La novation par changement de débiteur s'opère, soit par délégation du premier débiteur au nouveau, soit par l'intervention spontanée de celui-ci, sans le consentement du premier débiteur.
La délégation est parfaite ou imparfaite.
L'intervention spontanée d'un tiers constitue une expromission ou une simple adpromission, comme il est expliqué ci-après.
497.
La délégation n'est parfaite et n'opère novation que si le créancier a manifesté clairement l'intention de décharger le premier débiteur; à défaut de cette intention, la délégation est imparfaite et les deux débiteurs peuvent être poursuivis solidairement.
Au cas d'intervention spontanée d'un tiers, si le créancier a déchargé le premier débiteur, il y a novation par expromission; dans le cas contraire, il y a simple adpromission et le créancier acquiert un second débiteur pour le tout, mais sans solidarité.
La novation par la substitution d'un nouveau débiteur, peut s'opérer sans le concours du premier débiteur.
1275.
La délégation par laquelle un débiteur donne au créancier un autre débiteur qui s'oblige envers le créancier, n'opère point de novation, si le créancier n'a expressément déclaré qu'il entendait décharger son débiteur qui a fait la délégation.
1277.
La simple indication faite par le débiteur, d'une personne qui doit payer à sa place, n'opère point novation.
Il en est de même de la simple indication faite par le créancier, d'une personne qui doit recevoir pour lui.
II s'effectue une modification de l'obligation par l'intervention d'un nouveau débiteur lorsque le premier débiteur présente un tiers pour payer à sa place, et renvoie le créancier par devers lui.
1401.
Lorsque le créancier à qui un nouveau débiteur a été assigné (l'assignataire) accepte à la place du premier débiteur (l'assignant) le tiers qui lui a été indiqué (l'assigné), et que ce dernier y consent, l'assignation est complète, et l'assignataire ne peut plus en général réclamer la dette de l'assignant (art. 1406 et 1407).
1402.
Tant que les trois parties n'ont pas donné leur consentement, l'assignation de payement demeure incomplète, et elle n'a d'effet qu'entre les parties qui y ont consenti.
1403.
Lorsque l'assignant a chargé du payement un tiers qui ne lui doit rien, ce dernier est libre d'accepter ou de répudier l'assignation. S'il la répudie, il ne se forme pas d'obligation nouvelle; s'il l'accepte, il se forme entre lui et l'assignant un contrat de mandat, mais il n'y a pas encore de contrat à l'égard de l'assignataire.
1404.
L'assignant peut révoquer l'assignation tant qu'elle n'a pas été acceptée par l'assignataire. Dans ce cas l'assigné ne peut plus, par suite du mandat, payer l'assignataire.
1405.
Si l'assignataire ne veut pas accepter l'assignation qui lui a été donnée, ou si elle n'est pas acceptée par l'assigné, ou si, par suite de l'absence de ce dernier, le mandat ne peut être présenté, l'assignataire doit sans délai en donner avis à l'assignant, sous peine d'être responsable envers ce dernier de toutes conséquences dommageables.
La novation qui se fait en substituant un nouveau débiteur, peut s'opérer sans le consentement du premier débiteur.
1271.
La délégation, par laquelle un débiteur donne au créancier un autre débiteur, qui s'oblige envers le créancier, n'opère point de novation, si le créancier n'a expressément déclaré qu'il entendait décharger son débiteur, qui a fait la délégation.
1273.
La simple indication faite par le débiteur, d'une personne qui doit payer à sa place, n'opère point novation.
Il en est de même de la simple indication faite par le créancier, d'une personne qui doit recevoir pour lui.
La novation par changement de débiteur ne peut s'opérer sans le consentement du créancier; mais elle peut s'opérer sans le concours du premier débiteur, dans les cas où le payement peut être fait sans le consentement du débiteur.
Art. 806.
La simple indication faite par le débiteur d'une personne qui doit payer à sa place, ou par le créancier d'une personne qui doit recevoir pour lui, n'opère point novation.
Toute personne peut prendre à sa charge la dette d'un tiers, pourvu que ce soit avec le consentement du créancier. Le consentement du débiteur n'est pas nécessaire.
Art. 610.
Après que le créancier a donné son consentement, celui qui prend à sa charge la dette d'un tiers devient débiteur et le débiteur antérieur se trouve ainsi libéré, à moins que le contraire ne résulte d'une convention ou des circonstances.
Lorsque le précédent débiteur est libéré, il n'est plus responsable de rien, ni, par conséquent, des accidents qui pourraient rendre impossible le payement par le nouveau débiteur.
La novation, qui consiste à substituer un nouveau débiteur au premier, peut se faire sans que ce dernier le sache, mais non sans le consentement du créancier.
La novation par la substitution d'un nouveau débiteur peut s'opérer sans le concours du premier débiteur.
Article 1275.
La simple indication, faite par le débiteur d'une personne qui doit payer à sa place, n'opère point novation.
Il en est de même de la simple indication, faite par le créancier, d'une personne qui doit recevoir pour lui.
Article 1276.
La délégation, par laquelle un débiteur donne au créancier un autre débiteur qui s'oblige envers le créancier, n'opère point novation, si le créancier ne déclare expressément qu'il entend décharger son débiteur qui a fait la délégation.
Eine Schuld kann von einem Dritten durch Vertrag mit dem Gläubiger in der Weise übernommen werden, daß der Dritte an die Stelle des bisherigen Schuldners tritt.
§.358.
Wird die Schuldübernahme von dem Dritten mit dem Schuldner vereinbart, so hängt ihre Wirksamkeit von der Genehmigung des Gläubigers ab. Die Genehmigung kann wirksam erst erfolgen, nachdem der Schuldner oder der Dritte dem Gläubiger die Schuldübernahme mitgetheilt hat. Bis zur Ertheilung der Genehmigung können die Parteien den Vertrag ändern oder aufheben.
Wird die Genehmigung verweigert, so gilt die Schuldübernahme als nicht erfolgt. Der Verweigerung steht es gleich, wenn der Gläubiger nicht innerhalb einer von dem Mittheilenden bestimmten Frist diesem gegenüber die Genehmigung erklärt.
Solange der Gläubiger die Genehmigung noch nicht ertheilt hat, ist im Zweifel der Übernehmer dem Schuldner gegenüber verpflichtet, den Gläubiger rechtzeitig zu befriedigen. Das Gleiche gilt, wenn die Genehmigung verweigert wird.
§.359.
Hat der Erwerber eines Grundstücks mit dem Veräußerer die Uebernahme einer Schuld desselben vereinbart, für die eine Hypothek an dem Grundstücke besteht, so kann der Gläubiger die Schuldübernahme wirksam nur genehmigen, wenn sie ihm von dem Veräußerer mitgetheilt ist. Die Genehmigung gilt als ertheilt, wenn der Gläubiger nicht binnen sechs Monaten nach dem Empfange der Mittheilung die Genehmigung dem Veräußerer gegenüber verweigert; die Vorschrift des §.358 Abs.2 Satz 2 findet keine Anwendung.
Die Mittheilung des Veräußerers kann wirksam erst erfolgen, nachdem der Erwerber als Eigenthümer in das Grundbuch eingetragen ist. Sie muß schriftlich gemacht werden und den Hinweis enthalten, daß, wenn die Verweigerung nicht innerhalb der sechs Monate erklärt wird, der Übernehmer an die Stelle des bisherigen Schuldners tritt.
Der Veräußerer hat auf Verlangen des Erwerbers dem Gläubiger die Schuldübernahme mitzutheilen. Sobald die Ertheilung oder Verweigerung der Genehmigung des Gläubigers feststeht, hat der Veräußerer den Erwerber zu benachrichtigen.
§. 399. Wenn jemand eine fremde Schuld statt des ersten Schuldners übernimmt, (Expromission) so fällt alle Verbindung zwischen letzterm und dem Gläubiger hinweg.
§. 400. Zu dergleichen Uebernehmung aber wird allemal ein schriftlicher Vertrag, und die ausdrückliche Einwilligung des Gläubigers erfordert.
§. 461. Was Rechtens sey, wenn die Novation durch Veränderung der Person des Gläubigers oder Schuldners erfolgt, ist gehörigen Orts bestimmt. (Tit. XL Sect. III. Tit. XIV. §. 399. sqq. Tit. XVI. §. 262. sqq.)
§ 1003. Soll durch den Neuerungsvertrag an die Stelle des bisherigen Schuldners ein neuer Schuldner treten, so setzt dieß einen Vertrag des Letzteren mit dem Gläubiger voraus, durch welchen dieser den bisherigen Schuldner seiner Verbindlichkeit entläßt und den neuen Schuldner als solchen annimmt. Einwilligung des bisherigen Schuldners ist nicht erforderlich. Erfolgt der Eintritt des neuen Schuldners in Folge eines Auftrages des bisherigen Schuldners oder in der Absicht, dessen Geschäfte zu führen, so ist das Rechtsverhältniß zwischen Beiden nach den Vorschriften über die Geschäftsführung vermöge Auftrages oder ohne Auftrag zu beurtheilen.
§ 1402. Wer sich einem Schuldner zur Uebernahme einer Schuld desselben verpflichtet, haftet dafür, daß der Schuldner von dem Gläubiger nicht in Anspruch genommen wird, und ist, wenn dieß dennoch geschieht, zur Befreiung des Schuldners oder zum Schadenersatze verbunden.
§ 1403. Durch die Schuldübernahme wird der Schuldner von seiner Schuld dem Gläubiger gegenüber nicht befreit; ebensowenig wird der Schuldübernehmer dem Schuldner gegenüber durch die von diesem bewirkte Tilgung der Schuld befreit.
§ 1404. Ein Anerkenntniß der Schuld von Seiten des Schuldübernehmers steht der Verjährung der Forderung dem Schuldner gegenüber nicht entgegen. Die Bezahlung der Zinsen von einer übernommenen verzinslichen Schuld von Seiten des Schuldübernehmers an den Gläubiger hindert die Verjährung der Forderung auch dem Schuldner gegenüber.
§ 1405. Der Gläubiger erlangt nach den Vorschriften in §§ 432, 854 einen Anspruch gegen den Schuldübernehmer. Der Letztere hat gegen den Gläubiger alle Einreden, welche dem Schuldner rücksichtlich der Schuld zukommen.
§ 1406. Die Befreiung des Schuldübernehmers, sofern sie durch Tilgung der Schuld herbeigeführt wird, hat auch die Befreiung des Schuldners zur Folge.
§ 1407. Erfolgt eine anderweite Schuldübernahme von Seiten eines Dritten, nachdem der Gläubiger an den früheren Schuldübernehmer einen Anspruch erlangt hat, so bleibt der Letztere, vorbehältlich der Vorschrift im § 432, dem Gläubiger gegenüber verpflichtet.
§ 1408. Dem Schuldner gegenüber wird der Schuldübernehmer durch anderweite Schuldübernahme von Seiten eines Dritten nicht befreit.
La novation par changement de débiteur s'opère, soit par délégation du premier débiteur au nouveau, soit par l'intervention spontanée de celui-ci, sans le consentement du premier débiteur.
La délégation est parfaite ou imparfaite.
L'intervention spontanée d'un tiers constitue une expromission ou une simple adpromission, comme il est expliqué ci-après.
497.
La délégation n'est parfaite et n'opère novation que si le créancier a manifesté clairement l'intention de décharger le premier débiteur; à défaut de cette intention, la délégation est imparfaite et les deux débiteurs peuvent être poursuivis solidairement.
Au cas d'intervention spontanée d'un tiers, si le créancier a déchargé le premier débiteur, il y a novation par expromission; dans le cas contraire, il y a simple adpromission et le créancier acquiert un second débiteur pour le tout, mais sans solidarité.
ART. 514. La novation par changement de débiteur s'opère par convention conclue entre le créancier et le nouveau débiteur, pourvu que l'ancien débiteur ne s'y oppose pas.
La novation par changement de débiteur s'opère, soit par délégation du premier débiteur au nouveau, soit par l'intervention spontanée de celui-ci, sans le consentement du premier débiteur.
La délégation est parfaite ou imparfaite.
L'intervention spontanée d'un tiers constitue une expromission ou une simple adpromission, comme il est expliqué ci-après.
497.
La délégation n'est parfaite et n'opère novation que si le créancier a manifesté clairement l'intention de décharger le premier débiteur; à défaut de cette intention, la délégation est imparfaite et les deux débiteurs peuvent être poursuivis solidairement.
Au cas d'intervention spontanée d'un tiers, si le créancier a déchargé le premier débiteur, il y a novation par expromission; dans le cas contraire, il y a simple adpromission et le créancier acquiert un second débiteur pour le tout, mais sans solidarité.