844条(甲56)
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者ハ実家ニ復籍シタル後ニ非サレハ更ニ養子トシテ他家ニ入ルコトヲ得ス
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者ハ実家ニ復籍シタル後ニ非サレハ更ニ養子トシテ他家ニ入ルコトヲ得ス
Nul ne peut être adopté par plusieurs, si ce n'est par deux époux.
Hors le cas de l'article 366, nul époux ne peut adopter qu'avec le consentement de l'autre conjoint.
一人ニシテ親トナル可キ夫婦ノ外二人以上ノ養子トナル可カラス
第三百六十六条ニ記シタル場合ノ外夫又ハ婦ハ其配偶者ノ承諾ヲ得ルニ非レバ養子ヲ為スコトヲ得ス
何人ニ限ラス夫婦ノ外数人ノ養子トナルコトヲ得ス
第三百六十六条ノ場合ノ外ハ夫又ハ婦ハ其配偶者ノ承諾ヲ得ルニ非サレハ養子ヲ為スコトヲ得ス
何人ト雖トモ夫婦ノ外数人ノ養子ト為ルヲ得ス
第三百六十六条ノ場合ノ外夫婦ノ一方ハ其配偶者ノ承諾ナクシテ養子ヲ為スヲ得ス
Nul ne peut être adopté par plusieurs, si ce n'est par deux époux.
何人ヲ問ハス同時ニ数個ノ人ノ養子ト為ルコトヲ得ス但夫妻タル者ノ養子ト為ルハ此限ニ在ラス
Hormis le cas prévu à l'article 715, nul ne peut être adopté à la fois par plusieurs personnes.
L'adoption est défendue;
1° Aux ecclésiastiques;
2° A ceux qui ont des descendants légitimes ou légitimés;
3° Au tuteur vis-à-vis de son pupille, tant que ses comptes n'ont pas été définitivement approuvés;
4° A l'époux sans le consentement de son conjoint. Les époux peuvent adopter conjointement, et hors de ce cas, nul ne peut être adopté par plus d'une personne.
Nul ne peut être adopté par plusieurs, si ce n'est par deux époux. L'un des époux ne peut adopter entre-vifs qu'avec le consentement de son conjoint.
Wer an Kindesstatt angenommen ist, kann vor der AufHebung des durch die Annahme begründeten Verhältnisses von einem Anderen als dem Ehegatten des Annehmenden an Kindes statt nicht angenommen werden.
- L'adopté ne peut, tant que dure son adoption, être adopté par un autre que le conjoint de l'adoptant.
Als gemeinschaftliches Kind kann ein Kind nur von einem Ehepaar angenommen werden.
Ein angenommenes Kind kann, solange das durch die Annahme begründete Rechtsverhältnis besteht, nur von dem Ehegatten des Annehmenden an Kindesstatt angenommen werden.
§ 1792. Niemand kann gleichzeitig das angenommene Kind Mehrerer, außer eines Ehepaares, sein.
法典調査会 第160回 議事速記録 *未校正52巻98丁表 画像 資料全体表示
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者ハ実家ニ復籍シタル後ニ非サレハ更ニ養子トシテ他家ニ入ルコトヲ得ス但第八百四十五条ノ場合ハ此限ニ在ラス
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者カ更ニ養子トシテ他家ニ入ラント欲スルトキハ実家ニ在ル父母ノ同意ヲ得ルコトヲ要ス但妻カ夫ニ随ヒテ他家ニ入ル場合ハ此限ニ在ラス
法典調査会 民法整理会 第18回 議事速記録 *未校正民整6巻61丁裏 画像 資料全体表示
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者カ更ニ養子トシテ他家ニ入ラント欲スルトキハ実家ニ在ル父母ノ同意ヲ得ルコトヲ要ス但妻カ夫ニ随ヒテ他家ニ入ルハ此限ニ在ラス
養子縁組ハ当事者ノ承諾ニ因リテ成ル
此承諾ハ証人二人ノ立会ヲ得テ慣習ニ従ヒ縁組ノ儀式ヲ行フニ因リテ成立ス
縁組ノ儀式ヲ行フニ付テハ第四十三条、第四十六条及ヒ第四十八条ノ規定ヲ適用ス
113. The adoption comes to existence by the consent of the parties.
This consent exists by celebrating the formalities of such adoption in presence of two witnesses in conformity with the usage.
The provisions of Articles 43, 46 and 48 apply to the celebration of the formalities of adoption.
縁組又ハ婚姻ニ因リテ他家ニ入リタル者カ更ニ養子トシテ他家ニ入ラント欲スルトキハ実家ニ在ル父母ノ同意ヲ得ルコトヲ要ス但妻カ夫ニ随ヒテ他家ニ入ルハ此限ニ在ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
845. Celui qui étant entré dans une autre famille par adoption ou mariage désire entrer de nouveau dans une autre famille au moyen de l'adoption, est tenu d'obtenir à cet effet l'autorisation des père et mère appartenant à sa famille originaire. Ceci ne s'applique pas à la femme qui entre à la suite de son mari dans une autre famille.