690条(甲43)
退社員ト他ノ社員トノ間ノ計算ハ退社ノ当時ニ於ケル会社ノ業務ノ状況ニ従ヒ之ヲ為スコトヲ要ス
退社員ノ持分ハ其出資ノ種類如何ヲ問ハス金銭ヲ以テ之ヲ払戻スコトヲ得
退社ノ当時ニ於テ未タ結了セサル事項ニ付テハ其結了後ニ計算ヲ為スコトヲ得
退社員ト他ノ社員トノ間ノ計算ハ退社ノ当時ニ於ケル会社ノ業務ノ状況ニ従ヒ之ヲ為スコトヲ要ス
退社員ノ持分ハ其出資ノ種類如何ヲ問ハス金銭ヲ以テ之ヲ払戻スコトヲ得
退社ノ当時ニ於テ未タ結了セサル事項ニ付テハ其結了後ニ計算ヲ為スコトヲ得
社員ハ第百四十四条第五号ニ掲ケタル原因ニ由リテ会社ヲ解散セス且闕員ノ持分ヲ定メ他ノ社員ニテ之ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
又社員ハ死亡シタル社員ノ相続人又ハ無能力ト為リタル社員ト共ニ会社ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
前項ノ場合ニ於テハ相続人又ハ無能力者ノ合式ノ代人ノ新ナル承諾ヲ要ス
On peut convenir que la société ne sera pas dissoute par les causes indiquées au n'5 de l'article 144 et qu'elle continuera avec les autres associés, en réglant la part de celui qui cesse d'en être membre.
On peut convenir aussi que la société continuera avec l'associé devenu incapable et même avec les héritiers de l'associé décédé.
Dans ce dernier cas, il faut un nouveau consentement de l'incapable dûment représenté ou des héritiers du décédé.
会社ハ退社員ノ為メ特ニ作リタル貸借対照表ニ依リ退社ノ時ノ割合ヲ以テ其持分ヲ退社員又ハ其相続人若クハ承継人ニ払渡スコトヲ要ス
退社前ノ取引ニシテ未タ結了セサルモノハ其結了ノ後之ヲ計算スルコトヲ得
退社員ノ持分ノ価直ハ特約アルニ非サレハ其出資ノ何種類タルヲ問ハス金銭ノミニテ之ヲ払渡ス
労力ノ出資又ハ其他退社ト共ニ終止スル出資ニ付テハ特約アルニ非サレハ之ニ対スル報償ヲ為ス義務ナシ
When the membership of a partner ceases, the amount of his share in the partnership property at the time is to be determined by means of a balance sheet made out for the purpose, and the amount so ascertained must be paid out to him, or to his heir or other successor.
Accounts of any transactions entered into, but not completed, before the membership of a partner ceases may be taken on the completion thereof.
The value of the share of a partner in the partnership property is, in the absence of any agreement to the contrary, payable in money only, without regard to the nature of his original contribution.
In the absence of a special agreement no compensation is due for such contributions as consist in personal services, or as otherwise terminate when the membership of the partner ceases.
S'il a été stipulé qu'en cas de mort de l'un des associés, la société continuerait avec son héritier, ou seulement entre les associés survivans, ces dispositions seront suivies : au second cas, l'héritier du décédé n'a droit qu'au partage de la société, eu égard à la situation de cette société lors du décès, et ne participe aux droits ultérieurs qu'autant qu'ils sont une suite nécessaire de ce qui s'est fait avant la mort de l'associé auquel il succède.
会社中ノ一人死去スル時ハ生存スル者其遺物相続人ト其会社ヲ継続シ又ハ其会社中ノ生存スル者ノミニテ其会社ヲ継続ス可キコトヲ預定シタルニ於テハ其約定ニ従フ可シ但シ死者ノ遺物相続人ハ其死者死去ノ時ノ会社ノ模様ニ准シテ其会社中ヨリ分派ヲ得ルノ権ヲ有ス可シ然トモ其相続人ハ死者ノ死前ニ為シタル事ヨリ連続シテ生シタル会社ノ利益ノ外其死後ノ利益ニ参加スルコトヲ得ス
若シ社員中一人ノ死去ノ場合ニ於テハ其相続人ト共ニ会社ヲ継続シ又ハ唯生残ル所ノ社員ノミノ間ニ於テ会社ヲ継続ス可キ旨ヲ約権シタル時ハ其所定ニ従フ可シ但シ右第二ノ場合ニ於テハ死者ノ相続人ハ其死去ノ時ニ於ケル右会社ノ景状ニ准シテ会社ノ分派ヲ受ク可キノ権利ヲ有スルノミニシテ其後ノ権利ハ其相続人ノ相続セシ社員ノ死去以前ニ為シタル所ノモノノ已ムヲ得サル効果タル時ニ非サレハ死者ノ相続人其後ノ権利ニ参加セサルモノトス
社員ノ一人ノ死去ノ場合ニ於テハ会社ハ其相続人ト共ニ存続シ又ハ唯遺存社員ノ間ニ存続ス可キヲ要約セシ時ハ此規約ニ従フ可シ此第二ノ場合ニ於テハ死者ノ相続人ハ死去ノ時ニ於ケル会社ノ状況ニ准シテ会社ノ分派ヲ受クルノ権ナラテハ有セス而シテ爾後ノ権利ニ関シテハ其権利カ相続セラレタル社員ノ死去ノ前ニ成リタルモノノ必須ノ結果タル時ニ非サレハ之ニ参関セス
On peut stipuler qu'en cas de mort de l'un des associés la société continuerait avec son héritier, ou seulement entre les associés survivants. Dans le second cas, l'héritier du décédé n'a droit qu'au partage de la société, eu égard à la situation de cette société lors du décès, et ne participe aux droits ultérieurs qu'autant qu'ils sont une suite nécessaire de ce qui s'est fait avant la mort de l'associé auquel il succède.
社員タル一人ノ死亡セル時会ニ当テハ其会社ハ死亡セル社員ノ承産者ト契約ヲ保続スルカ若クハ他ノ各社員ト契約ヲ保続スルコトヲ得可シ此後項ノ時会ニ在テハ死亡セル社員ノ承産者ハ其会社カ遺産者ノ死亡セル時際ニ於ケル景況ニ照シテ分配額ヲ要求スルノ権理ヲ有シ而シテ其死亡セル以後ノ権理ニ関シテハ其権理カ実ニ遺産者ノ死亡セル以前ニ執行シタル事業ニ関シ必然ニ生成ス可キ結果ニ係レルニ於テハ則チ承産者之ヲ分有スルコトヲ得可シ
L'exclusion d'un associé n'entraîne pas de plein droit la dissolution de la société.
Jusqu'au jour de son exclusion, l'associé sera tenu des pertes et aura droit aux profits, mais il n'en pourra exiger la liquidation tant que les profits et pertes n'auront pas été répartis suivant les règles du pacte social.
Si, au moment de son exclusion, des opérations se trouvent être engagées, il devra en supporter les chances et il ne pourra retirer sa part sociale tant qu'elles n'auront été liquidées.
L'associé exclu n'a pas droit à une part proportionnelle de la chose sociale; il ne peut prétendre qu'au montant de la valeur de cette part.
L'associé exclu demeurera obligé envers les tiers pour toutes les opérations faites par la société jusqu'au jour où l'exclusion aura été rendue publique.
Est valable la convention d'après laquelle, en cas de mort d'un associé, la société continue entre les survivants. Dans ce cas, l'héritier du décédé aura seulement le droit de faire faire le partage au jour du décès de son auteur; il ne participera pas aux droits et obligations ultérieurs, à moins qu'ils ne soient la conséquence de ce qui était fait auparavant.
S'il a été convenu que la société continuerait avec l'héritier, cette convention sera observée sans préjudice de ce que prescrit le numéro 4 de l'article 1700.
La société finit encore de plein droit par la mort de l'un des associés.
S'il a été stipulé qu'en cas de mort de l'un des associés la société continuerait avec son héritier, ou seulement entre les associés survivants, ces dispositions seront suivies; au second cas, l'héritier du décédé n'a droit qu'au partage de la société, eu égard à la situation de cette société lors du décès, et ne participe aux droits postérieurs qu'autant qu'ils sont une suite nécessaire de ce qui s'est fait avant la mort de l'associé auquel il succède.
Scheidet ein Gesellschafter in Gemäßheit des §.657 aus der Gesellschaft aus, so erfolgt die Auseinandersetzung zwischen ihm und den übrigen Gesellschaftern auf Grund der Vermögenslage zur Zeit des Ausscheidens.
Der Ausscheidende nimmt noch an dem Gewinne oder Verluste Antheil, welcher zwar erst nach seinem Ausscheiden eingetreten, jedoch aus einem schon vorher begonnenen und erst nachher vollendeten Geschäfte hervorgegangen ist.
Der Ausscheidende muß sich gefallen lassen, daß die lausenden Geschäfte in der Weise beendigt werden, wie es den übrigen Gesellschaftern am vortheilhästesten erscheint. Er ist berechtigt, am Schluffe eines jeden Geschäftsjahres Rechnungslegung über die inzwischen erledigten Geschäfte sowie Auszahlung der ihm hiernach gebührenden Beträge und Nachweis über den Stand der noch schwebenden Geschäfte zu fordern.
Der ausscheidende Gesellschafter ist verpflichtet, seinen Antheil all den gemeinschaftlichen Gegenständen den übrigen Gesellschaftern zu übertragen.
Die übrigen Gesellschafter sind dagegen verpflichtet, dem Ausscheidenden die Gegenstände, welche er nur zum Gebrauche oder zur Nutzung eingebracht hat, nach Vorschrift des §.656 zurückzugeben, ihn von den aus dem Gesellschaftsverhältnisse hervorgegangenen Verpflichtungen gegen Dritte zu befreien und ihm eine Geldsumme zu zahlen, welche demjenigen entspricht, was er an Geld oder Geldeswerth im Falle einer nach den Vorschriften des §.656 erfolgenden Auseinandersetzung erhalten haben würde. Die erforderlichen Werthermittelungen sind im Wege der Schätzung zu bewirken.
Ergiebt sich, daß der Werth der gemeinschaftlichen Gegenstände weniger beträgt, als zur Berichtigung der gemeinschaftlichen Schulden erforderlich ist, so ist der Ausscheidende den übrigen Gesellschaftern für den Fehlbetrag nach dem Verhältnisse, in welchem er den Verlust zu tragen hat, aufzukommen verpflichtet.
若シ社員カ第六百五十七条ニ適準シテ退社シタルトキハ此退社員ト自余ノ社員トノ間ニ於ケル財産分別ハ退社ノ当時ニ於ケル財産ノ現状ニ拠リテ果成ス
退社員ハ其退社後ニ生シタル利益又ハ損失ト雖モ其退社前ニ既ニ開始シ其退社後ニ始メテ終局シタル業務ニ因リテ生シタル利益又ハ損失ニ付テハ尚ホ其持分ヲ有ス
退社員ハ継続ノ業務カ自余ノ社員ノ最モ利益ナリト認ムル方法ヲ以テ終結セラルヽニ満足スルコトヲ要ス又退社員ハ各業務年度ノ終ニ於テ其年度中ニ完結シタル業務ニ係ル決算並ニ此ニ依リテ自己ニ属スル金額ノ払渡及ヒ尚ホ未完結ナル業務ノ現状ニ関スル報告ヲ要求スルノ権利ヲ有ス
退社員ハ共同ノ目的物ニ係ル自已ノ持分ヲ自余ノ社員ニ転付スルノ義務ヲ負フ
此ニ反シテ自余ノ社員ハ退社員カ単ニ使用又ハ果益ノ為メニノミ差入レタル目的物ヲ第六百五十六条ノ成規ニ依リテ之ニ還附シ並ニ退社員カ会社関係ニ因リテ第三者ニ対シ負ヒタル義務ヲ之ニ免カレシメ及ヒ第六百五十六条ノ成規ニ依リテ財産分別ノ果成スル場合ニ在テ退社員カ金銭又ハ金銭価額ヲ以テ受得シタル可カリシモノニ相当スル金銭計額ヲ之ニ支払フノ義務ヲ負フ其必要ナル価額ノ検出ハ価額評定ノ手続ヲ以テ果成ス可シ
若シ共同ノ目的物ノ価額カ共同ノ債務ヲ整理スルニ必要ナル数額ヨリ寡少ナルコトノ表顕スルトキハ退社員ハ自己カ損失ヲ担当ス可キ割合ニ応シ自余ノ社員ニ対シテ其不足額ヲ補足スルノ義務ヲ負フ
- Si un associé quitte la société conformément à l'article 657, la liquidation a lieu entre lui et ses co-associés, en prenant pour base l'état des affaires sociales au moment de son retrait de la société.
Celui qui se retire prend cependant part au gain et a la perte qui ne sont survenus qu'après son retrait, mais qui résultent des affaires déjà commencées alors et qui n'ont été terminées que postérieurement.
Il doit souffrir que les affaires en cours soient continuées de la manière qui paraît la plus expédiente a ses co-associés. Il est autorisé, à la fin de chaque exercice social, à exiger un compte des affaires terminées pendant cet exercice, et aussi le paiement des bénéfices qui lui reviennent, enfin un état des affaires encore en cours.
Il est obligé à transmettre à ses co-associés sa part du fond social.
Les autres associés doivent, par contre, lui restituer, conformément aux prescriptions du §656, les objets dont il avait fait l'apport seulement en usage ou en jouissance, le libérer de toutes les obligations contractées envers des tiers pour les affaires sociales, et lui payer une somme égale à ce qu'il aurait obtenu en espèces ou en valeurs en cas d'une liquidation opérée d'après les dispositions du §656. La détermination de ces valeurs se fait par voie d'estimation.
S'il arrive que la valeur du fonds social ne soit pas suffisante pour l'acquit du passif commun, celui qui se retire de la société est obligé a contribuer avec les autres associés a remplir ce déficit jusqu'à concurrence de la part qu'il doit supporter dans les pertes.
ドイツ(帝国法) 民法第2草案673条,674条 資料全体表示
Scheidet ein Gesellschafter aus der Gesellschaft aus, so wächst sein Antheil am Gesellschaftsvermögen den übrigen Gesellschaftern zu. Diese sind verpflichtet, dem Ausscheidenden die Gegenstände, welche er der Gesellschaft zum Gebrauch oder zur Benutzung überlassen hat, in Gemäßheit des §.668 zurückzugeben, ihn von den gemeinschaftlichen Schulden zu befreien und ihm dasjenige in Geld zu zahlen, was er bei der Auseinandersetzung erhalten haben würde, wenn die Gesellschaft zur Zeit seines Ausscheidens aufgelöst worden wäre. Sind gemeinschaftliche Schulden noch nicht fällig, so können die übrigen Gesellschafter dem Ausscheidenden, statt ihn zu befreien, Sicherheit leisten.
Reicht der Werth des Gesellschaftsvermögens zur Deckung der Schulden und der Einlagen nicht aus, so hat der Ausscheidende den übrigen Gesellschaftern für den Fehlbetrag nach dem Verhältnisse seines Antheils am Verlust aufzukommen.
Der Werth des Gesellschaftsvermögens ist, soweit erforderlich, im Wege der Schätzung zu ermitteln.
Der Ausgeschiedene nimmt an dem Gewinn und dem Verluste Theil, welcher sich aus den zur Zeit seines Ausscheidens schwebenden Geschäften ergiebt. Die übrigen Gesellschafter sind berechtigt, diese Geschäfte so zu beendigen, wie es ihnen am vortheilhaftesten erscheint.
Der Ausgeschiedene kann am Schlusse jedes Geschäftsjahrs Rechenschaft über die inzwischen beendigten Geschäfte, Auszahlung der ihm gebührenden Beträge und Auskunft über den Stand der noch schwebenden Geschäfte verlangen.
Wenn ein Gesellschafter ausscheidet oder ausgeschlossen wird, so erfolgt die Auseinandersetzung der Gesellschaft mit demselben auf Grund der Vermögenslage, in welcher sich die Gesellschaft zur Zeit des Ausscheidens oder zur Zeit der Behändigung der Klage auf Ausschließung befindet.
An den späteren Geschäften, Rechten und Verbindlichkeiten nimmt der Ausgeschiedene oder Ausgeschlossene nur insofern Antheil, als dieselben eine unmittelbare Folge dessen sind, was vor jenem Zeitpunkte bereits geschehen war.
Der Ausgeschiedene oder Ausgeschlossene muß sich die Beendigung der laufenden Geschäfte in der Weise gefallen lassen, wie sie nach dem Ermessen der verbleibenden Gesellschafter am vortheilhaftesten ist.
Jedoch ist er, wenn eine frühere vollständige Auseinandersetzung nicht möglich ist, berechtigt, am Schlusse eines jeden Geschäftsjahres Rechnungsablage über die inzwischen erledigten Geschäfte, sowie die Auszahlung der ihm hiernach gebührenden Beträge zu fordern; auch kann er am Schlusse eines jeden Geschäftsjahres den Nachweis über den Stand der noch laufenden Geschäfte fordern.
Ein ausgeschiedener oder ausgeschlossener Gesellschafter muß sich die Auslieferung seines Antheils am Gesellschaftsvermögen in einer den Werth desselben darstellenden Geldsumme gefallen lassen; er hat kein Recht auf einen verhältnißmäßigen Antheil an den einzelnen Forderungen, Waaren oder anderen Vermögensstücken der Gesellschaft.
社員退社シ又ハ除社セラルヽトキ会社ト其社員トノ決算ハ其退社ノ時又ハ除社ニ付テノ訴状交付ノ時ノ会社財産ノ現状ニ準拠シテ之ヲナスモノトス
退社シタル者又ハ除社セラレタル者ハ其後ノ取引権利及義務ニ付テハ其退社又ハ除社ノ前既ニナシタル取引ヨリ直ニ生シタルモノニ限リ配当ヲ受ルモノトス
退社シタル者又ハ除社セラレタル者ハ残社員ノ見込ニ於テ最モ有益ナリトスル方法ヲ以テスル継続取引ノ完結ヲ承結スヘキモノトス
但退社シタル者又ハ除社セラレタル者ハ以前ニ完全ナル決算ヲナスコト能ハサルトキ各行務年度ノ終リニ其年度間完結シタル取引ノ決算書並ニ決算ニ依リ自己ニ帰スル金額ノ支払ヲ請求スルノ権アルモノトス亦各行務年度ノ終リニ猶ホ継続スル取引ノ現状ニ付テノ証明ヲ要求スルコトヲ得
退社シタル社員又ハ除社セラレタル社員ハ会社財産ニ付テノ自己ノ持部高ノ価額ニ当ル金額ヲ以テスル引渡ヲ承諾スヘキモノトス会社ノ各個ノ要求商品又ハ其他ノ各財産ニ付テノ相当ノ持部高ヲ要求スルノ権ナキモノトス
法典調査会 第111回 議事速記録 *未校正38巻63丁裏 画像 資料全体表示
退社員ト他ノ社員トノ間ノ計算ハ退社ノ当時ニ於ケル会社財産ノ状況ニ従ヒ之ヲ為スコトヲ要ス
退社員ノ持分ハ其出資ノ種類如何ヲ問ハス金銭ヲ以テ之ヲ払戻スコトヲ得
退社ノ当時ニ於テ未タ結了セサル事項ニ付テハ其結了後ニ計算ヲ為スコトヲ得
退社員ト他ノ社員トノ間ノ計算ハ退社ノ当時ニ於ケル会社財産ノ状況ニ従ヒ之ヲ為スコトヲ要ス
退社員ノ持分ハ其出資ノ種類如何ヲ問ハス金銭ヲ以テ之ヲ払戻スコトヲ得
退社ノ当時ニ於テ未タ結了セサル事項ニ付テハ其結了後ニ計算ヲ為スコトヲ得
社員ハ第百四十四条第五号ニ掲ケタル原因ニ由リテ会社ヲ解散セス且闕員ノ持分ヲ定メ他ノ社員ニテ之ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
又社員ハ死亡シタル社員ノ相続人又ハ無能力ト為リタル社員ト共ニ会社ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
前項ノ場合ニ於テハ相続人又ハ無能力者ノ合式ノ代人ノ新ナル承諾ヲ要ス
On peut convenir que la société ne sera pas dissoute par les causes indiquées au n'5 de l'article 144 et qu'elle continuera avec les autres associés, en réglant la part de celui qui cesse d'en être membre.
On peut convenir aussi que la société continuera avec l'associé devenu incapable et même avec les héritiers de l'associé décédé.
Dans ce dernier cas, il faut un nouveau consentement de l'incapable dûment représenté ou des héritiers du décédé.
会社ハ退社員ノ為メ特ニ作リタル貸借対照表ニ依リ退社ノ時ノ割合ヲ以テ其持分ヲ退社員又ハ其相続人若クハ承継人ニ払渡スコトヲ要ス
退社前ノ取引ニシテ未タ結了セサルモノハ其結了ノ後之ヲ計算スルコトヲ得
退社員ノ持分ノ価直ハ特約アルニ非サレハ其出資ノ何種類タルヲ問ハス金銭ノミニテ之ヲ払渡ス
労力ノ出資又ハ其他退社ト共ニ終止スル出資ニ付テハ特約アルニ非サレハ之ニ対スル報償ヲ為ス義務ナシ
When the membership of a partner ceases, the amount of his share in the partnership property at the time is to be determined by means of a balance sheet made out for the purpose, and the amount so ascertained must be paid out to him, or to his heir or other successor.
Accounts of any transactions entered into, but not completed, before the membership of a partner ceases may be taken on the completion thereof.
The value of the share of a partner in the partnership property is, in the absence of any agreement to the contrary, payable in money only, without regard to the nature of his original contribution.
In the absence of a special agreement no compensation is due for such contributions as consist in personal services, or as otherwise terminate when the membership of the partner ceases.
脱退シタル組合員ト他ノ組合員トノ間ノ計算ハ脱退ノ当時ニ於ケル組合財産ノ状況ニ従ヒ之ヲ為スコトヲ要ス
脱退シタル組合員ノ持分ハ其出資ノ種類如何ヲ問ハス金銭ヲ以テ之ヲ払戻スコトヲ得
脱退ノ当時ニ於テ未タ結了セサル事項ニ付テハ其結了後ニ計算ヲ為スコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 681. Les comptes entre l'associé sorti de la société et les autres associés doivent être dressés d'après l'état du fonds social au moment de la sortie.
La part dudit associé doit lui être remboursée en argent, quelle qu'ait été la nature de son apport.
Pour les affaires non encore terminées au moment où l'associé est sorti de la société, les comptes peuvent n'être dressés qu'après que lesdites affaires auront été terminées.
社員ハ第百四十四条第五号ニ掲ケタル原因ニ由リテ会社ヲ解散セス且闕員ノ持分ヲ定メ他ノ社員ニテ之ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
又社員ハ死亡シタル社員ノ相続人又ハ無能力ト為リタル社員ト共ニ会社ヲ継続スルヲ合意スルコトヲ得
前項ノ場合ニ於テハ相続人又ハ無能力者ノ合式ノ代人ノ新ナル承諾ヲ要ス
On peut convenir que la société ne sera pas dissoute par les causes indiquées au n'5 de l'article 144 et qu'elle continuera avec les autres associés, en réglant la part de celui qui cesse d'en être membre.
On peut convenir aussi que la société continuera avec l'associé devenu incapable et même avec les héritiers de l'associé décédé.
Dans ce dernier cas, il faut un nouveau consentement de l'incapable dûment représenté ou des héritiers du décédé.
会社ハ退社員ノ為メ特ニ作リタル貸借対照表ニ依リ退社ノ時ノ割合ヲ以テ其持分ヲ退社員又ハ其相続人若クハ承継人ニ払渡スコトヲ要ス
退社前ノ取引ニシテ未タ結了セサルモノハ其結了ノ後之ヲ計算スルコトヲ得
退社員ノ持分ノ価直ハ特約アルニ非サレハ其出資ノ何種類タルヲ問ハス金銭ノミニテ之ヲ払渡ス
労力ノ出資又ハ其他退社ト共ニ終止スル出資ニ付テハ特約アルニ非サレハ之ニ対スル報償ヲ為ス義務ナシ
When the membership of a partner ceases, the amount of his share in the partnership property at the time is to be determined by means of a balance sheet made out for the purpose, and the amount so ascertained must be paid out to him, or to his heir or other successor.
Accounts of any transactions entered into, but not completed, before the membership of a partner ceases may be taken on the completion thereof.
The value of the share of a partner in the partnership property is, in the absence of any agreement to the contrary, payable in money only, without regard to the nature of his original contribution.
In the absence of a special agreement no compensation is due for such contributions as consist in personal services, or as otherwise terminate when the membership of the partner ceases.
会社ノ内部ノ関係ニ付テハ定款又ハ本法ニ別段ノ定ナキトキハ組合ニ関スル民法ノ規定ヲ準用ス
退社員ハ労務又ハ信用ヲ以テ出資ノ目的ト為シタルトキト雖モ其持分ノ払戻ヲ受クルコトヲ得但定款ニ別段ノ定アルトキハ此限ニ在ラス
Soweit für die inneren Beziehungen der Gesellschaft weder in der Satzung noch in diesem Gesetze besondere Bestimmungen getroffen sind, finden die nach dem Bürgerlichen Gesetzbuch für Gesellschaften geltenden Bestimmungen entsprechende Anwendung.
Soweit nicht die Satzung besondere Bestimmungen enthält, hat der ausgeschiedene Gesellschafter ein Recht auf die Auszahlung seines Anteils selbst dann, wenn persönliche Dienste oder Kredit den Gegenstand seiner Einlage bilden.
So far as the relations between the partners are not otherwise determined by the partnership contract or by this Code, the provisions of the Civil Code as to associations apply correspondingly.
When the membership of a partner terminates, he is entitled to repayment of his interest, even though his contribution consisted in personal services or credit, unless it be otherwise determined by the partnership contract.