利息附ノ消費貸借ニ於テ物ニ隠レタル瑕疵アルトキハ前条第一項ノ規定ヲ準用ス
無利息ノ消費貸借ニ於テハ借主ハ同一ノ種類及ヒ数量ノ物ニシテ瑕疵アル物ト同価額ノモノヲ返還スルコトヲ要ス但貸主カ其瑕疵ヲ知リテ之ヲ借主ニ告ケサリシトキハ前項ノ規定ニ依ル
貸借物ニ借主ノ了知セスシテ貸主ノ了知シタル隠レタル瑕疵アリテ借主為メニ損害ヲ受ケタルトキト雖モ貸主ハ無利息ノ貸借ニ付テハ其損害ノ責ニ任セス但貸主ニ詐欺アリ又ハ加害ノ意思アリタルトキハ此限ニ在ラス
此貸借カ利息附ナルトキハ貸主ノ了知セサリシ隠レタル瑕疵ト雖モ之ヲ了知スルコトヲ得ヘキトキハ其責ニ任ス
此他売買廃却訴権ニ関スル第九十四条乃至第百一条ノ規定ハ之ヲ消費貸借ニ適用スルコトヲ得
Si les choses prêtées avaient des défauts non apparents, ignorés de l'emprunteur, mais connus du prêteur, et si ces défauts ont causé un dommage à l'emprunteur, le prêteur n'en est responsable, lorsque le prêt est gratuit, que s'il y a eu, de sa part, dol ou intention de nuire.
Si le prêt est à intérêts, le prêteur est responsable même des défauts cachés qu'il a ignorés, lorsqu'il pouvait les connaître.
Les dispositions des articles 94 à 101, sur l'action rédhibitoire de la vente, sont applicables d'ailleurs au prêt.
Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l'article 1891 pour le prêt à usage.
耗尽ス可キ物ノ貸主ハ耗尽セサル物ノ貸借ニ付キ第千八百九十一条ニ記シタル所ノ責ニ任ス可シ
消耗貸借ニ於テハ貸主ハ使用ノ為メノ貸借ニ付キ第千八百九十一条ニ定メタル責任ヲ負担スルモノトス
消耗貸借ニ於テハ貸主ハ使用貸借ニ付キ第千八百九十一条ニ定メタル責ニ任ス可シ
Dans le prêt de consommation, le prêteur est tenu de la responsabilité établie par l'art. 4818 pour le prêt à usage.
消費物件ノ貸借ニ関シテハ貸付者ハ第千八百十八条ニ規定セル使用権ノ貸借ニ関スル貸付者ノ責務ト同一ナル責務ヲ有ス
Le prêteur est responsable du préjudice éprouvé par l'emprunteur dans les termes de l'article 1521, n°2.
法典調査会 第92回 議事速記録 *未校正32巻32丁表 画像 資料全体表示
法典調査会 第93回 議事速記録 *未校正32巻69丁裏 画像 資料全体表示
利息附ノ消費貸借ニ於テ物ニ隠レタル瑕疵アリタルトキハ貸主ハ瑕疵ナキ物ヲ以テ之ニ代フルコトヲ要ス但損害賠償ノ請求ヲ妨ケス
無利息ノ消費貸借ニ於テハ借主ハ瑕疵アル物ノ価額ヲ返還スルコトヲ得但貸主カ其瑕疵ヲ知リテ之ヲ借主ニ告ケサリシトキハ前項ノ規定ニ依ル
利息附ノ消費貸借ニ於テ物ニ隠レタル瑕疵アリタルトキハ貸主ハ瑕疵ナキ物ヲ以テ之ニ代フルコトヲ要ス但損害賠償ノ請求ヲ妨ケス
無利息ノ消費貸借ニ於テハ借主ハ瑕疵アル物ノ価額ヲ返還スルコトヲ得但貸主カ其瑕疵ヲ知リテ之ヲ借主ニ告ケサリシトキハ前項ノ規定ヲ準用ス
利息附ノ消費貸借ニ於テ物ニ隠レタル瑕疵アリタルトキハ貸主ハ瑕疵ナキ物ヲ以テ之ニ代フルコトヲ要ス但損害賠償ノ請求ヲ妨ケス
無利息ノ消費貸借ニ於テハ借主ハ瑕疵アル物ノ価額ヲ返還スルコトヲ得但貸主カ其瑕疵ヲ知リテ之ヲ借主ニ告ケサリシトキハ前項ノ規定ヲ準用ス
貸借物ニ借主ノ了知セスシテ貸主ノ了知シタル隠レタル瑕疵アリテ借主為メニ損害ヲ受ケタルトキト雖モ貸主ハ無利息ノ貸借ニ付テハ其損害ノ責ニ任セス但貸主ニ詐欺アリ又ハ加害ノ意思アリタルトキハ此限ニ在ラス
此貸借カ利息附ナルトキハ貸主ノ了知セサリシ隠レタル瑕疵ト雖モ之ヲ了知スルコトヲ得ヘキトキハ其責ニ任ス
此他売買廃却訴権ニ関スル第九十四条乃至第百一条ノ規定ハ之ヲ消費貸借ニ適用スルコトヲ得
Si les choses prêtées avaient des défauts non apparents, ignorés de l'emprunteur, mais connus du prêteur, et si ces défauts ont causé un dommage à l'emprunteur, le prêteur n'en est responsable, lorsque le prêt est gratuit, que s'il y a eu, de sa part, dol ou intention de nuire.
Si le prêt est à intérêts, le prêteur est responsable même des défauts cachés qu'il a ignorés, lorsqu'il pouvait les connaître.
Les dispositions des articles 94 à 101, sur l'action rédhibitoire de la vente, sont applicables d'ailleurs au prêt.
利息附ノ消費貸借ニ於テ物ニ隠レタル瑕疵アリタルトキハ貸主ハ瑕疵ナキ物ヲ以テ之ニ代フルコトヲ要ス但損害賠償ノ請求ヲ妨ケス
無利息ノ消費貸借ニ於テハ借主ハ瑕疵アル物ノ価額ヲ返還スルコトヲ得但貸主カ其瑕疵ヲ知リテ之ヲ借主ニ告ケサリシトキハ前項ノ規定ヲ準用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 590. Lorsque les choses remises en prêt non gratuit sont entachées de vices cachés, le prêteur est tenu de fournir, à la place de celles-ci, d'autres choses non viciées, sans préjudice des dommages-intérêts.
Lorsque le prêt est gratuit, l'emprunteur peut s'acquitter en restituant la valeur des choses viciées. Toutefois, lorsque le prêteur n'a pas informé l'emprunteur des vices dont il avait connaissance, les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables par analogie.
貸借物ニ借主ノ了知セスシテ貸主ノ了知シタル隠レタル瑕疵アリテ借主為メニ損害ヲ受ケタルトキト雖モ貸主ハ無利息ノ貸借ニ付テハ其損害ノ責ニ任セス但貸主ニ詐欺アリ又ハ加害ノ意思アリタルトキハ此限ニ在ラス
此貸借カ利息附ナルトキハ貸主ノ了知セサリシ隠レタル瑕疵ト雖モ之ヲ了知スルコトヲ得ヘキトキハ其責ニ任ス
此他売買廃却訴権ニ関スル第九十四条乃至第百一条ノ規定ハ之ヲ消費貸借ニ適用スルコトヲ得
Si les choses prêtées avaient des défauts non apparents, ignorés de l'emprunteur, mais connus du prêteur, et si ces défauts ont causé un dommage à l'emprunteur, le prêteur n'en est responsable, lorsque le prêt est gratuit, que s'il y a eu, de sa part, dol ou intention de nuire.
Si le prêt est à intérêts, le prêteur est responsable même des défauts cachés qu'il a ignorés, lorsqu'il pouvait les connaître.
Les dispositions des articles 94 à 101, sur l'action rédhibitoire de la vente, sont applicables d'ailleurs au prêt.