647条(甲39)
請負人カ仕事ヲ完成セサル間ハ注文者ハ何時ニテモ損害ヲ賠償シテ契約ヲ解除スルコトヲ得
請負人カ仕事ヲ完成セサル間ハ注文者ハ何時ニテモ損害ヲ賠償シテ契約ヲ解除スルコトヲ得
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スル義務ヲ負担ス
Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître peut toujours résilier le contrat par sa seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.
Le maître peut résilier, par sa seule volonté, le marché à forfait, quoique l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette entreprise.
雇主ハ造営工作ノ既ニ始リシ後ト雖トモ請負人ニ其費用並ニ其労力及ヒ其利得トナル可キ諸件ヲ償フ時ハ其請負ノ契約ヲ取消スコト自由ナリトス
嘱託主ハ仮令工事ノ既ニ始マリタル時ト雖モ起作人ニ其総テノ費額ト其総テノ労働ト起作人ノ其起作ニ於テ得益スルコトヲ得タル可キ諸件トヲ償フニ依リ自己ノ意ノミヲ以テ其請員ノ契約ヲ取消スコトヲ得可シ
傭主ハ仮令工作ノ既ニ始マリタル時ト雖トモ総テノ費用総テノ労動及ヒ起業人ノ其起業ニ付キ利得スルヲ得可キ総テノモノヲ弁償シ己レ一個ノ意ニ因テ請負契約ヲ廃棄スルヲ得
Les ouvriers qui ont été engagés pour un temps déterminé ou jusqu'à l'achèvement d'un ouvrage déterminé, ne peuvent, sans motif légitime, ni abandonner l'ouvrage ni être congédiés avant le temps fixé ou avant l'achèvement de l'ouvrage. Si le travail vient à être interrompu, chaque partie sera responsable de sa faute, mais aucune ne le sera du cas fortuit.
Le bailleur d'ouvrage peut résilier par sa seule volonté te marché à forfait, quoique l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette entreprise.
嘱託者ハ仮令ヒ既ニ工事ニ開手セシ者タルモ工作包兜者ニ対シテ其既ニ消用シタル費金、工力及ヒ工作包兜者カ其工作ニ関シテ収得ス可キ利益額ヲ支弁シテ以テ髄意ニ其包兜契約ヲ解破スルコトヲ得可シ
Le maître de l'ouvrage peut résilier l'entreprise, quoique l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette entreprise.
Tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître peut, en tout temps, se désister du contrat, en payant le travail effectué et en indemnisant complètement l'entrepreneur.
Si le maître, alors que l'ouvrage n'est pas encore achevé, veut renoncer au contrat, il le peut, mais à la condition de payer à l'entrepreneur le travail exécuté jusqu'à ce jour, ainsi qu'une indemnité pour le préjudice que lui cause cette renonciation (art. 541).
La même règle s'applique si l'ouvrage reste inachevé par suite de quelque événement concernant le maître personnellement.
Le propriétaire peut abandonner, par sa seule volonté, la construction même commencée, en indemnisant l'entrepreneur de ses frais, de ses travaux et du gain qu'il aurait pu faire.
L'obligation de délivrer la chose comprend ses accessoires et tout ce qui a été destiné à son usage perpétuel, ainsi que les droits du vendeur à la chose vendue.
Quant aux accessoires, il faut consulter l'intention des parties contractantes.
Der Besteller kann bis zur Vollendung des Werkes zu jeder Zeit von dem Vertrage zurücktreten, unbeschadet des Anspruches des Uebernehmers auf die Gegenleistung nach Maßgabe des §.368 Abs. 2.
嘱託者ハ作功物ノ完成ニ至ルマテハ何時ニテモ契約ヨリ脱退スルノ権利ヲ有ス但第三百六十八条第二項ニ照準シテ引受人ノ反対債行為ヲ請求スルノ権利ハ此カ為メニ害セラルヽコト無シ
注文者ハ仕事カ完成スルマテハ何時ニテモ契約ヲ解除スルコトヲ得但第三百六十八条第二項ノ規定ニ従ヒ相対給付ニ対スル請負人ノ請求権ハ之ニ依リテ妨ケラルルコトナシ
- Le maître peut, jusqu'à l'achèvement du travail, résilier à toute époque le contrat, sans préjudice du droit de l'entrepreneur a la contre-prestation conformément au §368, 2° alinéa.
Der Besteller kann vor der Vollendung des Werkes jederzeit den Vertrag kündigen. Im Falle der Kündigung ist der Unternehmer berechtigt, die vereinbarte Vergütung unter Anrechnung desjenigen zu verlangen, was er in Folge der Aufhebung des Vertrags an Aufwendungen erspart oder durch anderweitige Verwendung seiner Arbeitskraft erworben hat oder hätte erwerben können, wenn er es nicht böswillig unterlassen hätte.
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部5章408~412条 資料全体表示
§. 408. Bey Verträgen, deren Hauptgegenstand Handlungen sind, kann derjenige, welcher behauptet, daß der Andre die Erfüllung bisher nicht contraktmäßig geleistet habe, oder solchergestalt nicht leisten könne, zwar sofort, auf seine Gefahr, von dem Vertrage wieder abgehen;
§. 409. Er muß aber, wenn sich hiernächst bey der gerichtlichen Untersuchung findet, daß sein Vorgeben ungegründet gewesen sey, den Gegentheil vollständig entschädigen.
§. 410. Wird hingegen das Vorgeben gegründet befunden, so muß der andere, außer der erfolgenden Aufhebung des Vertrags, dem Abgehenden für allen aus seinem contraktwidrigen Verhalten, bis zum Zeitpunct des erklärten Rücktritts, wirklich entstandenen Schaden gerecht werden.
§. 411. Wegen Vergütung der auf Rechnung des Vertrages etwa schon geleisteten Handlungen finden, je nachdem der Leistende zur Aufhebung des Contrakts Anlaß gegeben hat, oder nicht, die Vorschriften §. 166. 167. Anwendung.
§. 412. Was bey verdungenen Werken und bey gedungenen Arbeitern Rechtens sey, ist gehörigen Orts bestimmt. (Tit. XI. Sect. VIII.)
§ 1252. Der Besteller kann zu jeder Zeit von dem Vertrage abgehen. Geht er davon ab, oder wird die Ausführung der Bestellung durch seine Verschuldung oder durch einen in seiner Person eingetretenen Zufall gehindert, so kann der Uebernehmer nicht Ausführung der Bestellung, sondern nur Vergütung der bereits geleisteten Arbeiten und der gemachten Auslagen, sowie Ersatz des entzogenen Gewinnes fordern.
ドイツ(バイエルン王国) 民法草案2編523条 資料全体表示
法典調査会 第101回 議事速記録 *未校正35巻23丁裏 画像 資料全体表示
請負人カ仕事ヲ完成セサル間ハ注文者ハ何時ニテモ損害ヲ賠償シテ契約ノ解除ヲ為スコトヲ得
請負人カ仕事ヲ完成セサル間ハ注文者ハ何時ニテモ損害ヲ賠償シテ契約ノ解除ヲ為スコトヲ得
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スル義務ヲ負担ス
Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître peut toujours résilier le contrat par sa seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.
請負人カ仕事ヲ完成セサル間ハ注文者ハ何時ニテモ損害ヲ賠償シテ契約ノ解除ヲ為スコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 641. Tant que l'entrepreneur n'a pas achevé son ouvrage, le maître peut, à toute époque, résilier le contrat, en lui payant des dommages-intérêts.
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スル義務ヲ負担ス
Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître peut toujours résilier le contrat par sa seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.