明治民法（明治29・31年）

Lorsque le propriétaire a été informé du nouvel engagement, il ne peut acquitter sa dette entre les mains du créancier qu'avec lé consentement de celui à qui la chose a été sous-engagée, ou il doit en déposer le montant en justice; autrement la chose reste engagée à l'égard de celui qui la détient en sous-gage.

Si une créance garantie par une hypothèque passe à un autre créancier, le droit d'hypothèque en dépendant suit l'obligation, sans qu'il soit besoin d'en faire mention sur le registre hypothécaire. Lorsque cependant, du consentement des parties, cette mention a lieu, elle sert à prouver le transport de la créance hypothécaire.

On ne peut, sans le consentement du débiteur et sans nouvelle inscription sur le registre, céder à un autre créancier le droit d'hypothèque seul, c'est-à-dire détaché de l'obligation qui était garantie par lui.

Le créancier ne peut hypothéquer son hypothèque séparément de la créance à la sûreté de laquelle est affectée cette hypothèque. Mais cette hypothèque de la créance hypothécaire n'a d'effet à l'égard du débiteur que quand le tribunal, à la requête des deux créanciers, a porté cette hypothèque en sous-ordre à la connaissance du débiteur, en insérant en marge de l'inscription hypothécaire la mention dont il est parlé dans l'article 216.

Si, à défaut de signification régulièrement faite de cette hypothèque en sous-ordre, le débiteur paye de bonne foi entre les mains de son créancier, ni lui ni son bien ne répondent des conséquences.

La créance hypothécaire peut être aliénée ou cédée à un tiers en tout ou en partie, avec les formalités légales.

An die Stelle der Forderung, für welche die Hypothek besteht, kann eine andere Forderung gesetzt werden. Zu der Aenderung ist die Einigung des Gläubigers und des Eigenthümers sowie die Eintragung in das Grundbuch erforderlich; die Vorschriften des §.794 Abs.2 und der §§.797, 799 finden entsprechende Anwendung.

Steht die Forderung, welche an die Stelle der bisherigen Forderung treten soll, nicht dem bisherigen Hypothekengläubiger zu, so ist dessen Zustimmung erforderlich; die Zustimmung kann dem Grundbuchamt oder demjenigen gegenüber erklärt werden, zu dessen Gunsten sie erfolgt. Die Vorschriften des §.796 Abs.2 und des §.797 finden entsprechende Anwendung.

ART. 376. Dans les cas prévus à l'article précédent, les dispositions prises par le créancier hypothécaire ne sont opposables au débiteur, à la caution, à celui qui a constitué l'hypothèque et à leurs successeurs, que si elles ont été notifiées au débiteur principal ou acceptées par lui, conformément à l'article 467.

Lorsque le débiteur principal a reçu la notification susmentionnée ou a donné son acceptation, le paiement fait, sans le consentement de la personne au profit de laquelle il a été disposé de l'hypothèque, n'est pas opposable à cette personne.

債権者カ第五百三条ニ定ムル如ク其債権ノ物上担保ヲ留保シテ或ハ他人ヲ恵ム為メ或ハ他人ニ対スル債務ヲ免カルル為メ其人ニ嘱託シテ自己ノ債務者ヨリ弁済ヲ受ケシムルトキハ其受嘱託人ハ債権ノ譲渡ニ関スル第三百四十七条ノ規定ニ従フニ非サレハ第三者ニ対シテ其債権ヲ主張スルコトヲ得ス

取得、分割又ハ工事ノ為メ初ニ金銭ヲ貸付タル者ノ第百七十六条第一項ニ従ヒテ有スル先取特権ハ譲渡人、分割者又ハ工事請負人ニ於ケルト同一ノ方法ヲ以テ之ヲ保存ス

右貸主カ日後代位ニ因リテ譲渡人、分割者又ハ工事請負人ニ承継シタルトキ未タ先取特権ノ公示アラサルニ於テハ其貸主ハ主タル証書及ヒ代位証書ニ依ル登記ニ因リテ其公示ヲ為サシム

若シ代位前ニ公示アリタルトキハ貸主ハ登記ニ代位ノ附記ヲ請求ス可シ

又先取特権アル債権ヲ譲受ケタル者ハ譲渡ノ附記ヲ請求ス可シ

此末ノ二箇ノ場合ニ於テ附記ヲ為サシムルコトヲ遅延シタル代位者又ハ譲受人ハ其以前善意ニテ債務者又ハ其承継人ト原債権者トノ間ニ為シタル弁済其他ノ免責ノ行為ヲ駁撃スルコトヲ得ス

凡ソ債権ヲ処分スル能力アル抵当債権者ハ同一債務者ノ他ノ債権者ノ利益ニ於テ自己ノ抵当又ハ其順位ノミヲ放棄スルコトヲ得但財産編第五百条及ヒ第五百三条ニ於テ更改ニ関シ規定シタルモノヲ妨ケス

若シ抵当債権ヲ数次ニ数人ニ対シ譲渡、放棄又ハ代位ノ目的ト為セシトキハ優先権ハ承継人中登記ニ自己ノ権利ノ設定権原ヲ附記シ又ハ登記ノ有ラサリシトキハ之ヲ為シテ其取得ヲ第一ニ公示シタル者ニ属ス

右ノ外第百八十五条ノ規定ハ前二条ノ場合ニ之ヲ適用ス