明治民法（明治29・31年）

L'emprunteur n'acquiert pas le droit réel d'usage, mais seulement un droit personnel contre le prêteur et ses héritiers.

Le droit de l'emprunteur ne passe pas à ses héritiers, à moins que ceux-ci ne prouvent que l'intention des parties a été différente, et sauf la possibilité pour les héritiers d'obtenir du tribunal un délai pour se procurer autrement l'usage d'une chose semblable.

Les engagemens qui se forment par le commodat, passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte.

Mais si l'on n'a prêté qu'en considération de l'emprunteur, et à lui personnellement, alors ses héritiers ne peuvent continuer de jouir de la chose prêtée.

此類ノ貸借契約ノ義務ハ貸主ノ遺物相続人及ヒ借主ノ遺物相続人ニ之ヲ伝フ可シ

然トモ貸主借主ノ一身ノ為メノミニ物ヲ貸与ヘタル時ハ借主ノ遺物相続人其物ヲ用フルコトヲ得ス

使用貸借ニ依テ生スル約務ハ貸主ノ相続人及ヒ借主ノ相続人ニ移転ス

然レトモ若シ借主ヲ信任シ其一身ニノミ貸付シタル時ハ其相続人ハ貸付物件ノ収益ヲ継続スルヲ得ス

Comme 1877 à 1879, C. N.

Les engagements, qui se forment par le commodat, passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte.

Mais, si lé prêt n'a été fait qu'en considération de l'emprunteur, et à lui personnellement, ses héritiers ne peuvent continuer de jouir de la chose prêtée.

Der Verleiher kann von dem Vertrage für die Zukunft zurücktreten:

左ノ場合ニ於テハ貸付人ハ将来ニ対シ契約ヲ解除スルコトヲ得

二、　貸付人カ予見スルコト能ハサリシ事情ニ因リ自己ニ物ノ必要ヲ生シタルトキ

一、　借受人カ契約ニ反シテ物ノ使用ヲ為シタルトキ殊ニ第三者ニ使用ヲ委付シ又ハ自己ノ負担スル注意ヲ怠ルコトニ因リテ著シク物ヲ害シタルトキ

三、　借受人カ死亡シタルトキ

- Le prêteur peut résilier le contrat pour l'aven1r.

1° Quand l'emprunteur fait de la chose prêtée un usage contraire au contrat, spécialement en cédant cet usage et un tiers, ou en mettant la chose en péril parce qu'il négligé les soins qui lui incombaient;

2° Lorsque le prêteur a besoin de sa chose par suite d'une circonstance imprévue;

3° Lorsque l'emprunteur vient a décéder.

L'emprunteur n'acquiert pas le droit réel d'usage, mais seulement un droit personnel contre le prêteur et ses héritiers.

Le droit de l'emprunteur ne passe pas à ses héritiers, à moins que ceux-ci ne prouvent que l'intention des parties a été différente, et sauf la possibilité pour les héritiers d'obtenir du tribunal un délai pour se procurer autrement l'usage d'une chose semblable.

L'emprunteur n'acquiert pas le droit réel d'usage, mais seulement un droit personnel contre le prêteur et ses héritiers.

Le droit de l'emprunteur ne passe pas à ses héritiers, à moins que ceux-ci ne prouvent que l'intention des parties a été différente, et sauf la possibilité pour les héritiers d'obtenir du tribunal un délai pour se procurer autrement l'usage d'une chose semblable.