ボワソナードプロジェ（明治23年）

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第二版

988条

(Résiliation par le maître.)

Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître ou ses héritiers peuvent toujours résilier le contrat par leur seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.[1794.]

Art. 988. — 817. Il y a peu de contrats qui puissent se résoudre par la seule volonté d'une senle des parties; le louage des choses n'est pas de ce nombre. Mais pour le louage d'ouvrage, il y avait lieu de le placer dans l'exception, comme on l'a fait déjà pour le louage de services (v. art. 956).

En effet, il serait déraisonnable que le maître fût obligé de laisser exécuter un travail qui a cessé de lui être utile ou de lui plaire, ou qu'il se verrait dans l'impossibilité de payer.

Dans le cas où le travail se fait sur la chose du maître, il y a encore une raison de lui permettre de résilier le contrat, c'est qu'il doit pouvoir reprendre sa chose quand il lui plaît et dans l'état où elle est.

On a pu douter, en France, que la disposition de l'art. 1794, qui ne fait pas de distinction, fût applicable aussi au cas où l'entrepreneur fournit la matière, parce que, dans ce cas, le contrat a le caractère d'une vente conditionnelle et que la vente n'est pas susceptible d'être résiliée ou résolue par la volonté d'une seule des parties. Mais il est permis de répondre que le vendeur n'a pas ici d'intérêt légitime à se refuser à cette résolution, du moment qu'il en est rendu entièrement indemne, par le payement des matières déjà préparées, du travail fait, et du gain que devait lui procurer le contrat; aussi, la résolution sera-t-elle plus rare dans ce cas que dans le premier, à moins qu'elle ne soit demandée dans un temps assez rapproché du contrat pour que l'entrepreneur n'ait encore fait aucune dépense; il suffira, dans ce cas, de lui payer le gain espéré, ce qui lui ote toujours tout intérêt à se plaindre.

Quoi qu'il en soit de la solution à donner dans le Code français, le nouveau texte accorde formellement au maître le droit de résilier le contrat dans les deux cas, parce que, lors même qu'il y a vente de la matière, il y a toujours un travail que le maître doit pouvoir arrêter quand il en est temps encore.

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CONCORDANCE

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1794.

Le maître peut résilier, par sa seule volonté, le marché à forfait, quoique l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette entreprise.

第千七百九十四条

雇主ハ造営工作ノ既ニ始リシ後ト雖トモ請負人ニ其費用並ニ其労力及ヒ其利得トナル可キ諸件ヲ償フ時ハ其請負ノ契約ヲ取消スコト自由ナリトス

第千七百九十四条

嘱託主ハ仮令工事ノ既ニ始マリタル時ト雖モ起作人ニ其総テノ費額ト其総テノ労働ト起作人ノ其起作ニ於テ得益スルコトヲ得タル可キ諸件トヲ償フニ依リ自己ノ意ノミヲ以テ其請員ノ契約ヲ取消スコトヲ得可シ

第千七百九十四条

傭主ハ仮令工作ノ既ニ始マリタル時ト雖トモ総テノ費用総テノ労動及ヒ起業人ノ其起業ニ付キ利得スルヲ得可キ総テノモノヲ弁償シ己レ一個ノ意ニ因テ請負契約ヲ廃棄スルヲ得

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988条

(Résiliation par le maître.)

Art. 988. — 847. Il y a peu de contrats qui puissent se résoudre par la seule volonté d'une seule des parties; le louage des choses n'est pas de ce nombre. Mais pour le louage d'ouvrage, il y avait lieu de le placer dans l'exception, comme on l'a fait déjà pour le louage de services (v. art. 956).

En effet, il serait déraisonnable que le maître fût obligé de laisser exécuter un travail qui- a cessé de lui être utile ou de lui plaire, ou qu'il se verrait dans l'inpossibilité de payer.

On a pu douter, en France, que la disposition de l'art. 1794, qui ne fait pas de distinction, fût applicable aussi au cas où l'entrepreneur fournit la matière, parce que, dans ce cas, le contrat a le caractère d'une vente conditionnelle et que la vente n'est pas susceptible d'être résiliée ou résolue par la volonté d'une seule des parties. Mais il est permis de répondre que le vendeur n'a pas ici d'intérêt légitime à se refuser à cette résolution, du moment qu'il en est rendu entièrement indemne, par le payement des matières déjà préparées du travail fait, et du gain que devait lui procurer le contrat; aussi, la résolution sera-t-elle plus rare dans ce cas que dans le premier, à moins qu'elle ne soit demandée dans un temps assez rapproché du contrat pour que l'entrepreneur n'ait encore fait aucune dépense; il suffira, dans ce cas, de lui payer le gain espéré, ce qui lui ôte toujours tout intérêt à se plaindre.

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1794.

第千七百九十四条

雇主ハ造営工作ノ既ニ始リシ後ト雖トモ請負人ニ其費用並ニ其労力及ヒ其利得トナル可キ諸件ヲ償フ時ハ其請負ノ契約ヲ取消スコト自由ナリトス

第千七百九十四条

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旧民法財産取得編282条資料全体表示

第二百八十二条条文沿革

請負人カ仕事ノミヲ供スルト材料ヲ併セ供スルトヲ問ハス注文者ハ常ニ自己ノ意思ノミヲ以テ契約ヲ解除スルコトヲ得然レトモ注文者ハ請負人ノ既成ノ仕事ノ賃銀及ヒ準備ノ材料ニ受ケタル損失其他ノ損害ヲ賠償シ且其契約ニ因リテ得ヘキ正当ナル利益ノ全部ヲ弁済スル義務ヲ負担ス

282.

Soit que l'entrepreneur fournisse seulement son travail, soit qu'il fournisse aussi la matière, le maître peut toujours résilier le contrat par sa seule volonté; mais à charge d'indemniser l'entrepreneur, tant du travail déjà fait que de la perte subie sur les matières déjà préparées et des autres dommages, et aussi en lui payant la totalité du gain légitime qu'il aurait tiré du contrat.

282条テキスト未作成

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