538条
数人一物ヲ共有シ部彬ノ均不均ニ拘ハラス其未分中ハ各共有者其物ノ全部ヲ使用スルコトヲ得但其用方ニ従ヒテ他ノ共有者ノ使用ヲ妨ク可カラス
其物ノ果実及ヒ産物ハ各共有者其権利ノ分ニ応シテ定期ニ分配ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理ノ所為ヲ行フコトヲ得
共有物ニ関スル負担ハ各自其部分ニ応シテ分任ス可シ
但本条ノ規則ハ仮リ分配其他ノ方法ヲ以テ使用、収益又ハ管理ノコトヲ規定スル合意ヲ妨ケス
数人一物ヲ共有シ部彬ノ均不均ニ拘ハラス其未分中ハ各共有者其物ノ全部ヲ使用スルコトヲ得但其用方ニ従ヒテ他ノ共有者ノ使用ヲ妨ク可カラス
其物ノ果実及ヒ産物ハ各共有者其権利ノ分ニ応シテ定期ニ分配ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理ノ所為ヲ行フコトヲ得
共有物ニ関スル負担ハ各自其部分ニ応シテ分任ス可シ
但本条ノ規則ハ仮リ分配其他ノ方法ヲ以テ使用、収益又ハ管理ノコトヲ規定スル合意ヲ妨ケス
数人一物ヲ不分ニテ共有スルトキハ部分ノ均不均ニ拘ハラス各共有者其物ノ全部ヲ使用スルコトヲ得但其用方ニ従ヒ且他ノ共有者ノ使用ヲ妨ケサルコトヲ要ス
各共有者ノ部分ハ相均シト看做ス但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
果実及ヒ産物ハ各共有者ノ権利ノ分度ニ応シテ定期ニ之ヲ派分ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理ノ行為及ヒ其他ノ行為ヲ為スコトヲ得
各共有者ハ其部分ニ応シテ負担ニ任ス
右ハ之ト異ナリテ使用収益又ハ管理ヲ定メ殊ニ仮派分ヲ以テ之ヲ定ムルノ合意ヲ妨ケス
数人一物ヲ不分ニテ共有スルトキハ持分ノ均不均ニ拘ハラス各共有者其物ノ全部ヲ使用スル事ヲ得但其用方ニ従ヒ且他ノ共有者ノ使用ヲ妨ケサル事ヲ要ス
各共有者ノ持分ハ相均シキモノト推定ス但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
天然又ハ法定ノ果実及ヒ産出物ハ各共有者ノ権利ノ限度ニ応シ定期ニ於テ之ヲ分割ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理其他ノ行為ヲ為ス事ヲ得
各共有者ハ其持分ニ応シテ諸般ノ負担ニ任ス
右規定ハ使用、収益又ハ管理ヲ各別ニ定ムルノ約束ヲ妨ケス
民法草案再調査案議事筆記 第2回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記 第3回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
数人一物ヲ共有スルトキハ持分ノ均不均ニ拘ハラス各共有者其物ノ全部ヲ使用スルコトヲ得但其用方ニ従ヒ且他ノ共有者ノ使用ヲ妨ケサルコトヲ要ス
各共有者ノ持分ハ之ヲ相均シキモノト推定ス但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
天然又ハ法定ノ果実及ヒ産出物ハ各共有者ノ権利ノ限度ニ応シ定期ニ於テ之ヲ分割ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理其他ノ行為ヲ為スコトヲ得
各共有者ハ其持分ニ応シテ諸般ノ負担ニ任ス
右規定ハ使用、収益又ハ管理ヲ格別ニ定ムルノ合意ヲ妨ケス
数人一物ヲ共有スルトキハ持分ノ均不均ニ拘ハラス各共有者其物ノ全部ヲ使用スルコトヲ得但其用方ニ従ヒ且他ノ共有者ノ使用ヲ妨ケサルコトヲ要ス
各共有者ノ持分ハ之ヲ相均シキモノト推定ス但反対ノ証拠アルトキハ此限ニ在ラス
天然又ハ法定ノ果実及ヒ産出物ハ各共有者ノ権利ノ限度ニ応シ定期ニ於テ之ヲ分割ス
各共有者ハ其物ノ保存ニ必要ナル管理其他ノ行為ヲ為スコトヲ得
各共有者ハ其持分ニ応シテ諸般ノ負担ニ任ス
右規定ハ使用、収益又ハ管理ヲ格別ニ定ムル合意ヲ妨ケス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Si une chose appartient en commun à plusieurs personnes, pour des parts indivises, égales ou inégales, chacun des copropriétaires peut user de la chose intégralement, mais en se conformant à sa destination et pourvu qu'il ne mette pas obstacle à l'usage des autres propriétaires.
Les parts des copropriétaires sont présumées égales, s'il n'y a preuve contraire.
Les fruits naturels ou civils et les produits se partagent périodiquement, dans la mesure du droit de chacun.
Chacun peut faire les actes d'administration ou autres, nécessaires à la conservation de la chose.
Les charges sont supportées par chacun, proportionnellement à sa part.
Le tout, sans préjudice des conventions qui règleraient autrement l'usage, la jouissance ou l'administration.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Copropriété indivise.)
Si une chose appartient en commun à plusieurs personnes, pour des parts indivises, égales ou inégales, chacun des copropriétaires peut user de la chose intégralement, mais en se conformant à sa destination et pourvu qu'il ne mette pas obstacle à l'usage des autres propriétaires;
Les parts des copropriétaires sont présumées égales, s'il n'y a preuve contraire;
(Suite.)
Les fruits et produits se partagent périodiquement, dans la mesure du droit de chacun;
Chacun peut faire les actes d'administration ou autres, nécessaires à la conservation de la chose;
Les charges sont supportées par chacun, proportionnellement à sa part;
Le tout, sans préjudice des conventions particulières qui règleraient autrement l'usage, la jouissance ou l'administration: notamment, par un partage provisionnel.