1012条
双方ノ者期限、未必条件又ハ物上ト対人トヲ問ハス抵保ノ追加又ハ退除ニ因リ若ハ執行場所ノ変更ニ因リ若ハ義務ノ目的物ノ分量又ハ品格ノ変更ニ因リ単ニ義務ヲ改様セシトキハ更改ナシトス
又商業約束手形ヲ以テスル債務ノ弁済規約ニ債務ノ原由ヲ記載スルトキハ更改ナシ又従前ノ債務ノ追認証書ハ執行書式ノ記載アルモノト雖義務ヲ更改セス
双方ノ者期限、未必条件又ハ物上ト対人トヲ問ハス抵保ノ追加又ハ退除ニ因リ若ハ執行場所ノ変更ニ因リ若ハ義務ノ目的物ノ分量又ハ品格ノ変更ニ因リ単ニ義務ヲ改様セシトキハ更改ナシトス
又商業約束手形ヲ以テスル債務ノ弁済規約ニ債務ノ原由ヲ記載スルトキハ更改ナシ又従前ノ債務ノ追認証書ハ執行書式ノ記載アルモノト雖義務ヲ更改セス
若シ当事者カ或ハ期限若クハ条件或ハ物上若クハ対人ノ抵保ノ附加又ハ減殺ニ因リ履行ノ場所ノ変更ニ因リ又ハ負担シタル物ノ数量若クハ品質ノ変更ニ因リ単ニ義務ヲ改様シタルトキハ更改ナシ
商ヒ商券ヲ以テスル債務ノ完済ニ付テモ其商券ニ債務ノ原由ヲ指示シタルトキハ更改ナシ又前債務ノ追認証書ニ付テハ執行書式アルトキト雖トモ尚ホ更改ナシ
当事者カ期限、条件又ハ抵保ノ加除ニ因リ又ハ履行ノ場所若クハ負担物ノ数量、品質ノ変更ニ因リテ単ニ義務ノ体様ヲ変スルトキハ之ヲ更改ト為サス
商証劵ヲ以テスル債務ノ弁済方ハ其劵面ニ債務ノ原因ヲ指示シタルトキハ更改ヲ成サス又債務ノ認定ハ其証書ニ執行式アルトキト雖モ亦同シ
民法草案再調査案議事筆記 第11回甲 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
当事者カ期限、条件又ハ担保ノ加減ニ因リ又ハ履行ノ場所若クハ負担物ノ数量、品質ノ変更ニ因リテ単ニ義務ノ体様ヲ変スルトキハ之ヲ更改ト為サス
商証券ヲ以テスル債務ノ弁済ハ其証券ニ債務ノ原因ヲ指示シタルトキハ更改ヲ成サス前来ノ債務ノ追認ハ其証書ニ執行式アルトキト雖モ亦同シ
当事者カ期限、条件又ハ担保ノ加減ニ因リ又ハ履行ノ場所若クハ負担物ノ数量、品質ノ変更ニ因リテ単ニ義務ノ体様ヲ変スルトキハ之ヲ更改ト為サス
商証券ヲ以テスル債務ノ弁済ハ其証券ニ債務ノ原因ヲ指示シタルトキハ更改ヲ成サス従来ノ債務ノ追認ハ其証書ニ執行文アルトキト雖モ亦同シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Il n'y a pas novation, si les parties ont seulement modifié l'obligation soit par l'addition ou le retranchement d'un terme, d'une condition ou d'une sûreté, soit par le changement du lieu de l'exécution, de la quantité ou de la qualité de la chose due.
Il n'y a pas davantage novation dans le règlement d'une dette en effets de commerce, si la cause de la dette y est indiquée, ni dans l'acte récognitif d'une dette antérieure, même en forme exécutoire.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Cas où il n'y a pas novation.)
Il n'y a pas novation, si les parties ont seulement modifié l'obligation par l'addition ou le retranchement, soit d'un terme ou d'une condition, soit d'une sûreté réelle ou personnelle, par le changement du lieu de l'exécution, ou par celui de la quantité ou de la qualité de la chose due.
Il n'y a pas davantage novation dans le règlement d'une dette en billets ou effets de commerce, si la cause de la dette y est indiquée, ni dans l'acte récognitif d'une dette antérieure, même en forme exécutoire.