400条(甲20)
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ其種類ニ属スル物ニ付キ中等ノ品質ヲ有スルモノヲ選定シテ之ヲ給付スルコトヲ要ス
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ其種類ニ属スル物ニ付キ中等ノ品質ヲ有スルモノヲ選定シテ之ヲ給付スルコトヲ要ス
債権者ハ己レニ対シテ負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ弁済トシテ受取ルノ責ニ任セス他ノ物ノ価格カ高キトキト雖モ亦同シ
債務者ハ其負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ与フル責ニ任セス請求ヲ受ケタル物ノ価格カ低キトキト雖モ亦同シ
代替物ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ最良品ヲ与ヘ債権者ハ最悪品ヲ受取ル責ニ任セス
Le créancier ne peut être tenu de recevoir en payement une autre chose que celle qui lui est due, quoique la valeur de la chose offerte soit supérieure;
Le débiteur ne peut être tenu de donner une autre chose que celle qu'il doit, quoique la valeur de la chose demandée soit inférieure.
S'il s'agit d'une chose de nature fongible, déterminée seulement par son espèce, le débiteur n'est pas tenu de donner la meilleure qualité, ni le créancier de recevoir la plus mauvaise.
Si la dette est d'une chose qui ne soit déterminée que par son espèce, le débiteur ne sera pas tenu, pour être libéré, de la donner de la meilleure espèce ; mais il ne pourra l'offrir de la plus mauvaise.
種類ノミノ定リシ物ヲ渡ス可キ義務アル者其義務ヲ尽クサントスルニハ其種類中ノ最良ノ物ヲ渡スニ及ハス又最悪ノ物ヲ渡スコトヲ得ス
若シ負債カ種別ノミノ定マリタル物ニ関スル時ハ負債者ハ釈免セラルル為メニ最良種ノモノノ所有権ヲ移スニ及ハス然レトモ最悪種ノモノヲ渡サント供陳スルコトヲ得ス
義務若シ種類ヲ以テ定メタル物件ニ係ハル時ハ義務者ハ義務ヲ免カレンカ為メ最上種ノ物件ヲ与フルニ及ハス然レトモ最下種ノ物件ヲ提供スルヲ得ス
Comme 1245 à 1247, C. N. Le 2e § est ainsi terminé : Hors ces deux cas, le paiement doit être Lit au domicile du créancier, tant qu'il continue d'habiter la commune où il demeurait au temps du contrat. sinon au domicile du débiteur.
仏民法第千二百四十五条乃至第千二百四十七条ニ同シ但シ此第千二百四十七条第二項ヲ変更スルコト左ノ如シ
此二箇ノ場合ノ外ハ契約ヲ結ヒシ時住居セシ邑ニ権利者ノ尚ホ住居スルニ於テハ其権利者ノ住所ニ於テ義務ヲ尽シ又若シ既ニ転居セシ時ハ義務者ノ住所ニ於テ其義務ヲ尽ス可シ
Si la dette est d'une chose qui ne soit déterminée que par son espèce, le débiteur ne sera pas tenu, pour être libéré, de la donner de la meilleure espèce, mais il ne pourra pas l'offrir de la plus mauvaise.
逋負スル一個ノ物件ニシテ唯々其種類ノミヲ確定セル所ノ者ニ関シテハ負責主ハ其責務ヲ避免スル為メニ其最上品ヲ交付スルコトヲ要セス然レトモ亦其最下品ヲ交付スルコトヲ得可カラス
Lorsque la chose due n'est déterminée que par son espèce, le choix appartient au débiteur, à moins que le contraire ne résulte du contrat. Toutefois le débiteur ne peut offrir une chose de qualité inférieure à la qualité moyenne.
Lorsque l'obligation consiste à délivrer une chose indéterminée, désignée par son espèce, et dont la qualité et les conditions auront été précisées, le créancier ne pourra exiger une qualité supérieure, ni le débiteur en livrer une inférieure.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案213条,214条 資料全体表示
Ist die den Gegenstand der Leistung bildende Sache nur der Gattung nach bestimmt, so hat der Schuldner eine Sache von mittlerer Art und Güte auszuwählen.
Die Auswahl gilt erst dann als vollzogen, wenn die Leistung durch Uebergabe der ausgewählten Sache bewirkt oder, sofern schon in einem früheren Zeitpunkte die Gefahr auf den Gläubiger übergeht, wenn dieser Zeitpunkt eingetreten ist.
Die vollzogene Auswahl ist unwiderruflich.
Das Schuldverhältniß beschränkt sich nach Vollziehung der Auswahl auf die ausgewählte Sache.
若シ債行為ノ目的ト為ル物カ種類ノミヲ以テ定メラレタルトキハ債務者ハ中等ノ種類及ヒ良好ノ物ヲ選抜ス可シ
右ノ選抜ハ債行為カ選抜セラレタル物ノ交付ヲ以テ果成セラレタルトキ始メテ又ハ其交付前ノ時点ニ於テ既ニ危険カ債権者ニ移ルモノニ限リ其時点ノ開始シタルトキ始メテ執行セラレタリト看做ス
執行セラレタル選抜ハ之ヲ取消スコトヲ得ス
債務関係ハ選抜ノ執行後ハ之ヲ其選抜セラレタル物ノミニ限ル
給付ノ目的物カ種類ニ依リテ定メラレタルトキハ債務者ハ中等ノ種類及ヒ品質ノ物ヲ撰フコトヲ要ス
目的物ノ撰択ハ撰ハレタル物ノ引渡ニ依リテ給付カ履行セラレタルトキ又ハ危険カ其以前ニ債権者ニ移転スヘキ場合ニ於テ此時期カ到来シタルトキニ実行セラレタリト見做ス
実行セラレタル撰択ハ之ヲ取消スコトヲ得ス
撰択ノ実行後ハ債務関係ハ撰ハレタル物ニ付テノミ存ス
- Si la chose qui fait l'objet de la prestation n'est déterminée que dans son espèce, le débiteur doit une chose de qualité et de valeur moyennes.
- Le choix n'est réputé accompli que quand la prestation a été faite par la livraison de la chose choisie, ou dans le cas où les risques ont passé au créancier a une époque antérieure, lorsque ce moment est arrivé.
Le choix accompli est irrévocable.
L'obligation se limite après l'option a la chose choisie.
Wird eine nur der Gattung nach bestimmte Sache geschuldet, so ist eine Sache von mittlerer Art und Güte zu leisten.
Hat der Schuldner das zur Leistung einer solchen Sache seinerseits Erforderliche getan, so beschränkt sich das Schuldverhältniß auf diese Sache.
Ist im Vertrage über die Beschaffenheit und Güte der Waare nichts Näheres bestimmt, so hat der Verpflichtete Handelsgut mittlerer Art und Güte zu gewähren.
契約ニ於テ商品ノ性質及品位ニ付キ詳細ノ定メナキトキハ義務者ハ商品ヲ中等ノ種類及品位ニテ引渡スヘキモノトス
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部5章275条 資料全体表示
§. 275. Ist eine bloß nach ihrer allgemeinen Gattung bezeichnete Sache (Genus) versprochen worden, so muß eine Sache von mittlerer Art und Güte gegeben werden.
§ 696. Hat der Verpflichtete Sachen aus einer Gattung zu leisten, welche nicht im Voraus bestimmt sind, so kann er dieselben auswählen, doch dürfen sie nicht unter mittlerer Beschaffenheit sein.
ドイツ(バイエルン王国) 民法草案2部1章263条 資料全体表示
法典調査会 第55回 議事速記録 *未校正17巻143丁裏 画像 資料全体表示
法典調査会 第78回 議事速記録 *未校正24巻146丁表 画像 資料全体表示
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ其種類ニ属スル物ニ付キ中等ノ品質ヲ有スルモノヲ選定シテ之ヲ給付スルコトヲ要ス
前項ノ場合ニ於テ債務者カ物ノ給付ヲ為スニ必要ナル行為ヲ完了シ又ハ債権者ノ同意ヲ得テ給付スヘキ物ヲ指定シタルトキハ爾後其物ヲ以テ債権ノ目的物トス
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ中等ノ品質ヲ有スル物ヲ給付スルコトヲ要ス
前項ノ場合ニ於テ債務者カ物ノ給付ヲ為スニ必要ナル行為ヲ完了シ又ハ債権者ノ同意ヲ得テ其給付スヘキ物ヲ指定シタルトキハ爾後其物ヲ以テ債権ノ目的物トス
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ中等ノ品質ヲ有スル物ヲ給付スルコトヲ要ス
前項ノ場合ニ於テ債務者カ物ノ給付ヲ為スニ必要ナル行為ヲ完了シ又ハ債権者ノ同意ヲ得テ其給付スヘキ物ヲ指定シタルトキハ爾後其物ヲ以テ債権ノ目的物トス
債権者ハ己レニ対シテ負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ弁済トシテ受取ルノ責ニ任セス他ノ物ノ価格カ高キトキト雖モ亦同シ
債務者ハ其負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ与フル責ニ任セス請求ヲ受ケタル物ノ価格カ低キトキト雖モ亦同シ
代替物ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ最良品ヲ与ヘ債権者ハ最悪品ヲ受取ル責ニ任セス
Le créancier ne peut être tenu de recevoir en payement une autre chose que celle qui lui est due, quoique la valeur de la chose offerte soit supérieure;
Le débiteur ne peut être tenu de donner une autre chose que celle qu'il doit, quoique la valeur de la chose demandée soit inférieure.
S'il s'agit d'une chose de nature fongible, déterminée seulement par son espèce, le débiteur n'est pas tenu de donner la meilleure qualité, ni le créancier de recevoir la plus mauvaise.
債権ノ目的物ヲ指示スルニ種類ノミヲ以テシタル場合ニ於テ法律行為ノ性質又ハ当事者ノ意思ニ依リテ其品質ヲ定ムルコト能ハサルトキハ債務者ハ中等ノ品質ヲ有スル物ヲ給付スルコトヲ要ス
前項ノ場合ニ於テ債務者カ物ノ給付ヲ為スニ必要ナル行為ヲ完了シ又ハ債権者ノ同意ヲ得テ其給付スヘキ物ヲ指定シタルトキハ爾後其物ヲ以テ債権ノ目的物トス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 401. Lorsque la chose, objet du droit de créance, a été déterminée seulement dans son espèce, s'il est impossible de trouver, soit dans la nature de l'acte juridique, soit dans l'intention des parties, les éléments nécessaires pour en fixer la qualité, le débiteur doit prester une chose de qualité moyenne.
Dans le cas prévu à l'alinéa précédent, lorsque le débiteur a accompli les actes nécessaires à la prestation de la chose, ou lorsque, avec le consentement du créancier, il a désigné la chose à prester, cette chose constitue, à dater de ce moment, l'objet du droit de créance.
代替物ヲ授与スル合意ハ諾約者ヲシテ其物ノ所有権ヲ約束シタル性質、品格及ヒ分量ヲ以テ要約者ニ移転スル義務ヲ負ハシム此場合ニ於テ所有権ハ物ノ引渡ニ因リ又ハ当事者立会ニテ為シタル其指定ニ因リテ移転ス
債権者ハ己レニ対シテ負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ弁済トシテ受取ルノ責ニ任セス他ノ物ノ価格カ高キトキト雖モ亦同シ
債務者ハ其負担シタル物ヨリ他ノ物ヲ与フル責ニ任セス請求ヲ受ケタル物ノ価格カ低キトキト雖モ亦同シ
代替物ヲ目的トセル債務ニ於テハ債務者ハ最良品ヲ与ヘ債権者ハ最悪品ヲ受取ル責ニ任セス
La convention de donner des choses fongibles oblige le promettant à en transférer la propriété au stipulant dans la nature, la qualité et la quantité convenues; dans ce cas, la propriété sera transférée par la tradition ou par une détermination faite contradictoirement entre les parties.
Le créancier ne peut être tenu de recevoir en payement une autre chose que celle qui lui est due, quoique la valeur de la chose offerte soit supérieure;
Le débiteur ne peut être tenu de donner une autre chose que celle qu'il doit, quoique la valeur de la chose demandée soit inférieure.
S'il s'agit d'une chose de nature fongible, déterminée seulement par son espèce, le débiteur n'est pas tenu de donner la meilleure qualité, ni le créancier de recevoir la plus mauvaise.
債務者ノ義務ノ旨趣及ヒ範囲殊ニ債務ノ目的物ノ性質及ヒ品位ニ付テハ履行地ニ行ハルル定例ニ依リテ之ヲ定ム但別段ノ契約又ハ商慣習アルトキハ此限ニ在ラス
In the absence of express contract or of usages of trade, the rules prevailing at the place of performance are to decide as to the substance and extent of the debtor's obligation, in particular as to the nature and quality of the object due.