借主カ第五百八十九条ノ規定ニ依リテ返還ヲ為スコト能ハサルニ至リタルトキハ其借受ケタル物ノ現時ノ価額ヲ償還スルコトヲ要ス但第四百条第二項ノ場合ハ此限ニ在ラス
不可抗力ニ因リテ借用物ヲ返還スルコト能ハサルトキハ借主ハ其物ノ不可抗力ニ罹リシ日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
Si, par force majeure, la restitution des choses prêtées est devenue impossible, l'emprunteur en doit la valeur estimative calculée au jour et au lieu où les choses ont été atteintes de cette circonstance.
S'il est dans l'impossibilité d'y satisfaire, il est tenu d'en payer la valeur eu égard au temps et au lieu où la chose devait être rendue d'après la convention.
Si ce temps et ce lieu n'ont pas été réglés, le paiement se fait au prix du temps et du lieu où l'emprunt a été fait.
若シ借主前条ニ記シタル如ク執行フコト能ハサル時ハ契約ニ循ヒ其物ヲ還ス可キ時日ト場所トニ於テノ其価額ヲ還ス可シ
其時日ト場所トヲ定メタルコトナキ時ハ嘗テ借受ケシ時日ト場所トニ於テノ其価額ヲ還ス可シ
若シ借主ノ之ヲ履行スルコト能ハサル時ハ合意ニ従ヒ其物ヲ返ササル可カラサル時ト場所トニ於ケル其価額ヲ弁済ス可キモノトス
若シ其時ト場所トヲ規定セサル時ハ借受ヲ為シタル時ト場所トノ代価ヲ以テ其弁済ヲ為ス可シ
借主若シ之ヲ履行スルコトヲ為シ難キ時ハ約束ニ循ヒ物件ヲ返還ス可キ時ト場所トニ照准シテ其価額ヲ弁済ス可シ
若シ其時及ヒ場所ヲ定メサリシ時ハ弁済ハ借入ヲ為シタリシ時ト場所トノ代価ニ従ヒ之ヲ為ス可シ
L'emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité, au terme convenu, et, à défaut, il est tenu d'en payer la valeur, eu égard au temps et au lieu où la chose devait être rendue d'après la convention.
Si ce temps et ce lieu n'ont pas été réglés, l'emprunteur doit faire le payement au prix du temps où il a été mis en demeure, et du lieu où l'emprunt a été fait.
借用者ハ借用物件ト同質同額ノ物件ヲ以テ約束セシ期限ニ照シ之カ弁償ヲ為サヽル可カラス若シ此弁償物件ヲ闕クコト有ルニ於テハ則チ其貸借契約ニ確遵シ指定シタル時日及ヒ場地ニ於ケル貸借物件ノ時価ニ准算シテ以テ之カ弁償ヲ為サヽル可カラス
若シ其貸借契約上ニ時日及ヒ場地ヲ指定セサリシニ於テハ則チ其弁償ハ借用者カ弁償ヲ為ス可キ景況ニ在ルノ時際ト貸借ヲ為シタル場地トニ於ケル貸借物件ノ時価ニ准算シテ以テ之カ弁償ヲ為サヽル可カラス
Le prêteur qui se trouve dans l'impossibilité de restituer en nature, se libérera en rendant la valeur de la chose prêtée à l'échéance et dans le lieu où le prêt a été fait.
Si l'emprunteur est dans l'impossibilité de rendre les choses en même quantité et qualité, il est tenu d'en payer la valeur eu égard au temps et au lieu où la chose devait être rendue d'après la convention.
Si ce temps et ce lieu n'ont pas été réglés, le payement se fait au prix du temps et du lieu où l'emprunt a été fait.
法典調査会 第92回 議事速記録 *未校正32巻41丁裏 画像 資料全体表示
法典調査会 第93回 議事速記録 *未校正32巻70丁裏 画像 資料全体表示
借主カ第五百八十九条ノ規定ニ依リテ返還ヲ為スコト能ハサルニ至リタルトキハ其時ニ於ケル物ノ価額ヲ償還スルコトヲ要ス但第四百条第二項ノ場合ハ此限ニ在ラス
借主カ第五百八十五条ノ規定ニ依リテ返還ヲ為スコト能ハサルニ至リタルトキハ其時ニ於ケル物ノ価額ヲ償還スルコトヲ要ス但第四百条第二項ノ場合ハ此限ニ在ラス
借主カ第五百八十六条ノ規定ニ依リテ返還ヲ為スコト能ハサルニ至リタルトキハ其時ニ於ケル物ノ価額ヲ償還スルコトヲ要ス但第四百一条第二項ノ場合ハ此限ニ在ラス
動産物ノ買主カ代金ヲ弁済シタルト否トヲ問ハス引渡ヲ受クル権利ヲ有スル時ニ於テ其引渡ヲ受クルコトヲ拒ミタルトキハ売主ハ財産編第四百七十四条乃至第四百七十八条ニ従ヒテ其売渡物ノ提供及ヒ供託ヲ為スコトヲ得
然レトモ日用品其他速ニ敗損ス可キ物ニ付テハ売主ハ買主ノ為メ之ヲ転売スルコトヲ得ルトキハ其転売ヲ為スコトヲ要ス
Si l'acheteur de choses mobilières, ayant ou non payé le prix, refuse de prendre livraison, au moment où il a le droit de le faire, le vendeur peut procéder aux offres et à la consignation des choses vendues, conformément aux articles 474 à 478 du Livre des Biens.
Toutefois, s'il s'agit de denrées ou autres objets susceptibles d'une prompte détérioration le vendeur doit les revendre pour le compte de l'acheteur, s'il en a la possibilité.
借主カ第五百八十七条ノ規定ニ依リテ返還ヲ為スコト能ハサルニ至リタルトキハ其時ニ於ケル物ノ価額ヲ償還スルコトヲ要ス但第四百二条第二項ノ場合ハ此限ニ在ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 592. Lorsque l'emprunteur se trouve dans l'impossibilité d'opérer la restitution conformément aux dispositions de l'article 587, il est tenu de rembourser la valeur estimative de la chose, calculée au moment où s'est produite cette impossibilité, sauf, toutefois, le cas prévu au 2e alinéa de l'article 402.
不可抗力ニ因リテ借用物ヲ返還スルコト能ハサルトキハ借主ハ其物ノ不可抗力ニ罹リシ日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
Si, par force majeure, la restitution des choses prêtées est devenue impossible, l'emprunteur en doit la valeur estimative calculée au jour et au lieu où les choses ont été atteintes de cette circonstance.