L'obligation est alternative, lorsqu'elle a deux ou plusieurs objets distincts, mais de telle sorte que le débiteur doive être libéré par prestation d'un ou plusieurs d'entre eux.
Le choix de la chose à donner appartient au débiteur, à moins qu'il n'ait été accordé au créancier.
Mais le débiteur ne peut forcer le créancier à recevoir, ni le créancier forcer le débiteur à donner une partie des diverses choses dues alternativement.
In the case of alternative debts, or of debts the subject-matter of which is left undetermined, the selection of the subject-matter of performance, provided it is still in existence, is, in the event of doubt, to be left to the debtor.
Le débiteur d'une obligation alternative est libéré par la délivrance de l'une des deux choses qui étaient comprises dans l'obligation.
1190.
Le choix appartient au débiteur, s'il n'a pas été expressément accordé au créancier.
1191.
Le débiteur peut se libérer en délivrant l'une des deux choses promises ; mais il ne peut pas forcer le créancier à recevoir une partie de l'une et une partie de l'autre.
Celui, qui a contracté une obligation alternative, est libéré par la délivrance de l'une des deux choses qui étaient comprises dans l'obligation; mais il ne peut forcer le créancier à recevoir une partie de l'une, et une partie de l'autre.
1178.
Le choix appartient au débiteur, s'il n'a pas été expressément accordé au créancier.
Quand l'obligation porte sur plusieurs objets, de telle sorte que le débiteur ne puisse être tenu de livrer que l'un ou l'autre, le choix appartient au débiteur, à moins que le contraire ne résulte du contrat.
Quand l'une des parties contracte une obligation alternative, c'est-à-dire doit de deux ou de plusieurs choses déterminées livrer l'une ou l'autre, de deux ou de plusieurs ouvrages exécuter l'un ou l'autre, elle a la faculté de choisir elle-même, à moins de clause contraire, celle de ces obligations qu'elle préfère accomplir, pour se libérer en l'exécutant.
L'obligation alternative comprend deux choses, dont l'une seulement est due, au choix du débiteur ou du créancier.
Article 1191.
Le débiteur peut se libérer en payant l'une des deux choses promises; mais il ne peut pas forcer le créancier à recevoir une partie de l'une et une partie de l'autre.
Ist ein Schuldverhältniß auf mehrere Leistungen in der Weise gerichtet, daß nur die eine oder die andere erfolgen soll, so steht das Wahlrecht dem Schuldner zu, wenn nicht durch Gesetz oder Rechtsgeschäft ein Anderes bestimmt ist.
- Lorsqu'une obligation porte sur plusieurs prestations, de telle manière que l'une seulement de ces prestations doive s'accomplir, le choix appartient au débiteur, si la loi ou la convention n'en dispose pas autrement.
Werden mehrere Leistungen in der Weise geschuldet, daß nur die eine oder die andere zu bewirken ist, so steht das Wahlrecht im Zweifel dem Schuldner zu.
L'obligation est alternative, lorsqu'elle a deux ou plusieurs objets distincts, mais de telle sorte que le débiteur doive être libéré par prestation d'un ou plusieurs d'entre eux.
Le choix de la chose à donner appartient au débiteur, à moins qu'il n'ait été accordé au créancier.
Mais le débiteur ne peut forcer le créancier à recevoir, ni le créancier forcer le débiteur à donner une partie des diverses choses dues alternativement.
In the case of alternative debts, or of debts the subject-matter of which is left undetermined, the selection of the subject-matter of performance, provided it is still in existence, is, in the event of doubt, to be left to the debtor.
L'obligation est alternative, lorsqu'elle a deux ou plusieurs objets distincts, mais de telle sorte que le débiteur doive être libéré par prestation d'un ou plusieurs d'entre eux.
Le choix de la chose à donner appartient au débiteur, à moins qu'il n'ait été accordé au créancier.
Mais le débiteur ne peut forcer le créancier à recevoir, ni le créancier forcer le débiteur à donner une partie des diverses choses dues alternativement.
In the case of alternative debts, or of debts the subject-matter of which is left undetermined, the selection of the subject-matter of performance, provided it is still in existence, is, in the event of doubt, to be left to the debtor.