La novation, ou changement d'une première obligation en une nouvelle obligation, a lieu:
1° Lorsque les parties conviennent d'un nouvel objet de l'obligation substitué au premier;
2° Lorsque, l'objet dû restant le même, les parties conviennent d'un changement de la cause;
3° Lorsqu'un nouveau débiteur prend la place de l'ancien;
4° Lorsqu'un nouveau créancier est substitué au premier.
490.
Il n'y a pas novation, si les parties ont seulement modifié l'obligation soit par l'addition ou le retranchement d'un terme, d'une condition ou d'une sûreté, soit par le changement du lieu de l'exécution, de la quantité ou de la qualité de la chose due.
Il n'y a pas davantage novation dans le règlement d'une dette en effets de commerce, si la cause de la dette y est indiquée, ni dans l'acte récognitif d'une dette antérieure, même en forme exécutoire.
La modification sans l'intervention dune tierce personne a lieu lorsqu'on change la base légale ou l'objet principal d'une créance, et que par conséquent l'ancienne obligation se transforme en une nouvelle.
1377.
Un changement de cette espèce se nomme contrat de novation. Au moyen de ce contrat l'ancienne obligation principale cesse et la nouvelle commence immédiatement.
Quand, d'un commun accord, une nouvelle dette est substituée à l'ancienne, celle-ci prend complètement fin, aussitôt que la nouvelle a pris naissance.
Quand la novation met ainsi fin à une dette, tous les droits et toutes les obligations accessoires qui y sont attachés s'éteignent avec elle, à moins qu'ils ne soient expressément et d'un commun accord transportés sur la nouvelle obligation (art. 948).
Das Schuldverhältniß erlischt, wenn der Gläubiger eine andere als die geschuldete Leistung an Erfüllungsstatt annimmt.
Hat der Schuldner zum Zwecke der Befriedigung des Gläubigers diesem gegenüber eine neue Verbindlichkeit übernommen, so ist im Zweifel nicht anzunehmen, daß die Verbindlichkeit an Erfüllungsstatt übernommen ist.
§.357.
Eine Schuld kann von einem Dritten durch Vertrag mit dem Gläubiger in der Weise übernommen werden, daß der Dritte an die Stelle des bisherigen Schuldners tritt.
§. 399. Wenn jemand eine fremde Schuld statt des ersten Schuldners übernimmt, (Expromission) so fällt alle Verbindung zwischen letzterm und dem Gläubiger hinweg.
§. 450. Rechte und Verbindlichkeiten können auch nach ihrem Entstehen, mit Einwilligung der Interessenten, umgeändert werden.
§. 451. Die einer schon vorhandenen Verbindlichkeit in der Folge hinzutretenden Verabredungen sind im zweifelhaften Falle so zu deuten, daß die ursprüngliche Verbindlichkeit so wenig als möglich geändert werde.
§. 452. Durch die bloße Ausstellung neuer Urkunden über eine schon vorhandene Schuld wird in der Natur derselben nichts geändert.
§. 453. Eben so wenig erfolgt eine Veränderung in der Natur der Schuld, wenn die Zahlungstermine näher oder anders bestimmt, von einer unzinsbaren Schuld Zinsen versprochen, oder in Ansehung des Zinssatzes, oder der für die Schuld bestellten Sicherheit, veränderte Abreden getroffen worden.
§. 454. Wird aber eine neue Verbindlichkeit ausdrücklich an die Stelle der vorigen gesetzt; so erlöscht diese letztere durch Umschaffung (Novation.)
§. 455. Ist die neue Verbindlichkeit so beschaffen, daß die vorige Verbindlichkeit mit ihr zugleich nicht bestehen kann: so erlöscht die vorige, wenn auch eine ausdrückliche Aufhebung derselben nicht erfolgt wäre.
§. 461. Was Rechtens sey, wenn die Novation durch Veränderung der Person des Gläubigers oder Schuldners erfolgt, ist gehörigen Orts bestimmt. (Tit. XL Sect. III. Tit. XIV. §. 399. sqq. Tit. XVI. §. 262. sqq.)
§ 1001. Durch einen Neuerungsvertrag wird eine Forderung aufgehoben, wenn durch den Vertrag an ihrer Stelle eine neue Forderung begründet wird. Es wird dazu die ausdrücklich erklärte oder sonst deutlich erkennbare Absicht, die ursprüngliche Forderung aufzuheben und eine neue zu begründen, erfordert.
1530. Novation is the substitution of a new obligation for an existing one.
(Modes of novation.)
1531. Novation is made:
1. By the substitution of a new obligation between the same parties, with intent to extinguish the old obligation;
2. By the substitution of a new debtor in place of the old one, with intent to release the latter; or,
3. By the substitution of a new creditor in place of the old one, with intent to transfer the rights of the latter to the former.
(Rescission of novation.)
1533. When the obligation of a third person, or an order upon such person, is accepted in satisfaction, the creditor may rescind such acceptance if the debtor prevents such person from complying with the order, or from fulfilling the obligation; or if, before the creditor can with reasonable diligence reach such person, he becomes insolvent.
§ 736. Novation is the substitution of a new obligation for an existing one.
(Modes of novation.)
§ 737. Novation is made:
1. By the substitution of a new and higher obligation between the same parties, with intent to extinguish the old obligation:
2. By the substitution of a new debtor in place of the old one, with intent to release the latter; or
3. By the substitution of a new creditor in place of the old one, with intent to transfer the rights of the latter to the former.
(Novation, a contract.)
§ 738. Novation is made by contract, and is subject to all the rules concerning contracts in general.
(Effect of acceptance of new obligation.)
§ 739. The acceptance, by a creditor, of a new obligation of the debtor for the payment of money only, in satisfaction of another obligation of as high degree, for the payment of a specific sum of money only, then payable, does not extinguish the latter obligation [unless accepted as a satisfaction under section 735], but extends the time of payment until the new obligation becomes payable.
La novation, ou changement d'une première obligation en une nouvelle obligation, a lieu:
1° Lorsque les parties conviennent d'un nouvel objet de l'obligation substitué au premier;
2° Lorsque, l'objet dû restant le même, les parties conviennent d'un changement de la cause;
3° Lorsqu'un nouveau débiteur prend la place de l'ancien;
4° Lorsqu'un nouveau créancier est substitué au premier.
490.
Il n'y a pas novation, si les parties ont seulement modifié l'obligation soit par l'addition ou le retranchement d'un terme, d'une condition ou d'une sûreté, soit par le changement du lieu de l'exécution, de la quantité ou de la qualité de la chose due.
Il n'y a pas davantage novation dans le règlement d'une dette en effets de commerce, si la cause de la dette y est indiquée, ni dans l'acte récognitif d'une dette antérieure, même en forme exécutoire.
更改ト債權讓渡（Cessionde creance,Uebertragung der Forderung）トハ頗ル似ル所アリテ獨逸民法ノ如キハ債權讓渡ト債務引受（Schuldubernahame）トノミヲ認メテ更改ヲ認メス然レトモ當事者ノ意思ハ大ニ同シカラサルモノアリ更改ニ在リテハ當事者ハ前債務ヲ消滅セシメテ更ニ新ナル債務ヲ生セシメンコトヲ欲シ債權讓渡及ヒ債務引受ニ在リテハ從來ノ債務ヲ其ママニテ讓受ケ又ハ引受クルモノナルカ故ニ其效力ニ至リテモ亦全ク異ナラサルコトヲ得ス甲ニ在リテハ前債務ノ性質及ヒ之ニ附隨セル權利義務皆コト如ク消滅スルヲ本則トシ唯例外トシテ第五百十八條ノ規定ヲ設ケタルニ過キス乙ニ在リテハ從來ノ債務ノ性質及ヒ之ニ附隨セル權利義務毫モ變更ヲ受クルコトナク全ク從來ノママニテ讓受人、引受人ニ移轉スヘシシコウシテ債權讓渡ニ關シテハ既ニ前節ノ規定アリ債務引受ハ甚タ頻繁ナラスシテ其效力專ラ當事者ノ契約ニ因リテ定マルヘキモノトスルモ毫モ支障ナク又弊害ノ憂ウヘキモノナキヲ以テ特ニ明文ヲ置カス契約一般ノ規定ニ從ハシムルヲ以テ足レリトセリ
ART. 513. L'obligation s'éteint par novation, lorsque les parties ont conclu une convention qui en modifie les éléments essentiels.
L'addition ou le retranchement d'une condition, ainsi que toute modification apportée à la condition, sont considérés comme des faits modificateurs des éléments essentiels de l'obligation. Il en est de même de l'émission d'une lettre de change destinée à remplacer l'exécution de l'obligation.
La novation, ou changement d'une première obligation en une nouvelle obligation, a lieu:
1° Lorsque les parties conviennent d'un nouvel objet de l'obligation substitué au premier;
2° Lorsque, l'objet dû restant le même, les parties conviennent d'un changement de la cause;
3° Lorsqu'un nouveau débiteur prend la place de l'ancien;
4° Lorsqu'un nouveau créancier est substitué au premier.
490.
Il n'y a pas novation, si les parties ont seulement modifié l'obligation soit par l'addition ou le retranchement d'un terme, d'une condition ou d'une sûreté, soit par le changement du lieu de l'exécution, de la quantité ou de la qualité de la chose due.
Il n'y a pas davantage novation dans le règlement d'une dette en effets de commerce, si la cause de la dette y est indiquée, ni dans l'acte récognitif d'une dette antérieure, même en forme exécutoire.