778条
両地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ窓窓、楼縁又ハ縁側ヲ造リテ他人ノ所有地ヲ直下ニ看望スルコトヲ得ス
分界線ニ併行スルカ又ハ角度四十五度即環線八分一ノ距離ナル建物又ハ工作物ニ存スル看望ハ直下ノ看望ト看做ス
其他四十六度ヨリ九十度ノ角度ニ至ル看望ハ分界線ヨリ一尺ノ距離ニテ設クルコトヲ得
右二箇ノ場合ニ於ケル距離ハ分界線ト看望ノ存スル建物ノ最モ突出シタル部分トノ間ヲ計算ス
両地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ窓窓、楼縁又ハ縁側ヲ造リテ他人ノ所有地ヲ直下ニ看望スルコトヲ得ス
分界線ニ併行スルカ又ハ角度四十五度即環線八分一ノ距離ナル建物又ハ工作物ニ存スル看望ハ直下ノ看望ト看做ス
其他四十六度ヨリ九十度ノ角度ニ至ル看望ハ分界線ヨリ一尺ノ距離ニテ設クルコトヲ得
右二箇ノ場合ニ於ケル距離ハ分界線ト看望ノ存スル建物ノ最モ突出シタル部分トノ間ヲ計算ス
On ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin, s'il n'y a dix-neuf décimètres (six pieds) de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage.
On ne peut avoir des vues par côté ou obliques sur le même héritage, s'il n'y a six décimètres (deux pieds) de distance.
一方ノ墻壁ト隣地トノ距離十九「デシメートル」〔六「ピヱー」〕以上ナルニ非サレハ隣地ノ繞園ノ有無ヲ問ハス其墻壁ニ隣地ヲ直視ス可キ窓ヲ造ルコトヲ得ス又層階ノ窓前ニ縁側及ヒ其他ノ突出セシ物ヲ造ルコトヲ得ス
其距離ノ六「デシメートル」〔二ピヱー〕以上ナルニ非ザレハ隣地ヲ横ニ望下シ及ヒ斜ニ望下スル窓ヲ造ルコトヲ得ス
墻壁ト隣人ノ不動産トノ間ニ十九「デシメートル」(六「ピエー」)ノ距離アルニ非サレハ其隣人ノ不動産ニ繞囲アルト繞囲アラサルトヲ問ハス其墻壁ニ直視ノ観望窓又ハ望視ノ窓ヲ作ルコトヲ得ス又ハ隣人ノ不動産ニ対スル露台或ハ其他此類ノ突出シタル物ヲ作ルコトヲ得ス
六「デシメートル」(二「ピエー」)ノ距離アルニ非サレハ同上ノ不動産ニ対スル横視又ハ斜視ノ観望窓ヲ作ルコトヲ得ス
直線ノ観望窓、欄縁《バルコン》若クハ之ニ類似ノ突出物ハ之ヲ造設セントスル墻壁ト、閉囲シ又ハ閉囲セサル隣人ノ土地トノ間ニ十九「デシメートル」(六尺)ノ距離アルニ非サレハ之ヲ造設スルヲ得ス
六「デシメートル」(ニ尺)ノ距離アルニ非サレハ同上ノ地上ニ斜線観望ノ窓ヲ穿開スルヲ得ス
Le voisin peut exiger que les arbres qui croîtront ou seront plantés naturellement à une distance moindre que celle fixée dans les articles précédents soient arrachés.
隣接地ノ地主ハ以上数条ノ距離以内ニ自生シ若クハ植栽セシ所ノ樹木及ヒ構成セシ所ノ籬笆ヲ芟除スルコトヲ要求シ得可シ
二個ノ土地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニアラサレハ建物ニ物観窓、楼縁又ハ縁側ニ因リ他人ノ所有地ニ対シ直即チ正面ノ看望ヲ有スル事ヲ得ス
分界線ニ併行シ又ハ分界線ヨリ角度四十五度即環線八分一ノミヲ距ツル建物又ハ工作物ヨリ得ル看望ハ直看望ト看做ス
其他四十六度乃至九十度ノ角度ニテ得ル斜即チ側面ト称スル看望ハ分界線ヨリ一尺ヲ距テヽ之ヲ設クル事ヲ得
右二個ノ場合ニ於テ距離ハ分界線ト看望ヲ与フル工作物ノ最モ突出シタル部分トノ間ニ之ヲ計算ス
On ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin, s'il n'y a dix-neuf décimètres (six pieds) de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage.
一方ノ墻壁ト隣地トノ距離十九「デシメートル」〔六「ピヱー」〕以上ナルニ非サレハ隣地ノ繞園ノ有無ヲ問ハス其墻壁ニ隣地ヲ直視ス可キ窓ヲ造ルコトヲ得ス又層階ノ窓前ニ縁側及ヒ其他ノ突出セシ物ヲ造ルコトヲ得ス
墻壁ト隣人ノ不動産トノ間ニ十九「デシメートル」(六「ピエー」)ノ距離アルニ非サレハ其隣人ノ不動産ニ繞囲アルト繞囲アラサルトヲ問ハス其墻壁ニ直視ノ観望窓又ハ望視ノ窓ヲ作ルコトヲ得ス又ハ隣人ノ不動産ニ対スル露台或ハ其他此類ノ突出シタル物ヲ作ルコトヲ得ス
直線ノ観望窓、欄縁《バルコン》若クハ之ニ類似ノ突出物ハ之ヲ造設セントスル墻壁ト、閉囲シ又ハ閉囲セサル隣人ノ土地トノ間ニ十九「デシメートル」(六尺)ノ距離アルニ非サレハ之ヲ造設スルヲ得ス
Le voisin peut exiger que les arbres qui croîtront ou seront plantés naturellement à une distance moindre que celle fixée dans les articles précédents soient arrachés.
隣接地ノ地主ハ以上数条ノ距離以内ニ自生シ若クハ植栽セシ所ノ樹木及ヒ構成セシ所ノ籬笆ヲ芟除スルコトヲ要求シ得可シ
On ne peut avoir des vues par côté ou obliques sur le même héritage, s'il n'y a six décimètres (deux pieds) de distance.
其距離ノ六「デシメートル」〔二ピヱー〕以上ナルニ非ザレハ隣地ヲ横ニ望下シ及ヒ斜ニ望下スル窓ヲ造ルコトヲ得ス
六「デシメートル」(二「ピエー」)ノ距離アルニ非サレハ同上ノ不動産ニ対スル横視又ハ斜視ノ観望窓ヲ作ルコトヲ得ス
六「デシメートル」(ニ尺)ノ距離アルニ非サレハ同上ノ地上ニ斜線観望ノ窓ヲ穿開スルヲ得ス
二箇ノ土地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ建物ニ窓又ハ縁ヲ設ケテ他人ノ所有地ヲ直線ニ観望スル事ヲ得ス
此距離ハ窓又ハ縁ノ突出シタル部分ヨリ直角線ニテ分界線ニ至ルマテヲ測ス
民法草案再調査案議事筆記 第7回甲 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
二箇ノ土地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ建物ニ窓又ハ縁ヲ設ケテ他人ノ所有地ヲ直線ニ観望スルコトヲ得ス
此距離ハ窓又ハ縁ノ突出シタル部分ヨリ直角線ニテ分界線ニ至ルマテヲ測算ス
二箇ノ土地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ建物ニ窓又ハ縁側ヲ設ケテ他人ノ所有地ヲ直線ニ観望スルコトヲ得ス
此距離ハ窓又ハ縁側ノ突出シタル部分ヨリ直角線ニテ分界線ニ至ルマテヲ測算ス
二箇ノ土地ノ分界線ヨリ少ナクトモ三尺ノ距離アルニ非サレハ建物ニ窓又ハ縁側ヲ設ケテ他人ノ所有地ヲ直線ニ観望スルコトヲ得ス
此距離ハ窓又ハ縁側ノ突出シタル部分ヨリ直角線ニテ分界線ニ至ルマテヲ測算ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les bâtiments ne pourront avoir de vues droites ou directes sur la propriété d'autrui, au moyen de fenêtres d'aspect, balcons ou vérandas (engawa), s'il n'y a une distance d'au moins trois pieds de la ligne séparative des deux fonds.
La distance se calcule, par un angle droit, entre la ligne séparative et la partie la plus avancée des fenêtres ou des vérandas.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Vues droites.)
Les bâtiments ne peuvent avoir de vues droites ou directes sur la propriété d'autrui, au moyen de fenêtres d'aspect, balcons ou vérandas, s'il n'y a une distance d'au moins trois pieds de la ligne séparative des deux fonds.
Est considérée comme vue droite celle qui s'obtient d'un bâtiment ou d'un ouvrage parallèle à la ligne séparative ou ne s'en écarte que d'un angle de 45 degrés ou de 1/8e du cercle.
(Vues obliques.)
Les autres vues, dites obliques ou latérales, obtenues par un angle de 46 à 90 degrés, peuvent être établies à un pied de la ligne séparative.
La distance se calcule, dans les deux cas, entre la ligne séparative et la partie la plus rapprochée des ouvertures donnant la vue.