1490条
頭取人単ニ其仕事ヲ給セシト材料モ共ニ給セシトヲ問ハス注文者又ハ其相続人ハ随意ニ契約ヲ取消スコトヲ得但既成ノ仕事賃並ニ其既ニ準備セシ材料ノ損失ハ勿論尚ホ其契約ヨリ頭取人ノ得ヘキ正当ノ利潤ヲ之ニ賠償スヘシ
頭取人単ニ其仕事ヲ給セシト材料モ共ニ給セシトヲ問ハス注文者又ハ其相続人ハ随意ニ契約ヲ取消スコトヲ得但既成ノ仕事賃並ニ其既ニ準備セシ材料ノ損失ハ勿論尚ホ其契約ヨリ頭取人ノ得ヘキ正当ノ利潤ヲ之ニ賠償スヘシ
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者又ハ其相続人ハ常ニ自己ノ意ノミヲ以テ契約ヲ銷除スルコトヲ得然レトモ請負人ノ既ニ為シタル仕事ト其準備シタル材料ニ付キ受ケタル損失ト其他ノ損害トヲ請負人ニ賠償シ且請負人ノ其契約ヨリ得ヘキ正当利益ノ全部ヲ之ニ弁済スルノ義務ヲ負担ス
Le maître peut résilier, par sa seule volonté, le marché à forfait, quoique l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette entreprise.
雇主ハ造営工作ノ既ニ始リシ後ト雖トモ請負人ニ其費用並ニ其労力及ヒ其利得トナル可キ諸件ヲ償フ時ハ其請負ノ契約ヲ取消スコト自由ナリトス
嘱託主ハ仮令工事ノ既ニ始マリタル時ト雖モ起作人ニ其総テノ費額ト其総テノ労働ト起作人ノ其起作ニ於テ得益スルコトヲ得タル可キ諸件トヲ償フニ依リ自己ノ意ノミヲ以テ其請員ノ契約ヲ取消スコトヲ得可シ
傭主ハ仮令工作ノ既ニ始マリタル時ト雖トモ総テノ費用総テノ労動及ヒ起業人ノ其起業ニ付キ利得スルヲ得可キ総テノモノヲ弁償シ己レ一個ノ意ニ因テ請負契約ヲ廃棄スルヲ得
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス註文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スル事ヲ得然レトモ註文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スルノ義務ヲ負担ス
民法草案再調査案議事筆記 第22回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スルノ義務ヲ負担ス
請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スル義務ヲ負担ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître peut toujours résilier le contrat par sa seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Résiliation par le maître.)
Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître ou ses héritiers peuvent toujours résilier le contrat par leur seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.