Si l'une des parties a envers l'autre plusieurs dettes sujettes à compensation légale ou judiciaire, l'ordre dans lequel ces dettes se compensent est celui de l'imputation légale des payements, tel qu'il est réglé par l'article 472.
Si la compensation est facultative ou conventionnelle, l'imputation suit les règles portées aux articles 470 et 471, ou le commun accord des parties.
Lorsqu'il y a plusieurs dettes compensables dues par la même personne, on suit, pour la compensation, les règles établies pour l'imputation par l'article 1256.
Si une personne avait plusieurs dettes compensables, on observera, pour l'ordre de la compensation, les dispositions relatives à l'imputation des paiements.
Lorsqu'il y a plusieurs dettes compensables dues par la même personne, on suit pour la compensation les règles établies pour l'imputation par l'article 1249.
Hat der eine oder der andere Gläubiger mehrere zur Aufrechnung geeignete Forderungen, so steht dem aufrechnenden Gläubiger die Wahl unter den Forderungen zu, welche durch die Aufrechnung erlöschen sollen. Ist die Aufrechnung ohne die Wahl erklärt, so finden die Vorschriften des §.267 Abs. 2 entsprechende Anwendung.
- Si l'un ou l'autre des créanciers a plusieurs créances en état d'être compensées, le créancier qui invoque la compensation a le choix de celles des créances sur lesquelles la compensation devra porter. S'il demande la compensation sans indiquer cette option, il y a lieu d'appliquer les dispositions du §267, 2° alinéa.
Hat der eine oder der andere Theil mehrere zur Aufrechnung geeignete Forderungen, so kann der aufrechnende Theil die Forderungen bestimmen, welche gegen einander aufgerechnet werden sollen. Ist die Aufrechnung ohne eine solche Bestimmung erklärt, so findet die Vorschrift des §.315 Abs.2 entsprechende Anwendung.
Schuldet der aufrechnende Theil dem anderen Theile außer der Hauptforderung Zinsen und Kosten, so finden die Vorschriften des §.316 entsprechende Anwendung.
§. 375. Ist der Schuldner seinem Gläubiger mit mehrern Forderungen verhaftet: so finden bey der Compensation eben die Grundsätze, wie bey der Zahlung, in so weit statt, als überhaupt die Compensation der Gegenforderung gegen mehr als eine der Forderungen zuläßig ist.
§ 993. Stehen sich mehrere Forderungen gegenüber, gegen welche aufgerechnet werden kann, so kommen rücksichtlich der Frage, mit welcher Forderung aufzurechnen ist, die Vorschriften über die Zahlung bei dem gleichzeitigen Vorhandensein mehrerer Forderungen zur Anwendung.
Si l'une des parties a envers l'autre plusieurs dettes sujettes à compensation légale ou judiciaire, l'ordre dans lequel ces dettes se compensent est celui de l'imputation légale des payements, tel qu'il est réglé par l'article 472.
Si la compensation est facultative ou conventionnelle, l'imputation suit les règles portées aux articles 470 et 471, ou le commun accord des parties.
Si l'une des parties a envers l'autre plusieurs dettes sujettes à compensation légale ou judiciaire, l'ordre dans lequel ces dettes se compensent est celui de l'imputation légale des payements, tel qu'il est réglé par l'article 472.
Si la compensation est facultative ou conventionnelle, l'imputation suit les règles portées aux articles 470 et 471, ou le commun accord des parties.