Les sûretés réelles qui garantissaient la première créance ne passent pas à la nouvelle, à moins que le créancier ne les ait réservées.
Cette réserve peut s'appliquer tant aux biens grevés qui sont restés dans les mains des codébiteurs et des cautions qu'à ceux qui se trouvent dans les mains de tiers détenteurs.
Le consentement à cette réserve n'est nécessaire que de la part de celui avec lequel la novation est faite.
Dans tous les cas, les biens ne restent grevés que dans la mesure de la première obligation.
Les priviléges et hypothèques de l'ancienne créance ne passent point à celle qui lui est substituée, à moins que le créancier ne les ait expressément réservés.
1279.
Lorsque la novation s'opère par la substitution d'un nouveau débiteur, les priviléges et hypothèques primitifs de la créance ne peuvent point passer sur les biens du nouveau débiteur.
1280.
Lorsque la novation s'opère entre le créancier et l'un des débiteurs solidaires, les priviléges et hypothèques de l'ancienne créance ne peuvent être réservés que sur les biens de celui qui contracte la nouvelle dette.
Les droits de cautionnement de gage et autres attachés à la précédente obligation principale s'éteignent par le contrat de novation lorsque les parties contractantes n'ont pas fait de nouvelles stipulations à cet égard par un arrangement particulier.
Les privilèges et hypothèques de l'ancienne créance ne passent point à celle qui lui est substituée, à moins que le créancier ne les ait expressément réservés.
1275.
Lorsque la novation s'opère par la substitution d'un nouveau débiteur, les privilèges et les hypothèques primitifs de la créance ne passent point sur les biens du nouveau débiteur.
1276.
Lorsque la novation s'opère entre le créancier et l'un des débiteurs solidaires, les privilèges et hypothèques de l'ancienne créance ne peuvent être réservés que sur les biens de celui qui contracte la nouvelle dette.
Lorsqu'une dette est éteinte par novation, tous les droits et obligations accessoires sont également éteints, sauf le cas de réserve expresse.
§ UNIQUE. Si la réserve intéresse un tiers, le consentement de ce tiers est également nécessaire.
Art. 808.
Toutefois, lorsque la novation s'opère entre le créancier et l'un des co-débiteurs solidaires, les privilèges et hypothèques de l'ancienne créance ne peuvent être réservés que sur les biens du co-débiteur qui contracte la nouvelle dette.
Quand, d'un commun accord, une nouvelle dette est substituée à l'ancienne, celle-ci prend complètement fin, aussitôt que la nouvelle a pris naissance.
Quand la novation met ainsi fin à une dette, tous les droits et toutes les obligations accessoires qui y sont attachés s'éteignent avec elle, à moins qu'ils ne soient expressément et d'un commun accord transportés sur la nouvelle obligation (art. 948).
La subrogation transfère au subrogé la créance avec ses droits accessoires soit contre le débiteur, soit contre les tiers, qu'ils soient garants ou propriétaires d'immeubles hypothéqués.
Les hypothèques de l'ancienne créance ne passent point à celle qui lui est substituée, à moins que le créancier ne les ait expressément réservées.
Article 1280.
Le créancier peut faire cette réserve dans la novation qui s'opère par la substitution d'une nouvelle dette ou d'un nouveau créancier.
Quand la novation se fait par la substitution d'un nouveau débiteur, les hypothèques de la première dette ne peuvent point passer sur les biens du nouveau débiteur, mais le créancier peut, avec le consentement de l'ancien débiteur, stipuler que les hypothèques établies sur ses biens seront maintenues pour la garantie de la dette nouvelle.
Article 1281.
Lorsque la novation s'opère entre le créancier et l'un des débiteurs solidaires, les hypothèques de l'ancienne créance peuvent être réservées sur les biens de celui qui contracte la nouvelle dette; elles ne peuvent être réservées sur les biens des codébiteurs libérés qu'avec leur consentement.
Die zur Zeit der Schuldübernahme mit der Forderung verbundenen, zur Verstärkung derselben dienenden Nebenrechte bleiben bestehen. Nicht bestehen bleiben jedoch die Rechte aus einer von einem Dritten für die Forderung geleisteten Bürgschaft oder bewirkten Verpfändung, es sei denn, daß ohne Rücksicht auf die Person des bisherigen Schuldners die Bürgschaft geleistet und das Pfandrecht bestellt worden ist, oder daß der Gegenstand des Pfandrechtes zur Zeit der Schuldübernahme dem Schuldner rechtlich zugehört.
Die zur Zeit der Schuldübernahme mit der Forderung verbundenen bloßen Vorzugsrechte fallen weg.
- Les droits accessoires adhérents à la créance au moment du transport de dette et servant à la garantir sont maintenus. Ne le sont cependant pas ceux qui résultent d'un cautionnement fourni par un tiers pour sûreté de la créance ou d'un gage donné par lui, a moins que le cautionnement n'ait été fourni ou le gage constitué sans considération de la personne du débiteur, ou que l'objet du gage n'ait appartenu au débiteur au moment du transport de dette.
Les simples droits de préférence attachés à la créance a l'époque de la cession de dette ne survivent pas a cette cession.
Durch die Schuldübernahme erlöschen die für die Forderung bestellten Bürgschaften und Pfandrechte. Besteht für die Forderung eine Hypothek, so tritt das Gleiche ein, wie wenn der Gläubiger auf sie verzichtet. Diese Vorschriften finden keine Anwendung, wenn der Bürge oder derjenige, welchem der verhaftete Gegenstand zur Zeit der Schuldübernahme gehört, in diese einwilligt.
Ein für den Fall des Konkurses mit der Forderung verbundenes Vorzugsrecht kann im Konkurse über das Vermögen des Übernehmers nicht geltend gemacht werden.
§. 469. Durch eine gültige Novation erlöschen die besondern Vorrechte, welche der aufgehobenen Verbindlichkeit vermöge der Gesetze zukommen; und können auch durch die ausdrückliche Verabredung der Parteyen auf die neue Verbindlichkeit von verschiedener Art nicht übertragen werden.
§. 470. Auch erlöschen andre bey der vorigen Hauptverbindlichkeit getroffene Nebenabreden, in so fern dieselben nicht ausdrücklich vorbehalten worden.
in Ansehung der Pfandrechte und Bürgschaften
§. 471. Ein Gleiches gilt von dem für die vorige Verbindlichkeit bestellten, und bey der neuen nicht mit übernommenen Pfandrechte.
§ 1005. Durch einen Neuerungsvertrag erlöscht die bisherige Forderung nebst allen mit ihr verbundenen Rechten und Nebenansprüchen. Einwendungen, welche gegen die bisherige Forderung zustanden, können gegen die neue Forderung nicht geltend gemacht werden. Kann von dem neuen Schuldner nichts erlangt werden, so ist dieß allein kein Grund zu einem Rückanspruche gegen den bisherigen Schuldner.
Les sûretés réelles qui garantissaient la première créance ne passent pas à la nouvelle, à moins que le créancier ne les ait réservées.
Cette réserve peut s'appliquer tant aux biens grevés qui sont restés dans les mains des codébiteurs et des cautions qu'à ceux qui se trouvent dans les mains de tiers détenteurs.
Le consentement à cette réserve n'est nécessaire que de la part de celui avec lequel la novation est faite.
Dans tous les cas, les biens ne restent grevés que dans la mesure de la première obligation.
ART. 518. Les parties qui font une novation peuvent transporter à la nouvelle obligation les droits de gage ou d'hypothèque qui garantissaient l'ancienne obligation, dans la mesure de l'objet de celle-ci. Si, toutefois, c'est un tiers qui a fourni ces sûretés, son consentement est nécessaire.
Les sûretés réelles qui garantissaient la première créance ne passent pas à la nouvelle, à moins que le créancier ne les ait réservées.
Cette réserve peut s'appliquer tant aux biens grevés qui sont restés dans les mains des codébiteurs et des cautions qu'à ceux qui se trouvent dans les mains de tiers détenteurs.
Le consentement à cette réserve n'est nécessaire que de la part de celui avec lequel la novation est faite.
Dans tous les cas, les biens ne restent grevés que dans la mesure de la première obligation.