民法ニ此事ヲ言ハヌデモ物ノ代價ハ其時ノ通用貨デ拂フト云フヤウナルコトハ自ラ分ツテ居ルト思フ其内ニ但特種ノ物ニ付テハ規定ガ要ルト云フ御說ガアルカ知ラヌガ夫レハ書イテ置カナクテモ自ラ其一種ノ品物ヲ約束シタル樣ニ見エルノデアル今ノ所デハ金銀貨ト云フモノヲ證文ニ書キマスレバ其時ノ普通ニ通用スルモノニ違ヒナイ是レデ以テ悉ク總テノ箇條ヲ包括スルコトガ出來ルナラバ宜シウ御座イマスガ夫レハ土臺出來ナイ、矢張リ中途はんぱナコトデアルト思ヒマス此箇條ヲ極メナイガ故ニ實際差支ヲ生ズルコトハ決シテナイト思ヒマス一方ハ民法ノ支配ヲ受ケ一方ハ公法ノ支配ヲ受ケルト云フヤウナコトニスルヨリモ寧ロ是レハナクテモ一向差支ナイト思ヒマス或ハ外國ニモ之ニ似寄ツタコトガアル故ニ之ヲ拵ヘテ置クガ體裁ガ宜イト云フ御趣意カ知レマセヌガ起草者ガ言ハレタ如ク或ル箇條ハアツテモ宜シイナクテモ宜シイト云フコトデアリマスガ其處迄御論ジニナルナラバイツソ全體ナクテモ宜シイト思フ是レハ品物ト云フ樣ナル觀察デ往ケバ一向差支ナイ決シテ此處ニ規定スルコトハ要スマイト思フ就キマシテハ私ハ起草者ニ向ツテ他ノ國ニ例ガアルト云フニ拘ハラズ一歩進ンダ斷然ノ御考ヘニナルコトヲ希望シマス

議長（西園寺侯）

暫時是レデ休憩致シマス

午後七時十五分休憩

休憩後午後七時五十分開議

議長（西園寺侯）

休憩前ニ決シナカツタ四百一條ヲ議事ニ掛ケマス

穗積陳重君

先刻ノ横田君ト末松君ノ御說ニ對シテ一言申上ゲテ置キマスガ此貨幣ト云フモノハ横田君ノ御述ベニナリマシタ通リ刑法デハ明ニ反對デ貨幣ト云フ中ニ紙幣ガ這入ツテ居ルノデゴザイマセウガ併シナガラ明治二十三年近頃出マシタ法律ニハ通用禁止ノ貨幣紙幣ノ引替抔ト書イテアリマス其他大藏省ナドカラ發シタモノニ付テ近頃ハ貨幣紙幣ト書キ分ケルヤウデゴザイマス夫レ故ニ外ノ法律デハ刑法ト異ナリマシテ別ニナツテ居ルト云フコトデアリマス末松君ハ本條ハ貨幣制度ノ方ニ讓ルベキ箇條デアルト云フ御議論デアリマシタガ是レハ全ク貨幣制度ノ方デナク民法ノ規則ノ方ノ積リデゴザイマシテ貨幣制度ニ關シマスルモノハ前ニモ申シマシタ通リ民法カラ削除致シマシタ何ウ云フモノガ貨幣制度ニ關スルモノカト言ヘバ或ハ金銀ノ割合デアリマスルトカ或ハ分量デアリマスルトカ或ハ名價デアリマスルトカ或ハ貨幣ノ種類デアリマスルトカ其貨幣ト云フモノニ強制通用ノ效力ヲ與ヘルト云フ事丈ケヲ規定スルノデアツテ何レノ國ノ貨幣デモ同ジモノデアラウト思フノデゴザイマス強制通用ノ效力ヲ與ヘルト云フノガ貨幣デアリマスルガ金銀其他ノ通貨ヲ目的ト致シマシタ債權ノ效力ニ關シマスル方ハ孰レノ國ニ於テモ民法ニ規定シテゴザイマス何處デモ民法ニ規定シテアルカラ此處デモ矢張リ擧ゲタ方ガ體裁ガ宜シカラウト云フ考ヘデモナイノデアリマス是レハ民法ニ規定シマセヌト特別ノ貨幣ト云フモノヲ債權ノ目的トスルコトガ出來ルヤ否ヤ大ニ疑ヒガアリマス旣ニ強制通用ノ效力、何ウ云フ工合ニ通用シテ宜シイヤ否ヤト云フコト抔ヤ何カハ一國ノ貨幣ト云フモノデ極メル夫レデ是ハ明ニ民法ノ規定デアツテ貨幣ニ這入ルモノデハナイト考ヘマス

末松謙澄君

只今穗積委員カラノ御答辯ガゴザイマシタノデ私ハ今一應意見ヲ述ベナケレバナラヌノデゴザイマス只今穗積君ノ言ハレタニハ本條ノ規定ハ貨幣制度ニ少シモ關係セズ其理由トシテ貨幣ノ方ノ制度デハ金銀ノ割合デゴザルトカ其種類デ御座ルトカ云フヤウナルコト並ニ強制通用ノ性質ヲ與ヘタノデアル併ナガラどれヲ持ツテ往ツテモ宜シイト云フヤウナルコトハ極メテナイト云フ樣ナル御答辯デ御座イマシタガ夫レハ私ハ其點ニ付テハ不服デゴザイマス私ハ此處ニ貨幣制度ヲ持テ居リマセヌデ一々明文ヲ申スコトハ出來マセヌ併シナガラ性質ノ上ニ付テ強制通用ト云フ字ハ如何ナル意味デアルト云フコトヲ考ヘナケレバナラヌ成程之ニ付テ段々御話シモゴザイマシタガ此字ハ卽チ英語ノるいあーずト云フ字ノ飜譯語デアラウカト思フ元ト此貨幣ト云フ字ハアゝ云フモノヲ主トシテ云フタノデアル而シテ起草者モ然ウ云フ意味デ用ヰラレテ居ラウト思ヒマス奈何トナレバ他ノ補助貨ノ如キモノモ強制通用ガ出來ルト云フヤウナルコトデアル然ルトキニハ貨幣ノ性質トシテ強制通用ト云フコトハ如何ナルコトデアルカ卽チ法律上之ヲ投ゲ出シテモ宜シイト云フ意味デアルデアリマセウ卽チ金錢デ私ガ物ヲ買ヒマシタ時分ニハ此強制通用ノ性質ヲ帶ビテ居ルモノヲ投ゲ出シテモ向フデ異議ヲ言フコトハ出來ヌ物ヲ買フタ時分ニ於テ金貨ヲ出シマシテモ銀貨ヲ出シマシテモ或ハ取交ゼテ出シテモ向フデ異議ヲ言フコトハ出來ヌト云フ性質ヲ含マセテアルノダラウト思フ若シ其意味ヲ含ンデ居ナイト云フコトデアレバ此處デ效力ガ何レニアルカト云フコトハ分ラヌノデアル卽チ私ハ其意見ヲ充分ニ採リマスル故ニ其解釋ニ從ヘバ比處ニ書イテアル處ノ孰レノ種類ヲ以テモ辨濟ガ出來ルト云フコトヲ許スノハ重複ト云フコトハ明カナ話デアラウト信ズル此點ニ於テ私ハ委員ノ說ト全ク其見ル所ヲ異ニ致シテ居リマス

議長（西園寺侯）

夫レデ末松さんノハ之ヲ削ラウト云フノデアリマスカ

末松謙澄君

私ノ望ミマスル所ハ然ウ云フヤウナコトモゴザイマセウシ且又貨幣ノコトニ付テハ色々時々ニ變遷スルコトモアリマセウ或ハ先刻カラ此貨幣ノ中ニ紙幣ヲ含ンデ居ルトカ居ラヌトカ云フヤウナ色々ナ御議論モアリマシタガ是レハ一國ノ經濟上ニ容易ナラヌ關係ガアラウト思フ併シ夫レハ色々ナ委員ノ見ラレル所デアルカラ夫レヲ別々ニシタ所デ凡ソ法ヲ組ムニ付テハ一ノ事柄デアツテ公法デモ支配ヲ受ケ民法デモ支配ヲ受ケルト云フヤウナルコトハ宜シクナイト考ヘルノデアル勿論民法ハ一國ノ根本法デアルト云フ樣ナ風ノ昔ノ民法編纂家デアツテ總テノ事ヲ含ムト云フヤウナ考ヘデ見タナラバ或ハ必要デアルカモ知レマセヌガ併ナガラ今日ハ最早其思想ハ脱却シナケレバナラヌト考ヘルノデアル斯樣ナル事柄ヲ此處ニ規定スルト云フノハ或ハ從前ノ思想ガ今日ニ在ツテモ幾分カ殘ツテ居ルノデハナイカト考ヘラレル而シテ甲乙ノ貨幣ガアツテ旣ニ夫レガ通用スルト極メタ以上ハ其效力ト云フモノハ完全ニ持タセタ方ガ宜シイト思フノデアル之ヲ分ケテ書クコトハ一向必要ハナイト思フ卽チ金錢ト云フヤウナモノハ卽チ其國ノ通貨ノコトヲ指シテ居ルト云フコトハ言ハズシテ分ツタ事柄デアルト存ズルノデアル去リナガラ此第三項ノ所ニ外國貨幣ノコトガアルハ私ハ之デ差支ナイト思フ併シナガラ之ヲ置クト又議論ガ起ルコトデアラウト考ヘル或ハ曰ク日本ノ貨幣ノ所ニ外國ノ貨幣ノコトヲ言フノハ不利益デハナイカト云フヤウナ論ガ起ルカモ知ラヌガ私ハ此一項ヲ一條トシテ置イタトテモ一向體裁ヲ失スルヤウナコトハナイト存ズル例ヘバ債權ノ目的物ガ外國ノ貨幣又ハ紙幣デアツタトキハ云云ト云フヤウナコトニ書イテ置ケバ少シモ差支ナイ、ト云フノハ外國ノ貨幣ノコトハ日本ノ公法ニ於テ極メテナイガ故ニ普通ノ感覺デハ了解ハ出來ルコトデアリマセウケレドモ併シ此處ニ書クコトニ於テハ少シモ體裁ヲ失スルコトハナイト思フ併ナガラ一體斯ウ云フヤウナ公法デ極メベキ事抔ヲ此處ニ入レテ置テ而モ重複ニ渉ル嫌ヒノアルヤウナコトヲ此處ニ置クト此文字ノ中ニ色々ナ語弊ヲ生ズルデアラウト思フ然ル以上ニ於テハ寧ロ是ハ削ツタ方ガ宜シイト云フ說デアリマス

奧田義人君

贊成

横田國臣君

私ハ少シ望ミガアルノデス併シナガラ若シ通ラネバモウ末松君ニ贊成シタ方ガ寧ロ宜イト思フ私ハ何ウカ私ノ言フ旨意デ起草者ニ之ヲ替ヘテ御貰ヒシタイ夫レハ私ノ旨意ハ能ク分ツタカ知リマセヌガ此各種ノ貨幣紙幣ト云フノガ最早私ハ間違ツテ居ルト思フ夫レデ此本意ト云フモノガアル今銀貨ノ一圓ナラ一圓然ウシタ折リニ其十錢トカ云フモノガアルケレドモ是レハ皆本位ヲ代表シテ居ルモノ、紙幣一圓ト云フモノハ卽チ是ハ銀貨ノ一圓デアルト云フコトヲ云フノデアル非常ニ變ハリハナイ或ハ時ニ依テハ夫レニ付テ高下ハアルカバ知リマセヌケレドモ夫レガ則チ貨幣ナル所以デアル夫レデ之ハ主モニ小判デ百圓アツタ夫レモ今ノ本位デ拂ツテ宜シイト云フコトニ付テ必要ガアルノデゴザイマス夫レデ今日紙幣モ一圓デアルトカ何ントカ云フヤウナコトヲ言ハヌデモ當リ前ノコトデアル各種ノ貨幣ガアルト云フコトハ私ハ間違ツタコトデアラウト思フ昔ノ時代デ札ガアツタリ何ニカ色々アルトキニハ本位ガ分ラヌ然ウ云フ場合ニハ各種ノ貨幣ト言ツテモ宜シウゴザイマスケレドモ然ウデナイ今日ハ例ヘバ本人ガアツテ後トハ代理人ト同ジデアル夫レヲ以テ各種ノ本人ト云フヤウナコトヲ云フノト同ジコトデ丸デ理論ガ間違ツテ居ラウト思フノデゴザイマス夫レデ何ウカ唯通用貨幣ヲ以テ辨濟スルコトヲ得ルト云フ丈ケノ意味ニシテ書イテ貰イタイ然ウシマスルト決シテ公法上ノ本位ガ之デアルトカ之ヲ拂ウニハ補助貨ハドウスルトカ云フヤウナコトヲ極メル規則デハナイ唯私法上ノ規則ニナツテ來マス私ハ必ズシモ末松君ノ言ハレル通リニ是レハ全ク公法上ノモノデアルトハ言ハナイ併シナガラ若シ矢張リ各種ノ貨幣トカ何ントカ書イテ譯ノ分ラヌモノニシテ置クト云フノナラバ是レハナクテモ當リ前ノコトト思ヒマスカラ末松君ニ同意ヲ表シマスルノデアリマス併ナガラ私ハ然ウシナイデ是ハモウ一度起草者ニ於テ改案セラレンコトヲ望ミマス

尾崎三良君

一寸起草者ニ質疑ヲ致シタウゴザイマスガ此第二項ニ依リマスルト云フト「債權ノ目的タル特種ノ貨幣又ハ紙幣カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ」云云トゴザイマスルガ例ヘバ此處デ金貨ノ約束ヲシテ置イタ所ガ其金貨ガ辨濟期ニ到ツテ通用シナクナツタ斯ウ云フ場合ニ於テハ他ノ通用ノ貨幣ヲ以テ辨濟スルト云フコトデアリマスガ夫レハ金貨百圓ト書イテアツタナラバ他ノ通貨卽チ紙幣ナリ兌換券ナリ百圓サヘ持ツテ來レバ宜イト云フコトデアリマスカ此文言デハ然ウハ讀メヌヤウデアリマスガ然ウデアリマスカ

穗積陳重君

卽チ其積リデ御座イマス併シナガラ此通用ノ效力ヲ失ヒマシタ貨幣ノ處分ニ付キマシテ夫レハ元トノ取引ノ額、此度ハ外ノ貨幣ニスレバ斯ウ云フコトニスルトカ云フ特別法ガ出ルコトガアリマセウカ其場合ハ勿論眼中ニ置カヌデ特別法ガナイトキニ於テハ唯百圓ノ借用證文例ヘバ其借用證文ガ或ハ小判デ返ヘス或ハ小判デ價ヲ特別ニ指定シタノデアツテ外ノモノデ拂ヘバ爲替相場デ拂ウト云フコトガ其取引カラ見エヌ場合ニ於テハ外ノ貨幣デヤツテモ宜シイト云フ斯ウ云フ積リデアリマス此處ハ爲替ノ損益ヲ受ケルトカ何ントカ云フコトハ本案カラハ少シモ出テ來テ居リマセヌ只今ノ金貨百圓或ハ銀貨百圓、此代價ハ金貨デ拂ヒマスルト云ツテ居ツテ金貨ノ通用ノ效力ガナクナツタトキニ於テハ銀貨デ百圓拂ツテモ宜イト云フ簡單ナル本案ノ通則デアリマス

富井政章君

先刻ノ横田君ノ說ニ付テ一寸申シマス此「各種ノ」ト云フ字ヲ入レタニ付テハ決シテ吾々ハ重キヲ置イテ居ルコトデハナイ之ガナクテモ同ジコトガアル唯後トニ「特種ノ貨幣又ハ紙幣」ト云フ言葉ガアリマスカラ此處ニ夫レニ對スル言葉ガナイト文章ガ非常ニキタナイ其上ニ「撰擇ニ依リ」ト云フコトガアル金デ拂ツテモ宜イ銀デ拂ツテモ宜イト云フコトヲ言フニハドウシテモ言葉ガ足ラヌト思フ實質上之ガナクテハナラヌト云フ考ヘデハナカツタノデアル文章ガ惡ルイ

土方寧君

本條ハ大變ニ八釜シイ箇條デアリマスガ只今末松君カラ此條ヲ削ツテ仕舞ウト云フ案ガ出テ贊成ガアツタノデアリマスガ一寸末松君ニ伺ヒタイ此四百一條ノ一項ノ本文ハ末松君ノ御意見デハ貨幣制度ニ讓ツテ仕舞ウ此處ニ之ヲ置クト重複ニナルト云フノガ根據デアツテ夫レカラ二項モ三項モ一緒ニ削ツテ仕舞ウ尤モ都合ニ依テハ外國貨幣ノコトハ別ニ條ヲ設ケテモ宜イト云フヤウナコトニ伺ヒマシタガ此一項ノ但書ノヤウナ場合ニハドウ云フ風ナ解釋ヲナサル御積リデアリマスカ旣成民法ノ四百六十五條ノ三項ノ規定ハ金貨デ以テ百圓返スト云フ約束ヲシテモ金貨デ拂ハナケレバナラヌト云フコトデハナイ銀貨デ拂ツテモ宜イト云フ規定デアル夫レガ宜イカ惡ルイカハ一ツノ議論デアリマスケレドモ旣成民法ニハ然ウ云フ一ツノ法文ガアル位イデアル夫レハ起草委員ハ採ラレナイ夫レデ固ヨリ金貨モ銀貨モ通貨デアル其金貨ナリ銀貨ナリヲ以テ約束ヲシタ時分ニハ其約束通リニ效力ヲ生ゼシメテ宜イト云フ考ヘデ此但書ガ出來テ居ル夫レデ此一項二項共ニ削ツテ仕舞ツテ何ニモ法文ガナカツタナラバ何ウ云フ結果ニナリマスカ其意見ヲ伺ヒマス

末松謙澄君

御答ヘヲ致シマスルガ此二項ニ「辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ」云云ト云フコトガアル是レハ私ハ如何ナル場合ト難モ今迄アル處ノ通貨ヲ廢スルトカ何ントカ云フトキニハ特別法ガ出來ナケレバナラヌト思フ其特別法ガ出ル時分ニ今後如何ナルモノハ通用シナイト云フコトヲ云フテ人カラ借リタモノヲ返サヌト云フヤウナ人ニ迷惑ヲ掛ケルヤウナコトノナイヤウニ致サナケレバナラヌ故ニ此箇條ハ然ウ云フ時ガ來タナラバ特ニ其事ヲ書イテ自ラ解釋ノ出來ルヤウニナラウト思ヒマス故ニ一國ノ政府トシテ極メベキ事柄ハ其時ニ當ツテ極メレバ宜イ話デアルカラ此所ニ書クニハ及バヌ起草委員モ特別法ノ出ルト云フコトハ眼中ニ置クト云フコトデアリマシタガ必ズ私モ特別法ハ出ルコトト思ヒマスカラ此處ニ一個人ノ私法上ノ關係ヲ極メテ置カヌデモ宜シカラウト思フノデアリマス夫レカラ但書ノコトデアリマスルガ私ハ若シ之ガナイトキニハ正金貨デ斯ウ云フコトヲスルト云フヤウナル約束ハ卽チ特別ノ約束デアツテ普通ノ金貨何圓ト云フコトトハ違ウ殆ンド品物ノ交換ヲ約束シタト同ジコトデアルカラ裁判官ノ解釋ニ任セテモ出來ルコトデアラウト思ヒマス去リナガラ土方君ハ疑ハレテ今ノ民法ニ斯ウ云フ事ハ徃ケナイト云フコトガ書イテアルカラ何ウデアルカト云フコトデアリマシタガ夫レハ眼中ニ置カヌデモ其解釋ハ付カウト思ヒマス併シ此點ニ付テハ御協議ハ致スノデアル尙ホ夫レ丈ケノコトハ書イテ置ク方ガ宜シイト云フコトデアレバ隨分但書ノ事ヲ一箇條ニシテ書イテ置クコトハ出來ル卽チ若シ或事柄ニ付テ特ニ約束ヲシタトキハ其約束通リノコトヲ履行スル義務ガアルト云フヤウナル風ニ書クコトハ決シテ出來ヌコトハアルマイト考ヘルノデアル夫レハ隨分私ハ御協議ニ應ズル併シ自分ノ考ヘデハ殆ンド要ラナイコトデアラウト思フ卽チ旣成民法ヲ視テ眼ヲ迷ハスニ及バヌコトト考ヘル

尾崎三良君

私ハ一體此條ハ矢張リアツタ方ガ宜カラウト存ジマスケレドモ今ノヤウナ起草者ノ旨意デアルト寧ロナイ方ガ宜カラウト思フ一體此規定ノ必要ト云フモノハ各種ノ貨幣、普通ノ債權デナクシテ金貨ナラ金貨、銀貨ナラ銀貨ト云フモノヲ目的トシテ債權債務ノ關係ガ生ジタトキニハ其物ヲ以テ拂ハナケレバナラヌゾト云フコト卽チ其物ハ一ツノ目的物ト看做シテ取扱フト云フコトニ違ヒナイカラ之ガ必要ナノデアル然ルニ此二項ノ所ニ持テ往ツテ實際ノ價額ハ何ウアラウトモのみなる丈ケデ拂ツタラ宜イト云フコトヲ掲ゲルノハ最初ノ一ツノ目的物トシテ取扱ウト云フ旨意ニ背カウト思ヒマス或目的物ト看做シテ取扱フト云フ旨意ヲ貫カウト思ヘバ縱令ヒ其物ガ其時ニ至ツテ通用ノ貨幣ニ非ズトモ其實價ヲ算シテ拂フト云フノガ當然ノ理窟デアラウト思フ夫レデ其理窟ガアレバコソ是ハ此處ニ掲ゲテ置クノガ必要デアル然ルニ今ノヤウニ法律デ以テ實際ノ價額ハ見ルニ及バヌ唯ダのみなるノ價額ヲ見レバ宜シイト云フノハ甚ダ宜シクナイ極メ方デアラウト思フ左スレバ寧ロ丸デ削ツテ是ハ實際ノ法理ニ任セテ裁判ヲスル其他ハ貨幣ノ條例ニ依ルコトガ出來ナケレバ矢張リ實際ノ法理ニ任セテヤルト云フコトニシタ方ガ宜カラウト考ヘマス實際ノ法理ニ任セルト云フノハ金貨デ拂ウト約束ヲシテ置ケバ其時ニ金貨ガ通用ノ效力ヲ失ツテモ夫レ丈ケノ價額ヲ拂ヘバ宜イト云フコトニナルニ違ヒナイ併シナガラ本員ハ之ヲ丸デ割ルト云フコトハドウモ面白クナイト思ヒマスルカラ何ウカ成ルベクハ削ラズニ存シテ置キタイ然ルニ此二項ノ所ガドウモ今ノヤウナ不都合ナコトガ生ズルノデ寧ロ二項三項共ニ削除シテ一項丈ケヲ存スルコトノ修正說ヲ提出致シマス

穗積陳重君

先刻横田君カラハ此「各種」云云ト云フコトガ不都合デアル全體ハ置イテモ宜シイケレドモ之ガ直ラナケレバ全部ヲ殺シテ仕舞ウト云フ御議論ガ出マシタ尾崎君カラハ第二項ノ規定ノ仕方ガ惡ルイ本案全部ハ宜イト云フケレドモ二項ガ惡ルイ若シ之ガ直ラナケレバ全部ヲ殺スト云フ御說ガ出テ諸方カラ御駁撃ガ出マシタガ其處ガ卽チ修正スル處デアツテ小サナ疵ヲ以テ全體ヲ殺シテ仕舞ウト云フノハ如何ニモ酷ナコトト思ヒマスルカラ尙ホ充分ナル御修正ヲ願ヒマスル只今ノ尾崎君ノ御考ヘハ隨分之モ一ツノ見ヤウデアルジヤラウト思フノデアリマス私共ニ於キマシテモ此特別ノ貨幣ト云フモノヲ目的ト致シテ其貨幣ノ金何程ト云フ價ヲ指定シタノデアツテ特ニ當事者ノ取引ヨリシテ金ノ價ト云フモノガ例ヘバ貸借ノ目的トナツテ居ツタト云フ場合ナラバ其意思、法律行爲ノ性質等ヨリ致シマシテ夫レハ後トデ相場デ返ヘスノガ至當デアルト見ルデアラウト思ヒマス併シ然ウ云フ特別ノ場合ハ此規定ノ表ニハ見テナイノデアリマス金貨百圓ト言ツタノハ其額ヲ見タ、金貨ト云フモノヨリ其金貨ノ價ニ重キヲ置イタノデアリマス外國ノ規定ニハ隨分然ウ云フ工合ニ尾崎君ノ思ハレマスルヤウナ規定ハ澤山アルノデゴザイマス夫レ故ニ全部殺サズニ若シ何ンデアリマスレバ然ウ云フ工合ニ規定シテモ宜シイ若シ多數ガ然ウ云フ工合ニ直オスト云フコトナラバ直シテモ宜シウゴザイマスガ之ヲ丸デ削ツテ仕舞ウト云フコトハ尙ホ充分ニ御考ヘヲ願ヒタイ例ヘバ巴勒抔ニ於テモ特別貨幣ガナイトキニ於テハ後トデ其相場デ拂ヘ特別ノ貨幣ヲ得ベカラザルトキハ時ノ相場ニ依テ之ヲ仕拂ヘト云フコトガアリマス伊太利抔ニ於テハ特別貨幣ヲ得可カラザルトキハ貸付ノ當時ノ實價デ拂ヘト云フヤウナ規定デアリマスルシ其外澳太利抔ニ於テハ成ル可ク類似シタ貨幣ヲ以テ貸付ケタ當時ノ實價ヲ以テ之ヲ返却セヨト云フヤウナ規定モアリマス若シ夫レガ宜イト云フコトデアレバ其方ニ改メルト云フコトニ御考ヘヲ願ヒタイ何ウモ少シノ瑕疵ノ爲メニ全廢論ニ左祖ヲサレテハ甚ダ困リマス

梅謙次郎君

序ニ尾崎君ニ伺ヒタイノデアリマスガ今尾崎君ガ例ニ出サレタヤウナ場合ハ吾々デモ迷フノデ此規定ガアツタトキハ當事者ノ意思ノ解釋デ然ウ云フ場合ニハ別段ノ決定ガ出來ヤウト思ヒマスケレドモ併シ然ウ云フ場合ニ付テ特ニ明文ヲ設クルコトハ私共或ハ宜イカモ知レヌト思ヒマス去リナガラ今ノ例ト殆ド反對ノヤウナ場合ニハ何ウデゴザイマセウカ始メ紙幣幾ラト云ツテ約束ヲシテ置イタ、所ガ其紙幣ガ―日本抔デモ實例ノアツタコトデアリマスルガ或紙幣ノ種類ハ旣ニ通用禁止ニナツタノガ幾ラモアリマスガ今日ノ紙幣ト雖モ遠カラザル中ニ然ウ云フ事實ガ到來スルデアラウト思ヒマス紙幣ノ通用ヲ禁止セラルゝ契約ノ當時ハ固ヨリ通用スベキ紙幣ノ積リデアツタカラ夫レデ携帶ニ便利デアルトカ或ハ其外ノ理由デ以テ紙幣デヨコシテ呉レト言ツテ置イタ然ルニ夫レガ反古ニナツテ仕舞ツタ流通ガ禁止ニナツタモノヲ約束シタカラ渡サナケレバナラヌ又ハ今日ノ相場デ以テ外ノ金ヲヤルト云フヤウナコトニナツテハ大變ニ困リハ致シマスマイカ何時モ小判トカ何ントカ高イモノノ例ヲ御採リニナルト成ル程御尤モノヤウニ聞エマスケレドモ、此第二項ノ場合ハ然ウ云フ場合ニノミ適用ニナルノデハナイ否然ウ云フ場合ハ特別ノ場合デアラウト思ヒマス日本抔デハ貨幣制度ガ激變ヲ受ケタリ且ツ金ガ大變上リマシタカラ夫レデ特別ノ場合ガ生ズルノデ然ウ云フ場合ニハ或ハ之ニ異ツタ規定ノアル方ガ宜イカモ知レヌガ然ウデナイ物ノ眞ノ價ハ變ハリマセヌケレドモ唯政府ノ都合デ以テ新ナル貨幣ヲ發行スル紙幣ヲ止メテ外ノ貨幣ニスルト云フトキニナツテハ此二項ノ如キ規定ノ方ガ便利デハアリマスマイカ然ウスレバ今仰セニナツタヤウナ場合ノ爲メニ尙ホ特別法ヲ設クルト云フ方ガ却テ實際ニハ便利デアリハシマスマイカ其邊ヲ一寸伺ヒマス

尾崎三良君

一體此特種ノ貨幣ヲ極メルト云フノハ多クノ場合殆ンド百ノ九十九マデハ金貨トカ銀貨トカ云フ場合デアラウト思ヒマス決シテ紙幣抔ヲ殊更ニ約束シテ是非紙幣デ返シテ貰ハナケレバナラヌト云フヤウナコトハナカラウト思フ畢竟紙幣抔ト云フモノハ時々其實價ト云フモノガ變ツテ甚ダ的ニナラヌト云フ懸念カラシテ金貨トカ銀貨トカ云フモノデ殊更ニ約束スルニ違ヒナイト思ヒマス萬々然ウ云フコトハナイコトデアラウト思ヒマスガ若シ今ノ梅君ノ如ク物好キナ人ガアツテ紙幣何圓ト云フヤウナ約束ヲシタトキニ其紙幣ガ通用シナカツタラドウスル其紙幣ガ後日ニナツテ丸デ廢棄ニナツテ別ナモノガ出タ期ウ云フ場合ニハ何モ書カズニ置ケバ必ズ其時ノ通貨デ以テ矢張リ算スルト云フコトニナルニ違ヒナイト思フ其時ハ何モ差支ヘガナカラウ夫レカラ畢竟此特種ノ貨幣ヲ以テ約束ヲスルト云フコトヲ殊更ニ民法ニ掲ゲテ置クノガ必要デアルト云フノハ通貨ノ相場ガ狂フタトキノ爲メニ必要デアル然ルニ此通貨許リノコトニハ何モ心配スルニハ及ブマイト思ヒマス夫レカラ若シ此二項三項ヲ取ツテ仕舞ヘバ何ウナルカト言ヘバ一寸今穗積君ガ御引キニナツタ通リ卽チ外國ノ法律ニモアル通リ若シ其特種ノ貨幣ガナクナツタ場合ニハ何ウスルカト言ヘバ其時ノ相場デ拂ハセル是レハ然ウアルベキ筈デアツデ之ヨリ外ニ途ハナカラウト思フ夫レハ丁度物品ヲ引渡スベキ契約ヲシテモ矢張リ然ウダラウト思ヒマス物品ガ其時ニ至ツテ引渡ガ出來ヌト云フ場合ニハ卽チ夫レニ相當シタ金ヲ拂ハセテ其上ニ損害ガアレバ尙ホ損害賠償ヲ拂ハセルト云フ位ノコトデアル夫レデ何ントカモウ一度起草委員ニ於テ御考ヘ下サツテ此特種ノ貨幣デ約束ヲシタトキニハ夫レデ返ヘサセル併シナガラ夫レガナカツタトキニハ時ノ相場ヲ以テ拂ハセルトカ或ハ拂フテ義務ヲ免カルルトカ稍々旣成法典ノ旨意ニ之ヲ修正シテ貰ヘサヘスレバ私ハモウ夫レデ滿足スルノデアル何分此儘デハ何ウモ止ムヲ得ズ寧ロ削ツタ方ガ宜カラウト思フヤウナル考ヘデアリマス之ヲ削ツテ仕舞ヘバ勢ヒ其事ニナルデアラウト思フ併シ折角起草委員ガ之丈ケニ書カレタモノデアリマスカラ丸デ之ヲ削ルト云フノモ殘念ニ思ヒマスカラ然ウ云フ工合ニ起草委員デ折合ヒ下サレレバ私ハ削ル方ニハ贊成ヲシナイノデアリマス

末松謙澄君

梅委員カラ頻リニ貨幣制度ノ變更ノコトヲ言ハレマシタガ是ハ私ハ國ノ政治上ノ目的ヨリ致シマシテモ貨幣ノ變化ヲ餘リ先見シタヤウナコトヲ法律ニ書クコトハ必要デナイト考ヘル、ト申スモノハ貨幣ノ一體ノ制度ヲ替ヘルト云フヤウナコトハ容易ニ行ハレベキモノデナイ且ツ日本ノ如キハ殆ド動カスベカラザルモノデアラウト思ヒマス而シテ若シモ替ヘルト云フヤウナコトガアリマシテモ吃度何年ノ後ニト云フヤウナルコトガ書イテアル然ウシテ今旅ニ往クカラ紙幣ガ入用デアルト云フヤウナコトヲ言ハレマシタガ然ウ云フコトヲ論ズル必要ハ一向ナイト思フ普通ノ場合ニハ證文ニ金何圓ト云フヤウナルコトガ書イテアル金ト云フモノハ其時ノねがみねー志よんニナツテ居ルノデアツテ種類ハ違ツテ居ツテモ名前丈ケハ同ジデアル日本ノ圓トカ兩トカ云フヤウナルコトニ今日ナツテ居ラナイ故ニ然ウ云フヤウナル違ヒマデモ豫メ見テ置クト云フコトハ甚ダ宜シクナイ其中ニ日本銀行ノ兌換券デ幾ラダトカ大藏省ノ債券デ幾ラダトカ云フヤウナコトヲ一般ノ取引上ニ於テ一々書クト云フヤウナルコトハ普通ナイノデアル唯ダ偶々梅君ノ言ハレタルヤウナ旅ヲスルカラ紙幣ニシテ貰ウト云フヤウナコトガアルカモ知レヌケレドモ然ウ云フヤウニ種類ヲ書クニモ及バヌ然ウ云フコトハ寧ロ空論ニ陷ル方デハナイカト私ハ考ヘル何ウモ斯ウ云フヤウナルコトヲ民法ニ掲ゲテ置クノハ甚ダ宜シクナカラウト考ヘルノデアル

高木豐三君

大分八釜敷クナリマシタガ私ハ此處ニ一ツ修正案ヲ提出致シマス其修正案ハ斯ウ云フノデアリマス第四百一條「債權ノ目的物ガ金錢ナルトキハ債務者ハ強制通用ノ效力ヲ有スル貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得」但以下ハ原ノ通リ夫レカラ第二項ハ全部削除シテ第三項ヲ殘ス斯ウ云フ修正デアリマス其譯ハ色々議論ガ出マシテ此全部ヲ削除スルト云フ御說モアリマスルガ之ヲ全部削除致シマスルト云フト削除說ノ論者ガ言ハレルガ如ク圓滑ニ實際ノ適用ガ往カヌノデアリマス夫レハ第一ニ疑ヒノ起ルノハ旣成法典ニ斯ノ如ク細密ニ規定シテアル所ヲ全クナクシテ仕舞ウト云フト此但書ノ場合卽チ特種ノ貨幣ヲ以テ債權ノ目的トシタ場合ニハ何ウナルト云フコトノ忽チ問題ガ起ル其問題ガ起ルノミナラズ却テ旣成法典ノ如クニシテ是ハ法律ガ禁ズルモノデアルト云フ方ニ解釋スル者ガ多カラウ其主義ヲ示サウト思ヘバ少ナクモ法律ノ明文ガ要ル少ナクモ四百一條ハ但書ノ旨意ヲ明カニシタイガ爲メニ前段ノ文章ガ出テ來ル前段ノ所ハ一向必要ガナイヤウナ有樣ニナツテ居ル併シ是ハ但書ヲ喚起スル爲メニ必要デアル夫レカラ第二項ノ場合ハ是ハ言ハズトモ分ツテ居ル強制通用ノ效力ヲ有スル貨幣ト言ヘバ強制通用ノ效力ヲ失フトキニハ卽チ強制通用ノ效力ヲ有スル他ノ貨幣ヲ以テ辨濟スルト云フコトハ自ラ分ツテ來ル又特種ノ貨幣卽チ五圓金貨デ拂フトカ云フコトニ極メテアル場合ハ是レハ特定物ト同ジコトデアル縱令通用ノ力ヲ失ツテモ矢張リ時ノ相場ヲ以テヤメナケレバナラヌ唯幾ラ々々ノ債權ガアルト云フ場合ナラバ第一項ノ中ニ自ラ包含スルト云フ考ヘデアリマスルカラ何ウゾ私ノ修正案ニ御贊成ヲ願ヒマス

横田國臣君

贊成

土方寧君

此條ニ付テハ色々御意見モアリマシテ修正案モ二ツ出テ居リマスガ何ウモ全部削ルト云フコトニモ贊成仕兼ネルシ高木君ノ案モ一寸巧ミナヤウデアリマスルガ餘リ面白イ案デモナイト思ヒマス横田君カラ此各種ノ貨幣又ハ紙幣ト云フコトニ付テ大變ニ御論ジニナリマシタガ私ハ或ハ御尤モノ所ガアラウト思フ一體日本ノ通貨ノ本位如何ト云フコトガ日本ノ貨幣制度ノ上テ確定シテ居ラヌヤウニ思フ夫レダカラシテ幾ラモ之ガ本位ダトカ本位ニ類スルトカ云フヤウナモノガアリマス貨幣制度全體ガ確定シテ居ラナイト云フ論デアツテ無理モナイト思ヒマスケレドモ此所デ極メヤウガナイ夫レカラ末松君ハ是レハ貨幣制度ノ方デ定ムベキモノデアルカラ貨幣制度ノ方ニ讓ツテ削除シタ方ガ宜シイト云フ御論デアリマスガ如何ニモ御尤モノヤウニ思フ是ハ重複スルト云フコトハ免ガレナイ私ノ考ヘデハ此四百一條ノ一項ノ本文ノ方ハ省イテモ宜シイト思フ日本ノ貨幣紙幣ト云フモノハ通貨トシテ何ウ云フ效力ガアツテ行ハレルト云フコトハ貨幣條例デ定マルカラ民法デ定メナイデモ差支ナイ又其取引ノ性質カラ分ルカラ此一項ノ法文ハ貨幣條例ニ讓ツテ置テ宜カラウト思ヒマス、ケレドモ但書ノ方ハ是非ナクテハ困ル何故ナラバ但書ノ方ハ若シ之ヲ省イテ置クトキニハ貨幣條例ノ方デ若シ色々ナ紙幣貨幣ガアツタ時分ニハ何レデモ用ヰルコトガ出來ルト書イテアル夫レデ金貨幾ラト云フ約束ヲシテモ矢張リ銀貨モ貨幣デアルカラ夫レデ佛ツテモ宜イト云フヤウナ論モ出來サウデアル然ウ云フコトニナツテハ困ルカラ此但書ハ存シテ置キタイト考ヘマス此但書ノ要ル譯ハ金貨デアラウトモ銀貨デアラウトモ紙幣デアラウトモ通貨デアル、ケレドモ或格段ナル場合ニ於テハ通貨トシテ見ルノミナラズ幾分カ之ヲ外ノ或種類ノ物品ト同樣ニ見タト云フヤウナ考ヘガアルカラ例ヘバ金貨デ百圓ト云フ約束ヲシタナラバ金貨デ以テ佛ハナケレバナラヌ又紙幣デ百圓ト云フ約束ヲシタナラバ紙幣デ拂ハナケレバナラヌ金貨デモ紙幣デモ或ハ金塊デモ拂ヘサヘスレバ宜イト云フコトハ違ウ又物品ト同ジヤウニ見ルト云フ方カラ云フト二項ノヤウナ場合ニハ辨濟ヲセヌデモ宜イト云フヤウナコトニナルカモ分ラヌ、ケレドモ決シテ然ウ云フ性質ノモノデハナイ若シ紙幣ガ效力ヲ失ツタナラバ外ノ貨幣デ例ヘバ百圓ナラ百圓ヲ拂ハナケレバナラヌト云フコトデアル三項ノ外國ノ貨幣モ矢張リ同ジコトデアル夫レダカラ斯ウ云フコトニナツタラドウデアリマセウカ文章ハ幾ラカ細カイ所ハ直ツテモ宜シウゴザイマスガ「特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタルトキハ債務者ハ其貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」ト云フコトニシテ二項ハ二項トシテ別ニ書イテ置ク三項モ矢張リ存シテ置ク唯一項ノ本文丈ケヲ削ツテ今ノヤウニ修正シテニ項三項共ニ存スルト云フコトニシテハ何ウデアリマスカ

穗積陳重君

只今ノ土方君ノ御說ニ對シテハ私共ハ別ニ反對ハ致シマセヌシ新タニ述ベヤウト云フコトモゴザイマセヌ先刻尾崎君ト高木君ノ御述ベニナリマシタコトニ付テ尙ホ少シ御考ヘヲ願ヒタイコトガコザイマスルガ尾崎君モ此二項ヲ削ル高木君モ二項ハナクテモ同ジコトニナルト云フ御考ヘノヤウニ承知致シマシタガ高木君抔ハ少シ御考ヘ下サレレバ直ニ御分リニナルコトジヤラウト考ヘマス私ガ今申サヌデモ御分リニナツテ居ラウト思ヒマス特種ノ貨幣卽チ金貨百圓ト云フモノヲ目的トシタ然ウシテ其金貨ガナクナツタ此場合ニ於テ若シ此二項ガナカツタナラバ其義務ヲ履行シナイデモ宜イト云フコトハ當然ノ結果デアリマス夫故ニ「他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得」トカ何ントカ書キマセヌデ「要ス」ト書イテ殊更ニ斯ウ云フ場合ハ義務ガ消エルノデアルゾト云フコトヲ示スノデハナイ削ツテモ宜シイ如何トナレバ同ジ結果ニナルト云フノデアレバ何ウカ存シテ置イテ御貰ヒ申シタク何故ナラバ之ヲ削リニスルト云フト別ノ結果ガ生ジマス此點ニハ御兩君トモ御同意デアラウト思ヒマス然ラバ此第二項ヲ何ウ云フ風ニ修正シテ宜シイカ或ハ履行ノ時ノ相場ヲ以テ他ノ貨幣又ハ紙幣デ辨濟ヲ受ケテモ宜イト云フコトニ修正スルト云フ多數ノ御考ヘデアリマスレバ勿論吾々ハ多數ノ御考ヘニ服從致シマスルガ唯之ヲ削ルト云フコトニハ今ノ理由デハ御同意致シ兼ネマスル

末松謙澄君

今土方君カラ御論ガ出マシタカラ私モ辨ジテ置キタイト思ヒマス其前ニ高木君ノ說ニ對シテ一言述ベテ置キタイ高木君ハ此四百一條ノ本文ヲ殘シテ「各種ノ」ト云フ文字ヲ削ルト云フ御說デアリマシタガ是レハ餘程變ナコトデアラウト思ヒマス「債權ノ目的物ガ金錢ナルトキハ債務者ハ其撰擇ニ依リ云云貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得」ト云フコトハ是レハ言ハズトモ無論ノ話デ斯ウシナケレバナラヌノデアル夫レデ「得」ト云フ話デハナイ、デ此「得」ト云フコトノ起ツタノハ全ク「各種ノ」ト云フ字カラ起ツタノデアラウト思ヒマス、ケレドモ本文ハ前私ガ申シマシタヤウナ旨意デアリマスルカラ御同意ハ出來ヌ夫レカラ但書ノコトニ付テ土方君カラ修正說ガ出マシタガ私ハ其修正ニハ全ク同意致サヌノデアル寧ロ之ヲ列記シヤウト云フコトデアレバ私ノ旨意ハ「特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲スコトヲ得」ト云フヤウナル風ニ致シタ方ガ宜シカラウト思フノデアル併シ此條文ハ起草委員ニ於テモ多少改メルコトニ於テ異議ハナササウニモ見受ケマスルカラ何ウカ此條ニ付キマシテハ再案ヲ御提出ニナルヤウナコトニ御協議ハ整ハナイモノデアラウカ一應起草者ノ御意見ヲ伺ヒタイノデアル

穗積陳重君

主義ヲ一ツ發議シテ貰ヒタイ

横田國臣君

主義ヲ極メテ貰ヒタイト云フコトニ付テ一ツ起草委員ニ質問シタイコトガアルノハ此「但特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス」之ヲ起草者ガ御極メニナツタ旨意ハ是レハ唯通常ノ物品トシテ此場合ハ取扱フト云フ御旨意デ御立テニナツタノカ或ハ又然ウデハナクシテ斯ウ云フヤウニ物品デハナイガ撰ンダ折リニハ撰ブコトガ出來ルト云フ御旨意ナノデゴザイマスカ

穗積陳重君

夫レハ矢張リ貨幣ノ積リデゴザイマス貨幣制度ガ明カニ孰レヲ使用シテモ孰レヲ撰ンデモ人民互ヒノ取引ノ目的物トシテモ構ハヌ之ヲ貨幣トシテ用ヰテ宜シイト云フコトヲ認メテ居ルト云フ所カラ出タ譯デアリマスルカラ矢張リ之ヲ貨幣ノ一種ト看テ居リマス夫レカラシテ二項ノ規定モ出テ來ル

横田國臣君

夫レハ法律ガ然ウ看ルナラ看ルデ宜シウゴザイマスガ實事ハドウデゴザイマセウカ孰レ金貨ト云フモノヲ拂ツテ貰ヒタイト云フヤウナ場合デアルナラバ必ズ私ハ夫レ許リデハアルマイト思ヒマス目的ハ必ズ値打ノ方ニ關係シテ金貨ヲ貯藏スルトカ或ハ何ントカ云フコトデアラウト思フノデゴザイマス今金貨ヲ何ウシテ呉レト云フノハ決シテ唯通用貨幣ダカラ宜イト云フヤウナコトデナイヤウナ場合ガアラウト思ヒマス夫レデモウ純粹ニ貨幣ト云フモノガ本位デアツタナラバ起草者ノ通リデ宜イ併ナガラ起草者ハ最初カラ各種ノ貨幣ト云フモノヲ認メテ居ラルルデアリマスカラ私ハ賢際ハ然ウデアルマイト思フ實際然ウデナイ所カラシテ第二項ニ付テ問題ガ出テ來ル若シ之ガ爲メニ斯ウ云フコトガ出來ルト云フノナラバ第二項ハ此儘デ極ク宜イ、ケレドモ然ウデナイ爲メニ色々ナ不都合ナ場合ガ出テ來ルノジヤラウト思ヒマス然ウスルト私ハドウモ金貨ト云フモノヲ自分ガ取ツテ置キタイトカ何ントカ云フ爲メニヤルト云フ方ハ出來ヌ或ハ又出來ルナラバ物品トスルトカ云フ方ニセズバナルマイト思ヒマス

尾崎三良君

是ハドウカ今末松君ヨリモ御說ガ出マシタガ起草者ニ於テモどれ丈ケガ修正シテ宜シイ丸デ殺スヨリモ然ウ云フコトニナル方ガ宜シイト云フコトデアリマシタカラ御再考ヲ仰ギタイ夫レニ付テハ主義ヲ極メテ貰ヒタイト云フ御說ガアリマシタガ私ノ希望ヲ申セバ特種ノ貨幣ヲ以テ約束シタトキニハ其特種ノ貨幣ヲ返ヘサンナラヌトカ又ハ時ノ相場ヲ以テ返ヘシタラ宜イト云フ丈ケノ規定サヘ民法ニアツタラ宜カラウト思ヒマス此第一項ノ本文ハ強ヒテ必要デナイト云フコトハ起草委員ニ於テモ御認メデアラウト思ヒマス、ケレドモ是レハ特例ヲ引出スガ爲メニ必要デアラウト思フ若シ是ガナクテ濟ムコトナラ矢張リ土方君ノ御說ノ如ク之ヲ取ツテ仕舞ツテ特種ノ場合丈ケヲ規定シタナラバ横田君ノ言ハレル如キ心配モナクナラウト思ヒマス寧ロ是ハ小言ノ種ニナルヤウナモノデアリマスカラ前段ハ削ツタ方ガ宜カラウト思フ若シ二項三項ヲ殘スト云フノナラバ單純ニ「強制通用ノ效力ヲ有スル他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ」ト云フコトデナシニ「時ノ相場ヲ以テ」ト云フヤウナ字ヲ加ヘレバ置テモ宜カラウ若シ夫レガナラヌト云フコトデアリマスレバモウ之モナイ方ガ宜カラウト思ヒマス夫レカラ三項ニ至ツテ高木君ハ之ヲ殘シテ置クガ宜シイト云フ御說デアリマスケレドモ二項ヲ削ツタ以上ハ此三項ハ餘程適用ガ六ケシカラウト思フ、ト申シマスルモノハ此第一項ヲ置テ然ウシテ三項ヲ二項ニスルト何ウナルカト申セバ外國ノ貨幣ヲ以テ約束シタトキニハ強制通用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣ヲ以テ辨濟スルコトヲ得ルト云フコトニナル之ヲ外國ノモノニ準用スル、準用ダカラ適用トハ違ウヤウナモノノ餘程工合ガ惡ルイ又外國ノ貨幣ヲ以テ我國デ約束ヲシタ所ガ外國ノ貨幣ハ一ツノ物品ト看做シテ差支ヘハナカラウ特種ノ貨幣ノトキニハ併シ唯ダ單純ニ何ぽんどトカ何ふらんくトカ云フトキニハ時ノ相場ヲ以テ拂ウト云フコトニナツテ居レバ差支ナイ若シ英國ノそべれんトカ佛蘭西ノなぽれをんトカ云フコトヲ極メタ場合デアレバ必要ハナカラウ差引殘ツテ何カ必要デアルカト申シマスレバ我國ニ在ルトコロノ同ジク貨幣デアリナガラ其中特種ノモノヲ極メテ之ヲ引渡ストカ云フ契約ヲシタトキノコト許リガ必要デアラウト思ヒマスカラ夫レ丈ケヲバ何ントカ外ニ差支ナイヤウニ工夫ヲシテ御立テ下サレバ夫レデ吾々ハ滿足シヤウト思ヒマス何ウカ然ウ云フ理窟ニ一ツ願ヒタイノデアリマス

穗積陳重君

私共ニ於キマシテハ法文ガ不都合デアリマスレバ幾度デモ考ヘ直シテ見マスガ併シ只今土方君ノ述ベラレマシタル說ハ至極穩當ノヤウニ思ヒマスル私共協議ヲ致シテ見マシタガあの御旨意デ濟ミマスコトナラバ何ウカ然ウ云フコトニ願ヒタイト考ヘマス又吾々カラ案ヲ持チ出スト云フコトニナルト之丈ケ時ヲ費シタ上復タ時ヲ費スコトニナリマシテ幾ラカ議事ノ進行上ニ差響キマスルカラ土方君ノ御旨意ヲ贊成シテ假リニ案ヲ出シテ見マス之丈ケデ濟ミマスコトナラバ退イテ又書キ更ヘルト云フ必要ハアルマイト考ヘマス土方君ノ言ハレタ通リ始メノ方ハナクテモ貨幣條例ノ方カラ通用ノ制限ト云フモノヲ極メルコトガ出來ヤウト考ヘマス夫故ニ「特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタルトキハ他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」斯ウ云フ文章ニ致シマシテ、ハ如何デゴザイマセウカ然ウスルト第二項ガ「貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」デ對シテ文章ノ揃ヒモ宜シイヤウデゴザイマス且横田君ノ御氣ニ入ラヌ﹇各種」抔ト云フヤウナコトハ法文カラ逐ヒ出シテ仕舞ウコトニナツテ都合ガ宜カラウト思ヒマス

本野一郎君

贊成

箕作麟祥君

一寸簡單ニ述ベタウゴザイマスガ只今削除說ヤ修正說ガ出マシテ遂ニ起草委員モ贊成シテ土方君ノ說ニ折合ヒガ付キサウナ工合デアリマスガ夫レハ夫レデ宜シウゴザイマセウガ此四百一條ノ本文ト云フモノヲ削ルト云フコトニハ起草委員モ餘程折合ツテ數歩ヲ御讓リニナツタコトデ大變ナ御奮發デアリマセウガ私ハ之ガアル方ガ宜カラウト考ヘマス此條文ヲ削ルト云フ御說ヲ聞キマスルト云フト「撰擇」ト云フ字ガ惡ルイトカ或ハ「各種」ト云フ字ガ惡ルイトカ或ハ貨幣條例ト牴觸スルトカ重複スルトカ云フヤウナ御說デアリマスケレドモ貨幣條例ト民法ト性質ガ違フコトハ先程穗積君カラ辨ゼラレタ如クデアリマシテ此條ノ旨意ハ債權者ト債務者ノ權利義務ヲ極メタノデアル卽チ撰擇デ以テ各種ノ中どれヲ拂ツテモ宜イト云フ斯ウ云フコトヲ云フタノデアリマス貨幣條例ノ方ニハ成程金貨ハ幾ラ銀貨ハ幾ラ銅貨ハ幾ラト云フヤウナコトガアリマセウケレドモ此處ニ一ツ金何圓ナラ何圓ト云フ債務ガアル其債務ヲ拂フ時分ニハ何ウシテ宜イカト云フト卽チ債務者ノ撰擇債務者ノ好ミ次第デ以テ今我國ニ普通シテ居ル金貨デモ銀貨デモ紙幣デモどれデデモ拂ツテ宜イ然ウ云フヤウナ債務者ニ權利ヲ與ヘルト云フコトハ貨幣條例デハ極メルコトハ出來ヌ卽チ民法ニ於テ規定スベキモノデアル成程或ハ事ニ依ルト貨幣條例ト重複スルヤウナコトガアルカモ知レマセヌガ縱令ヒアツタ所ガ夫レハ公法上ノコトヲ規定スルノト私法上ノコトヲ規定スルノト其目的ガ違ウノデアリマスカラ重複シテモ構ハヌ日本抔デハ金貨ガ重イカ銀貨ガ重イカ實際分リマセヌカラ却テ此原案ニアルヤウニ「各種ノ貨幣」ト云フヤウナコトガ今日ノ日本ノ現在ノ有樣デハ宜カラウト考ヘマス固ヨリ折合ヒガ付テ本文ヲ削ルト云フ御奮發デアレバ致シ方ハアリマセヌガ私ハ矢張リ是ハ存シテ置ク方ガ宜カラウト考ヘマス私ハ強テ邪魔ヲスル譯デハ決シテアリマセヌ色々御說ガアリマシタガ唯一ツ私ハ尾崎君ノ言ハレタコトニ付テ同意ヲ表シタイト思フノデアリマス二項ノ終リノ所ニ「他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」トアル若シ之ガ相場ノコトハ一向構ハヌデモ宜イト云フコトニ見ラレルヤウデアルト甚ダ宜シクナイト思ヒマス立案者ノ旨意ハ然ウ云フコトデハアリマスマイケレドモ之デ見ルト云フト特種ノ貨幣又ハ紙幣ガ強制通用ノ效力ヲ失ツタ時分ニハ他ノ貨幣又ハ紙幣デ辨濟ヲ爲セバ夫レデ宜イ相場ノコトナゾハ頓着ヲセナイト云フヤウニ見エル嫌ヒガアル是ハ甚ダ缺點デアラウト考ヘマスカラ之ハ何ントカ一ツ卽チ相場ヲ以テ償フト云フヤウナコトノ分ルヤウニ規定シテ置クコトガ必要デアラウト思ヒマス此點ニ付テ私ハ尾崎君ニ同意ヲ表スルノデアリマス其他此第三項抔ヲ削ルト云フ御論モアリマシタガ是ハ外國ノ貨幣例ヘバどる何どるト云フヤウナ場合ニハ矢張リ四百一條ノ一項ノ規定ヲ適用スルコトガ必要デアラウト思ヒマス是ハ唯なぼれおんトカそべれんトカ云フヤウナ物品トシテノ場合ノミデハナイト思ヒマスカラ之等ヲ削ルト云フヤウナ論ハ誠ニ不必要ノ論ト思ヒマスカラ一寸申シテ置キマス

奧田義人君

私ハ念ノ爲メニ伺ツテ置キタイノデアリマスルガ起草委員カラ折合說トシテ土方君ガ提出シタ旨意ヲ以テ修正案ガ出マシタガ「特種ノ貨幣又ハ紙幣」トアリマスルト云フト或ハ金貨トカ或ハ銀貨トカ或ハ五圓紙幣トカ十圓紙幣トカ云フヤウニ其紙幣ナリ貨幣ナリノ種類ヲ限ツテ約束ヲシタ場合ハ宜イガ若シ自分ハ紙幣デ受取リタイ貨幣デ受取リタイ單ニ貨幣トカ紙幣トカ云フテ其種類ヲ極メズシテ約束ヲシタトキニハ何ウナルノデアリマセウカ其邊ノ處ヲ一寸質問致シタイ

穗積陳重君

今ノヤウニ致シマスルト云フト貨幣ノ中ノ特種、紙幣ノ中ノ特種ト云フコトニ文章ガ書ケナイ如何ニモ不完全デスナ

尾崎三良君

起草委員ノ折合說トシテ御提出ニナツタノハ餘程宜シイヤウニ思ヒマスケレドモ少シ贊成ノ出來兼ネルト云フモノハ詰リ同ジヤウナ譯ニハナリマスケレドモ言葉ノ立テ方ノ面白クナイト云フノハ「特種ノ貨幣又ハ紙幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタルトキハ他ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フコトニナルト何ウモ禁止法ニナツテ宜シクナイト思ヒマス、デ特種ノ貨幣ヲ以テ約束ヲシタトキニハ特種ノ貨幣デ拂ハンナラヌゾト斯ウシテ置ケバ宜カラウト思ヒマス夫レヲバ他ノ貨幣ヲ以テ拂フコトハナラヌ斯ウ云フヤウニ禁ズルノハ甚ダ面白クナイ詰り結果ハ同ジヤウナモノデアリマスガ餘程言葉ノ立テ方デ違ウト思ヒマスカラ贊成ガ出來兼ネマス夫レカラ第三項ノ所デ箕作さんハ之ヲ取ツテ仕舞ツテハ何ウモナラヌ例ヘバ亞米利加ノどる何どるト云フタトキニハ第一項ノ所ニ往カナケレバナラヌト云フ御說デアリマスケレドモ是ハ少シ箕作さんニ不似合ヒナ御說ト考ヘルノハ四百二條ニ規定ガシテアル外國ノ貨幣ヲ以テ約束ヲシタトキニハ爲替相場デ拂フト云フコトニナツテ居ル其場合ナラバ要ラヌト思ヒマス、ソコデ起草委員ニ再考サヘシテ貰ヘバ宜イケレドモ無理ヤリニ混雜スル際ニどれモ彼モ成立タナイデ詰マリ原案ニナツテ仕舞ウヤウナコトハ致シタクナイト思ヒマス

穗積八束君

之ヲ削除スルト云フ說ハ消エタ譯ニナツテ居リマスカ

議長（西園寺侯）

私ハ愈々決ヲ採ラウト云フ節ニナツテ伺ハウト思ウテ居ツタノデアリマスガ再考スルト云フコトデアリマシタカラ削除說ハ消滅シタコトト思ツテ居リマスガ如何デゴザイマスカ

穗積八束君

今末松さんハ土方君ノ說ニ起草委員ガ同意サレタノニ又同意サレタヤウデアリマスガ私ハ全部削除說ニ贊成スル積リデアリマスカラ夫レガ潰レテ居リマスノナラバ私ハ述ベタイト思ヒマスガ若シ夫レガ潰レテ居ラヌノナラバヽヽヽヽヽヽヽヽヽ

議長（西園寺侯）

今一應確メマスガ末松さんハ如何デアリマスカ

末松謙澄君

私ハ斯ウ云フ積リデアリマス起草委員ニ於テ再考ヲシテ名案ヲ持出シテ呉レレバ贊成ヲシテモ宜イ併シナガラ只今ノ案デハ私ハマダ名案トハ思ハレマセヌ故ニあれガ宜カラウト云フコトハ申サヌノデアル且ツ私ハ縱令但書ノコトヲ本文ニスルニシテモ二項ヲ置ク抔ト云フコトハ宜シクナイト考ヘル其感ジハ尾崎君ニ最モ遠イ故ニ私ノ全部削除スルト云フ根本說ハ矢張リ其儘ニシテ置ク積リデアリマス

梅謙次郎君

採決ニナリマスルナラバモウ一邊二項ノコトニ付テ私ノ意見ヲ申上ゲテ置キタイ極ク簡單ニ申上ゲマス先刻尾崎君カラモ御論ガ出テ箕作君カラモ御攻撃ガ出マシタガ或場合ニハ當事者ノ意思ガ然ウ云フコトデアルカモ知レマセヌケレドモ紙幣ノ通用ノ止ムト云フコトハ日本ニ於テ近イ中ニアルベキコトト考ヘマス夫レカラ日本ノ貨幣制度モ遠カラザル中ニ變ハルト云フコトモ豫言シテ宜イト思ヒマス貨幣制度委員會ト云フモノヲ設ケラレテ之モ殆ソド法典調査會ノヤウニ急イデ調ベヲスルト云フコトモ承ツテ居ル然ウスルト其取調ノ結果デ日本ノ貨幣制度ガ變ルト云フコトハ豫期シナケレバナラヌト思フ其時ニ此案ガ適用サレル古イ昔ノ歴史ニ屬シタ小判ノ事ヤ何カ前ノコトヲ例ニ取ツテ御話シニナルノハ宜イケレドモ之レカラ後ニ生ズルノデハナイ之カラ後生ズルノハ今ノヤウナ場合デアリマス之カラ後ニ紙幣ヲ以テ何千圓ヨコシテ呉レト云フヤウナ契約ヲ結ンダトキニ其期限前ニ紙幣ノ通用ガ止マツタトキハ默ツテ居ツタナラバ何ウ云フ解釋ニナリマセウカ若シ明文ガナケレバ其時ハ反古ヲ遣ツテモ宜イ決シテ其時ノ相場ヲ以テ金貨銀貨ヲヤツテモ宜シイト云フ解釋ハ起ツテ來ナイ紙幣何千圓反古ヲ遣ツテモ宜イ或ハ其反古モ皆引換ヘテナクナツテ仕舞ツタナラバ其時ハ目的物ガナクナツタノデアル履行ガ不能デアルカラ消滅スル當然義務ヲ免カレテ仕舞ウ他ノ金貨銀貨ニ付テモ同樣ノ譯合ヒデアラウト考ヘマス而シテ小判ノヤウナ價ノ貴イモノデナイモノニ付テコンナ契約ハアル筈ハナイト云フ御話デアリマシタガ夫レハ決シテ然ウデハアルマイト思ヒマス遠方ニ携帶スルトキ抔ニ於テハ紙幣ノ方ガ餘程便利デアルカラ特ニ然ウ云フ契約ヲ結ブコトハ決シテナイトハ言ヘナイト思フ又或場合ニ於テハ却テ其必要ニ依テ同ジ銀貨デアツテモ十錢二十錢ノ銀貨ヲ望マシイコトガアル然ウ云フ場合ニ於テ若シ其通用ガ止ンデ仕舞ツタナラバ何ウナリマスカ通用ノ止ンデ金デハ困マル併シナガラモウ明文ガナカツタナラバ通用ノ止ンダ金ヲ拂フテモ仕方ガナイ夫レガ若シ貨幣デナイト云フコトニナツタナラバ履行ガ不能ニナツテ何モヤラヌデモ宜イト云フ解釋ヨリ外出ナイ若シ之ガ惡ルクテ御修正ニナルト云フコトナラバ格別デアリマスガ之ヲ唯削ツテ夫レデ濟ムト云フコトハ甚ダ疑ウ夫レカラ原則ガ「相場ヲ以テ」ト云フコトニナルノハ私ハ甚ダ反對デアル何故カト云フト當事者ノ意思ガ斯ウ云フ場合ニ相場ヲ以テスルト云フ意思ノアルコトハ私ハ却テ稀デアラウト思ヒマス唯紙幣ノ方ガ都合ガ宜イカラ紙幣何千圓ト云フタノデアリマスケレドモ其紙幣ガナクナレバ仕方ガナイカラ外ノ金貨デモ銀貨デモ宜イト云フコトガ普通デアラウト思ヒマスカラ私ハ矢張リ實質ハ第二項ノ規定ノ主義ノ方ガ宜シカラウト考ヘマス

土方寧君

本條ニ付テハ削除說ガアリマスカラ何ウカ其方カラ先キニ決ヲ採ラレルヤウニ願ヒマス

議長（西園寺侯）

夫レデハ決ヲ採リマス削除說ニ御同意ノ方ノ起立ヲ請ヒマス

起立者少數

議長（西園寺侯）

少數デゴザイマス然ウスルト修正說ハ何ウ云フコトニ採リマスカ

（此時「再考說」ト呼ブ者アリ）

議長（西園寺侯）

私ハ起草委員ニ伺ヒマスガ是迄唯再考說ト云フコトハ私ハ記臆シマセヌガ併シ夫レガ若シ滿場ノ輿論デアレバ唯再考說ヲ御引受ケニナツテ宜シイ御積リデアリマスカ

梅謙次郎君

夫レデハ誠ニ困リマス

本野一郎君

土方君ノ說ガ成立ツテ居リマス土方君ノハ此但書以下ノ意味デモウ一邊文章ヲ再考シテ戴キタイト云フコトデアツタラウト思ヒマス

議長（西園寺侯）

夫レデハ滿場ニ伺ヒマス只今ノ土方君ノ意味デ起草委員ニ再考ヲ願ウコトノ贊成ノ方ノ起立ヲ請ヒマス

起立者多數

議長（西園寺侯）

多數、夫レデハ御覽ノ通リデアリマスカラ何ウカ御苦勞デアリマスルガ再考ヲ願ヒマス最早刻限モ過ギマシタカラ今晩ハ之デ散會致シマス

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法典調査会第56回議事速記録 *未校正17巻186丁表画像資料全体表示

議長（西園寺侯）

議事ヲ始メマス第四百條ノ修正案ガ出テ居リマスカラ之カラ始メマス

（左ノ修正案ハ朗讀ヲ經ザルモ參照ノ爲メ茲ニ掲載ス）

修正案　　起草委員提出第四百條特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタルトキハ倍價務者ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス債權ノ目的タル特種ノ通貨カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス第三項原案ノ通リ

穗積陳重君

前回ノ議決ニ依リマシテ原案ノ四百一條卽チ改マリマシテ四百條ノ修正案ヲ此前定マリマシタ主義ニ基イテ修正ヲ致シテ提出致シマシタ是ハ最早此條ノ根據トナリマスル所ノ主義ハ此前ニ充分議論ガアリマシテ諸君カラ御述ベニナツタコトデアリマスカラ格別說明ヲ致シマセヌ夫レニ付テ期ノ如ク此前ノ主義ヲ採ツテ立案ヲ致シテ見マシタ所ガ如何ニモ此特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トシタトキニハ外ノ通貨デ辨濟ヲスルコトハ往カヌト云フコトハ誠ニ分リ切ツタコトヲ申シマスルノデ何ンノ必要ガアツテ殊ニ法文ニ態々述ベルカト云フコトヲ必ズ人ガ疑ウデアラウカト思フ位ナコトデゴザイマス夫故ニ如何ニモ私共ハ斯ノ如キ主義ノ法文ヲ此處ヘ存シマスルコトハ遺憾ニ思ヒマスカラ夫故ニ修正案ト云フモノガ二ツ出マシテモ勿論宜シイコトデアラウト思ヒマスルカラシテ私ノ方カラモ修正案ヲ出シマスルコトヲ議長ニ御許ヲ願ヒタイト思ヒマス夫レハ略ボ此原案ノ四百一條ト同ジコトデ夫レヲ斯ノ如ク改メマスノデアリマス卽チ「債權ノ目的物カ金錢ナルトキハ債務者ハ其撰擇ニ依リ」此處マデハ印刷ノ通リ「強制通用ノ效力ヲ有スル」迄ヲ除キマシテ「其撰擇ニ依リ各種ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得但特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス」夫レカラ第二項ハ「債權ノ目的タル特種ノ通貨カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」斯ノ如ク始メノ債權ノ目的物ガ金錢デアリマスルトキニハ國ニ行ハレテ居ル通貨ノ中デどれヲ撰ンデモ給付致シテモ辨濟ニ爲ルト云フコトヲ唄フテ置テ夫レカラシテ特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トシタトキニハ此例外デアルト云フ工合ニ但書ヲ通則ヨリ別ニシマスル方ガ如何ニモ體裁ガ宜シカラウト思ヒマス此前ノ御議論ニハ貨幣條例抔ニ於テ旣ニ此貨幣ト云フモノハ強制ノ通用ノ效力ヲ有スルモノデアルト云フコトガ書イテアルカラシテ夫レハ詰リ債權ノ辨濟ニ供スルコトガ出來ルノデアルカラシテ夫故ニ本文ノ方ハ却テ要ラヌノデアルト云フ御議論カラ修正案ノ主義ガ通過シタノデゴザイマスルガあの方ハ勿論貨幣制度ノ方デアリマス、デ貨幣ト云フモノハ強制通用ノ力ガアルト云フコトヲ定メタ丈ケデ特ニ債權ニ關シテ定メタノデハアリマセヌ民法ノハ民法ノデ其強制力ヲ有シテ居ル通貨ノ中デどれを以テ辨濟シテモ宜シイト云フコトヲ此處ニ掲ゲテ置クノハ各國ニ珍ラシイ例デハアリマセヌ殆ンド各國何レノ國ニモアルノデアリマス夫レデアリマスカラ此處ヘ擧ゲテ置キマシテモ決シテ蛇足又ハ重複ノヤウナ憂ヒハアリマスマイト思ヒマス夫故ニ斯ノ如ク改メタノヲ若シ御許シニナルコトデアリマスレバ第二ノ修正案ト願ヒタイト思ヒマス

議長（西園寺侯）

夫レハ起草委員全體ノ意見デアリマスルカラ無論贊成ハアルノデスナ

穗積陳重君

左樣デゴザイマス第三項ハ何レノ修正案ニ決シテモ外國ノ通貨デナクテハ往カナイ

尾崎三良君

一寸起草委員ニ質問シマスガ第三項ハ然ウスルト「前二項ノ規定ハ外國ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ニ之ヲ準用ス」斯ウ云フノデアリマスカ

穗積陳重君

然ウデゴザイマス

尾崎三良君

然ウスルト此第四百二條ト何ウ違ヒマスカ私ハ同ジヤウニ思ヒマスルガ若シ變ハルコトガアリマスルナラバ別ニ說明ヲ仰ギマス

穗積陳重君

第四百二條ハ第一ニ外國ノ貨幣ヲ以テ債權額ヲ指定シタ場合ぽんど幾ラトカふらん幾ラトカ其價ヲ指定致シマシタ場合、其場合ガ多ク規定シテアリマス而シテ其辨濟法ト云フモノハ爲替相場デ然ウシテ其爲替相場ト云フモノハ履行地ノ爲替相場デ其相場ハ勿論言フ迄モナク辨濟ノトキノ相場デアルト云フコトヲ規定シタモノデアリマス夫レカラシテ第四百一條ト變ハリマスルノハ次ノ條ニ參ツテ尙ホ說明ヲ致シマスルガ此處ハ外國ノ通貨ト日本ノ通貨トハ丸デ別種類ノモノデアツテ我國デ申シマスレバ日本ノ貨幣紙幣ハ勿論違ヒマスケレドモ外國ノ通貨ハ只ノ品物デアリマス外國ノ貨幣ト夫レカラ日本ノ貨幣ト云フモノノ目的物ガ變ツテモ債權ガ成立ツト云フコトヲ區別スル爲メニ次ノ條ガアルノデアリマス

尾崎三良君

然ウスルト私ハ矢張リ同ジコトデアツテ些ツトモ變ハツタコトハナイヤウニ思ヒマスガ第四百一條ノ場合デモ外國ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合第四百二條デモ外國ノ貨幣又ハ紙幣トアリマスケレドモ是ハ矢張リ通貨デアリマス今度ノ四百條今御提出ニ爲ツタ修正案モ貨幣又ハ紙幣ト云フコトヲ止メテ通貨ニスルト云フ御說デアレバ此四百二條モ貨幣又ハ紙幣ト云フコトハ止メテ矢張リ通貨トナルデアラウト思ヒマス、シテ見ルト此四百一條ノ三項ニ持テ往ツテ「外國ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル」云々ト云フト詰リ同ジコトデアラウト思フ其同ジコトヲバ一方ハ準用スルト云フト何ウナルノデアリマスカ外國ノ貨幣デ拂ハセルト云フノデアリマスカ

穗積陳重君

然ウデゴザイマス

尾崎三良君

然ウスルト四百一條ハ外國ノ貨幣デ拂ハセル四百二條デアルトこちらノ相場デ拂ハセル同ジコトヲ前後ニ替ヘテ出スト云フコトニナルノデスカ何ウ云フ擇デアリマスカ

穗積陳重君

此四百一條ノ方ノ準用スルト申シマスルトキニハ例ヘバ千磅ヲ返ヘス斯ウ云フ債務ガアリマシタ場合ニ夫レハ何レノ貨幣デアリマシテモ矢張リ英吉利ノ貨幣デアルナラバ強制通用ノ效力ヲ有シテ居ルモノナラバ宜シイ夫レカラ金貨デヤラナケレバ往カヌト云フ場合ニハ矢張リ金貨ヲ返ヘサナケレバナラヌ若シ其債權ノ目的タル特種ノ通貨ガ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキニハ外ノ通貨デ拂ツテモ宜シイ然ウ云フ場合ヲ見ルノデ目的物ノ種類ガ同ジイノデアリマス夫レカラ四百二條ハ丸デ此箇條ガナカツタナラバ目的物ガ白イ物ヲ黒イ物デ辨濟スルト云フコトニナル夫レダカラ別ニ條ガ要ルト云フコトニナルノデアリマス

尾崎三良君

夫レデハモウ一邊伺ヒマスガ例ヘバ此處デ英貨二百磅ト云フ斯ウ云フ證文ヲシテ置イタナラバ此四百二條ニ依レバ日本デ裁判所ニ持ツテ往ツタトキニハ日本ノ爲替相場デ金貨何千圓トカ云フコトニナル夫レカラ四百一條ノ第三項デ「外國ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的」ト云フト矢張リ英貨二百磅ト書イテアツタトキニハこちらニモ依レルト云フコトニナルノデアリマスカ少シ分ラヌノデアリマス

穗積陳重君

此四百二條ノ場合ハ外國ノどるトカぽんどトカ云フモノノ債權ノ額ヲ示スコトニナツテ居ル夫故ニ矢張リ日本ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲスルコトガ出來ルト云フコトニナツテ居ル其ぼんどヲ受ケルトカ或ハどるヲ受ケルトカ然ウ云ウコトデナイ場合、外國ト取引ヤ何カヲスル時ニ於テ外國ノ貨幣又ハ紙幣ニ依るト云フコトデナイ場合ヲ示シタノデアリマス夫故ニ殊更ニ「債權額ヲ指定シタルトキハ」ト書イテアツテ「外國ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ債權ノ目的」トハ書イテナイ

尾崎三良君

夫レナラ矢張リ此前ノヤウニ「外國ノ特種ノ貨幣」トデモ書カヌト之デハ四百二條ト矢張リ同ジコトニナル「外國ノ通貨ヲ以テ」ト云フコトデアルト何ウモ同ジコトニナラウト思ヒマスガ夫レハ夫レニシタ所デ私ハ元來此二項三項共ニ必要ハナカラウト思ヒマス前ノ一項ハ主査委員ノ提出ニナツタ方ガ宜カラウト思フ夫レハ私ハ却テ贊成ヲスル方デスガ何ウモ此度ノ修正案ハ前回ノ注文ニ依ツテ成ツタモノデアリマスケレドモ此文字ガ如何ニモ穩カナラヌト考ヘル夫レカラ末文抔ノ所ニ至ツテ「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フヤウナ何ウモ禁制シタヤウナ言葉ハ甚ダ面白クナイデ矢張リ此一項ハ穗積さんノ提出ニナツタ通リ通常ノコトヲ先ヅ云フテ夫レカラ併ナガラ特種ノ約束ガアツタトキニハ此限デナイト斯ウ云ツタ方ガ大ニ法律ノ體面上適當デアルダラウト思ヒマス此二項三項ハ私ハ削ツタ方ガ宜カラウト思フ前回ニモ其說ヲ提出致シマシタガ何ウモマダ貫徹セヌヤウニ思ヒマスガ何故此第二項ヲ削リタイト思フカナラバ二項ハ「強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」ト云フコトニナルト丁度過日モ御說明ノアツタ通リ金貨百圓デ返ヘシテ貰ハウト思フテ約束ヲシテ置テモ其金貨ト云フモノガ強制通用ノ效力ヲ失フト云フト今度紙幣ヲ百圓返ヘセバ宜イト云フコトニナツテ甚ダ穩カデナイ是ハ默ツテ置ケバ前ノ「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス」ト云フ方デどの貨幣ヲ以テ返ヘシテモ宜シイト云フ譯ニハナラナイ夫レカラ其金貨ナラ金貨ガ國貨ト云フモノノ效力ヲ失ヒタルトキニハ如何ナルカト言ヘバ是ハ一種ノ物品ノ如クナツテ實際其價ヲ時ノ相場ニ見積ツテ拂ウト云フコトニ必ズナルデアラウト思ヒマス夫レデ此第二項ハ削ツタ方ガ宜カラウト思フ是非之ヲ殘シテ置クト云フノナラバ矢張リ其時ノ相場ヲ以テ拂ウト云フコトニ極メルノガ甚ダ公平デアラウト思ヒマス併シ夫レハ書カナクテモ然ウナルデアラウト思ヒマスカラ二項ヲ削リタイト考ヘル夫レカラ三項モ削ルノガ宜カラウト思ヒマス是ハ英國ノ何磅トカ云フモノヲ目的トシタトキニハ一ノ物品デ特定物ヲ目的トシタ債權ト同ジコトデアル此處ニ書クニハ及ブマイト考ヘル夫レデ今御提出ニナツタ穗積さんノ第一項ノ修正案ニハ贊成シマスガ何ウカ此二項三項ハ共ニ削ラレンコトヲ希望致シマス

長谷川喬君

私ハ大體ハ第一ノ修正案ニ同意ヲ表スルノデアリマス此第一ノ修正案中「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フコトハ尾崎君ノ言ハレタ如ク斯樣ニ禁止法ニ書クノハ何ウモ穩カデアルマイト思ヒマス此條ノ必要ト云フモノハ特種ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的トスル契約ト云フモノハ無效ノ契約デアルカ何ウカト云フコトガ疑ハシイノデ是ハ無效ノ契約デナイト云フコト丈ケヲ云フテ置ケバ宜シカラウト思ヒマスカラ私ハ之ヲバ「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲スコトヲ得」之丈ケニ致シタイト思ヒマス是ハ一ツノ新ナル修正案ニナリマス夫レカラニ項三項ハ勿論修正案ノ通リデアリマスルガ折角穗積委員ノ出サレタ第二ノ修正案ニ同意スルコトノ出來ヌ譯ハ四百一條ノ第一項ノ但書以上ト云フモノノ不必要デアルト云フコトハ前回ニ屡々述ベマシタコトデアリマスカラ私ハ今此處ニ重ネテ申シマセヌガ尙ホ一ツ尾崎君ガ言ハレタコトニ付テ穗積君カラ屡々御說明ガアリマシタケレドモ何ウモ四百二條ト夫レカラ第四百一條ノ第三項ト云フモノヲ置クトキニハ四百一條ノ前段卽チ但書以上ノ文ガ何ウシテモ重複スルダラウト思ヒマス重複スルガ爲メニ結果ガ同ジコトニナルダラウト思フ先刻來ノ御說明ニ依ルト四百二條ハ例ヘバぽんど幾ラト云フコトヲ書イタ說デアルト云フコトヲ言ハレマシタガぽんど幾ラヲ給付シヤウト云フ約束ヲシタナラバ卽チ外國貨幣ヲ以テ約束ヲシタノデアルカラシテ四百一條ノ末項ガ當ルカラシテ屡々尾崎君ノ言ハレタ如ク何ウモ一ツコトヲ重ネタヤウニ解セラレルカラ第三項ニ謂フ所ノモノハ何ウシテモ特種ノ通貨ヲ定メタ場合デナケレバナラヌト思ヒマス特種ノ通貨ヲ定メタ場合デアルナラバ第一ノ修正案ノ通リデアレバ第一項ハ特種ノ通貨ノコトヲ云フテ居ルノデアリマスカラ差支ナイト思ヒマス夫レデ第一ノ修正案ニ一ツ變更ヲ加ヘタ修正案ヲ提出致シマス

梅謙次郎君

私ハ今ノ長谷川君ノ修正說ヲ攻撃スルノデハアリマセヌガ四百條卽チ舊ノ四百一條ノ第三項ノ意味ガ穗積君ノ餘程精密ナル御說明ガアツタニ拘ハラズマダ充分ニ貫徹シテ居ラヌヤウデアリマスカラ試ニ私ガ說明シテ見マセウ此箇條ハ先刻穗積君カラ段々御說明ノアリマシタル通リニ債權ノ目的物ガ金錢デアツテ其金錢ガ外國ノ通貨デアル場合卽チ語ヲ換ヘテ言ヘバ外國ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタ場合、強イテ當嵌メテ貝タナラバどんな場合デアルカト申シマスルト例ヘバ私ガ長谷川さんニ佛蘭西ノ巴里ニ於テ五百ふらんノ金ヲ御拂ヒ申シマセウト斯ウ云フ約束ヲシタ此場合ニ於テ長谷川さんガ佛蘭西ノ巴里ニ於テ私ニ五百ふらんヲ請求シタ此時ニ於テハ佛蘭西ノ貨幣デサヘアレバどんな貨幣ヲ以テ拂ツテモ宜イノデアル金ノふらんデアツテモ銀ノふらんデアツテモ將タ又佛蘭西ニ紙幣ノアル時代デアレバ紙幣デ以テ佛ツテモ宜イ夫レカラ特種ノ場合ハ長谷川さんモ御存ジデアリマスカラ申シマセヌ四百二條ノ場合ハどんな場合デアルカト言ヘバ實際ノ例ヲ云フテ見ルト佛蘭西ニ於テ私ガ長谷川さんカラ五百ふらんノ金ヲ借リタ併シ夫レヲ拂フニハ日本ニ於テ拂ウト云フ約束デアツタ斯ウ云フ場合、斯ウ云フ場合ニ於テハ吾々兩人ノ意思ト云フモノハ佛蘭西ノ金デ以テ拂ウト云フ意思デハナイ唯ダ五百ふらんト云フ債椹ノ高ガ佛蘭西ノ金ヲ示シテアルニ過ギナイ夫故ニ日本ニ於テ之ヲ拂ウ場合ニ於テ何ウスルカト云ヘバ四百二條ニ依リテ履行地ノ爲替相場デ拂ヘバ宜イ日本ノ貨幣ヲ以テ横濱デ拂ヘバ横濱ノ爲替相場、神戸デ拂ヘバ神戸ノ爲替相場デ以テ拂ヘバ宜イ今一ツ四百二條ノ場合ヲ言ヘバ私ガ佛蘭西ノ本屋ニ本ノ注文ヲシタ其代價ハ日本ニ於テ拂ウト云フ筈デアル例ヘバ其本屋ノ債權者ガ日本ニ居ルノデ其債權者ガ卽チ爲替手形ヤ何カノ方法デ以テ私ニ請求シテ私カラ日本ノ金デ夫レヲ請取ル場合夫レカラ金高ハ何ンデ指示シテアルカト言ヘバ勿論ふらんデ指示シテアル此本ノ代ハ幾ラ、運賃ハ幾ラ幾ラトふらんデ書イテアル日本ニ於テ私ガ拂ウトキニハ日本ニ於テ極メテ稀ナル佛貨ヲ以テ拂ウト云フ意味デナクシテ佛貨ヲ日本ノ金ニ直ホシテ日本ノ相場ヲ以テ拂ウ其意味ヲ四百二條ニ規定シテアル丸デ意味ガ違ウ

土方寧君

今日配付ニナリマシタ蒟蒻版ノ修正案ハ前回ニ於テ四百一條ノ本文ガ貨幣條例ト重複スルカラ之ヲ削ツテ仕舞ツテ一項ノ但書以下丈ケハ元トノ通リノ旨意デ但書ノ文章ヲ書キ換ヘテ貰ウト云フコトノ議決ニナツテ其結果ガ斯ウシテ改マツテ來タノデアリマスカラ是ハ原案ト見ルベキモノデナイカト思ヒマスガ如何デアリマセウカ

議長（西園寺侯）

是ハ修正案デアリマス

土方寧君

夫レデハ今日配付ニナツタ修正案ガ宜カラウト云フ意味ヲ申シマス其前ニ少シ長谷川君ニ御尋ネヲシタイト思ヒマス長谷川君ハ蒟蒻版ノ第一項ノ文章ヲ修正サレテ大體ハ御同意デアルト云フコとデアリマスガ、成程長谷川君ノ言ハレタ通リニ此修正案ノ第一項中ノ「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フ文字ハ誠ニ面白クナイト思ヒマスガ併ナガラ長谷川君ノヤウニ特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トスルコトガ出來ルト唯ダ言ヒ放シタ丈ケデハ或ハ矢張リ貨幣條例ノ定ムル所ニ依テ外ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲシテモ宜イト云フコトニ見ラレハシマスマイカ特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トスルコトガ出來ルト云フコトニシテ置ケバ其結果ハ約束ヲシタ貨幣ヲ以テ辨濟シナケレバナラヌト云フコトニナルデアラウガ併ナガラ唯許スト云フコトデアツテハ外ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲシテハナラヌト云フヤウナコトノ意味ガ充分ニ現ハレタヤウニ思ヒマスガ如何デアリマスカ

長谷川喬君

特種ノ通貨デ以テ辨濟ヲシテモ宜イト去フコトヲ約束ヲシタ場合ハ夫レハ出來ル

土方寧君

少シ私ハ特種ノ貨幣ヲ目的トシタ合意ナラ合意ノ效力ニ付テ言ヒ方ガ不充分デハアルマイカト思フケレドモ何シロ「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フコトハ面白クアリマセヌカラ長谷川君ノ第一項ノ文字ヲ替ヘルト云フ說ニ贊成シテ置キマス全體ノ旨意ニ付テハ別ニ反對ノ意見モ出テ來ナイヤウデアリマスカラ別ニ云ヒマセヌ

穗積八束君

私ハ此修正案ニ付キマシテ一寸分ラヌコトガアリマスカラ質問ヲ致シタイト思ヒマス夫レハ此第二項ノ「強制通用」ト云フコトノ意味デアリマスガ強制通用ト云ヘバ私ハ之ヲ支拂ハレタトキニ拒ムコトモ出來ヌ又夫レヲ持ツテ往ケバ無制限ニ矢張リ債務ガ支拂バレルト云フ貨幣ガ強制通用ト云フコトデアツテ強制通用ノ效力ヲ失ウト言ヘバ拒ムコトモ出來テ支拂ウコトノ出來ナイト云フノガ強制通用ノ效力ヲ失ツタト云フコトニ解釋シテ居リマスガ併シ此通貨ノ通用シマスルノハ私モ能ク存ジマセヌガ強制通用ノ場合ト又張制通用デハナイケレドモ人民相互ノ取引デ通用ヲ許シテ居ル場合ト又全ク何カ違ウヤウナ意味ガアツテ通用ヲ禁止シテ居ルモノトカ色々アラウト思ヒマスガ債權ノ目的ヲ以テ支拂ウト云フコトヲ約束ヲシタ時分ニハ其物ガ強制通用ノ效力ガナクテモ何ニモ夫レガ普通ニ人民相互ノ取引ノ出來ルモノデアルナラバ夫レヲ以テ支排ツテモ何ンノ差支ヘモナイコトデアリサウニ思ヒマスガ併シ此文章ヲ文字通リニ讀ンデ見マスト其物ガ強制通用ノ效力ヲ失ツタナラバ必ズ他ノ通貨デ拂ハナケレバナラヌト云フヤウニ見エマスガ夫レデ餘リ窮窟デハアリマスマイカ私ノ云フノハ分リマシタカ知リマセヌガ例ヘバ百圓ノ額ヲ何ウカ天保錢トカ一錢銅貨デ渡シテ呉レロト云フ約束ヲシタ、ケレドモ一錢銅貨ト云フモノハ一圓迄シカ強制通用ノ效力ハナイ一圓以上ニナレバ效力ガナクナル併ナガラ矢張リ約束ヲシタモノデアルカラ夫レハ人民相互ノ取引デ百圓デモ二百圓デモ受渡ヲシテモ一向差支ヘガナイ話シデアルカラ強制通用ノ效力ガナクテモ夫レヲ受渡シヲシテモ宜ササウニ思ヒマスガ他ノ通貨ヲ以テシナケレバナラヌト云フコトノ意味ガ能ク分リマセヌカラ一寸御答辯ヲ願ヒタイト思ヒマス是ハ私ノ考ヘマスルノニハ特種ノ貨幣ガ唯ダ通用ノ效力ガナクナツタトキハト云フヤウナ意味ニ解釋スル方ガ宜カラウト思ヒマスガ然ウシマスレバ「強制」ト云フ文字ヲ取除ケテ唯ダ通用シナクナツタナラバ他ノ通用スル貨幣ヲ以テ支拂ウト云フコトニ解釋スル方ガ穩カノヤウニ思ヒマスガ如何デアリマセウカ一寸どなたカラデモ宜シウゴザイマスガ御說明ヲ願ヒタイト云フ考ヘデアリマス

穗積陳重君

只今ノ御質問ニ對シテ御答ヘヲ致シマス固ヨリ張制通用ノ額ヲ超エテモ特別ノ約束ヲ致シマシタ特種ノ貨幣ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トスルト云フコトハ第一項ニ許シテアリマス夫レカラ貨幣條例抔ニモ通用制限ト云フコトガアリマス「通用制限ヲ越レハ誰ニテモ請取渡ヲ拒ムノ道理アルヘシサレトモ私ノ取引ニ付便宜ノ爲メ對談ヲ以テ請取渡イタシ候儀ハ全ク相互ノ都合ニ從フ筈ナレハ右制限ニ不拘勝手次第ニ交通イタシ不苦候事」抔ト云フコトニナツテ居リマスルカラ夫故ニ例ヘバ百圓ノ額ヲ天保錢デ給付シヤウト云フコトデモ本案ニ於テ少シモ差支ハナイノデアリマス此第二項ノ「強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ」ト申スノハ此通用制限ノコトヲ指ス積リデハナイ例ヘバ天保錢ト云フモノガ全ク貨幣ノ通用力ガナクナツタ其場合ニ於テハ外ノ貨幣デ辨濟ヲシナケレバナラヌゾト云フコトヲ云フノデアリマス御質問ノ中ニ然ウ云フ場合デアレバ矢張リ此力ノナイ天保錢ヲヤツテモ宜シイト云フコトガアリマシタガ天保錢ト云フト可笑シイカモ知レマセヌガ小判デスナ小判ガ金錢デナクナツテ古金銀ニナツテ仕舞ツタ夫レハ債權ノ目的物ノ性質ガ丸デ變ハルノデアツテ此第二項ガナイトキニ於テハ小判何程ト云フ金錢債務デアツテモ其小判ガ最早金錢デナクナルカラ明文ガナケレバ目的物ガ消滅スルト同時ニ其債權ト云フモノガ消滅シテ仕舞ウ夫レヲ小判ノ實物デ宜イ其品物デ宜イト斯ウスルノハ新ナル目的物、目的物ノ變更ニナルト思ヒマス若シ此第二項ガアリマセヌトキニ於テハ今ノ金ノ契約ヲ結ンダ場合ニ於テ其金ノ通用力ガナクナリマスルト夫レト共ニ債權ガ消滅スルノガ當然ト云フコトニナリマス夫故ニ特種ノ通貨目的トシテ居ツテ其特種ノ通貨ガ通用力ヲ失ツタナラバ他ノ通貨ヲ以テ辨濟シナケレバナラヌ此仕舞ノ文句ガ「得」デハナイ「要ス」デアル必ズ他ノ通貨ヲ以テ拂ハナケレバナラヌゾト云フコトヲ此處ニ申シマスル以上ハ債權ハ消滅セヌ矢張リ成ツテ居ルト云フコトヲ此處ニ申シマスル以上ハ債權ハ消滅セヌ示シタノデアリマス先刻尾崎君ガ此第二項ガナクテモ矢張リ同ジコトデアルジヤラウト云フ御考ヘヲ述ベラレマシタガ併シナガラ私共ノ考ヘマスル所デハ第二項ガナイトキニ於テハ其目的物ガ金錢デナクナツタラ債權モ共ニ消滅スルト云フコトニナルト思ヒマス夫故ニ此第二項ガ必要デアル

箕作麟祥君

此前ノ決議ニ依リマシテ修正案ガ出マシテ復タ第二ノ修正案ガ出テ居リマスガ私ハ前回ニ述ベマシタ通リニ矢張リ黒字ノ原案ノ通リデ宜カラウト思ヒマスガ併シ今日起草委員カラ御提出ニナツタ第二ノ修正案ハ黒字ノ原案ノ無駄ナ字ヲ削ツテ簡單ニシテ更ニ文章ヲ明白ニサレタノデアリマスカラ尙ホ更ラ第二ノ修正案ガ宜カラウト考ヘマス此前モ一寸述ベマシタ通リ文起草委員カラモ御辯明ニナリマシタ通リ此四百一條ノ始メノ「債權ノ目的物カ金錢ナルトキハ債務者ハ其撰擇ニ依リ強制通用ノ效力ヲ有スル各種ノ貨幣又ハ紙幣ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得」ト云フコトガ貨幣條例ト重複スルト云フヤウナ御議論ガ段々アリマシタガ是ハ或ハ重複スルコトガアルカモ知レマセヌガ元ト貨幣條例ノ旨意トスル所ト民法ノ旨意トスル所トハ大ニ異ナツテ居ルノデ貨幣條例ハ卽チ行政法律デアツテ國ト人民トノ關係ヲ定メタモノデアリマス夫レニ反シテ民法ハ則チ一私人ノ關係ヲ定メタモノデアル甲ト云フ金錢ガ債務ノ目的物デアツテモ今度乙ト云フ通貨デ拂ツテモ宜イト云フ斯ウ云フ一私人間ノ關係ヲ定メタモノデアリマスカラ縱令ヒ重複スルコトガアツテモ構ハヌ本文ヲ置テ置テモ差支ヘナイノミナラズ是ハ必要ノコトデアラウト思ヒマス又此修正案ノヤウニ「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタルトキハ」云々ト云フヤウナコトハ特種ノ通貨ガ唐突ニ出ルヤウナ嫌ヒガアル至ツテ體裁ガ宜クナイ體裁カラ見テモ可笑ナモノデアラウト思ヒマス先ヅ並ノ場合ヲ云フテ然ル後ニ特種ノコトヲ云フノガ當リ前デアルノデ突然此特種ノコトヲ書クノハ可笑シイト思ヒマスカラ私ハ起草委員カラ御提出ニナツタ所ノ第二ノ修正案ガ宜カラウト思ヒマス夫レカラ長谷川君カラ之ヲ「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲スコトヲ得」ト云フコトニシタイト云フ御說ガ出テ贊成者モアリマシタケレドモ是ハ何ウモ四百條ノ第二ノ修正案カラ見ルト餘程妙ナ體裁ニナツテ仕舞ハウト考ヘマス唯ダ何ウモ契約ガ出來ルゾト云フコト丈ケヲ規定スルノハ甚ダ效能ノナイ一種ノ奇妙ナ規定ニナラウト考ヘマスカラ此說ハ私ハ甚ダ感服シナイ說ト考ヘマス夫レカラ此第二項ノ必要ナルコトハ穗積君カラ辯解セラレタ通リデアリマシテ若シ此第二項ガナイトキニハ債權ノ目的タル特種ノ貨幣トカ紙幣トカ云フモノガ強制通用ノ效力ヲ失ツタナラバ矢張リ其效力ヲ失ツタモノデ返ヘスト云フヤウナコトニナルカモ知レヌ夫レデ強制通用ノ效力ヲ失ツタトキハ今日行ハレテ居ル貨幣デ拂ハナケレバナラヌト云フコトデアリマスカラ是ハ必要デアラウト考ヘマス此前ニ小判ノコトヲ述ベマシタ所ガ小判抔ハ實際狂ウコトハナイト云フ攻撃ヲ受ケマシタガ夫レハ成程狂ウコトハアリマスマイケレドモ併ナガラ紙幣ノ如キハ反古ニナツテ仕舞ウ反古ヲ返ヘサレテハ困ルト云フコトハ分リ切ツテ居ル夫レヲ元ト金貨ナラ金貨、銀貨ナラ銀貨ト云フモノガ債權ノ目的デアツテ夫レガ強制通用ノ效力ヲ失ツタ場合ニ今度紙幣ヲ以テ返ヘスト云フヤウナトキニハ其相場ノ開キガアレバ夫レハ計算ノ中ニ入レルト云フコトニシテ少シ原案ノ意味ヲ足シテ置キタイト云フ考ヘハ今日ト難モ持テ居ル夫レカラ第三項ノ必要ナル譯ハ是ハ此前ニ述ベマシタ所ガ或人カラ誤解デアルト云ブ攻撃ヲ受ケマシタガ私ハ決シテ誤解デハナイ今日起草委員カラ明白ナル御說明ガアリマシタガ是ハ四百二條トハ違ウコトデアリマスカラ何ウシテモ此處ニ置カナケレバナラヌト考ヘマス詰リ私ハ今日提出セラレタ第二ノ修正案ニ贊成ナノデゴザイマスガ唯少シク第二項ニ付テ相場ノ開キガアレバ夫レ丈ケハ計算ノ中ニ入レルト云フ修正案ヲ幸ニ御提出下サレバ全部悦ンデ贊成スル譯デアリマス

田部芳君

私ハ前回ニ缺席ヲ致シマシタカラ前回ノ決議ノ理由ハ何ウ云フ譯デアツタカ少シバ分リマシタガどれ程ノ議論ヲスル餘地ガアルノカ能ク分リマセヌガ併シナガラ第二ノ修正案トシテ今日提出スルコトヲ許サレルノナラバ私ノ修正案モ許サレナケレバナラヌト思ヒマスカラ誠ニ私ノ考ヘヲ述ベテ見タイト思ヒマス私ノ考ヘデハ只今迄出テ居ル案デハ總テ同意致シ兼ネマスル、デ只今箕作君カラ貨幣條例ト云フモノハ國ト人民トノ間ノ關係ヲ極メタモノデアルト云フ御話シガアリマシタガ何ウ云フモノデアリマセウカ私ハ貨幣條例ヲ特ニ見タノデハアリマセヌガ矢張リ一個人ト一個人トノ間ノ關係ニ於テモ特別ニ約束ヲシナケレバ其當時ノ貨幣デ取引ヲシナケレバナラヌト思ヒマスカラ卽チ活版ニナツテ居リマス四百一條ノ第一項ノ前段ト云フモノハ詰リ前回ニ議決ニナリマシタ通リ私ノ考ヘデモ詰リ言ハズトモ宜イコトト考ヘマス夫レナラバ此但書ハ何ウカト云フニ私ノ考ヘデハ但書モ又要ラナイコトト考ヘマス若シ法律行爲ニ於テ特ニ貨幣ノ種類ヲ極メマシタナラバ卽チ法律行爲ノ效力トシテ其通リ其特種ノ貨幣ヲ以テ辨濟シナケレバナラヌト云フコトハ法律行爲ノ性質トシテ出テ來ルコトデアリマスカラ特ニ法律ニ於テ其事ヲ謂フ必要ハアルマイト考ヘマス長谷川君ノ如キハ何ウモ然ウ云フ取引ハ禁止サルルカモ知レヌト云フ疑ヒガアルカラ其疑ヒヲ解ク爲メニ此明文ヲ置ク必要ガアルト云フノデ一種ノ修正案ヲ提出サレマシタガ併ナガラ其疑ヒバ私ニ於キマシテハ決シテ生ジ得ナイコトト思ヒマス私ノ考ヘデハ特種ノ貨幣ヲ以テ取引ヲスルト云フ約束ヲシテ居ル夫レガ法律ニ括ラレルト云フ疑ヒバ決シテ生ゼヌト考ヘマスカラ但書モ要ラヌ要スルニ活版ニナツテ居ル所ノ第一項ト云フモノハ總テ要ラナイ第二項以下ハ必要デアラウト思ヒマスカラシテ之丈ケハ存スルコトニ致シテ第一項ヲ削除スルト云フ案ヲ提出致シマス

尾崎三良君

私ハ此二項三項ヲ削ルト云フ說ヲ出シマシタケレドモ贊成ハゴザイマセヌガ併シナガラ箕作さんハ私ト同感ノヤウデアリマス唯ダ此儘ニ書イテ置クト其時ノ相場ヲ見ナイデ唯ダ名義上百圓ナラ百圓ヲ返ヘセバ宜イト云フコトニナル夫レガ甚ダ險呑デアルカラ寧ロ削ツテ置クガ宜イト云フ考ヘデアル之ヲ削ツテ置ケバ何ウナルカト云フニ若シ小判デ以テ約束ヲシタナラバ小判ノ相場ヲ以テ其時ノ相場ヲ以テ返ヘスト云フコトニナルニ違ヒナイ今穗積君カラノ御說ニ之ヲ書イテ置カヌケレバ強制通用ノ效力ヲ失ツタトキハ其目的物ガナクナルノデアルカラ債權モナクナル、スルカラ何モ返ヘサナクテモ宜イト云フコトニナルト云フ御說ガ出マシタガ私ハ決シテソンナコトハアルマイト思ヒマス之ガ何ンゾ特定物デアツテ何處其處ノ何町何番地ノ家屋ヲ賣買スルトカ云フヤウナル約束デモシテアツタ場合ニ夫レガ火事デ燒ケテ仕舞ツタナラバ目的物ガナクナツテ仕舞ツタノデアルケレドモ金貨何圓トカ小判何枚トカ云フコトデ約束ヲシテ置イタナラバ是ハ代替物デアツテ必ズシモ同ジ番號ノ打ツテアルモノヲ以テ返サナケレバナラヌト云フモノデハナイ、ダカラ其金貨ナラ金貨ガ強制通用ノ效力ヲ失ツテモ矢張リ其約束ヲ成立タセル爲メニハ其時ノ相場ヲ以テ返ヘスト云フコトガ至當デアラウト思ヒマス因テハ之ヲ削ルコトガ出來ナケレバ何ントカ一ツ箕作さんノ說ノヤウニ其時ノ相場ヲ以テ返ヘスト云フヤウナコトニシテ貰ヒタイ紙幣トカ何ントカ云フモノデアレバソンナコトハ要リマスマイケレドモ金貨トカ銀貨トカ云フヤウナルモノデアレバ必ズ時ノ相場ガ出テ來ルニ違ヒナイ夫レデ然ウ云フコトノ見エルヤウニ何ウカ一ツ御修正ヲシテ下サル譯ニハ往キマスマイカ御相談ヲ致シマス

穗積陳重君

旣成法典ノ第四百六十五條ノ第一項ニハ「金貨又ハ銀貨ヲ以テ負擔ノ金額ヲ指定シタルトキハ債務者ハ獨リ爲替相場ノ損益ヲ受ケ法律上ノ他ノ貨幣ヲ以テ義務ヲ免カルルコトヲ得」ト云フコトガ書イテアリマスガ之ヲ本案ニハ載セテゴザイマセヌ夫レハ取引ノ性質デ矢張リ當事者ノ意思金貨何圓トカ或ハ銀貨何圓トカ申シマスルノガ金額ヲ指定シタ丈ケデアツテ然ウシテ其相場ノ損益ト云フモノガ法律行爲ノ一部分ヲ爲シテ居ルト云フ場合ナラバ何ウシテモ矢張リ其相場ト云フモノニ依テ仕拂ウト云フコトガ生ジテ來ルデアラウト思ヒマス其外ノ場合ニ於テハ何ウシテモ法律デ定マツテ居リマスノデ卽チ名價、名價ト云フモノヲ的ニスルヨリ外ニ仕方ガナイ通常ノ場合ニ於テ外國ノ貨幣ヲ目的トスルノニ相場ヲ見込ムト云フコトハ始メカラアルマイト思ヒマス始メカラナイ場合ニ於キマシテハ途中デ通用ノ效力ヲ失ヒマシタ場合ニモ其相場デヤルト云フコトハ却テ不公平ナ結果ヲ生ジハシマスマイカ此前モ梅君カラ言ハレマシタ通リ或ハ小判デアルナラバ書イテアルガ宜イカモ知ラヌガ紙幣ガ效力ヲ失ヒマシタトキニハ書イテアルト困ル通則トスルニハ却テ名價、法律ガ名ヲ付ケタ價ノ標準夫レヲ以テ辨濟スルト致シテ置クノガ公平デアツテ一番能ク分カラウト思ヒマス其外ハ實價ヲ具タモノデアルト云フ然ウ云フコトガ特別ノ意思カラ出テ來タナラバ夫レハ決シテ本條ガアリマシテモ今ノ相場ノ損益ヲ其中ニ算入スルコトガ生ジテ來ルノハ妨ゲヌト思ヒマス何時デモ相場デ返ヘスト云フコトデアルト非常ニ當ル相場モアルシ又當ラヌ相場モアル其爲メニ中央ヲ取ツテ外ノ貨幣どれデモ同ジ名義上ノ價ノアルモノナラバどれでも支拂フコトガ出來ルト云フコトヲ極メテ置クノガ通則トシテハ宜イト思ヒマス

尾崎三良君

然ウスルト第一項ト旨意ガ違ウト思ヒマス第一項ノ但書以下ト云フモノハ特種ノ貨幣ヲ以テ約束ヲシタトキニハ此限ニ在ラズト云フノデアルカラ他ノ色々ノ紙幣ナリ何ンナリデ返ヘス譯ニハ往カナイ矢張リ約束ヲシタ貨幣デナケレバナラヌト云フ斯ウ云フコトデアラウト思フ穗積さんモ此レニハ御同意デアラウト思ヒマス其御精神デアラウト思フ然ウスルト旣成法典ノ通リニ爲替相場ノ損益ヲ債務者ガ獨リ受ケルヤウニナルト云フモノハ例ヘバ此處デ金貨百圓ト云フ約束ヲシテ五年ノ後ニ金貨百圓ヲ拂ウト云フ斯ウ云フ場合ニ金貨ヲ夫迄持ツテ居ツテ五年ノ後ニ返ヘスト云フ譯デハナイ其金貨ヲ使ツテ仕舞ツテ五年ノ後ニ返ヘスト云フノデアル然ウシテ其相場ノ損益ハ債務者ガ受ケルト云フノデアツテ唯ダ旣成法典ト違ウノハ其時ノ物ヲ以テ返ヘサナケレバナラヌト云フノデアツテ相場ノ損益ヲ受ケルト云フコトハ矢張リ債務者ガ相場ノ損益ヲ受ケル抑モ此第四百一條ノ精神ト云フモノハ唯ダ金錢ガ債權ノ目的トナツタトキニハどんな種類ノ貨幣デ以テ返ヘシテモ宜シイゾヨ併ナガラ特種ノ貨幣ヲ以テ約束ヲシタトキニハ其特種ノモノデナケレバナラヌト云フノデアルカラ此中ニハ自ラ相場ノ狂ヒモ見テアルニ違ヒナイ然ウシテ見レバ獨リ第二項ニ至ツテ相場ヲ見テナイト云フノハ何ウモ當ラヌト思フ、デ第一項ハ今ノ如ク其貨幣デ返ヘサナケレバナラヌト言ヘバ其時ノ貨幣ノ相場ニ依テ必ズ債務者ガ損ヲスルカ得ヲスルカニナル旣ニ其精神ヲ此法律デ規定シタ以上ハ第二項ニ至ツテ獨リ其相場ヲ見ナイト云フノハ何ウモ少シ矛盾シテ居ルダラウト思フ何ウカ是ハ一ツ幸ヒ箕作さんモ然ウシタラ宜カラウト云フ御說デアリマシタガ何ントカ其時ノ相場デ返サナケレバナラヌト云フヤウナコトノ見エルヤウニ致シタイト考ヘマス

穗積陳重君

如何デセウカ相場ト云フモノデ返サナケレバナラヌト云フコトニスルト實價ヲ以テ居リマスル貨幣ガ目的物デアツタトキニハ大變宜シウゴザイマセウガ併ナガラ是レカラ先キ強制通用ノ效力ヲ失フト云フコトニナルノハ紙幣抔デアラウト思ヒマス紙幣抔ノ如キ爲替相場ガ外國ニ矢張リアルト見タ所ガ通用期限ガ近ヅキマシタトキハ大變ニ宜クナツテ仕舞ウ、デ今ノ爲替相場ト云フコトヲ入レテ置クト何時デモ債權者ガ非常ニ損計リスルヤウナコトニナリハシマスマイカト思ヒマスガ實際何ウ云フモノデアリマセウカ

尾崎三良君

何ウモ特ニ紙幣抔ヲ指定シテ債權ヲ約束スルヤウナコトハ餘程珍ラシイコトデ容易ニナカラウト思ヒマス萬一アツタトキニハデス夫レハ其人ノ所謂自業自得デアツテ仕方ガナイコトダラウト思フ併ナガラ例ヘバ二十錢札ト云フモノヲ來ル明治何年ヨリ通用ヲ差止メルト云フ布告ガ出タ夫レヨリ前ニ二十錢札デ返スト云フ約束ヲシテ置テ返ヘス期限ニ夫レガ最早通貨タルコトヲ廢スルト云フコトニナツタ所デ何モ差支ヘナイ夫レハ價ガ下ルカノデモ何ンデモナイ二十錢ノ價ヲ以テ居ル唯ダ通用シナイ丈ケノコトデアルカラ他ノ二十錢銀貨ナリデ返ヘセバ宜イト云フコトニナル默ツテ居ツテモ、唯ダ憂フルノハ今ノ價ノ變動ノアルモノデ約束ヲスル場合デアル金貨トカ銀貨トカ云フモノデ約束ヲスル其時分ニ其通用ガ止ムト他ノ通用ノ效力ヲ有スル紙幣カ何カデ返ヘスト云フコトニナルノハ大ニ當事者ノ意思ニ反スルコトニナツテ法律ガ夫レヲ強制スルコトニナルデアラウト思フ其處丈ケハ何ウカ分カルヤウニ願ヒタイ

高木豐三君

此條ハ極ク八釜シクナリマシタガ何ントカ早ク極メタイト思ヒマス私ハ前回ニモ述ベタガ如ク此第一項ニ付テハどちらニナリマシテモ格別異議ハアリマセヌガ此第二項ニ付テハ削除說ヲ提出シタノデアル然ルトキニ起草者ノ御說明ニ依ルトモウ此第二項ガナイト云フト特種ノ通貨ヲ以テ債權ノ目的トシタ場合ニ於テ其通貨ガ通用ノ效力ヲ失ツタトキニハ目的物ノ滅盡ト同ジク債權ガナクナツテ仕舞ウ依テ是ハ是非共必要デアルト云フ斯ウ云フ御說明デアリマシタケレドモ是ハ何ウモ私ハ甚ダ解シ得ヌト思フ夫レハ何故ナラバ抑モ此債權ノ目的ト云フモノト夫レカラ辨濟ノ方法トシテ定メタル各種ノ貨幣ノ種類ヲ極メルト云フコトトハ全ク別ノモノデアラウト考ヘル債權ノ目的ト云フモノハ四百一條ニモ書イテアルガ如ク卽チ目的物ハ金錢、金錢ト云フモノハ何ンデアルカト云ヘバ卽チ價値デアル其ばろーるとト云フモノガ目的デアル而シテ金貨ヲ以テ拂ウトカ銀貨ヲ以テ拂ウトカ或ハ紙幣ヲ以テ拂ウトカ云フヤウナコトハ一ツノ方法デアル唯ダ債權者ノ便利ノ爲メニ自分ノ好ミニ依テ何ヲ指定スルトカ云フコトハ一歩進ンデ論ズレバ例ヘバ此百圓ノ債權ハ三井銀行ノ爲替券ヲ以テ辨濟ヲシテ呉レロ斯ウ云フ約束ヲシタイト同ジコトデアル此場合ニ於テ三井銀行ガ破產ヲシテ其三井銀行ノ爲替券ト云フモノガ不融通物ニナツタトキハ如何デアリマスカ夫レガ爲メニ其債權ガ消滅スルデアリマセウカ私ハ決シテ債權其者ガ消滅スル筈ハナイト考ヘル、依テ特定物ガ滅盡シテ履行ガ出來ヌト云フ場合トハ全ク別ノモノデアラウト思ヒマス其旨意ハ第二項ヲ御設ケニナツタ旨意ヲ以テ起草者モ分カルダラウト思フ無論今ノ爲替券ガ不融通物ニナツテモ矢張リ債權其者ハ消エヌモノデアルト云フコトハ御認メニナツテ居ルダラウト思ヒマス夫レナラバ殊更ニ明文ガナクトモ自分ノ好ミニ依テ定メテ置イタ方法デ履行スルコトガ出來ヌト云フガ爲メニ債權其者迄デモ消滅シテ仕舞ウト云フ虞ハ同ジクアルマイ之レニ反對シテ之ガアルト云フト却テ但書ノ效力ヲ幾分カ減ズルコトニナルデアラウト考ヘル但書ノ場合ニ於テ若シ私ガ同一ノ十圓ノ金貨ト云フモノヲ永ク子孫ニ保存セシメタイト云フ考ヘデ必ズ十圓ノ金貨デ辨濟ヲシテ呉レロト云フコトノ約束ヲスル當事者ノ意思ニ於テハ縱令ヒ其金貨ガ通用力ヲ失ツテモ構ハヌト云フ意思デアル之ヲ物トシテ契約ヲシタトキニハ夫レヲ買ツテ返セト云フヤウナ場合ガアルカモ知レヌ此場合ニ於テハ是非トモ其物ヲ以テ返サナケレバナラヌ然ルニ其金貨ガ通用ノ效力ヲ失ツタトキニハ他ノ物ヲ以テ辨濟ヲシナケレバナラヌト云フコトニナルト何ウシテモ此但書ノ效力ガ薄クナル夫レデ例ヘバ金貨ナラ金貨ガ通用力ヲ失ツタガ爲メニ債權其者迄モ消滅スルト云フコトハアルマイト思ヒマスカラ他ノ通貨ヲ以テ拂ウト云フコトハ是ハモウ當然ノ結果デアラウト考ヘル又箕作君尾崎君抔ハ此處ヘ相場ノコトヲ現ハシタイト云フ御意見ノヤウデアリマスガ私モ夫レハ宜カラウトハ思ヒマスケレドモ併シナガラ夫レハ成程相場ガ上ガツタトキニハ大變工合ガ宜イケレドモ例ヘバ今日銀貨ヲ以テ返シテ呉レロト云フコトヲ約束ヲスル此場合ニ於テ銀ガ下落シタナラバ其下落シタ相場デ返ヘス斯ウ云フ場合ニハ大變ニ變ナコトニナル之ガ上ツタ方ノ側カラ云フト相場モ必要デアルケレドモ下落シタトキノ問題ヲ起シテ考ヘテ見ルト相場デ勘定ヲシテヤルト云フコトハ如何ニモ可笑シイヤウデスカラ寧ロ此第二項ト云フモノハ削除ニナツタ方ガ宜カラウト思フ私ハ決シテ何ニモ當事者ガ唯ダ便利ノ爲メニ指定シタ貨幣ガ通用ノ效力ヲ失ツタガ爲メニ債權其者ハ削除セヌト云フコトヲ言フニハ及ブマイト思ヒマスカラ卽チ削除ノ理由ハ違ヒマスルガ削除スルト云フコト丈ケニ付テハ尾崎君ノ說ヲ贊成致シマス

富井政章君

此條ニ付テハ大變八ケ間シクナリマシタガ只今ノ高木君ノ御說ハ債權ノ目的ト辨濟ノ方法トヲ混同シタ議論デハナイカト思ヒマス只今高木君ガ擧ゲラレタ三井銀行云々ノコトハ全ク辨濟ノ方法ヲ極メタ場合デアラウト思ヒマス本條第二項ノ場合ハ債權ノ目的物ヲ特定シタ場合、此場合ニ於テ目的物ガ債務者ノ過失ニ因ラズシテ始メ當事者ガ考ヘノ中ニ置イテ居タ通貨ト云フ性質ヲ失ツタトキハ無論履行ノ不能ニナツテ仕舞ウ是ハ全ク目的物ノ問題デアツテ辨濟ノ方法ノ問題デナイ爲替相場ノ點ニ付テハ先刻穗積君カラモ言ハレ亦只今高木君カラモ言ハレタ通リ最モ多ク生ズル場合ニ付テハ不都合ナ結果ガ生ズルデアラウト思フ相場デ以テ勘定ヲシテヤラナケレバナラヌト云フヤウナ場合ハ金貨ヲ債權ノ目的トシテ居ツタ場合ニ其金貨ガ通用ノ效力ヲ失ツタト云フヤウナ場合、然ウ云フヤウナ場合ハ是レカラ先キハ滅多ニ生ジマイト思フ是レカラ先キ萬々一日本ガ銀貨本位ヲ採ルト共ニ金貨ヲ替ヘルト云フヤウナ時ニデモナレバ然ウ云フ場合ニハ新聞紙デ八釜シク云フトカ世間デ評議スルトカシテ大抵分ツテ居ル然ウ云フ場合ニハ當事者ガ少シ注意者デアレバ特約ヲシテ其通貨ノ效力ヲ失ウ所ヨリ生ズル損害ヲ防グ約束ヲスレバ宜イ國ノ上カラ言ヘバ通貨ト云フモノハ皆同ジ價格ヲ持ツモノト見ル方ガ公益上至當デアラウト思ヒマス夫故ニ此第二項ハ何ウカ此儘デ通過セヌコトヲ希望致シマス

土方寧君

今日配付ニナリマシタ蒟蒻版ノ修正案ハ前回ニ決議ヲシテ起草委員ニ御頼ミヲシテ出シタノデアリマスカラ是レハモウ多分贊成者モ多クテ此儘通ルカト思フタ所ガ色々蒟蒻版ノ四百條ニ付テモ亦元トノ黒字ノ四百一條ニ付テモ御說ガ出マシタガ然ウスルト蒟蒻版ノ四百條ノ運命ガ分リマセヌカラ簡單ニ修正案ヲ私ガ贊成スル理由ヲ述ベタイト思ヒマス前回ニモ議論ノアリマシタ通リニ此四百一條ノ一項ノ本文デアリマス是レハ如何ニモ不用デアラウト思ヒマス書イテアツテモ害ハナイカ知リマセヌガ事柄ガ一向不必要デアラウト思ヒマス先刻來段々此貨幣條例ト云フモノハ或ハ通貨ノ強制通用ノ效力ヲ定メタモノデアル或ハ又國家ト人民トノ間ノ關係ヲ定メタモノデアル民法ノ上カラ見タ所ト見ル所ガ違ウト云フヤウナ御說モアリマシタガ併シナガラ貨幣條例ト云フモノハ一種ノ行政法律デアルニシテモ人民ノ標準トシテどれだけノ金ガどれ丈ケノ效力ガアルト云フコトヲ極メタノデアツテ人民ノ取引ヲ度外視シテ空ニ定メタモノデハナイ然ウシテ貨幣條例ガアレバ民法ニ掲ゲテ置カヌデモ宜イ掲ゲテ置クト重複スルカラ掲ゲテ置カヌ方ガ宜イト云フコトガ前回ニ於テ第一項ノ本文ヲ削ルト云フ旨意デアツタト考ヘマス併シナガラ此第一項但書以下ハ舊トノ黒字ノ通リノ意味デ何ウシテモ存シテ置カナケレバナラヌト思ヒマス只今田部君カラシテ此但書モナクテモ宜イ別ニ禁ジナイ以上ハ特種ノ通貨ト云フモノヲ債權ノ目的ト爲シタナラバ其物ヲ以テ辨濟シナケレバナラヌト云フコトハ固ヨリ當然ノコトデアツテ言フヲ俟タヌト云フ御說ガアリマシタガ併ナガラ別ニ民法ニ箇條ヲ設ケテ置カヌト貨幣條例ト云フモノガアツテ金貨ガ本位デアツテ然ウシテ銀貨トカ銅貨抔ノ補助貨幣ガアル、或ハ複本位デアツテ其外ニ「ニツケル」抔ノ補助貨幣ガアル其補助貨幣ノ金額ノ割合ガ定メテアル貨幣條例ノ規定内ニ於テハ金貨デモ銀貨デモ銅貨デモ「ニツケル」デモ皆通用貨幣デアル夫レデ唯金幾ラト云フ負債ノアル者ハ金貨デ拂ウテモ紙幣デ拂ツテモ銅貨デ拂ツテモ宜イト云フコトニナル夫レデ定メタノハ則チ一ツノ行政上公益ノ爲メニ設ケタノデアル夫レヲ一私人ノ約束デ以テ漫ニ動カシテハナラヌト云フヤウナコトガ隨分主張セラレルト思ヒマス現ニ旣成民法ノ四百六十三條ノ第三項ニハ「本條ノ規則ニ違背スル合意ハ無效ナリ」トアツテ特種ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲシナケレバナラヌト云フヤウナコトハ禁ジテアル位デアリマス夫レデ此第一項ノ但書ヲ削ツテモ當然同樣ノ結果ヲ得ラレルト云フコトハ誠ニ疑ハシイト思ヒマスカラ是非是レハ書イテ置カナケレバナラヌト思ヒマス此但書ハ蒟蒻版ノ修正案デハ第一項ノ本文ニナツテ居ル夫レカラ又高木君ハ此黒字ノ四百一條ノ第二項ハ不必要デアルト云フヤウナ御論デアリマシタケレドモ何ウモ之ヲ削ツテハ往カナイト思フ矢張リ是ハナケレバナラヌ何故ナケレバナラヌカト云フト特種ノ通貨ヲ債權ノ目的トシタ場合ニハ實ハ特種ノ通貨ト云フモノヲ一面カラハ通貨ト見ル他ノ一面カラハ物品ト見ルト云フノガ當事者ノ意思デアル夫故ニ若シ第二項ガナイトキニハ例ヘバ紙幣ヲ以テ仕拂ヲスル約束デアツタ場合ニ其紙幣ガ通用ノ效力ヲ失ツタ然ウスルト直チニ反古同樣ノモノニナツテ仕舞ウ併シ其反古同樣ノモノヲ持ツテ往ツテモ宜イト云フコトニナルカモ分ラヌ夫レデハ當事者ノ意思ニ背クコトニナル當事者ハ始メ通貨ト云フモノヲ豫期シテ居ルノデアルカラ何ウモ反古同樣ノモノヲ持テ來ラレテハ困ルト云フコトガ言ヘヌコトニナルデアラウト思ヒマス夫レダカラシテ第二項ノ規定ハ是非トモナケレバナラヌト思ヒマス夫レカラ先刻箕作君並ニ尾崎君カラシテ此第二項ニ相場ノコトヲ現ハシテ貰ヒタイト云フコトデアリマシタガ金貨ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタ場合ニ其金貨ガ強制通用ノ效力ヲ失ツタトキニハ其時ノ割合ニ應ジテ相場デ拂ウ金ガ上ガツテ居ツタナラバ百圓ノナラバ百五十圓トカ云フヤウナ割合ニ應ジテ拂ウト云フコトニナリマスルト特種ノ通貨ヲ以テ約束ヲシタ旨意ニ背クヤウナ結果ガ生ズル特種ノ通貨デ以テ約束ヲシタ時分ニハ幾分カ之ヲ物品ト看做シテ居ル夫レダカラ其相場ガ上ツテ居ラウト居ルマイト一ツノ物品ヲ約束シタト見ルトキニハ其損得ト云フモノハ其物ヲ持ツテ居ル者ガスルト云フコトニナル此第一項ノ但書ト云フモノハ一方カラハ通貨ト見ル、又一方カラハ物品ト見タノデアリマスカラ二項ノ本文ノ通リニシテ置テ相場ノ狂ヒヲ見セナイヤウニシテ矢張リ銀貨百圓ト云フコトデアツタ場合ニ其銀貨ガ通用ノ效力ヲ失ツタトキニハ金貨デ百圓返ヘスト云フコトニシテ其損得ト云フモノハ債務者ガ受ケルト云フコトニシナケレバナラヌト思ヒマス然ウスルト殘ル所ハ舊トノ黒字ノ但書以下ノ全部デアリマス一項ノ本文丈ケハ貨幣條例ニ讓ツテ置イテ差支ヘナイト思ヒマス夫レデ今日蒟蒻版ノ四百條ノ修正案ガ出マシタガ併シ此四百條ノ第一項ノ文章ガ誠ニ面白クナイ夫故ニ先刻長谷川君カラ一項ノ文章ヲ改メテ「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲スコトヲ得」ト云フコトニスルト云フ修正案ガ出マシタガ之モ矢張リ少シク言葉ガ足リヌヤウニ思ヒマスケレドモ併ナガラ蒟蒻版ノヤウニ「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フヤウニ禁止的ニ書クノハ面白クナイ夫レニハ長谷川君ノ修正案ノ方ガ優ルダラウト思ヒマス夫レデ何ントカ此事ハ書イテ置カヌト貨幣制度カラシテ幾ラ貨幣ガアルニシタ所ガ貨幣條例デ以テ同樣ニ見ルト云フノデ格段ナル種類ノ約束ヲシテモ夫レハ效力ハナイト云フ隨分反對論ガ立タヌトモ言ヘナイカラシテ夫レハ契約ノ自由デアルト云フコトヲ言フテ置キタイ夫レデ其契約ヲ結ンダナラバ效力ガアルノダカラ銀貨ナラ銀貨デ以テ拂ウト云フコトノ約束ガアレバ其種類ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲシナケレバナラヌト云フコトハ自然起ツテ來ル結果デアツテ云フヲ須タヌコトデアラウト思ヒマス夫レデ若シ「他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得ス」ト云フコトニシテ置クト辨濟ヲスル當時ニナツテ或ハ其相手方ガ他ノ通貨ヲ以テ辨濟スルコトヲ承知シテモ出來ヌト云フヤウナコトニナツテ如何ニモ穩カデナイト思ヒマスカラ少シ言葉ガ足リヌヤウデハアリマスガ蒟蒻版ノ修正案ヨリハ穩カデアラウト考ヘマスカラ長谷川君ノ修正案ヲ贊成シテ此四百條ノ修正案ノ成立タヌコトヲ希望致シマス

末松謙澄君

今日起草委員ヲ煩ハシマシテ修正案モ出マシタガ之ニ付テ色々ナ御論モ出マスルケレドモ未ダ何ウモ私ノ心ニ落チナイヤウナルコトガアルノデアル故ニ今一應元トニ立戻ツテ愚說ヲ吐露シテ諸君ノ御考ヘヲ煩ハシタイト思フノデアル起草委員モ折角此箇條ヲ起草セラレタ以上ハ之ヲ削除スルト云フコトハ甚ダ御遺憾ニ思バレルデアラウト考ヘル去リナガラ此本條ニ付キマシテハ旣ニ前回ノ議論カラ段々引續イテ論及致シマシタル所デ起草委員ガ前ニ思ハレテ居ツタ所トハ大分違ツテ居ルコトニ實ハ起草委員モ御同意ニナツタヤウニ考ヘラレル故ニ私ハ今一歩ヲ進メテ御奮發ハ出來ヌモノデアラウカ願クハ出來ルモノナレバ御奮發ニナルコトヲ希望スルノデアル夫レデ前回ニ於テ梅委員カラ言ハレタニハ旣ニ貨幣制度調査會モ設ケラレテアルカラ之ヲ更ヘルコトハ近キニアルト云フコトデアリマシタガ斯ノ如キコトハ私ハ眼中ニハ措クニハ及バヌト考ヘルノデアル經濟社會ノ方カラ色々論ジテ見タトキニ於テハ實ハ調査ヲシテ見タ所ガ實際正當ノ變革ト云フモノハ殆ンド出來ヌノデアル又銀貨國ガ金貨國ニ變ジテモ夫レガ爲メニ利益ニナルト云フヤウナルコトハナイ是ハ經濟上餘程議論ノアルコトデアツテ夫レヲ此處ニ繰返ヘスニハ及バヌ話デアルガ經濟ノコトニ付テハ或ハ法律家トハ多少見ル所ガ違ウ點モアラウト思フノデアル私共ハ今到底銀貨ヲ止メテ金貨ニスルト云フヤウナルコトハ出來モセズ又夫レヲ行フテ見タ所ガ夫程益ハナイト云フコトヲ信ジテ居リマス又縱令變革シテモ全ク趣向ヲ替ヘルト云フヤウナル譯ニハ到底往カナイノデアル矢張リ今日ノ制度デ以テ金ノ割合ヤラ何ヤラモ往クニ相違ナイノデアル決シテ舊トノ雨ノ制度ニ改メルトカ又何ニ改メルトカ云フヤウナルコトハナイト云フコトヲ確信シテ居ルノデアリマス而シテ縱令斯ウ云フコトニシナケレバナラヌト云フテ制度ヲ變革シテモ俄ニぽんと替ヘテ仕舞ツテ明日カラ斯ウダ明後日カラ斯ウダト云フヤウナル夫レガ爲メニ民間ノ人ガ大ニ難澁ヲスルト云フヤウナ急激ノ變革ハ到底出來ヌノデアル又之ヲヤルト云フトキニハ總テ之等ノコトニハ民間ノ人ガ困ラナイ丈ケノ法條ハ夫レ々々設ケラルルコトニナルニ違ヒナイト思フノデアル故ニ今民法ヲ制定スルニ方テ稀ニアツテ常ニナイト云フヤウナルコトニ付テ色々ナモノヲ設ケテ置ク程ノ必要ハナイコトデアラウト考ヘルモウ一歩進ンデ論ジテ見マシタトキニ於テハ同ジ名前ノ貨幣デアリナガラ其價ニ高下ノアルト云フコトハ公ノ目デハ認メナイト云フコトガ餘程一國ノ經濟上肝要ナルコトデアラウト思フノデアリマス併シナガラ事實ニ於テハ自ラ金貨銀貨紙幣ト云フヤウナモノニ差ノアルト云フコトハ御承知ノ通リデアリマス、ケレドモ是ハ一國ノ經濟ヲ掌ツテ居ル所ノ者ハ何ウニカシテ差ノナイヤウニシヤウト云フコトハ常ニ力メテ居ル所デアル然ル以上ハ可成ク例ヘバ一圓ト云フモノハ紙幣ノ一圓モ金貨ノ一圓モ銀貨ノ一圓モ同ジヤウナルモノデアルト云フコトニ表向キスルト云フコトニシテ置カナケレバ一國ノ財政ノ整理ト云フモノハ何ウシテ付カナイノデアル唯各人ガ實地ニ於テ取引ヲスル時分ニ幾分カ差ガ生ジテ來ルト云フコトニシナケレバナラヌ故ノ極ク私ノ本旨ニ據ラシムレバ此民法抔ノ上ニ於テ差ヲ付ケテ其撰擇ヲサセルト云フヤウナルコトヲ獎勵スルカノ如クニ見エル箇條抔ト云フモノハ成ルベク置カナイヤウニスルノガ經濟ノ本旨ニ適ウモノデアルト思フノデアル成程起草委員抔ガ唯法律ノ關係ノ一部分ヨリ論ゼラレテ若シモ債權ノ目的タル通貨ガ效力ヲ失ツタトキハ斯ウスルト云フコトモ書イテ置ク方ガ完全デアルト言ハレルノハ一應法律家トシテ御尤モデアリマスルガ併シナガラ民法ヲ編纂スルニ方テハ他ノ事モ參考トシテ見ナケレバナラヌ事デアラウト考ヘルノデアル而シテ一番困難ヲスル點ハ紙幣抔ヲ約束ヲシタルトキデアルト云フヤウナル御話モ段々ゴザイマシタガ成程或ハ旅行スル爲メ抔ニハ紙幣ノ方ガ便利デアルカラ紙幣ヲ以テ約束ヲスルヤウナ事モアルデアラウ併シナガラ實際ニ於テハ其通用ノ效力ヲ失ウノハ何年ノ後デアルト云フナルコトハ分ル話デアラウト思フ夫レ而已ナラズ私ハ民間ノ取引ニ於テ何ンノ種類ノ貨幣ヲ以テト云フヤウニ種類ヲ定メルモノニ付テハ然ウ多年ニ渉ツタル約束ト云フモノハ殆ンド事實ニ於テ起ラナイコトデアラウト考ヘル縱シヤ起ルニシタ所ガ此制度ヲ變ヘル年限ニ比較シテ見タナラバ餘程短期ナルモノデアルト思フノデアリマス夫故ニ殆ンド斯ウ云フヤウナル箇條ハ机ノ上ノ議論ニ歸着シバセンカト云フコトヲ感ズルノデアル要スルニ斯フ云フ箇條ハ特別法ニ讓ツテ置テモ自ラ其方デ始末ガ付クコトデアルト思フノデアル夫レデ私ハ是ハ全ク机ノ上ノ議論ニ歸スルコトガ多キニ居ルヤウニ考ヘラレルガ故ニ削ツテ宜シイト云フヤウナルコトニ一ツ臍ヲ固メテ往クコトガ出來マスレバ私ノ最モ贊成スル所デアリマス

穗積陳重君

只今末松君カラ長イ御演說ガアリマシタガ一寸一言述ベテ置キマス第一ニ末松君ハ吾々起草委員ノ考ヘガ餘程違ツテ來タト云フヤウナコトヲ言ハレマシタガ吾々共ハ決シテ考ヘガ違ツタトモ何共モ思ハヌ夫レハ說明ノ違ヒカ何カデアリマシタラウ夫レカラ之ヲ削ルト云フ御議論デアリマシタガ併シ土方君抔カラ委シク述ベラレタヤウニ貨幣條例ニ通用制限抔ノ明文ガアル「各種トモ何レノ拂方ニモ之ヲ用ヒ」云々夫レカラ仕舞ヒノ方ニ「制限ヲ越レハ誰レニテモ請取渡ヲ拒ムノ道理アルヘシ」トアル併シ之レ丈ケデハ道理ガナイト云フヤウニナル夫レカラ旣成法典ニハ特種ノ貨幣ヲ目的トシテ債權ヲ設定スルコトハ出來ヌト云フコトガ明カニアリマスノデソコラノ關係カラシテ夫レノ出來ルヤウニ明カニシテ置カナケレバナラヌト思フ實際ニ於キマシテ特種ノ貨幣ヲ目的トスル取引ガ屡々アリマスルノデ之レコソ机ノ上ノ議論デハナイト思ヒマス

井上正一君

本條ニ付キマシテハ色々御議論モゴザイマシテ其議論ヲ拜聽シテ見マスト孰レモ多少御尤モナコトト考ヘマス最モ此第二項ニ付テ色々ナ御議論ガアリマシタガ夫レニ付テ私モ一ツ妙ナ修正ヲ試ミタイノデアリマス、夫レハ「債權ノ目的タル特種ノ通貨カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ」迄ハ同ジデアリマスガ之レカラ以下ヲ少シ替ヘマシテ「債務者」ハト云フノヲ「債權者ハ其撰擇ニ依リ其通貨」卽チ效力ヲ失ツタ通貨デアリマス「其通貨又ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ請求スルコトヲ得」ト云フコトニスルノデアリマス斯ウ云フコトニ致シマシタナラバ皆さンノ御配慮ニナル所ヲ何分カ救濟スルコトガ出來ヤウト考ヘマス理由ハ別ニ申シマセヌ

穗積八束君

私ハ只今ノ井上さんノ御說ニ贊成シテ置キマス何ウカ問題ニナルコトヲ希望致シマス私ノ先刻伺ヒマシタル所ハ御說明ニ依テ相互ニ約束ヲシマスレバ強制通用ノ效力ガナイモノデモ取引ガ出來ルト云フコトハ承知致シマシタケレドモ何ンダカ此文章ヲ讀ンデ見ルト強制通用ノ效力ヲ失ツタナラバモウ夫レハ取引ガ出來ヌト云フヤウナコトニ見エル例ヘバ今日ハ銀貨デ取引ガ出來ルノデアルケレドモ之レカラ貨幣制度ガ改マツテ金貨トナツタ時分ニ以前ニ銀貨デ取引ヲシヤウト思ツテ居ツタケレドモ今度ハ是非金貨ニ直サナケレバナラヌト云フ憂ヒガアリマスケレドモ併シ乍ラ金貨本位ニナリマシテモ矢張リ元トノ取引ノ儘デ差支ナイト云フ場合デアルナラバ矢張リ銀貨ヲ以テ支拂ウコトガ出來ルト云フヤウナ風ニ法律ガ明カニ見セテ置イタ方ガ宜カラウト思ヒマス夫レデ強制通用ノ效力ヲ失ヒマシタ場合デアツテモ然ウ云フ取引ノ效力ハマダ失ハヌモノデアルカラ矢張リ夫レヲ以テ拂ウ、夫レヲ以テ拂ウコトガ出來ルト云フヤウニ致シタイ趣意デアリマスカラ井上さんノ御考ヘト同ジデアルカ違ツテ居ルカ知リマセヌガ兎ニ角問題トシテ通過センコトヲ希望致シマス

箕作麟祥君

私モ此條ニ付テハ先刻述ベマシタガ詰リ只今ノ井上君ノ御說ノヤウナコトニナレバ私ノ心配スルコトハ防ゲル譯デアリマスカラ矢張リ井上君ヲ贊成シマス一體「撰擇ニ依リ其通貨」抔ト云フコトハ要ラヌト思ヒマスガ唯債權者ノ方カラ言葉ヲ立テマシタナラバ「債權者ハ他通貨ヲ以テ辨濟ヲ請求スルコトヲ得」トサヘシテ置ケバ強制通用ノ效力ヲ失ツタモノハ無效ノコトデアリマスカラ「其撰擇」トカ「其通貨」トカ云フヤウナコトハ餘計デアラウト思ヒマスケレドモ併シ只今穗積八束君ノ御說モアリマシタカラ之ヲ入レテ置テモ同ジデアリマスカラ惡ルイトハ思ヒマセヌ只今ノ井上君ノ說ニ贊成シテ置キマス

梅謙次郎君

只今井上さんカラ案ガ出マシタガ此案ハ今迄出テ居ル御說トハ筋ガ違ウ然ウ云フ御說ハ今迄マダ出マセヌデアリマシタカラ吾々ハ夫レヲ攻撃スル機會ハナカツタノデアリマスガ是レハ事實ニ於テ大變困ルコトガ起ラウト思ヒマス債權者ノ撰擇デ以テ其通用ノ止マツタモノヲ請求スルモ宜シイ又他ノ通貨ヲ請求スルモ宜イト云フ斯ウ云フコトデアリマスガ通用ノ止マツタ金抔ト云フモノハ何ウカスルト拂底ニナツテ仕舞ウコトガ多イ夫レヲ日本全國探ガシテ其金高ニ纏メテヤルト云フヤウナコトニナルト今高抔ノ多イ時抔ハ債務者ガ非常ニ困難ヲシナケレバナラヌ始メヨリ然ウ云フコトヲ約シタノデハナイ矢張リ通貨トシテ約シタノデアル通貨ナラバ澤山アル五十圓デモ千圓デモ兩替屋ニ往ケバ何時デモ得ラレルト云フコトデ約束ヲシタノデアル最早通貨トシテ性質ヲ失ツテ仕舞ヘバ政府デ以テ引換ヘテ仕舞ウ夫レヲ大變高イ値段ヲ以テ買ツテ返ヘサナケレバナラヌト云フコトデアツテハ債務者ガ大變ニ困難ヲ感ズルコトニナル昔小判ヲ通用シテ居ツタ時代デアレバ小判ヲ得ルコト敢テ難カラズ何千圓ノ小判デモ東京抔デ纏メルコトモ出來マセウガ今日何千圓ノ小判ヲ纏メルト云フコトハ實ニ難イコトデアツテ中々得ヤウト云ツテモ得ラレナイ夫レデアリマスカラ然ウ云フコトニナツタラ實質ガ餘程困ルコトニナラウト思ヒマス就中井上さんノ修正案ノヤウニ「其撰擇ニ依リ其通貨又ハ他ノ通貨」抔ト云フヤウナコトニナリマスルト今度ハ他ノ通貨ト中デヤレ自分ハ銅貨ガ欲シイ、ヤレ金貨ガ欲シイ、ヤレ銀貨ガ欲シイ今一層酷ニ言フト五圓金貨デ拂ツテ呉レト云フコトモ出來ルヤウニ見エル無論然ウ云フ御趣意デハアリマスマイケレドモ然ウ云フ風ニモ見エテ宜クアルマイト思ヒマス旁々以テ今ノ御案ニハ御同意ガ出來兼ネマス

穗積陳重君

一言附ケ加ヘマスガ丁度今梅君ノ言ハレマシタ通リデアリマシテ諸國ニ於キマシテハ規定ガ廣クナツテ居リマス特別ノ貨幣ヲ以テ約シテ夫レガ得ルコトノ出來ヌヤウナコトニナツタトキハト云フコトガ這入ツテ居ル巴勒、伊太利、西班牙、澳太利、皆這入ツテ居ル斯ウ云フ問題ノ起ルトキニハ元トノ貨幣ハ少ナクナルデアラウト思ヒマス又我國デハ得ルコトガ非常ニ六ケシクナツタトキハト云フコトガ這入ツテ居リマスカラ外國デモ今ノ如クニシタナラバ實際差支ルト云フコトガ法文ノ上デ見エテ居ルジヤラウト思フノデアリマス

尾崎三良君

本員ハ此二項三項ヲ削ルト云フ論者デアリマスガ二項ヲ削ル說ニハ贊成者モアリマシタガ詰リ本案ノ儘ニシテ置テハ差支ル萬一貨幣制度ガ改マツタトキニ其時ニ約束ヲシタ貨幣ガ通用ノ效力ガナクナツタトキニハ他ノ通貨ヲ以テ其名義上ノ價額サヘ拂ヘバ宜イ旣チ金貨ガ二百圓ニナラウガ三百圓ニナラウガ、紙幣デ以テ百圓ナラ百圓ノ價額サヘ拂ヘバ宜イト云フコトデアル是ハ決シテ法律家トシテ爲スベカラザルモノデアラウト思フ若シ其制度ガ改マツタトキニハ必ズ古イ貨幣ノ何圓ハ今ノ幾ラニ當ルト云フヤウナコトヲ示シテ天下ニ知ラシメルニハ違ヒナイト思ヒマス所ガ民法ニ斯ウアル夫レ丈ケノモノヲ返セバ宜イ誠ニ矛盾シタコトニナルト思ヒマスカラ是ハ削リタイト思フ併シ乍ラ若シ削除說ガ成立タネバ今ノ井上君ノ說ノ通リニナツテモ宜シウゴザイマス其債權者ノ撰擇ニ依テ其約束ヲシタモノ又ハ他ノモノデ返ヘシテ貰ウト云フコトデアリマスカラ必ズ然ウスルト其約束ヲシタモノガ高クナツテ居レバ夫レ丈ケノ代價ヲ貰ウニ違ヒナイ若シ下ガツテ居ツタトキニハ夫レ丈ケノモノヲ貰ウト云フヤウナコトニナツテ詰リ此ガアツテモナクテモ同ジコトニナツテ差支ナイト思ヒマスカラ寧ロ此儘デ存シテ置クヨリハ其方ニ贊成スルガ宜カラウト思フ

末松謙澄君

第一項ノ方ハ長谷川君ノ修正案モアリマスカラ何ウカ之ハ一項ヅツ採決ヲ願ヒマス

議長（西園寺侯）

然ウスルト修正案ノ蒟蒻版モ採リマスカ

末松謙澄君

第一ニ第一項ノ修正ニ付テ採リ夫レカラ第二項第三項ト何ウカ別々ニ願ヒタイ

議長（西園寺侯）

起草委員ニ伺ヒマスガ夫レデ宜シウゴザイマスカ

穗積陳重君

私共ノ方ニハ實際上差支ハアリマセヌ一寸一ツ御願ヒ申シタイコトガアリマス夫レハ第三項ニ付テ奧田君カラ注意ヲ受ケマシタガ「前二項ノ規定ハ外國ノ通貨ノ給付ヲ以テ」ト云フコトニナリマセヌト一項ト文章ガ揃ハヌコトニナリマス是ハ孰レノ修正案ニ決スルニ致シマシテモ何ウカ「給付」ト云フ文字ヲ御入レヲ願ヒマス

菊池武夫君

私ハ中途カラ來テ分リマセヌガ第一項削除ノ說ガ出テ居ルノデアリマスカ

富井政章君

夫レハ田部君カラ出テマダ贊成者ガナイ

菊池武夫君

削除說ガ出テ居ルナラバ私ハ贊成ヲ致シマス其趣意ヲ摘ンデ申シマスルト孰レ此特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的トスルト云フコトニナル時分ニハ金貨何圓トカ銀貨何圓トカ紙幣何圓トカ云フ契約ヲ致シテ居ラウト思フ然ウスレバ普通ノ解釋法カラ致シテ金貨ト書イタ時分ニハ其履行ヲバ銀貨ヲ以テシテモ宜シイトカ紙幣ヲ以テシテモ宜イトカ云フコトニナル虞ハナイト思ヒマス通常卽チ習慣ニ依リマスルト金何圓ト斯ウ普通ノ場合ニハ書ク、孰レノ通貨デモ宜シイト云フ場合ニハ金何圓ト書ク之ニ反シテ金貨トカ銀貨トカ特種ノ通貨ヲ以テ契約ヲスル時分ニハ夫レデナケレバナラヌト云フコトハ明カナ話デアラウト思フ然ウスレバ此蒟蒻版ノ第一項ノ規定ト云フモノハ分リ切ツタコトヲ規定シタト云フコトニナリマセウ卽チ之ノ要ラヌト云フ理由ニナリマス併ナガラ然ウスルト特種ノ通貨ト云フモノヲ債權ノ目的トスルコトガ出來ルカ出來ヌカト云フコトガ疑スシクナルダラウト云フ又懸念ガアルカハ知レヌ卽チ長谷川君抔ノ修正案ガ出ル所以ダラウト考ヘマスケレドモ其疑ヒハ充分二項三項ニ依テ避ケルコトガ出來ルデアラウト思フ第一項ヲ割ルト云フコトヲ想像スルト僅カ文字ヲ違ヘンナランヤウニナリマスケレドモ唯僅カノ文字ヲ違ヘル丈ケデ特種ノ通貨ガ債權ノ目的トナリ得ルト云フコトハ充分ニ示サレルコトデアラウト思ヒマスカラ第一項ハ削ラルルガ至當デアラウト考ヘル

箕作麟祥君

採決ノ前ニ一寸伺ヒマスガ只今項ヲ分ツテ決ヲ採ルト云フ何モアリマシタガ只今菊池君カラモ蒟蒻版ノ修正案ノ第一項ヲ削ルト云フ御說ガアリマシタガ何ウ云フ風ナ御採決ニナルノデアリマスカ採決ノ仕方ガ餘程六ケシクハナイカト思ヒマスガ

議長（西園寺侯）

私モ餘程是レハ六ケシクハナイカト思ヒマスカラ之レカラ實ハ御相談ヲシヤウト云フ考ヘデアリマスガ何ウカ宜イ御考ヘガアルナラバ今承ツテ置テモ宜シウゴザイマス

箕作麟祥君

私ノ考ヘデハ今日ノ蒟蒻版ヲ以テ原案トスルヤウナコトニハ贊成者ガナイヤウニ思ヒマス贊成者ガナイ以上ハ矢張リ舊ノ黒字デ決ヲ御採リニナルノガ至當デハナイカト思ヒマスガ之モ確タル考ヘデハナイノデスガ其方ガ穩當デハナイカト考ヘマスガ

議長（西園寺侯）

然ウスルト今成立ツテ居ルノハ田部君ノ第一項削除說ト長谷川君ノ一項ニ付テノ修正案ト井上君ノ二項ニ付テノ修正說ト夫レカラ尾崎君ノ第二項ニ付テノ削除說之丈ケガ成立ツテ居ル夫レデ先ヅ此蒟蒻版ノ修正案ヲ一番先キニ採ツテ其次ニ穗積委員カラ出タ修正說ヲ採リマス

箕作麟祥君

蒟蒻版ノ修正案ニハ贊成者ガアツタノデアリマスカ

議長（西園寺侯）

苟モ全ク御不贊成デアルモノヲ起草委員提出ト云フ字ヲ此處ニ書イテ御出シニナルコトハアルマイト思ヒマスガ併シ是ハ付託サレタニ依テ全ク不贊成デアルケレドモ之ヲ出シタト云フ御辯解ガアレバヽヽヽヽヽヽヽヽヽ

穗積陳重君

是ハ職務上ノ提出デアリマス

梅謙次郎君

此起草委員提出ト云フコトハ原文ニハナカツタノデアリマスガ是ハ例ニ依テ附加ヘタノデアリマセウ

議長（西園寺侯）

夫レデハ此修正案ヲ採ツテ若シ成立タナケレバ穗積委員ノヲ採ツテ夫レモ成立タヌケレバ原案ニ付テ採ツテモ宜シウゴザイマスカ

尾崎三良君

夫レヲ一項ヅツ願ヒマス

議長（西園寺侯）

宜シウゴザイマス夫レデハ決ヲ採リマス此起草委員提出ノ蒟蒻版ノ修正案ニ贊成ノ方ノ起立ヲ請ヒマス起立者ナシ

議長（西園寺侯）

此修正案ハ消滅シマシタ

穗積陳重君

一寸私カラ出シマシタ修正案ヲ御存ジナイ御方ガアラウト思ヒマスカラ今一邊申シマス第一項ハ「債權ノ目的物カ金錢ナルトキハ債務者ハ其撰擇ニ依リ各種ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ得但特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ハ此限ニ在ラス」ト云フノデアリマス第二項ハ債權ノ目的タル特種ノ通貨ガ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ爲スコトヲ要ス」トナリマス夫レカラ第三項ハ「前二項ノ規定ハ外國ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲シタル場合ニ之ヲ準用ス」斯ウ云フノデアリマス

箕作麟祥君

今決ヲ採ラレントスル穗積君ノ修正案ハ一項二項三項皆贊成ガアルノデアリマスカ

議長（西園寺侯）

全部贊成ガアリマス

箕作麟祥君

然ウスルト私ハ井上君ニ贊成デアリマスガ井上君ノ案ニ贊成スルコトガ出來ナクナル

穗積陳重君

一番原案ニ近イノデ唯ダ文字ヲ改メタ丈ケノコトデアリマス原案ニ代ヘテ下サレバ尙ホ宜シウゴザイマスガ

議長（西園寺侯）

一項ヅツ採ルコトヲ止メテ下サレバ後トニ廻シテモ宜シウゴザイマスガ一項ヅツ採ルノハ大變ニ混雑ニナリハシマセヌカ

土方寧君

是ハ餘計ナコトヲ申上ゲルヤウデアリマスガ矢張リ黒字ノ四百一條ガ原案デアルカラ然ウスルト一項全部削除ノ案ガ成立ツテ居リマス夫レカラ二項削除ノ案モ成立ツテ居リマス是ハ原案ニ餘程遠イ夫レカラ蒟蒻版ニ近寄ツタ修正案ガ成立ツテ居ル夫レカラ第二ニ起草委員ガ黒字ノ原案ニ修正ヲ加ヘラレタノガ成立ツテ居リマス

末松謙澄君

穗積さんノ修正案ヲ一項ヅツ先ニ採ツテハドウデアリマスカ

議長（西園寺侯）

原案ノ方ヲ一項ヅツ先ニ採リマスカ穗積さんノ修正案ヲ一項ヅツ先ニ採リマスカ

富井政章君

一寸一言申シテ置キマス穗積君ノ案ト云フモノハ不可分デアラウト思ヒマス一項二項三項分チ得ベキ性質ノモノデナイ吾々ハ詰リ贊成シテ居ルソデアリマスカラ何ウカ夫レヲ原案ニ代ヘテ戴イテ此黒字ノ案ハナイモノトシテ夫レヲ一番仕舞ヒニ殘シテ然ウシテ先ヅ外ニ成立ツテ居ル四ツノ案ヲ一ツ々々御採決ニナツテ夫レガ皆倒レタラ所謂穗積君ノ案ガ通ルト云フコトニ願ヒタイト思ヒマス

議長（西園寺侯）

夫レハ私ノ權利デ替ヘルコトハ出來マセヌカラ一ツ議場ニ問フテ見マセウ只今ノ高木君ノ說ニ贊成ノ諸君ノ起立ヲ請ヒマス

起立者多數

議長（西園寺侯）

多數デアリマス然ウスルト一番原案ニ遠イノハどれデアリマセウカ

箕作麟祥君

一項削除デアリマス

議長（西園寺侯）

夫レデハ一項削除ノ說カラ決ヲ採リマス田部君ノ第一項全部削除說ニ贊成ノ諸君ノ起立ヲ請ヒマス

起立者少數

議長（西園寺侯）

少數、夫レデハ尾崎君ノ第二項削除說ニ贊成ノ諸君ノ起立ヲ請ヒマス

起立者少數

議長（西園寺侯）

少數長谷川君ノ修正說ヲ何ウカモウ一邊御讀ミヲ願ヒマス

長谷川喬君

「特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債權ノ目的ト爲スコトヲ得」ト云フノデアリマス

議長（西園寺侯）

只今ノ說ニ贊成ノ諸君ノ起立ヲ請ヒマス

起立者少數

議長（西園寺侯）

少數、夫レデハ井上さんノ修正案ヲ一寸モウ一邊御讀ミヲ願ヒマス

井上正一君

「債權ノ目的タル特種ノ通貨カ辨濟期ニ於テ強制通用ノ效力ヲ失ヒタルトキハ債權者ハ其撰擇ニ依リ其通貨又ハ他ノ通貨ヲ以テ辨濟ヲ請求スルコトヲ得」ト云フ文章デアリマス

議長（西園寺侯）

只今ノ說ニ贊成ノ方ノ起立ヲ請ヒマス

起立者少數

議長（西園寺侯）

少數夫レデハ他ニ御發議ガナクバ穗積委員ヨリ出タ修正案卽チ原案ニ權定致シマシテ次ノ條ニ移リマス

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決議案

400条

債権ノ目的物カ金銭ナルトキハ債務者ハ其選択ニ依リ各種ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ得但特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ハ此限ニ在ラス

債権ノ目的タル特種ノ通貨カ弁済期ニ於テ強制通用ノ効力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外国ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ニ之ヲ準用ス

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整理案1895

399条

債権ノ目的物カ金銭ナルトキハ債務者ハ其選択ニ従ヒ各種ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ得但特種ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタルトキハ此限ニ在ラス

債権ノ目的タル特種ノ通貨カ弁済期ニ於テ強制通用ノ効力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外国ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ニ之ヲ準用ス

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帝国議会

401条

債権ノ目的タル特種ノ通貨カ弁済期ニ於テ強制通用ノ効力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外国ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ニ之ヲ準用ス

原田真義『民法対照』

旧民法財産編463条，465条資料全体表示

第四百六十三条条文沿革

金銭ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ其選択ヲ以テ金若クハ銀ノ国貨又ハ強制通用ノ紙幣ヲ与ヘテ義務ヲ免カル

債務者ハ法律ニ依リ貨幣ノ名価又ハ其純分ノ割合ニ変更ヲ生スルモ諾約シタル数額ヨリ多ク又ハ少ナク負担セス

本条ノ規則ニ違背スル合意ハ無効ナリ但第四百六十五条第二項ノ規定ヲ妨ケス

第四百六十五条条文沿革

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ指定シタルトキハ債務者ハ独リ為替相場ノ損益ヲ受ケ法律上ノ他ノ貨幣ヲ以テ義務ヲ免カルルコトヲ得

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ弁済ス可キコトノ要約アリタルトキモ亦同シ

463.

Lorsque la dette est d'une somme d'argent, le débiteur peut se libérer en donnant, à son choix, des monnaies d'or ou d'argent ou des papiers-monnaie ayant cours forcé.

La convention qui dérogerait à l'une des deux règles précédentes est nulle, sauf ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 465.

465.

Il en est de même si la somme due a été stipulée payable en monnaie d'or ou d'argent.

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日本商法321条，754条資料全体表示

第三百二十一条条文沿革

第七百五十四条条文沿革

321.

754.

The sum payable by a bill is to be paid in the money in which it is expressed to be payable.

Where a bill does not specify any currency, it is presumed that it is intended to be payable in the money current amongst the traders at the place of payment.

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公布

402条

債権ノ目的タル特種ノ通貨カ弁済期ニ於テ強制通用ノ効力ヲ失ヒタルトキハ債務者ハ他ノ通貨ヲ以テ弁済ヲ為スコトヲ要ス

前二項ノ規定ハ外国ノ通貨ノ給付ヲ以テ債権ノ目的ト為シタル場合ニ之ヲ準用ス

参照（梅謙次郎『民法要義』）

旧民法財産編463～466条資料全体表示

第四百六十三条条文沿革

金銭ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ其選択ヲ以テ金若クハ銀ノ国貨又ハ強制通用ノ紙幣ヲ与ヘテ義務ヲ免カル

債務者ハ法律ニ依リ貨幣ノ名価又ハ其純分ノ割合ニ変更ヲ生スルモ諾約シタル数額ヨリ多ク又ハ少ナク負担セス

本条ノ規則ニ違背スル合意ハ無効ナリ但第四百六十五条第二項ノ規定ヲ妨ケス

第四百六十四条条文沿革

右ニ反シ弁済期ニ於テ諸種ノ貨幣ノ為替相場ヨリ生ス可キ相互ノ高低ノ差ハ債務者ノ選択スル法律上ノ貨幣ヲ以テスル平均価額ノ弁済ニ因リテ当事者ノ間ニ之ヲ填補スル合意ヲ為スコトヲ得

第四百六十五条条文沿革

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ指定シタルトキハ債務者ハ独リ為替相場ノ損益ヲ受ケ法律上ノ他ノ貨幣ヲ以テ義務ヲ免カルルコトヲ得

金貨又ハ銀貨ヲ以テ負担ノ金額ヲ弁済ス可キコトノ要約アリタルトキモ亦同シ

第四百六十六条条文沿革

銅貨及ヒ補助銀貨ハ特別法ニ定メタル数額ヨリ多ク弁済トシテ之ヲ与フルコトヲ得ス但反対ノ合意アルトキハ此限ニ在ラス

463.

Lorsque la dette est d'une somme d'argent, le débiteur peut se libérer en donnant, à son choix, des monnaies d'or ou d'argent ou des papiers-monnaie ayant cours forcé.

La convention qui dérogerait à l'une des deux règles précédentes est nulle, sauf ce qui est dit au 2e alinéa de l'article 465.

464.

On peut convenir, au contraire, que la hausse ou la baisse respective des monnaies ou papiers-monnaie, résultant du cours commercial du change, au moment où le payement est exigible, sera compensée entre les parties par le payement de la valeur moyenne, en telle monnaie légale qu'il plaira au débiteur.

465.

Il en est de même si la somme due a été stipulée payable en monnaie d'or ou d'argent.

466.

La monnaie de cuivre et de nickel, et les monnaies divisionnaires d'argent ne peuvent être données en payement pour plus que la somme déterminée par les lois spéciales, sauf convention contraire.

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旧商法321条，754条資料全体表示

第三百二十一条条文沿革

第七百五十四条条文沿革

321.

754.

The sum payable by a bill is to be paid in the money in which it is expressed to be payable.

Where a bill does not specify any currency, it is presumed that it is intended to be payable in the money current amongst the traders at the place of payment.

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8年6月25日告108号貨幣条例資料全体表示