明治民法（明治29・31年）

買主カ物上訴権ニ因リテ妨碍ヲ受ケ又ハ妨碍ヲ受クル恐アル正当ノ事由ヲ有スルトキハ売主カ其妨碍若クハ危険ヲ止マシムルマテ又ハ追奪アリタルニ於テハ代金ヲ返還スル為メノ保証人ヲ立ツルマテ買主ハ此訴権ノ軽重ニ従ヒテ代金ノ全部又ハ一分ノ弁済ヲ拒ムコトヲ得

此規定ハ買主カ買受物ノ他人ニ属スルヲ直接ニ証スルコトヲ得ルトキハ売買無効ノ判決ヲ求メ及ヒ担保ノ訴権ヲ行フコトヲ妨ケス

若シ買主カ書入質ノ訴ニ依リ若クハ所有権取戻ノ訴ニ依リ妨害セラレ又ハ妨害セラルルヲ恐ル可キ正当ノ事由アル時ハ売主ノ其妨害ヲ止息セシムルニ至ル迄買主ハ其代金ノ弁済ヲ停止スルコトヲ得可シ但シ売主カ保証人ヲ立ツルコトヲ欲シ又ハ妨害ニ拘ハラス買主ノ弁済ス可キ旨ヲ約権シタル時ハ格別ナリトス

仏民法第千六百五十三条ニ同シ

若シ買主カ券記抵当権若クハ要還権ノ為メニ買取物件ニ妨阻ヲ受クルノ危惧ヲ懐クコト有レハ則チ売主ノ其妨阻ヲ排脱スルニ至ル迄ハ価直ノ支付ヲ停住スルコトヲ得可シ但売主カ保人ヲ立定スルカ若クハ買主カ妨阻ノ有無ニ関ゼス価直ヲ支付スルコトヲ約束セル如キハ此限ニ在ラス

Lorsque l'acheteur, ayant un délai pour payer son prix, est troublé ou a juste sujet de craindre d'être troublé dans son droit ou dans sa possession, de telle sorte qu'il ait ou puisse avoir recours contre le vendeur pour cause d'éviction, il peut déposer judiciairement le prix jusqu'à ce que le vendeur ait fait cesser le trouble ou donné caution, à moins qu'il n'y ait convention contraire.

Si l'acheteur est troublé, ou a juste sujet de craindre d'être troublé par une action, soit hypothécaire, soit en revendication, il peut suspendre le payement du prix jusqu'à ce que le vendeur ait fait cesser le trouble, si mieux n'aime celui-ci donner caution, ou à moins qu'il n'ait été stipulé, que nonobstant le trouble, l'acheteur payera.

Si l'acheteur est troublé dans sa possession à titre de propriétaire de la chose achetée* ou s'il a une crainte légitime de l'être par une action en revendication ou hypothécaire, il pourra suspendre le paiement du prix, jusqu'à ce que le vendeur ait fait cesser le trouble ou le danger, à moins qu'il ne fournisse une garantie de restitution du prix en ce cas, ou qu'il n'ait été stipulé que, malgré tout événement de ce genre, l’acheteur serait tenu d'effectuer son paiement.

Quand l'acheteur ne peut pas prouver que le vendeur a vendu la chose d'autrui, il a seulement le droit de suspendre le payement du prix, s'il est troublé ou s'il a un juste sujet de craindre d'être troublé par une action hypothécaire ou en revendication, jusqu'à ce que le vendeur ait fait cesser le trouble ou qu'il ait donné caution.

Erfüllt der Verkäufer die ihm nach den §§.375 bis 379, 381 obliegenden Verpflichtungen nicht, so bestimmen sich die Rechte des Käufers nach den allgemeinen Vorschriften der §§.271 bis 279.

Ist jedoch eine bewegliche Sache verkauft und dem Käufer zum Zwecke der Eigenthumsübertragung übergeben, so kann der Käufer wegen des Rechtes eines Dritten, das zum Besitze der Sache berechtigt, Schadensersatz wegen Nichterfüllung nur verlangen, wenn er die Sache dem Dritten mit Rücksicht auf dessen Recht herausgegeben hat oder sie dem Verkäufer zurückgewährt. Der Herausgabe der Sache an den Dritten steht es gleich, wenn der Dritte den Käufer oder dieser den Dritten beerbt oder wenn der Käufer das Recht des Dritten anderweit erwirbt oder den Dritten abfindet.

Die Vorschriften des Abs.2 gelten auch dann, wenn ein Recht an einer beweglichen Sache verkauft ist, das zum Besitze der Sache berechtigt.

買主カ物上訴権ニ因リテ妨碍ヲ受ケ又ハ妨碍ヲ受クル恐アル正当ノ事由ヲ有スルトキハ売主カ其妨碍若クハ危険ヲ止マシムルマテ又ハ追奪アリタルニ於テハ代金ヲ返還スル為メノ保証人ヲ立ツルマテ買主ハ此訴権ノ軽重ニ従ヒテ代金ノ全部又ハ一分ノ弁済ヲ拒ムコトヲ得

此規定ハ買主カ買受物ノ他人ニ属スルヲ直接ニ証スルコトヲ得ルトキハ売買無効ノ判決ヲ求メ及ヒ担保ノ訴権ヲ行フコトヲ妨ケス

ART. 576. Lorsque l'acheteur a lieu de craindre d'être évincé de tout ou partie du droit acheté, par suite de la prétention d'un tiers sur l'objet de la vente, il peut refuser de payer tout ou partie du prix suivant le danger encouru, à moins que le vendeur n'ait fourni une garantie convenable.

買主カ物上訴権ニ因リテ妨碍ヲ受ケ又ハ妨碍ヲ受クル恐アル正当ノ事由ヲ有スルトキハ売主カ其妨碍若クハ危険ヲ止マシムルマテ又ハ追奪アリタルニ於テハ代金ヲ返還スル為メノ保証人ヲ立ツルマテ買主ハ此訴権ノ軽重ニ従ヒテ代金ノ全部又ハ一分ノ弁済ヲ拒ムコトヲ得

此規定ハ買主カ買受物ノ他人ニ属スルヲ直接ニ証スルコトヲ得ルトキハ売買無効ノ判決ヲ求メ及ヒ担保ノ訴権ヲ行フコトヲ妨ケス