明治民法（明治29・31年）

詐欺ハ承諾ヲ阻却セス又其瑕疵ヲ成サス但詐欺カ錯誤ヲ惹起シ其錯誤ノミヲ以テ前三条ニ記載セル如ク承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ストキハ此限ニ在ラス

此他ノ場合ニ於テハ詐欺ハ之ヲ行ヒタル者ニ対スル損害賠償ノ訴権ノミヲ生ス

然レトモ当事者ノ一方カ詐欺ヲ行ヒ其詐欺カ他ノ一方ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ其一方ハ補償ノ名義ニテ合意ノ取消ヲ求メ且損害アルトキハ其賠償ヲ求ムルコトヲ得但其合意ノ取消ハ善意ナル第三者ヲ害スルコトヲ得ス

強暴ハ当事者ノ一方カ抵抗スルコトヲ得サル暴行、脅迫ヲ受ケタルニ因リ枉ケテ合意ヲ為シタルトキハ承諾ヲ阻却ス

当事者ノ一方カ不可抗力ニ出テタル急迫ノ災害ヲ避クル為メ熟慮スルノ暇ナクシテ過度ナル義務ヲ約シ又ハ無思慮ナル譲渡ヲ為シタルトキモ亦同シ

暴行、脅迫又ハ災害カ抵抗ス可カラサルニ非サルモ当事者又ハ第三者ノ身体、財産ノ為メ切迫ニシテ一層重大ノ害ヲ避クル為メ当事者ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ強暴ハ承諾ノ瑕疵ヲ成ス

強暴ニ因リテ身体財産ニ危難ノ恐ヲ受ケタル第三者カ当事者ノ配偶者又ハ直系ノ親属若クハ姻属ナルトキハ其強暴ハ常ニ之ヲ当事者ニ加ヘタリト看做ス

此他ノ人ニ付テハ親属ナルト姻属ナルト又ハ外人ナルトヲ問ハス裁判所ハ此等ノ者ニ対シテ加ヘタル強暴カ当事者ノ承諾ニ及ホセシ影響ヲ其事情ニ従ヒテ査定ス

強暴ハ当事者ノ一方ノ所為ニ出テタルト第三者ノ所為ニ出テタルト又第三者カ其一方ニ通謀セルト否トヲ問ハス上ノ区別ニ従ヒテ承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ス

強暴ヲ受ケタル一方ハ合意ヲ銷除スルコトヲ得ル場合ニ於テモ強暴ヲ行ヒタル者ニ対シ損害賠償ノミヲ請求シテ其合意ヲ維持スルコトヲ得

強暴カ合意ノ決意ヲ為サシメタルニ非スシテ単ニ不利ナル条件ヲ承諾セシメタルトキハ其合意ハ銷除スルコトヲ得ス但賠償ノ要求ヲ妨ケス

強暴ノ場合ニ於テ裁判所ハ当事者ノ男女、年齢、強弱、智愚及ヒ相互ノ身分ヲ斟酌ス可シ

然レトモ卑属親ノ尊属親ニ対スル尊敬ノミニ出テタル畏惧ハ合意ヲ取消ス理由ト為ラス

商事契約ハ強暴、詐欺又ハ錯誤アル場合ニ於テハ之ニ対シテ異議ヲ述フルコトヲ得然レトモ大ナル損失ニ因リ殊ニ代価其他ノ報償ノ不相当ナルニ因リテ異議ヲ述フルコトヲ得ス

義務ヲ契約シタル者ニ対シテ行ヒタル暴行ハ仮令其合意ニ依テ利益ヲ得可キ者ヨリ更ニ他ノ第三ノ人ニ於テ之ヲ行ヒタル時ト雖モ無効ノ原由タリ

暴行カ事理ヲ弁知ス可キ人ニ感触ヲ起サシム可キ性質ノモノニシテ且ツ其人ヲシテ其身体又ハ其家産ニ著大ニシテ且ツ現在ノ害悪ヲ被ムル可キ畏惧ノ意ヲ生セシムルヲ得可キ時ハ暴行アリトス

此事項ニ付テハ人ノ年齢、性及ヒ情況ニ注意スヘシ

暴行ハ契約者ニ対シテ之ヲ行ヒタル時ノミナラス契約者ノ夫又ハ婦又ハ其卑属親又ハ其尊属親ニ対シテ之ヲ行ヒタル時ト雖モ亦契約無効ノ原由タリ

暴行ヲ行ヒタルコトナク父母又ハ其他ノ尊属親ニ対スル尊敬ノ畏惧ノミニテハ契約ヲ取消スニ足ラサルモノトス

契約者中ノ一方ニ於テ行ヒシ術策カ若シ其術策ナカリセハ他ノ一方ニ於テ契約セサル可キコトノ明白ナルカ如キモノタル時ハ詐欺ハ合意無効ノ原由タリ

詐欺ハ思量ス可キモノニ非ス必ス之ヲ証セサルヲ得ス

錯誤、暴行又ハ詐欺ニ依リ契約シタル合意ハ当然無効ノモノニ非ス唯本巻第五章第七節ニ説明スル所ノ場合ト方法トニ於テ無効ニ於ケル訴権即チ廃棄ニ於ケル訴権ヲ生セシムルノミトス

Celui qui a été contraint à contracter par la partie acceptante, à l'aide dune crainte injuste et réelle, n'est pas obligé de tenir le contrat. C'est au juge à déterminer par l'appréciation des circonstances si la crainte était réelle (art. 55).

Quand une partie a été induite en erreur par les fausses allégations de l'autre, et que l'erreur concerne la chose principale ou une qualité essentielle sur laquelle l'intention a été principalement dirigée et déclarée, la partie induite en erreur n'est point obligée.

Si la partie qui promet a été contrainte à contracter par un tiers à l'aide d'une crainte injuste et réelle, ou induite en erreur par un tiers, à l'aide de fausses allégations, le contrat est valable. Ce n'est que dans le cas où la partie qui accepte aurait pris part à l'acte illicite du tiers, ou devait évidemment en avoir connaissance, qu'elle devra être traitée conformément aux articles 870 à 874, comme si elle avait elle-même causé la crainte ou Terreur de l'autre partie.

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

仏民法第千百八条乃至第千百十六条ニ同シ

若シ承諾カ誤錯ニ因テ之ヲ取リ或ハ脅迫ニ因テ之ヲ要シ或ハ詐偽ニ因テ之ヲ索メタル者タルニ於テハ則チ其承諾ハ効力ヲ有セス

契約ニ因テ責務ヲ負担セル人ニ対シテ為シタル所ノ脅迫ハ仮令ヒ其脅迫カ契約ニ利益ヲ有スル人ニ非サル他ノ人ニ出テタルノ時会ニ於ケルモ亦其契約ヲシテ効力ヲ喪失セシムルノ原因ト為ル者トス

承諾カ脅迫ニ因テ之ヲ要セラレタリト看做ス可キハ其脅迫カ通常ノ人ニ向テ感触ヲ起サシメ其身体若クハ其財産ニ著甚ノ損害ヲ被フル可キ当然ナル危惧ヲ懐カシムルノ性質ヲ有スル者即チ是ナリ此事ニ関シテハ関係者ノ年齢、男女及ヒ情況ノ如何ヲ商量セサル可カラス

脅迫ハ仮令ヒ結約者ノ配偶者若クハ先親若クハ後親ノ身体、財産ニ向テ為シタル者タルモ亦必ス契約ヲ無効ニ帰セシムルノ理由ヲ結成ス又此等ノ人ニ非サル他ノ人ニ関シテハ裁判官カ其景況ヲ商量シ契約ノ無効ニ関シテ之カ宣告ヲ下ス

脅迫ノ在ルコト無クシテ唯尊敬ニ因ルノ畏惧ハ以テ契約無効ノ理由ト為スニ足ラサル者トス

詐偽ニ関シテハ結約者ノ一方ノ為シタル術策カ若シ之無カリセハ他ノ一方カ契約ヲ締結セサル如キ者タルニ於テハ則チ其契約ヲ無効ニ帰セシムルノ原因ト為ル者トス

La partie qui a été amenée à contracter par le dol de l'autre partie, n'est pas obligée, même quand son erreur n'est pas essentielle.

Lorsque le dol a été commis par un tiers, la partie qui en est victime demeure obligée, à moins qu'au moment de la conclusion du contrat l'autre partie n'ait connu ou dû connaître le dol.

Si l'une des parties a conclu le contrat sous l'empire d'une crainte fondée que lui aurait inspirée sans droit l'autre partie ou un tiers, elle n'est point obligée.

La crainte est réputée fondée lorsque la partie menacée devait croire, d'après les circonstances, qu'un danger grave et imminent la menaçait elle-même, ou l'un de ses proches, dans sa vie, sa personne, son honneur ou ses biens.

La crainte de voir invoquer un droit ne peut être prise en considération que lorsqu'on a abusé de la situation critique de la partie menacée pour lui extorquer des avantages excessifs.

Quand une personne à contraint par la violence ou par une crainte sérieuse (art. 908, 910) une partie à contracter, cette partie ne se trouve nullement obligée par le contrat.

Si cependant la violence ou la crainte n'a été employée que pour quelque clause ou disposition accessoire, cette clause ne lie pas la partie qui a consenti malgré elle, mais le contrat dans son ensemble reste valable.

Si une partie a surpris le consentement d'une autre par des manœuvres tellement dolosives que sans elles celle-ci n'aurait certainement pas contracté, ce contrat n'oblige pas la victime du dol, à moins qu'elle ne reconnaisse formellement son obligation.

On ne considérera pas qu'il y a dol quand celui qui offre une chose en fait l'éloge, même d'une façon exagérée, si dans les relations commerciales on n'attache pas grande importance à ces éloges.

Rien n'est plus contraire à la libre expression de la volonté que la violence et la menace d'un danger sérieux. En conséquence, le contrat auquel une personne a été contrainte de consentir par la violence ou par une menace de ce genre est nul.

Il y a menace d'un danger sérieux quand le mal dont est menacée une partie est réel et considérable et que la personne menacée peut, d'après les circonstances, raisonnablement craindre que ce mal ne soit imminent pour elle-même ou pour l'un des siens. Tel est non seulement le mal qui menacerait la vie ou la santé, mais encore celui qui concernerait l'honneur ou la fortune.

Pour apprécier si la menace est sérieuse, il faut considérer qui est celui qui menace, et qui est celui qui est menace; si c'est un homme ou une femme, quel est son âge, quelle est sa force; de même que toutes les autres circonstances, spécialement les circonstances de lieu et de temps, de gravité et d'imminence du mal qui fait l'objet de la menace.

Quiconque, au moment du contrat, sait ou peut facilement savoir qu'on le trompe et néanmoins donne son consentement n'est pas considéré comme victime d'une fraude.

Sera nul le consentement donné par erreur, violence, intimidation ou dol.

Il y a violence lorsque, pour arracher le consentement, on emploie une force irrésistible.

Il y a intimidation, lorsqu'on inspire à un des contractants la crainte raisonnable et fondée de souffrir un mal imminent et grave dans sa personne ou ses biens, ou dans la personne et les biens de son époux, de ses descendants, ou de ses ascendants.

Pour qualifier l'intimidation, on doit tenir compte de l'âge, du sexe et de la condition de la personne.

La crainte de déplaire aux personnes auxquelles on doit soumission et respect n'annulera pas le contrat.

La violence ou l'intimidation annuleront l'obligation, encore qu'elle ait été employée par un tiers qui n'est pas intervenu au contrat.

Il y a dol lorsque, par des paroles ou des manœuvres insidieuses, l'un des contractants est amené à conclure avec l'autre un contrat, qu'il n'eût pas consenti sans elles.

Pour que le dol produise la nullité des contrats, il devra être grave et n'avoir pas été employé par les deux parties contractantes.

Il n'y a que le dol d'une seule partie qui oblige celle, qui l'a employé, à payer les dommages et préjudices.

Le consentement n'est point valable s'il n'a été donné que par erreur, ou s'il a été extorqué par violence, ou surpris par dol.

La violence exercée contre celui qui a contracté l'obligation est une cause de nullité, encore qu'elle ait été exercée par un tiers autre que celui au profit duquel la convention a été faite.

Il y a violence lorsqu'elle est de nature à faire impression sur un être sensé, et qu'elle peut lui inspirer la crainte actuelle d'exposer sa personne ou sa fortune à un mal considérable.

On a égard, en cette matière, à l'âge, au sexe et à la condition des personnes.

La violence est une cause de nullité du contrat, non seulement lorsqu'elle a été exercée sur la partie contractante, mais encore lorsqu'elle l'a été sur son époux ou sur son épouse, sur ses descendants ou ses ascendants.

La seule crainte révérentielle envers le père, la mère ou autre ascendant, sans qu'il y ait eu de violence exercée, ne suffit point pour annuler le contrat.

Le dol est une cause de nullité de la convention, lorsque les manœuvres pratiquées par l'Une des parties sont telles que, sans ces manœuvres, l'autre n'aurait pas contracté. Toutes autres tromperies donnent lieu à une action en dommages-intérêts.

某人カ脅迫又ハ詐偽ヲ以テ不法ニ意思陳述ヲ為サシメラレタルトキハ某人ハ其意思陳述ニ付キ抗争ヲ為スコトヲ得

若シ意思陳述ヲ関係者（意思陳述ノ応受者）ニ対シ発スルニ非サレハ作用ノ定マラサル意思陳述ニ関シ第三者カ詐偽ヲ行ヒタルトキハ其意思陳述ハ応受者カ其詐偽ヲ識知シタルトキ又ハ識知スルコトヲ要シタルトキニ限リ抗争ヲ為サル丶コトヲ得

Wer zur Abgabe einer Willenserklärung durch arglistige Täuschung oder durch Drohung widerrechtlich bestimmt worden ist, kann die Erklärung anfechten.

Ist die Täuschung von einem Dritten verübt, so ist eine Erklärung, die einem Anderen gegenüber abzugeben war, nur dann anfechtbar, wenn dieser die Täuschung kannte oder kennen mußte.

14. Consent is said to be free when it is not caused by —

(1) coercion, as defined in section fifteen, or

(2) undue influence, as defined in section sixteen, or

(3) fraud, as defined in section seventeen, or

(4) misrepresentation, as defined in section eighteen, or

(5) mistake, subject to the provisions of sections twenty, twenty-one and twenty-two.

Consent is said to be so caused when it would not have been given but for the existence of such coercion, undue influence, fraud, misrepresentation or mistake.

15. “ Coercion” is the committing, or threatening to commit, any act forbidden by the Indian Penal Code, or the unlawful detaining, or threatening to detain, any property, to the prejudice of any person whatever, with the intention of causing any person to enter into an agreement.

Explanation. — It is immaterial whether the Indian Penal Code is or is not in force in the place where the coercion is employed.

16. Undue influence is said to be employed in the following cases: —

(1.) When a person in whom confidence is reposed by another, or who holds a real or apparent authority over that other, makes use of such confidence or authority for the purpose of obtaining an advantage over that other, which, but for such confidence or authority, he could not have obtained:

(2.) When a person whose mind is enfeebled by old age, illness, or mental or bodily distress, is so treated as to make him consent to that, to which, but for such treatment, he would not have consented, although such treatment may not amount to coercion.

17. “Fraud” means and includes any of the following acts committed by a party to a contract, or with his connivance, or by his agent, with intent to deceive another party thereto or his agent, or to induce him to enter into the contract: —

(1.) — The suggestion, as a fact, of that which is not true, by one who does not believe it to be true;

(2.) — The active concealment of a fact by one having knowledge or belief of the fact;

(3.) — A promise made without any intention of performing it;

(4.) — Any other act fitted to deceive;

(5.) — Any such act or omission as the law specially declares to be fraudulent.

Explanation. — Mere silence as to facts likely to affect the willingness of a person to enter into a contract is not fraud, unless the circumstances of the case are such that, regard being had to them, it is the duty of the person keeping silence to speak, or unless his silence is, in itself, equivalent to speech.

19. When consent to an agreement is caused by coercion, undue influence, fraud or misrepresentation, the agreement is a contract voidable at the option of the party whose consent was so caused.

A party to a contract, whose consent was caused by fraud or misrepresentation, may, if he thinks fit, insist that the contract shall be performed, and that be shall be put in the position in which he would have been if the representations made had been true.

Exception. — If such consent was caused by misrepresentation or by silence, fraudulent within the meaning of section seventeen, the contract, nevertheless, is not voidable, if the party whose consent was so caused, had the means of discovering the truth with ordinary diligence.

Explanation. — A fraud or misrepresentation which did not cause the consent to a contract of the party on whom such fraud was practised, or to whom such misrepresentation was made, does not render a contract voidable.

詐欺ハ承諾ヲ阻却セス又其瑕疵ヲ成サス但詐欺カ錯誤ヲ惹起シ其錯誤ノミヲ以テ前三条ニ記載セル如ク承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ストキハ此限ニ在ラス

此他ノ場合ニ於テハ詐欺ハ之ヲ行ヒタル者ニ対スル損害賠償ノ訴権ノミヲ生ス

然レトモ当事者ノ一方カ詐欺ヲ行ヒ其詐欺カ他ノ一方ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ其一方ハ補償ノ名義ニテ合意ノ取消ヲ求メ且損害アルトキハ其賠償ヲ求ムルコトヲ得但其合意ノ取消ハ善意ナル第三者ヲ害スルコトヲ得ス

強暴ハ当事者ノ一方カ抵抗スルコトヲ得サル暴行、脅迫ヲ受ケタルニ因リ枉ケテ合意ヲ為シタルトキハ承諾ヲ阻却ス

当事者ノ一方カ不可抗力ニ出テタル急迫ノ災害ヲ避クル為メ熟慮スルノ暇ナクシテ過度ナル義務ヲ約シ又ハ無思慮ナル譲渡ヲ為シタルトキモ亦同シ

暴行、脅迫又ハ災害カ抵抗ス可カラサルニ非サルモ当事者又ハ第三者ノ身体、財産ノ為メ切迫ニシテ一層重大ノ害ヲ避クル為メ当事者ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ強暴ハ承諾ノ瑕疵ヲ成ス

強暴ニ因リテ身体財産ニ危難ノ恐ヲ受ケタル第三者カ当事者ノ配偶者又ハ直系ノ親属若クハ姻属ナルトキハ其強暴ハ常ニ之ヲ当事者ニ加ヘタリト看做ス

此他ノ人ニ付テハ親属ナルト姻属ナルト又ハ外人ナルトヲ問ハス裁判所ハ此等ノ者ニ対シテ加ヘタル強暴カ当事者ノ承諾ニ及ホセシ影響ヲ其事情ニ従ヒテ査定ス

強暴ハ当事者ノ一方ノ所為ニ出テタルト第三者ノ所為ニ出テタルト又第三者カ其一方ニ通謀セルト否トヲ問ハス上ノ区別ニ従ヒテ承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ス

強暴ヲ受ケタル一方ハ合意ヲ銷除スルコトヲ得ル場合ニ於テモ強暴ヲ行ヒタル者ニ対シ損害賠償ノミヲ請求シテ其合意ヲ維持スルコトヲ得

強暴カ合意ノ決意ヲ為サシメタルニ非スシテ単ニ不利ナル条件ヲ承諾セシメタルトキハ其合意ハ銷除スルコトヲ得ス但賠償ノ要求ヲ妨ケス

強暴ノ場合ニ於テ裁判所ハ当事者ノ男女、年齢、強弱、智愚及ヒ相互ノ身分ヲ斟酌ス可シ

然レトモ卑属親ノ尊属親ニ対スル尊敬ノミニ出テタル畏惧ハ合意ヲ取消ス理由ト為ラス

商事契約ハ強暴、詐欺又ハ錯誤アル場合ニ於テハ之ニ対シテ異議ヲ述フルコトヲ得然レトモ大ナル損失ニ因リ殊ニ代価其他ノ報償ノ不相当ナルニ因リテ異議ヲ述フルコトヲ得ス

ART. 96. La déclaration de volonté, déterminée par le dol ou les menaces, est annulable.

Lorsque c'est un tiers qui a commis le dol, la déclaration de volonté adressée à une personne n'est annulable que si cette personne a eu connaissance dudit fait.

L'annulation de la déclaration de volonté pour cause de dol n'est pas opposable aux tiers de bonne foi.

詐欺ハ承諾ヲ阻却セス又其瑕疵ヲ成サス但詐欺カ錯誤ヲ惹起シ其錯誤ノミヲ以テ前三条ニ記載セル如ク承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ストキハ此限ニ在ラス

此他ノ場合ニ於テハ詐欺ハ之ヲ行ヒタル者ニ対スル損害賠償ノ訴権ノミヲ生ス

然レトモ当事者ノ一方カ詐欺ヲ行ヒ其詐欺カ他ノ一方ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ其一方ハ補償ノ名義ニテ合意ノ取消ヲ求メ且損害アルトキハ其賠償ヲ求ムルコトヲ得但其合意ノ取消ハ善意ナル第三者ヲ害スルコトヲ得ス

強暴ハ当事者ノ一方カ抵抗スルコトヲ得サル暴行、脅迫ヲ受ケタルニ因リ枉ケテ合意ヲ為シタルトキハ承諾ヲ阻却ス

当事者ノ一方カ不可抗力ニ出テタル急迫ノ災害ヲ避クル為メ熟慮スルノ暇ナクシテ過度ナル義務ヲ約シ又ハ無思慮ナル譲渡ヲ為シタルトキモ亦同シ

暴行、脅迫又ハ災害カ抵抗ス可カラサルニ非サルモ当事者又ハ第三者ノ身体、財産ノ為メ切迫ニシテ一層重大ノ害ヲ避クル為メ当事者ヲシテ合意ヲ為スコトニ決意セシメタルトキハ強暴ハ承諾ノ瑕疵ヲ成ス

強暴ニ因リテ身体財産ニ危難ノ恐ヲ受ケタル第三者カ当事者ノ配偶者又ハ直系ノ親属若クハ姻属ナルトキハ其強暴ハ常ニ之ヲ当事者ニ加ヘタリト看做ス

此他ノ人ニ付テハ親属ナルト姻属ナルト又ハ外人ナルトヲ問ハス裁判所ハ此等ノ者ニ対シテ加ヘタル強暴カ当事者ノ承諾ニ及ホセシ影響ヲ其事情ニ従ヒテ査定ス

強暴ハ当事者ノ一方ノ所為ニ出テタルト第三者ノ所為ニ出テタルト又第三者カ其一方ニ通謀セルト否トヲ問ハス上ノ区別ニ従ヒテ承諾ヲ阻却シ又ハ其瑕疵ヲ成ス

強暴ヲ受ケタル一方ハ合意ヲ銷除スルコトヲ得ル場合ニ於テモ強暴ヲ行ヒタル者ニ対シ損害賠償ノミヲ請求シテ其合意ヲ維持スルコトヲ得

強暴カ合意ノ決意ヲ為サシメタルニ非スシテ単ニ不利ナル条件ヲ承諾セシメタルトキハ其合意ハ銷除スルコトヲ得ス但賠償ノ要求ヲ妨ケス

強暴ノ場合ニ於テ裁判所ハ当事者ノ男女、年齢、強弱、智愚及ヒ相互ノ身分ヲ斟酌ス可シ

然レトモ卑属親ノ尊属親ニ対スル尊敬ノミニ出テタル畏惧ハ合意ヲ取消ス理由ト為ラス

商事契約ハ強暴、詐欺又ハ錯誤アル場合ニ於テハ之ニ対シテ異議ヲ述フルコトヲ得然レトモ大ナル損失ニ因リ殊ニ代価其他ノ報償ノ不相当ナルニ因リテ異議ヲ述フルコトヲ得ス