1377条
難抗力ニ因リ貸与シタル物品ノ返還ヲ為スコト能ハサルトキハ借主ハ其物品ノ査定価額ヲ返還スヘシ此価額ハ貸借ヲ為シタル其日及ヒ其場所ニ於テ計算ス又借主其借物ヨリ直ニ得タル利益カ査定価額ヲ超過スルトキハ其利益ヲ返還スヘシ
難抗力ニ因リ貸与シタル物品ノ返還ヲ為スコト能ハサルトキハ借主ハ其物品ノ査定価額ヲ返還スヘシ此価額ハ貸借ヲ為シタル其日及ヒ其場所ニ於テ計算ス又借主其借物ヨリ直ニ得タル利益カ査定価額ヲ超過スルトキハ其利益ヲ返還スヘシ
若シ借用物ノ返還カ不可抗力ニ因テ不能ト為リタルトキハ借主ハ貸借ノ実行セラレタル時日及ヒ場所ニ於テ計算シタル其物ノ評価額ヲ負担ス
S'il est dans l'impossibilité d'y satisfaire, il est tenu d'en payer la valeur eu égard au temps et au lieu où la chose devait être rendue d'après la convention.
Si ce temps et ce lieu n'ont pas été réglés, le paiement se fait au prix du temps et du lieu où l'emprunt a été fait.
若シ借主前条ニ記シタル如ク執行フコト能ハサル時ハ契約ニ循ヒ其物ヲ還ス可キ時日ト場所トニ於テノ其価額ヲ還ス可シ
其時日ト場所トヲ定メタルコトナキ時ハ嘗テ借受ケシ時日ト場所トニ於テノ其価額ヲ還ス可シ
若シ借主ノ之ヲ履行スルコト能ハサル時ハ合意ニ従ヒ其物ヲ返ササル可カラサル時ト場所トニ於ケル其価額ヲ弁済ス可キモノトス
若シ其時ト場所トヲ規定セサル時ハ借受ヲ為シタル時ト場所トノ代価ヲ以テ其弁済ヲ為ス可シ
借主若シ之ヲ履行スルコトヲ為シ難キ時ハ約束ニ循ヒ物件ヲ返還ス可キ時ト場所トニ照准シテ其価額ヲ弁済ス可シ
若シ其時及ヒ場所ヲ定メサリシ時ハ弁済ハ借入ヲ為シタリシ時ト場所トノ代価ニ従ヒ之ヲ為ス可シ
借用物ノ返還ガ意外ノ事又ハ不可抗ノ力ニ因リテ不可為ト為リタルトキハ借主ハ貸借ヲ為シタル時日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
民法草案再調査案議事筆記 第20回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
意外ノ事又ハ不可抗力ニ因リテ借用物ヲ返還スルコト能ハサルトキハ借主ハ賃借ヲ為シタル時日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
不可抗力ニ因リテ借用物ヲ返還スルコト能ハサルトキハ借主ハ其物ノ不可抗力ニ罹リシ日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
不可抗力ニ因リテ借用物ヲ返還スルコト能ハサルトキハ借主ハ其物ノ不可抗力ニ罹リシ日及ヒ場所ノ相場ニ従ヒテ算定シタル其物ノ価額ヲ負担ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si, par force majeure, la restitution des choses prêtées est devenue impossible, l'emprunteur en doit la valeur estimative calculée au jour et au lieu où les choses ont été atteintes de cette circonstance.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Impossibilité de restituer.)
Si, par cas fortuit ou force majeure, la restitution des choses prêtées est devenue impossible ou très difficile, le tribunal peut, soit accorder un délai à l'emprunteur, si l'empêchement à l'exécution paraît ne devoir être que temporaire, soit le condamner à une valeur estimative, en tenant compte tant du profit ou avantage que l'emprunteur a pu réaliser avec les choses prêtées que de la perte subie par le prêteur.