保険契約ノ目的ノ性質、瑕疵、其自然ノ消耗、保険契約者又ハ被保険者ノ故意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ニ付テハ被保険者ハ保険者ニ対シテ其填補ヲ請求スルコトヲ得ス
被保険者カ已ムヲ得サルニ非スシテ任意ニ加ヘ若クハ加ヘシメタル喪失若クハ損害又ハ被保険物ノ性質、固有ノ瑕疵若クハ当然ノ使用ニ因リテ直接ニ生シタル喪失若クハ損害ニ付テハ保険者ハ賠償ヲ為ス義務ナシ
The insurer is not bound to make good loss or damage which the insured unnecessarily and voluntarily occasioned himself or permitted to be so occasioned, or which had its immediate cause in the nature or inherent defects of the thing insured or in the use for which it was destined.
Les déchets, diminutions et pertes qui arrivent par le vice propre de la chose, et les dommages causés par le fait et faute des propriétaires, affréteurs ou chargeurs, ne sont point à la charge des assureurs.
物ノ固有ノ瑕瑾ニ依テ生シタル損敗、減少及ヒ滅尽並ニ所有者、船ノ賃借人又ハ荷主ノ所為及ヒ過失ニ依テ生シタル損害ハ保険人ノ負任タラサルモノトス
The insurer is in no case liable for damage or loss directly occasioned by any defect or deterioration peculiar to the species or nature of the thing insured, unless the risk thereof be explicitly included in the insurance.
No damages or loss caused by an. insured's own fault, come to the charge of the insurer. — He may even retain or claim the premium, if he had already begun to run any risk.
Dem Versicherer fallen die nachstehend bezeichneten Schäden nicht zur Last:
1) bei der Versicherung von Schiff oder Fracht:
der Schaden, welcher daraus entsteht, daß das Schiff in einem nicht seetüchtigen Zustande oder nicht gehörig ausgerüstet oder bemannt oder ohne die erforderlichen Papiere (Artikel 480.) in See gesandt ist;
der Schaden, welcher außer dem Falle des Zusammenstoßes von Schiffen daraus entsteht, daß der Rheder für den durch eine Person der Schiffsbesatzung einem Dritten zugefügten Schaden haften muß (Artikel 451. und 452.);
2) bei einer auf das Schiff sich beziehenden Versicherung:
der Schaden an Schiff und Zubehör, welcher nur eine Folge der Abnutzung des Schiffs im gewöhnlichen Gebrauch ist;
der Schaden an Schiff und Zubehör, welcher nur durch Alter, Fäulniß oder Wurmfraß verursacht wird;
3) bei einer auf Güter oder Fracht sich beziehenden Versicherung der Schaden, welcher durch die natürliche Beschaffenheit der Güter, namentlich durch inneren Verderb, Schwinden, gewöhnliche Leckage u. dgl., oder durch mangelhafte Verpackung der Güter entsteht oder an diesen durch Ratten oder Mäuse verursacht wird; wenn jedoch die Reise durch einen Unfall, für welchen der Versicherer haftet, ungewöhnlich verzögert wird, so hat der Versicherer den unter dieser Ziffer bezeichneten Schaden in dem Maaße zu ersetzen, in welchem die Verzögerung dessen Ursache ist;
4) der Schaden, welcher in einem Verschulden des Versicherten sich gründet, und bei der Versicherung von Gütern oder imaginairem Gewinn auch der Schaden, welcher durch ein dem Ablader, Empfänger oder Kargadeur in dieser ihrer Eigenschaft zur Last fallendes Verschulden entsteht.
左ニ掲ル損害ハ保険者ノ責ニ帰セサルモノトス
船舶又ハ運賃ノ保険ニアリテハ
船舶航海ニ堪ヘサル状況ニ於テ出航シ又ハ船舶ニ相当ノ艤装ヲナサス又ハ乗組員ヲ備ヘス又ハ必要ナル証書ナク（第四百八十条）シテ出航シタルニ依リ生スル損害
船舶衝突ノ場合ヲ除クノ外船主ニ於テ船舶乗組員ノ他人ニ加ヘタル損害ニ付キ責任ヲ負担スヘキ（第四百五十一条及第四百五十二条）ニ依リ生スル損害
船舶ニ関スル保険ニアリテハ
単ニ通常ノ使用ニ於テ船舶ヲ損耗シタルニ依テ生スル船舶及附属品ノ損害
古敗、腐朽又ハ蠹蝕ニ依テ生スル船舶及附属品ノ損害
荷物又ハ運賃ニ関スル保険ニアリテハ荷物ノ性質特ニ内部ノ損敗揮散通常ノ漏出等ニ依リ又ハ荷物ノ不充分ナル外包又ハ鼷鼠ニ依リ生スル損害但保険者ノ責ニ帰スル災難ニ依リ非常ニ航海ヲ淹滞スルトキ保険者ハ本項ニ掲ケタル損害ニシテ淹滞ノ為メ生スルモノヲ賠償スヘキモノトス
被保険者ノ過失ニ依テ生スル損害及荷物又ハ想像利益ノ保険ニアリテハ荷物引渡人荷物受取人又ハ荷物宰領其資格ニ於テ負担スヘキ過失ヨリ生スル損害
L'assureur doit indemniser du sinistre conformément au contrat.
Mais il ne doit rien payer lorsque le sinistre est arrivé par la faute de l'assuré.
Sont à la charge de l'assureur les pertes et dommages occasionnés à la chose assurée par suite de cas fortuit ou de force majeure en tant qu'il en a assumé les risques.
L'assureur ne répond pas de la perte du dommage résultant uniquement d'un vice inhérent à la chose assurée et non dénoncé, non plus que de la perte ou du dommage occasionnés par le fait ou la faute soit de l'assuré, soit de ses agents, commis ou commissionnaires.
A moins de conventions contraires, il ne répond pas des risques de guerre, non plus que des dommages occasionnés par une émeute.
L'assurance contre les dommages causés par le feu comprend tous les dommages occasionnés par l'incendie, quelle que soit la cause de celui-ci, à moins que l'incendie ne soit dû à une faute grave imputable à l'assuré personnellement et sauf les cas indiqués au dernier alinéa de l'article 434.
L'assurance couvre aussi les dommages résultant du vice propre de l'édifice assuré, même si le vice n'a pas été dénoncé, à moins que l'assureur ne prouve que l'assuré en avait connaissance au moment du contrat.
Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de navire, par jet, explosion, feu, prise, pillage, et généralement par toutes les autres fortunes de mer.
Les assureurs ne sont pas responsables des pertes et dommages résultant du seul vice inhérent à la chose assurée.
- L'assureur garantira l'assuré contre les conséquences de l'incendie, que le sinistre provienne d'un cas fortuit, ou qu'il soit le résultat de la malveillance d'un tiers ou de la négligence soit de l'assuré, soit des personnes dont il est civilement responsable.
L'assureur ne sera pas responsable des incendies occasionnés par le délit de l'assuré, par la force militaire en cas de guerre, ni de ceux qui sont allumés dans les tumultes populaires, non plus que de ceux qui sont produits par les éruptions volcaniques et par les tremblements de terre. L. belge, 11 juin 1871, art. 19, 33.
- Le contrat d'assurance des transports comprendra toute espèce de risques, quelle que soit la cause qui les occasionne, toutefois l'assureur ne sera pas responsable des détériorations résultant du vice propre de la chose ou du temps naturellement écoulé, sauf convention contraire. L. belge, 11 juin 1871, art. 18.
L'assurance reste sans effet:
1° Si la chose assurée n'est point exposée à courir des risques;
2° Si le sinistre résulte d'un vice propre de la chose, connu de l'assuré et non déclaré par lui à l'assureur;
3° Si le sinistre a été causé par l'assuré ou par une personne dont il est civilement responsable;
4° Si le sinistre a été occasionné par une guerre ou des désordres (tumulto) dont l'assureur n'ait pas assumé le risque.
§ 1er. Dans le cas prévu au n° i du présent article, l'assureur a droit à la moitié de la prime, sans qu'il puisse jamais recevoir plus d'un demi pour cent de la somme assurée.
§ 2. L'assuré, dans les huit jours qui suivent celui où le vice propre de la chose, non encore déclaré, parvient à sa connaissance, doit en faire part à l'assureur, et il est loisible à celui-ci de résilier le contrat en restituant la moitié de la prime reçue.
ベルギー 1874年6月11日法16条，18条，35条 資料全体表示
Aucune perte ou dommage, causé par le fait ou par la faute grave de l'assuré, n'est à la charge de l'assureur; celui-ci peut même retenir ou réclamer la prime s'il a déjà commencé à courir les risques.
L'assureur ne répond pas des pertes et dommages résultant immédiatement du vice propre de la chose, à moins de stipulation contraire.
La disposition de l'article 48 n'est pas applicable aux vices propres des bâtiments assurés contre l'incendie, s'il n'est pas prouvé que l'assuré en avait connaissance au moment du contrat.
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法2編8章2215～2234条 資料全体表示
法典調査会 商法委員会 第77回 議事要録 *未校正 画像 資料全体表示
保険契約ノ目的ノ性質、瑕疵、其自然ノ消耗、保険契約者又ハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ノ故意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ニ付テハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ハ保険者ニ対シテ其填補ヲ請求スルコトヲ得ス
法典調査会 商法委員会 第82回 議事要録 *未校正 画像 資料全体表示
保険契約ノ目的ノ性質若クハ瑕疵其自然ノ消耗、保険契約者、被保険者又ハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ノ故意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
法典調査会 商法委員会 第84回 議事要録 *未校正 画像 資料全体表示
保険契約ノ目的ノ性質若クハ瑕疵、其自然ノ消耗、保険契約者、被保険者又ハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ノ故意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
保険ノ目的ノ性質若クハ瑕疵、其自然ノ消耗又ハ保険契約者、被保険者若クハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ノ悪意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
被保険者カ已ムヲ得サルニ非スシテ任意ニ加ヘ若クハ加ヘシメタル喪失若クハ損害又ハ被保険物ノ性質、固有ノ瑕疵若クハ当然ノ使用ニ因リテ直接ニ生シタル喪失若クハ損害ニ付テハ保険者ハ賠償ヲ為ス義務ナシ
The insurer is not bound to make good loss or damage which the insured unnecessarily and voluntarily occasioned himself or permitted to be so occasioned, or which had its immediate cause in the nature or inherent defects of the thing insured or in the use for which it was destined.
保険ノ目的ノ性質若クハ瑕疵、其自然ノ消耗又ハ保険契約者、被保険者若クハ保険金額ヲ受取ルヘキ者ノ悪意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
保険ノ目的ノ性質若クハ瑕疵、其自然ノ消耗又ハ保険契約者若クハ被保険者ノ悪意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
法典調査会 商法整理会 第5回 議事要録 画像 資料全体表示
保険ノ目的ノ性質若クハ瑕疵、其自然ノ消耗又ハ保険契約者若クハ被保険者ノ悪意若クハ重大ナル過失ニ因リテ生シタル損害ハ保険者之ヲ填補スル責ニ任セス
Die Handelsgesetze des Erdballs － Japan 資料全体表示
Der Versicherer ist nicht verpflichtet zum Ersatz von Schaden, der seinen Grund hat in der Natur oder Fehlerhaftigkeit des Versicherungsgegenstandes oder in dessen natürlichem Hinschwinden, oder der von dem Versicherungsnehmer oder dem Versicherten böswillig oder aus grober Fahrlässigkeit verursacht worden ist.
The commercial code of Japan (L.H. Loenholm) 資料全体表示
An underwriter is not liable for loss caused by the nature or the defects of the subject of the insurance, by its natural waste, or by the bad faith or gross negligence of the insurer or the insured.