521条(甲28)
承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ為シタル申込ハ申込者カ承諾ノ通知ヲ受クルニ相当ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス
第九十八条 条文沿革
離隔地ニ在ル人ニ対スル意思表示ハ其通知カ相手方ニ到達シタル時ヨリ其効力ヲ生ス
表意者カ通知ヲ発シタル後ニ死亡シ又ハ能力ヲ失フモ意思表示ハ其効力ヲ妨ケラルルコトナシ
●
法典調査会原案
参照
第三百八条 条文沿革
遠隔ノ地ニ於テ取結フ合意ノ言込ハ其受諾ノ為メ明示又ハ黙示ノ期間ナキトキハ受諾ノ報ナキノ間ハ之ヲ言消スコトヲ得但言消ノ報ノ達スルニ先タチ受諾ノ報ヲ発シタルトキハ其受諾ハ有効ニシテ其言消ハ無効ナリ
右ニ反シ明示又ハ黙示ノ期間アルトキハ其期間ハ言込ヲ言消スコトヲ得ス但言消ノ報カ言込又ハ期間指示ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ先方ニ達シタルトキハ此限ニ在ラス
此指示期間ニ受諾ヲ為ササルトキハ言込ハ期間満了ノミニテ消滅ス
受諾モ亦之ヲ言消スコトヲ得但其報カ受諾ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ言込人ニ達スルコトヲ要ス
言込人カ死亡シ又ハ合意スル能力ヲ失ヒタルモ先方カ未タ此事実ヲ知ラサル間ハ其受諾ハ有効ナリ
郵便、電信ノ錯誤ハ差出人ノ責ニ帰ス但郵便、電信ノ官署ニ対スル求償権アルトキハ之ヲ行フコトヲ妨ケス
308.
Une offre de convention faite à distance, sans délai exprès ou tacite pour l'acceptation, peut être valablement rétractée tant qu'il n'y a pas eu expédition de l'acceptation; si l'acceptation a été expédiée avant que la rétractation parvienne au destinataire, l'acceptation est valable et la rétractation est nulle.
Si un délai a été expressément ou tacitement assigné à l'acceptation, l'offre ne peut être rétractée pendant ce délai, à moins que la rétractation n'arrive avant l'offre ou l'assignation du délai, ou en même temps.
Dans le même cas d'assignation d'un délai, l'offre prend fin par la seule expiration du délai, s'il n'y a pas eu acceptation auparavant.
L'acceptation de l'offre peut être rétractée si la rétractation en parvient à l'auteur de l'offre avant ladite acceptation ou en même temps.
Si celui qui a fait l'offre vient à mourir on à être frappé d'incapacité de contracter, l'acceptation de l'autre partie est valable tant que ces faits ne sont pas parvenus à sa connaissance.
Les erreurs postales ou télégraphiques sont à la charge de l'expéditeur, sauf son recours contre l'administration des postes et télégraphes s'il y a lieu.
第二百九十三条 条文沿革
契約ノ提供ハ即時ニ又ハ被提供者ニ許与シタル期間ニ承諾ヲ述ヘサルトキハ之ヲ拒絶シタルモノト看做ス
第二百九十七条 条文沿革
提供者ハ被提供者カ通常ノ情況ニ於テ即時又ハ期間ニ承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテハ被提供者ニ対シテ其提供ニ羈束セラルルモノトス然レトモ提供ノ被提供者ニ達スル以前又ハ達スルト同時ニ反対ノ通知ヲ以テ其提供ヲ取消スコトヲ得
293.
A proposal is to be deemed to be declined if no acceptance is declared forthwith, or within the time allowed to the party to whom the proposal is made.
297.
Until such time as acceptance can, under ordinary circumstances, either forthwith or withen the time allowed be declared, the proposer is bound by his proposal to the other party ; he is entitled, however, before or at the time when such proposal reaches the other party to revoke the same by a communication to an effect contrary to that already made.
1870年2月28日大審院判決
▲ 閉じる862条 テキスト未作成
862.
Quand il n'a pas été fixé de terme pour l'acceptation de la promesse, cette promesse, si elle est verbale, doit être acceptée immédiatement. Quant à la promesse écrite, il faut considérer si les deux parties se trouvent ou ne se trouvent pas dans le même lieu. Dans le premier cas, l'acceptation doit suivre et être notifiée à la partie qui a fait la promesse dans les vingt-quatre heures, et dans le second cas, dans le délai nécessaire ponr recevoir leurs réponses; autrement la promesse est considérée comme non avenue. La promesse ne peut pas être rétractée avant l'expiration du délai fixé.
862条 テキスト未作成
36. —
Tout contrat bilatéral entre personnes éloignées n'est parfait que si l'acceptation parvient à la connaissance du proposant dans le terme fixé par celui-ci ou dans le terme nécessaire, en général, à l'échange de l'offre et de l'acceptation suivant la nature de l'engagement et les usages généraux du commerce. Le proposant peut même se prévaloir d'une acceptation qui lui est parvenue hors des délais, pourvu qu'il en donne immédiatement avis à l'acceptant.
Toutes les fois que le proposant requiert l'exécution immédiate, s'il ne demande pas d'avance la réponse de l'acceptation ou si la nature de l'engagement est telle qu'on puisse s'en passer d'après les usages généraux du commerce, le contrat est parfait dès l'instant que l'autre partie lui a donné un commencement d'exécution.
Tant que le contrat n'est parfait, l'offre et l'acceptation sont révocables; mais bien que la révocation empêche la perfection du contrat, dans le cas où elle ne serait parvenue à la connaissance de la partie qu'après un commencement d'exécution, l'auteur de la révocation est tenu de tous dommages-intérêts.
Quand il s'agit d'un contrat unilatéral, la promesse devient obligatoire dès l'instant qu'elle est parvenue à la connaissance de la personne à qui elle était faite.
スイス(連邦法) 債務法5条1項，6条，7条1項 資料全体表示
5.
Lorsque l'offre a été faite sans fixation de délai à une personne non présente, l'auteur de l'offre reste lié jusqu'au moment où il peut s'attendre à l'arrivée d'une réponse qui serait expédiée à temps et régulièrement. Il a le droit d'admettre, pour le calcul à établir, que le destinataire a reçu l'offre en temps voulu.
Si l'acceptation expédiée à temps parvient tardivement à l'auteur de l'offre et que celui-ci entende ne plus être lié, il doit, sous peine de dommages et intérêts, en informer immédiatement l'acceptant.
Lorsque, à raison de la nature spéciale de l'affaire proposée, l'auteur de l'offre devait ne pas s'attendre à une acceptation expresse, le contrat est réputé conclu si l'offre n'a pas été refusée dans un délai convenable.
6.
L'auteur de l'offre n'est pas lié lorsqu'il a fait à cet égard des réserves formelles (par exemple, par l'adjonction des mots: « sans engagement »), ou si son intention de ne pas s'engager résulte nécessairement soit des circonstances, soit de la nature spéciale de l'affaire proposée.
7.
L'offre est considérée comme non avenue, si le retrait en parvient à l'autre partie avant l'offre ou en même temps.
De même, l'acceptation est considérée comme non avenue, si le retrait en parvient à l'auteur de l'offre avant l'acceptation ou en même temps.
5条 テキスト未作成
6条 テキスト未作成
7条 テキスト未作成
Art. 497.
Quand les pourparlers ont lieu par intermédiaire ou par écrit, l'offrant est lié par son offre, s'il n'y a pas eu d'autre délai fixé, jusqu'au moment où il aurait pu recevoir la réponse de l'autre partie.
Si la réponse concernant l'acceptation est en retard, même sans faute de la partie qui répond, l'offrant cesse d'être lié si, aussitôt après avoir reçu cette réponse tardive, ou auparavant, il a fait savoir à l'autre partie qu'il retirait son offre.
ドイツ(帝国法) 民法第1草案80条，81条，84条 資料全体表示
§.80.
Hat Jemand einem Anderen einen Antrag zur Schließung eines Vertrages gemacht, so ist er an den Antrag gebunden, wenn dieser die zum Wesen des beantragten Vertrages gehörenden Theile enthält, ohne die Vereinbarung weiterer Bestimmungen vorzubehalten.
§.81.
Der Antragende ist nicht gebunden, wenn die Gebundenheit ausdrücklich oder stillschweigend von ihm ausgeschlossen ist.
§.84.
Wird der Vertragsantrag ohne Bestimmung einer Annahmefrist einem Abwesenden gemacht, so ist der Antragende bis zu dem Zeitpunkte gebunden, in welchem er bei Unterstellung der rechtzeitigen Ankunft des Antrages und der nach der Verkehrssitte als rechtzeitig zu betrachtenden Absendung der Antwort den Eingang der letzteren erwarten darf. Kommt die Erklärung der Annahme nicht bis zu diesem Zeitpunkte dem Antragenden zu, so erlischt der Antrag
第八十条
若シ某人カ他人ト契約ヲ取結フ為メ要約シタル場合ニ於テ其要約カ契約ノ主要ニ係ル部分ヲ包含スルトキハ其要約ニ羈束セラル但其要約カ他ノ条款ノ合意ヲ留存スルトキハ此限ニ在ラス
第八十一条
要約者ハ若シ他人ヨリ明示シ又ハ黙止シテ羈束ヲ除却セラレタルトキハ羈束セラレス
第八十四条
若シ諾約ノ期間ヲ定ムル無クシテ要約ヲ不在者ニ為シタルトキハ要約者ハ要約カ正当ノ時ニ到達シ且其返答ヲ交通上ノ慣例ニ依リ正当ノ時期ト看做サル可キ時ニ発送シタルコトヲ条件トシテ其返答ノ来著ヲ待ツヲ得ル時限ニ至ルマテ羈束セラル若シ諾約ノ陳述カ此時限マテニ要約者ニ到達セサルトキハ其要約ハ消滅ス
第八十条
契約ノ申込ハ契約ノ主要ニ属スル部分ヲ有シ其他ノ事項ノ合致ヲ留保セザルトキハ申込者ヲ拘束ス
第八十一条
申込者ハ明示又ハ黙示ニテ予メ申込ノ拘束ヲ除去シタルトキハ拘束ヲ免カル
第八十四条
受諾ノ期間ヲ定メズシテ不在者ニ為シタル契約ノ申込ハ適当ノ時ニ相手方ニ到達シ相手方ハ取引上ノ慣習ニ従ヒ適当ト認ムベキ時ニ受諾ヲ発送シ此受諾カ申込者ニ到達スルニ要スベキ適当ノ時間内ハ申込者ヲ拘束ス受諾ノ表示ハ此時間内ニ申込者ニ到■セザルトキハ申込ハ消滅ス
80.
- Lorsque quelqu'un fait a un autre la proposition de conclure une convention, son offre est obligatoire pour lui, si elle contient les éléments essentiels à l'existence du contrat dont il s'agit, sans réserver l'établissement d'autres conditions.
81.
- Celui qui a fait la proposition n'est pas lié, si ce lien a été exclu par lui expressément ou tacitement.
84.
- Si l'offre est faite à une personne non présente sans délai indiqué pour l'acceptation, l'offrant reste ten u jusqu'au moment où il devait cesser de l'attendre en supposant que l'offre fût régulièrement parvenue, et que la réponse ait dû aussi parvenir dans le délai normalement nécessaire pour l'aller et le retour. Si la déclaration d'acceptation n'est pas parvenue dans ce délai à l'offrant, l'offre est non-avenue.
ドイツ(帝国法) 民法第2草案118条，119条，120条2項 資料全体表示
§.118.
Wer einem Anderen die Schließung eines Vertrags anträgt, ist an den Antrag gebunden, es sei denn, daß er die Gebundenheit ausgeschlossen hat.
§.119.
Der Antrag erlischt, wenn er dem Antragenden gegenüber abgelehnt oder nicht nach Maßgabe der §§.120 bis 122 rechtzeitig angenommen wird.
§.120.
Der einem Anwesenden gemachte Antrag muß sofort angenommen werden. Dies gilt insbesondere auch von einem mittels Fernsprechers von Person zu Person gemachten Antrage.
Der einem Abwesenden gemachte Antrag muß bis zu dem Zeitpunkt angenommen werden, in welchem der Antragende den Eingang der Antwort unter regelmäßigen Umständen erwarten durfte.
ドイツ(帝国法) 商法319条1項，320条1項 資料全体表示
Artikel 319.
Bei einem unter Abwesenden gestellten Antrage bleibt der Antragende bis zu dem Zeitpunkte gebunden, in welchem er bei ordnungsmäßiger rechtzeitiger Absendung der Antwort den Eingang der letzteren erwarten darf. Bei der Berechnung dieses Zeitpunktes darf der Antragende von der Voraussetzung ausgehen, daß sein Antrag rechtzeitig angekommen sei.
Trifft die rechtzeitig abgesandte Annahme erst nach diesem Zeitpunkte ein, so besteht der Vertrag nicht, wenn der Antragende in der Zwischenzeit oder ohne Verzug nach dem Eintreffen der Annahme von seinem Rücktritt Nachricht gegeben hat.
Artikel 320.
Geht der Widerruf eines Antrages dem anderen Theile früher als der Antrag, oder zu gleicher Zeit mit demselben zu, so ist der Antrag für nicht geschehen zu erachten.
Ebenso ist die Annahme für nicht geschehen zu erachten, wenn der Widerruf noch vor der Erklärung der Annahme oder zu gleicher Zeit mit derselben bei dem Antragsteller eingegangen ist.
第三百十九条
不在ノ双方間ニ於テナシタル申込ニアリテハ申込人ハ遅延ナク正当ニ返答ヲ発送シタル場合ニ於テ其到着ヲ期スルコトヲ得ル時限マテ其申込ヲ守ルノ義務アルモノトス其時限ヲ計算スルニ方リ申込人ハ其申込ノ遅延ナク到達シタルヘシトノ予定ヲ以テスルコトヲ得
遅延ナク発送シタル承諾前項ノ時限後始テ到着シタル場合ニ於テ契約ハ申込人其到着前又ハ其到着後遅延ナク退約ノ通知ヲナシタルトキハ存立セサルモノトス
第三百二十条
申込ノ取消其申込前又ハ申込ト同時ニ他ノ一方ニ到着スルトキハ其申込ハ之ヲナサヽルモノト看做スヘキモノトス
又承諾ノ取消其承諾ノ陳述前又ハ其陳述ト同時ニ申込人ニ到着シタルトキ其承諾ハ之ヲナサヽルモノト看做スヘキモノトス
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部5章90条以下 資料全体表示
1部5章90条以下
略
略
§ 816. Anerbietungen zu einem Vertrage können zu jeder Zeit widerrufen werden, so lange nicht deren Annahme von der anderen Seite erklärt worden ist. Hat Derjenige, welcher das Anerbieten gemacht hat, dem Anderen eine Bedenkzeit gegeben, so kann er vor deren Ablauf sein Anerbieten nicht widerrufen; mit Ablauf der Bedenkzeit gilt das Anerbieten als widerrufen, wenn es bis dahin nicht angenommen worden ist.
816条 テキスト未作成
(Communication when complete.)
4. The communication of a proposal is complete when it comes to the knowledge of the person to whom it is made.
The communication of an acceptance is complete, as against the proposer, when it is put in a course of transmission to him, so as to be out of the power of die acceptor;
as against the acceptor, when it comes to the knowledge of the proposer.
The communication of a revocation is complete, as against the person who makes it, when it is put into a course of transmission to the person to whom it is made, so as to be out of the power of the person who makes it;
as against the person to whom it is made, when it comes to his knowledge.
(Revocation of proposals and acceptances.)
5. A proposal may be revoked at any time before the communication of its acceptance is complete as against the proposer, but not afterwards.
An acceptance may be revoked at any time before the communication of the acceptance is complete as against the acceptor, but not afterwards.
(Revocation how made.)
6. A proposal is revoked —
(1) by the communication of notice of revocation by the proposer to the other party;
(2) by the lapse of the time prescribed in such proposal for its acceptance, or, if no time is so prescribed, by the lapse of a reasonable time, without communication of the acceptance;
(3) by the failure of the acceptor to fulfil a condition precedent to acceptance; or
(4) by the death or insanity of the proposer, if the fact of his death or insanity comes to the knowledge of the acceptor before acceptance.
4条 テキスト未作成
5条 テキスト未作成
6条 テキスト未作成
議事録
法典調査会 第76回 議事速記録 *未校正24巻28丁表 画像 資料全体表示
（書記朗讀）
第五百二十一條 承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ爲シタル申込ハ申込者カ承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス
（參照）九八、一項、財三〇八、一項、商二九三、二九七、佛大審院千八百七十年二月二十八日判決、澳八六二、伊商三六、三項、瑞債務法五、一項、六、七、一項、モンテネグロ四九七、一項、獨一草八〇、八一、八四、同二草一一八、一一九、一二〇、二項、同商三一九、一項、三二〇、一項、普一部、五章、九〇以下、索八一六、印契約法四、二項、五、一項、六、一號
富井政章君
本條ノ規定ニ付キマシテハ立法主義ガ三ツアリマス立法主義ト言フヨリモ先ヅ學說ト言フタ方ガ宜イカモ知レマセヌ第一ハ申込ト云フモノハ申込人ニ對シテハ何ノ拘束モ受ケナイモノデアル唯ダ契約ヲシヤウデハナイカト云フ意思ヲ或ル人ニ對シテ表示シタ丈ケデ其申込ニ依ツテハ何ノ拘束モ受ケナイ從ツテ法律ニ別段ノ規定ガナイ限リハ何時デモ取消セル卽チ今申込ノ通知ヲ出シテ直グ後トデ取消ヲシテモ構ハナイ數十年來佛蘭西學者ノ說ハ一般ニ然ウデアル申込ハ輕ルイモノデアル少シモ申込人ヲ束縛シナイ併シ判決例ハ全ク相當ノ期間内ハ取消ヲ許サナイト云フコトニ爲ツテ居リマス此處ニ一ツ最モ著シイ例丈ケヲ申上ゲテ置キマス學者モ少ナクモ立法問題トシテハ然ウセネバナラヌト言フテ居リマス第二ハ全ク其正反對デ申込者ハ相當ノ期間取消スコトガ出來ヌノミナラズ相當ノ期間ヲ經過スレバ申込ガ當然消滅スルト云フコトデアリマス夫レハ獨逸民法草案ノ取ツテ居ル主義デ此主義ハ先刻五百十八條ニ於テ說明致シマシタガ初メハ大分迷ヒマシタケレドモ詰リ當事者ニ切ツぱり夫レマデノ意思ハアルマイ法律ノ力ヲ以テ然ウ云フ風ニ縛ル必要モアルマイト云フコトカラ此第二ノ主義ハ採ラナンダノデアリマス第三ハ最モ廣ク行ハレテ居ル主義デ承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナ期間、之ハ事實問題、其間ハ申込人ハ申込ヲ取消スコトハ出來ヌ其代ハリニ其期間ヲ經過シタ計リデハ申込ハ當然ハ消ヘナイ其代ハリ何時デモ取消スコトガ出來ル尤モ發信主義デハ餘リ愚圖々々シテハ居レヌ、ケレドモ兎ニ角取消セル承諾ノ通知ヲ相手方ガ發シナイ間ハ取消セル夫レデ宜カラウ態々法律ガ效力ヲ失ハセルマデノ必要ハナカラウト云フ丈ケノ考ヘデ本條ノ規定ヲ設ケルコトニ致シマシタ旣成法典第三百八條ニハ「明示又ハ默示ノ期間ナキトキハ受諾ノ報ナキノ間ハ之フ言消スコトヲ得」トシテ「默示ノ期間」ト云フモノヲ認メテ居リマス之ハ何ウモ「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ノ期間」ト云フコトニシカ解スルコトハ出來マイト私ハ思ヒマス商法モ極明瞭デハアリマセヌケレドモ相當ノ期間ハ取消ヲ許サナイ精神ノヤウニ解セラルル二百九十七條「通常ノ情況ニ於テ」云々ト書テアリマス「通常ノ情況ニ於テ卽時又ハ期間ニ承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテハ」ト書テアリマス之ハ矢張リ默示ノ期間ノアルト云フコトヲ認メテ居リマス卽チ相當ノ期間ハ取消スコトハ出來ナイト云フ趣意デアラウト思ヒマス卽チ其期間ヲ過ギレバ申込ハ當然消滅スルト云フ精神デアルカナイカト云フ其點ガ不明瞭デアリマス併シ二百九十三條ヲ讀ムトキハ何ウモ商法ハ其精神デアルヤウニ思ヒマス極明瞭デハナイデアリマスケレドモ「契約ノ提供ハ卽時ニ又ハ被提供者ニ許與シタル期間ニ承諾ヲ述ヘサルトキハ之ヲ拒絶シタルモノト看做ス」斯ウ云フ風ニ書テアリマスカラ矢張リ獨逸民法ト同樣デ當然效力ヲ失ウト云フ方ノ精神ラシク思ハレル先刻モ述ベマシタ通リ何ウモ然ウシナイ方ガ便利デアラウト思ツテ其主義ハ採ラナンダノデアリマス夫レカラ承諾ノ期間ヲ定メズシテ現在者ニ對シテ申込ヲ爲シタ場合ニ付テ規定ヲ設ケナンダ譯ハ旣ニ先刻述ベマシタカラ再ビ申シマセヌ
土方寧君
私ハ先刻五百二十一條ノ中ノ「隔地者」ト云フ字ヲ省テ仕舞ツテ此條ヲ五百十八條ノ二項ニ致シタイト云フ意見ヲ出シマシタガ贊成モアリマセヌデシタガ夫レハ格別遺憾ト云フノデモアリマセヌガ此五百二十一條ノ通リニ爲ツテモ或ハ宜シイカモ知レマセヌガ此條ノ通リニシテモ「隔地者」ト云フ字丈ケハ省テ置キタイ、何ゼナラバ詰リ「隔地者」ト云フ意ハ寔ニはつきりシテ居ラヌヤウデアリマスガ之ヲ事柄ニ當嵌メテ見ルト當ラヌコトガ多イ旣ニ議決ニ爲ツタ五百十八條ニハ「隔地者」ト云フコトハアリマセヌガ事柄ヲ言ヘバ隔地者ノコトモ含ムト思ヒマス遠方ノ人ニ手紙ヲ以テ申込ヲスル何時マデニ返事ヲシテ呉レトカ或ハ使ヒニ返事ヲシテ呉レトカ或ハ遇ツタトキニ申込ヲシテ返事ハ一週間内ニシテ呉レトカ云フヤウナ場合モゴザイマセウ何レモ承諾ト云フモノハ一方ノ人ガ知ラナケレバナラヌ話シデ五百十八條ノ場合ニハ此「隔地」云々ト云フコトハナクテモ「隔地」ノ場合ニモ當ルト思ヒマス夫レデ五百二十一條ノ場合ニモ「隔地者」ト云フコトヲ書テ置カヌデモ多クハ隔地ノ場合ニ當ルト思ヒマスガ然ウデナクシテ現ニ當事者ガ遇ツテ面前デ申込ヲ爲シタ場合ニ其場デ以テ何ントモ言ハヌデ默ツテずつと別レテ仕舞ヘバ拒絶セラレタモノト見テ宜シイ夫レデ何時マデモ通知ヲセヌケレバ五百十八條ノ場合夫レデ此「隔地者」ト云フコトハ文章ノ上デ言ハヌデモ宜シイコトデアル若シ「隔地者」ト云フコトヲ言ハヌデモ當事者ガ遇ツテモ又遠方ニ居ツテモ双方含ムヤウデアリマス詰リ五百十八條ト文字ノ上デハ同ジコトニ爲ル夫レデ「隔地者」ト云フ言葉ハ寔ニ當嵌ラヌ之モ顔ヲ突キ合ツテヤルノト同ジ事デアルト云フヤウナコトデアリマスカラ夫レデ私ハ此「隔地者」ト云フコトヲ省キタイ夫レヲ此處デ言ヒタイノハ五百二十三條デ「隔地者」ト云フコトヲ除キタイト云フ考ヘデアリマスカラ夫レニ付テハ此處デハ申シマセヌガ總テ契約ノ所デハ「隔地」云々ト云フコトハ除キタイト思ヒマスカラ先ヅ此條デ之ヲ削リタイト思ヒマス
横田國臣君
私ハ趣意ハ違ヒマスガ矢張リ除イタ方ガ宜シイト思ヒマス夫レハ土方君ガ言ハレルニハ詰リ五百十八條モ隔地者デアル然ウスレバ此處デ置カヌデモ宜シイト云フコトデアルガ私ハ然ウデナイ私ハ五百十八條ハ隔地者モアレバ現在者モアル何ゼナレバ現在者デモ承諾ノ期間ヲ定メテスルコトモアル其時ハ此御返答ハ十日マデニシテ呉レ夫レハ五百十八條デ言ヘヌト云フコトハ何ウシテモ言ヘヌト思フ此法文デハ私ハ言ヘルヤウニシタ方ガ宜シイト思フ此處ノ五百二十一條ニ爲ツテ起草者ハ此現在者丈ケヲ此處カラ省イタト云フコトデアルガ然ウスルト私ノ法律ヲ見ル所デハ恰度唯ダ或ル一ツノ場合丈ケ四ツ場合ノアルノヲ一ツノ場合丈ケヲ缺イタ卽チ期間ヲ定メズシテ現在者ニ言ツタ場合何ウモ私ハ夫レデ省ク必要ハナイト思フ却テ然ウ云フ事情ガアルナラバ其事情ヲ拵ヘテ入レル方ガ法律ノ完イ方ト思フ夫レデ其時カラト云フコトニシヤウト云フ考ヘモ浮ビマシタガ何ウモ事情ニ於テ然ウハ爲ラヌ事ガアリマス譬ヘバ一ツお前ノ隣家ノ何ウ何ウカ別ケテ呉レ夫レハ宜シイ夫レヲ聞テ來ヤウト言フ斯ウ云フ場合其時カラト云フト先ヅ其家ニ往ツテ來ナケレバナラヌ夫レハ眞ニ時期ヲ定メタノデナイ然ウスレバ却テ此「隔地者」ト云フコトヲ省テ現在者ニ此規則ニ當嵌メタイト思ヒマス然ウスルト此趣意ハ土方君トハ丸デ變ハル乍併法文ノ模樣ト云フモノハ同ジ事ニ爲ル
土方寧君
全ク同ジ事デス私ハ五百十八條ノ意味ハ私ノ解釋ト横田君ノ今ノ御解釋トハ決シテ違ハヌ五百十八條ノ法文ノ中ニハ「隔地」ト云フコトハ書テハナイガ自カラ「隔地」ト云フ場合ガ重モナ場合其他ノ場合モ含ンデ居ル夫レト同樣デ此五百二十一條ノ場合モ多クハ「隔地」ノ場合デアラウガ現在者モアル實際ノ適用ノ多イノハ隔地者ノ場合デアルト思ヒマス夫レデ横田君ノト同樣デアリマス
横田國臣君
然ウスレバ贊成
尾崎三良君
一寸起草者ニ質問シタイノデスガ此「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」トアル此期間ノコトニ付テハ旣成法典ノ三百八條ト趣意ハ同ジコトデアルト言ハレタガ本員等ノ見ル所デハ違ウヤウデアリマスガ此「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」ト云フト何ウ云フ事デアリマスカ一ツ御說明ヲ願ヒマス
富井政章君
之ハ郵便ガ屆テ幾日カ夫レハ事實論デアルト思ヒマス三時間カ事ニ依リ申込ンダ事件ノ種類ニ依テハ五時間モ六時間モ置カナケレバナラヌ事モアル然ウシテ返事ガ來ル夫レ丈ケノ期間ヲ言フ夫レハ距離ニ依ツテモ違ウシ又申込ンダ事件ノ性質ニ依ツテモ違ウ、ドレ丈ケト云フコトヲ極メルコトハ出來ナイ苟モ人ニ對シテ一ノ申込ヲ爲シタナラバ然ウ戲レヲシタ事デナク一定ノ責任ヲ負ハヌト云フコトガ必要デアル取引上必要デアルシ又近世ノ立法ノ傾キモ然ウデアル夫レデ此規定ヲ置イタノデアリマス旣成法典ニ「默示ノ期間」トアルノハ何ウモ外ニ解シヤウガナイ今申シタ卽チ本案ニアル所ノ期間ヲ言フタノデアラウト解シテ居ルノデアリマス向フヘ郵便ガ屆テ然ウシテ向フガ暫ク考ヘテ然ウシテこちらニ返事ヲ寄越ス夫レ丈ケノ間ヲ言フノデアリマス
尾崎三良君
此文面ニ依ルト「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」トアル然ウスルト大阪ニ居ルト大阪カラ大抵郵便ガ一日カ二日ガ掛ルト見レバ二日間ハ取消スコトガ出來ヌト見ヘルガ然ウ云フ意味ダト云フト差支ガ起ルト思ヒマス旣成法典ノ「默示ノ期間」ト云フコトハ何ウモ私共少シ分リ兼ネマスガ詰リ「受諾ノ報ナキ間ハ之フ言消スコトヲ得」トアル此受諾ノ報ト云フモノガこちらニ到着シタル時デナク向フカラ發シタラバこつちカラ取消ヲ發シテモ役ニ立タヌ、ケレドモ向フカラ受諾ノ通知ヲ發シナイ先キハ之ハ何時デモ取消スコトガ出來ルト云フコトニ旣成法典デハ爲ツテ居ルト思ヒマス尤モ明示默示ノ期間ガアツタトキハ夫レハ別デアルガ夫レガナイトキハ向フカラ縱令ヒこつちニ通知ガ到着シナクテモ發シタラバ取消シテモ役ニ立タヌガ發シナイ内ナラバ取消シテモ宜シイト云フヤウニ讀マレル又其方ガ今日ノ慣習上適當デハアルマイカ、こつちカラ幾ラデ何々ヲ買ウ賣ルト言ツタトキニ向フカラ返答ガナイ内ニ然ウハ言ツタガアレハ取消スト言フタラ夫レデ今日ノ慣習デハ宜シイヤウデアリマスガ夫レヲバ向フカラ受諾ノ通知ノ逹スルマデハアレハ止メタイガ止メルコトハ出來ヌ大阪ナラバ一日カ二日其他長崎ノ如キハ五日モ六日モ待タナケレバナラヌト云フヤウナ事ハ何ウモ今日ノ習慣デハナイデアラウト思ヒマスガ尤モ向フカラ旣ニ發シテ居ルトキハ無論役ニ立チマセヌガ向フカラ通知ガ來ルマデノ間ハ取消スコトガ出來ヌト云フコトハ今日ノ習慣上甚ダ如何デアラウカト思ヒマスガ商法抔ニモ矢張リ斯ウ云フコトニ爲ツテ居ルト思ヒマス「提供者ハ」云々「其提供ニ覊束セラルルモノトス然レトモ提供ノ被提供者ニ逹スル以前又ハ逹スルト同時ニ反對ノ通知ヲ以テ其提供ヲ取消スコトヲ得」ト云フコトガ二百九十七條ニアリマス之モ少シ意味ガ違ウヤウデハアリマスガ詰リ手紙デ大阪マデ何ニカ申込ヲシタ、ケレドモ其手紙ノ達セヌ内ニ電報デ取消スコトガ出來ルト云フコトデアラウト思ヒマス、ケレドモ本案デハ通知ヲ受クルニ相當ナル期間丈ケハ取消スコトガ出來ヌト云フト實際上ニ何ウモ不都合デアラウト思ヒマスガ如何ナモノデゴザイマセウカ
富井政章君
此申込ノ通知ガ先方ニ到着スル前遲クトモ同時ニ申込ノ取消ガ着ケバ其取消ノ效ノアルコトハ疑ヒハナイ之ハ本案ニ於テモ九十八條ニ依テ一般ノ意思ニ付テ未ダ其申込ガ向フニ着カヌ内ハ又着テモ夫レト同時ニ申込ノ取消ガ着ケバ取消ノ效ガアル夫レカラ後ハ取消ノ效ガナイ夫レカラ後長イ間取消ガ出來ヌト云フコトナラバ夫レハ不便デアリマスケレドモ本條ニ言フ「期間」ト云フノハ必ズ短カイモノデアラウト思ヒマス卽チ先程カラ言フ通リ場合ニ依テハ電話電信ノ往復ノ間デ宜イカモ知レヌ夫レト向フガ考ヘル時間極短カイ間デアルト思ヒマス夫レヲ過ギレバ無論取消スコトガ出來ル其短カイ間取消スコトガ出來ヌト云フコトニ付テハ成程旣成法典ノ精神ハ或ハ私ノ申シタ所ト少シ違ウカモ知レヌ私モ初メカラ明瞭デナイト言ツテ居リマス「默示ノ期間」ト云フノハ本條ノ「相當ノ期間」デナクシテ慣習上一定ノ期間ガアルト云フ場合ヲ見タノカモ知レヌ商法トモ違ウ、所ガ商法ハ「承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテハ」トアリマス本案デハ「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」トアリマス商法トモ其點ハ違ウ而シテ實際ノ慣習ハ成程尾崎君ノ御話シニ爲ツタ通リデアラウト思ヒマス乍併實業家ノ意見卽チ東京商業會議所ノ意見抔ハ何ウモ夫レデハ困ル矢張リ相當ノ期間内ハ申込人ハ取消スコトガ出來ヌト云フコトニセネバ困ル然ウ云フコトニセネバ取引上ノ安全ヲ保ツコトガ出來ヌト云フコトヲ聞キマシタ夫レデ此規定ヲ置クコトニ致シマシタノデ決シテ從來ノ慣習ニ依ツタト云フ積リデハナイ、ケレドモ實際家ノ希望ニハ添フテ居ル積リデアリマス
尾崎三良君
成程こちらノ申込ノ到着ヲセヌ以前ニ取消ガ着ケバ有效デアルト云フコトハ忘レマシタガ乍併此「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」ト云フト餘程長イヤウニ思ヒマス實業者ノ御話シモアリマシタガ何ウモ其處ガはつきり分リ兼ネマスガ旣成法典ノ如ク受諾ノ通知ヲ發セヌ前ニこちらノ取消ガ屆ケバ取消ガ出來ルトシタ方ガ宜シイト思ヒマス先方デ未ダ買ヒマセウト言ハヌ内ニ取消シマセウト言ヘバ夫レデ差支ハナイヤウニ思ヒマス夫レヲバ大阪ナラバ大阪、長崎ナラバ長崎カラ返事ノ來ルマデ其間ハ取消スコトガ出來ヌト云フコトハ如何ニモ一體ノ慣習ニ背キハシナイカ夫レデ此「通知ヲ受クルニ」ト云フコトヲヤメテ「承諾者カ承諾ノ通知ヲ發スルニ相當ナル期間」ト云フコトニ改メタラ如何デゴザイマセウカ然ウスレバこちらヘ屆ク期間ハ申スニ及バヌ大抵今朝大阪ニテ屆イタラ其正午マデニハ何ントカ覺悟ヲ極メネバナラヌ其覺悟ヲ極メテ受諾ノ通知ヲ發スルト云フ程ノ期間頃こちらカラモウアレハ取消サウト言ツテ夫レガ向フニ承諾ノ通知ヲ發シナイ先キニ屆クナラバ取消スコトガ出來ルトシテ宜シイト思ヒマス夫レデ向フカラ承諾ノ通知ヲ受クルマデ其取消ハ出來ナイト云フコトハ大變不便ノヤウデアリマスカラ試ニ「承諾者カ承諾ノ通知ヲ發スルニ相當ナル期間」ト云フコトニ改メル修正說ヲ出シテ置キマス
奧田義人君
「相手方」デハ往ケマセヌカ
尾崎三良君
夫レデハ「隔地者ニ爲シタル申込ハ其相手方カ承諾ノ通知ヲ發スルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」ト云フコトニシタイト思ヒマス
奧田義人君
贊成
井上正一君
同ジヤウナ考ヘデアリマスガ此五百二十三條デ旣ニ發信主義ヲ御採リニ爲ツタ以上ハ本條ハ如何デゴザイマセウカ私モ矢張リ起草委員ノ仰セノ通リ此期間ト云フモノハ其事件ニ依リ場合ニ依ツテ異ナル卽チ事實問題デアラウト思ヒマスガ此「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」ト云フコトデアリマスガ之ガ若シ五百二十三條ガ受信主義ナラバ大變宜シイト思ヒマスガ發信主義ノ場合ニ之ヲ持ツテ來ルノハ少シ縁ガ遠ク爲リハシマスマイカ夫レデ矢張リ尾崎君ノ仰セトハ少シ違ヒマスガ之ヲ「相手方カ承諾ノ爲メニ熟慮スルニ相當ナル期間」ト云フコトニ改メテハ何ウデゴザイマセウカ
梅謙次郎君
然ウ云フコトニ爲ルト向フガ熟慮シテやつと承諾スルコトヲ見テヽヽヽヽヽヽ夫レマデ許シテハ大變デアル夫レハ本案デハ許サヌ積リデアリマス實ハ明文ヲ置カウカトモ思ヒマシタガ明文ヲ置カヌデモ其點ハ明瞭ト思ヒマシタノハ旣ニ本案デハ意思表示ノ通則トシテ受信主義ヲ採リマシタ夫故ニ取消ノ意思表モ向フニ屆カヌ以上ハ效ガナイ契約ノ成立ニ付テ承諾ノ通知ハ發信主義ヲ採リマシタカラ然ウスルト承諾狀ヲ發シテ居レバ自カラ申込ノ取消ノ效ガナイト云フコトニ爲リマスカラ然ウ云フ考ヘデ明文ハ置カヌデアリマシタガ無論然ウ爲ラヌト困ル其事ハ此前ニ彼ノ意思表示ニ關シマシテ離隔地間ノ意思表示ハ發信主義ニスベキヤ受信主義ニスベキヤト云フ大問題ニ付テ双方共論ジマシタガ双方トモ其場合ニハ取消ガ效ガナイト云フコトニシマシタガ然ウスルト今ノヤウナ場合デ態々效ガアル夫レヨリ早ク發シタノハ效ガアルト云フコトニ爲リハシマセヌカ商法ニハ成程文字カラ言ヘバ「承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテ」トアリマスカラ唯ダ發スル時、私共ハ無論此「述フルコトヲ得ル時」ト云フ内ニ此場合ハ到着スベキ時間ト云フコトヲ含ンデ居ル意味ニ解シテ居リマス夫レデナイト大變不都合ナ結果ニ爲ルト思ヒマス承諾ヲ發シテ後ニ屆イタ取消ハ效ガナイ、商法ニハアリマセヌ民法ニハアリマス承諾狀ヲ向フガ發シテカラ後ニ屆イテ込ノ取消ト云フモノハ縱令ヒ早ク發シタノデモ無效デアルト云フコトニ爲ツテ居ルノニ今ノデハ却テ遲ク發シタノガ效ガアルト云フコトニ爲ツテ居リマスガ之ハ受信主義發信主義ニハ關係ノナイコトデアツテ要スルニ申込ヲ爲スニハ若シ申込ノ決心ガ固ツテ居ルナラバ向フカラ返事ガ來ル間ハ待タナケレバナラヌ返事ノ來ナイ内ニ取消スノハ其決心ハ未ダ定マラヌノデアリマス、ソンナ決心ノ定マラヌモノノ爲メニ向フガ承諾ヲシヤウカスマイカト云フニ付テ場合ニ依テハ費用モ掛ケナケレバナラヌデアラウガ其費用ヲ掛ケテ居ル其所ヘ取消ガ來テハ大變困ル先刻富井君ノ申サレタ如ク東京商業會議所デハ夫レデハ困ル今迄ハ徳義上デヤツテ居ルガ法律上ニ爲ツテハ相當ノ期間ハ取消スコトガ出來ヌト云フコトニシテ貰ヒタイト云フコトデアリマス岡山ノ商業會議所デモ然ウ云フコトニシテ貰ヒタイト云フコトデアリマス又和歌山デモ然ウ云フ場合ニハ少ナクモ損害賠償ヲ許スト云フコトニシテ貰ヒタイト云フコトヲ言フテ來テ居ル位デアリマス
長谷川喬君
本條ハ「相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」ト云フノデ取消サナイ内ハ何時マデモ消滅シナイト云フ主義ヲ採ラレタノデアリマスガ此主義ハ先刻御說明中ニアツタ通リ佛蘭西デモナケレバ獨逸デモナイ又旣成法典ノ主義トモ違ツテ居リマス必ズ取消サネバナラヌト云フ斯ウ云フ事デアリマスガ取消サネバナラヌト云フコトハ取消サナイト何時マデモ義務ヲ負フト云フコトデアリマスカ夫レハ或ハ實際家ニ就テ御調ベニ爲ツタ上デゴザイマセウカ私ハ一向實際ノ事ハ知リマセヌガ今此處デ一寸考ヘテ見ルト何時マデモ生キテ居ルト云フコトニ爲ルト隨分實際上不便デアラウト思ヒマス多クアルノハ商事デゴザイマセウガ譬ヘバ新ナ荷ガ商家ニ着イタ然ウ云フ場合ニハ可成得意先ニ其値段付デモシテ送リマス然ウシテ十日トカ二十日トカノ内ニ其荷ガ皆賣レテ仕舞ウノガ通常ト思ヒマス夫レヲバ相當ナル期間ガ過ギタナラバ一々取消狀ヲ出スノガ果シテ實際ニ適シマセウカ民事上デモ然ウデアルト思ヒマス私ガ譬ヘバヽヽヽヽヽヽヲ諸所ニ配ツテ然ウシテ相當ノ期間ガ過ギタ後ニ五年立ツテモ六年立ツテモ取消ヲシナケレバ消ヘナイトスルト其後斯ウ云フ申込ヲシテ果シテ損ヲサセタナラバ損害賠償ヲスルト云フヤウニ爲リマスガ果シテ如斯不都合ガアツテモ宜シイノデゴザイマセウカ實際問題デアリマスカラ此案ノ出タ所以ヲ一ツ御說明ヲ願ヒマス
富井政章君
申込人ニ義務ガ生ズルト云フコトニ御述ベニ爲リマシタガ然ウデナイ、義務ノ生ズルノハ相當ノ期間丈ケ取消スコトガ出來ヌ相當ノ期間ヲ經過シテモ申込ハ消ヘヌト云フ丈ケデ何時承諾ガぶつ付カルカモ知レヌト云フノデ自分ハ何時モ取消權ヲ持ツテ居ルト云フノデアリマス又其方ガ宜シイト思ヒマス承諾ノ期間ヲ定メナイ場合デ一ツ申込ヲ爲シタ者ハ最モ多クノ場合ハ何時モ自分ガ嫌ヤダト思フテ取消ヲ言送ラナイ限リハ承諾スル者ガアレバ履行ヲシヤウト云フ意思デアル夫レガ多カラウト思ヒマス若シ嫌ヤニナレバ取消セバ宜イ話シデアル一定ノ期間ガ過ギレバ、卽チ譬ヘバ承諾ノ通知ヲ送ルニ相當ノ期間ヲ經過スレバモウ承諾ガ來テモ嫌ヤダト云フ意思ナラバ何ゼ初メニ承諾ノ期間ヲ定メナイ然ウ云フ易イ途ガアリマス然ニ承諾ノ期間ヲ定メナイ所ヲ以テ見レバ多數ノ場合ニ於テハ却テ申込ガ當然消ヘルノヲ欲スル意思デナクシテ取消權ヲ持ツテ居ル限リハ何時承諾ガぶつ付カツテモ苦シクナイト云フ意思デアラウト推測ヲスル旣成法典モ然ウ解スル唯ダ「默示ノ期間」ト云フノガ幅ガ本條ト違ウカモ知レマセヌガ旣成法典デハ慣習上自カラ斯ウ云フ事ガアルカ知ラント云フコトヲ定メタカ知レヌト云フ丈ケデ矢張リ其期間内ハ取消スコトハ出來ヌ其期間ヲ經過シタナラバ其申込ハ當然消滅スルト云フ趣意デハナイ
長谷川喬君
私ガ申込人ニ義務ガアルト言ツタノハ語弊ガアルカモ知レヌガ兎ニ角取消サナイ内ハ何時承諾ヲシテ來ルカモ知レヌト云フ責ガアル五年先キニ爲ツテ持込ンデモ其責ニ應ゼナケレバナラヌト云フコトガ果シテ實際ニ適スルヤ否ヤ成程最初ニ期間ヲ極メテ置ケバ宜シイト云フコトデアリマスガ商人ガ商品ヲ賣買スル卽チ私ガ今申シタヤウニ新ラシイ荷ガ澤山着イタト云フ時其時ニハ其價ヲ付ケテ出ス其時ニ何時々々マデニ返事ヲセヨト言フノガ實際デゴザイマセウガ私ノ考ヘデハ然ウ云フ場合ハ期限ヲ附ケヌノガ通例ト思ヒマス期限ヲ極メヌデ諸所ニ夫レヲ賣リ付ケルノガ實際ト思ヒマス夫レオバ一度申込ンダラ夫レヲ取消サナイノガ惡ルイト云フノガ果シテ實際ノ場合ニ適スルヤ否ヤ成程簡單ナ取引デ一ツノ物ヲ賣ランカ斯ウ云フ物ヲ買ハンカト云フヤウナ事ナラバ夫レハ宜カラウガ何ウモ今申スヤウニ普通ノ商人ノ如キハ期限ヲ設ケルトカ又ハ期限ノナイ場合ニハ一々斷ツテ置クト云フヤウナ事ハ何ウモ違ヒハシナイカト思ヒマス又先刻御引キニ爲ツタ商法ノ第二百九十三條ニハ「承諾ヲ述ヘサルトキハ之ヲ拒絶シタルモノト看做ス」トアルカラ期限ガ過ギタラ當然消ヘタモノト看做スト云フノデ卽チ獨逸ノ民法ト同ジデアルト思ヒマス然ウ云フノハ外ニモ例ガナイ又實際ノ所ヲ考ヘテ見ルト今申スヤウニ何ウモ此趣意トハ反シテ居リハシナイカト思ヒマスカラ夫レデ實際デモ能ク御調ベニ爲ツタ上デゴザイマセウカ如何デゴザイマセウカ
議長（西園寺侯）
刻限デアリマスガ何ウデアリマスカ
横田國臣君
少シ決シ兼ネル
議長（西園寺侯）
夫レナラバ休憩シマス
于時午後六時三十五分休憩
休憩後午後七時二十分開議
議長（西園寺侯）
是ヨリ引續テ會議ヲ開キマス先刻土方君ハ御請求ガアツタヤウデアリマシタガ御發議ナサルノデアリマスカ
土方寧君
先刻五百十八條ヲ議スル時分ニ此五百二十一條ヲ五百十八條ノ二項ニシタイト云フ意見ヲ述ベマシタガ贊成ガナイデ其儘ニナリマシタ併シ私ハ格別遺憾トハ思ハナカツタノデアリマスガ先刻來長谷川君カラ御質問ニナツタ所ヲ伺ツテ尙ホ能ク考ヘテ見マシタガ此五百二十一條ニハ矢張リ五百十八條ノ二項ノ如キモノガナイト誠ニ權衡ガ惡ルイ夫レダカラ五百十八條ノ二項ノヤウナ事柄ガ五百二十一條ニアル方ガ理窟モ便利モ宜クハナイカト思フ起草委員ノ御說明ニ據ルト五百二十一條ノ方ハ期間ヲ定メナイ場合、夫レデ相當ノ期間ノ中ニ承諾ヲシナケレバナラヌ相當ノ期間ノ中ニハ取消スコトハ出來ヌ相當ノ期間ガ經過シテモ尙ホ取消サナケレバ存シテ居ル、取消セバ宜イ夫レモ厭ヤナラバ始メカラ承諾ノ期間ヲ定メレバ宜イジヤナイカト云フコトデアリマスガ私ノ考ヘデハ矢張リ取消スコトガ出來ヌノガ相當ノ期間デアルト云フコトデアレバ其相當ノ期間ガ消エタラナクナルト云フコトニシナケレバ權衡ヲ失ウデアラウト考ヘマス夫レニ起草者ノ御說明ヲ聽クト五百十八條ノ承諾ノ期間ヲ定メタ場合ヨリハ相當ノ期間ヲ定メナイ場合ノ方ガ申込者ノ方デハ永イ間其返答ヲ待テ居ル考ヘデアルヤウニ御說明ニナツタヤウニ思ヒマスガ私ハ然ウデハアルマイト思ヒマス是ハ申込ノ事柄、場合ニモ依リマセウケレドモ概シテ言ヘバ五百十八條ノ所謂承諾ノ期間ガ定メテアル場合ニハ或一定ノ猶豫ヲ與ヘテアル申込ヲ受ケル者ノ方ニ取ツテハ其方ガ却テ永クナツテ居ル五百二十一條ノ期間ヲ定メナイデ申込ヲスル時分ニハ商事抔ニ付テハ殊更ニ申込者ノ方デハ速ニ返事ヲシテ貰ヒタイト云フ意思デアラウト思ヒマス然ウ云フヤウナ場合ニハ固ヨリ申込ヲ受ケタ者ガ一通リ考ヘテ承諾ヲ通知スル猶豫ガナケレバナラヌカラ五百二十一條ノ本文ハ宜シウゴザイマセウケレドモ承諾ヲスル者ヲ保護スルノガ必要デアレバ夫レト同時ニ相當ノ期間ガ經過スレバ當然消エテ仕舞ウト云フコトニナラナケレバ申込ヲ爲シタ方ノ者ヲ保護スル點ガ缺ケテ仕舞ハシナイカト思ヒマス私ノ考ヘデハ矢張リ五百二十一條ノ取消スコトガ出來ヌト云フ場合モ其相當ノ期間ガ過ギテ仕舞ヘバ當然ナクナツテ仕舞ウト云フヤウニ卽チ兩方共同シテナケレバナラヌト思ヒマスカラ夫レデ五百二十一條ニ矢張リ五百十八條ノ二項ト同ジヤウナ文章ヲ入レルト云フコトノ案ヲ更ニ提出致シマス
富井政章君
先刻土方君カラ出マシタ「隔地者ニ」ト云フ文字ヲ削ルト云フ說ニハ贊成ガアリマシタカラ一寸一言辯ジテ置キマス現在者モ含ムト云フ廣イ規定ニスルト「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」ト云フヤウナコトガ全ク意味ヲ爲サヌコトニナル「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」ト云フトこつちカラ通知ガ向フニ往ク又向フモ考ヘテ向フノ通知モこつちニ來ルト云フコトニナツテ自ラ隔地者間ノ取引ヲ豫想シテ居ルノデアル現在者ノ間ニ於テハ斯ウ云フ書キ方デハ甚ダ體裁ガ惡ルカラウト思ヒマス又モウ一ツハ實質上ノコトデ夫レデハ何ウモ困ラウト思ヒマス現在者ニ向テ申込ノアツタ場合ニハ多クノ場合ニ於テハ卽時ニ承諾ガナケレバ其申込ハ消滅スルト云フコトニナラナケレバ往クマイト思フ、ケレドモ唯其規則ヲ置テハ又困ル場合モアラウ當事者ノ默示ノ意思又ハ慣習ガ之ニ反スルト云フ場合モ隨分アラウト思フノデス夫レデ其規定ヲ置ク勇氣ガナカツタノデアリマス、ケレドモ多數ノ場合ニ於テハ然ウ云フコトデナイト困ラウト思ヒマス然ルニ其場合ニモ一定ノ期間承諾ノ通知ガ來ルノニ目ノ前ニ居ツタ者ガ一旦家ニ歸ツテ然ウシテどれ丈ケカノ間マダ申込ガ存シテ居ル相當ナル期間ハ申込ガ存シテ居ルノミナラズ申込人ガ取消スコトモ出來ヌ然ウ云フコトニナル夫レデハ多數ノ場合ニ付テ困ルデアラウト思フノデアリマス其修正案ニハ反對ヲ致シマス
横田國臣君
只今富井君カラ辯ゼラレマシタガ直グ答ヘナケレバナラヌ場合モアルダラウ夫レハ無論ノ話、夫レガ卽チ相當ナル期間デアル何モ外ニスルコトハアリハシナイ今幾ラカノ時間ガアル夫レハ十分デモ二十分デモ構ヒハシナイ此中ニ籠メテ些ツトモ不都合ヲ見ナイト思フノデス夫レデ尙ホ又私ハ此箇條ヲ解シ傷ツテ居ツタ「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」ト云フノハ誠ニ伺ツテ見レバ此申込ト云フモノハ何時迄モ取消サネバ續クモノト云フヤウナ風ニ文ハナリマス私ハ併ナガラ何ウ云フモノカ然ウハ思ハナカツタ夫レデ是迄ハ向フカラ承諾ノナイトキニハ申込ヲ何時デモ取消スコトガ出來タノデアル夫レニ今度ハ夫レヲ斯ウ云フコト迄制限シテ尙ホ其上ニ私ハ何時迄モ續クト云フノハ面白クナイト思ヒマス夫レデ土方君ハ之ニ又二項ヲ加ヘルト云フコトフ言ハレマスガ若シ私ガ望ム通リニ之ヲスルナラバ寧ロ五百十八條ノ二項ニ之ヲ入レテ然ウシテ此承諾ノ期間ト云フモノヲ定メズシテ爲シタル申込ト云フモノハ其申込者ガ承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間其效ガアルト云フコトノ意味ヲ以テ實ハ入レタイ然ウスレバモウ丁度期間ヲ定メヌトキハ卽チ承諾ヲ受クル迄ノ期間ヲ以テ期間トスルト云フ意味ニナツテ仕舞ウノデアリマス、ケレドモガ其場所ノ如何ハ何ウデモ宜シウゴザイマス、デ私ハ立法者ガ三ツノ場合ヲ先刻申上ゲタ通リ置テ然ウシテたつた一ツ是ハ何ウモ分ラヌカラトカ何ントカ云フコトヲ言ツテ拔カシテ置クト云フモノハ大變ナ缺點ジヤト思ヒマス夫レガ夫レデハ定メラレヌコトカト言ヘバ何ンノコトハナイ然ウ何モ六ケ敷イ場合ハ大變アリハシナイ何モ一ツモアリハシナイ
長谷川喬君
私ハ土方君ノ說ヲ贊成致シマス成程文章ハ今横田君ノ言ハレタ如ク五百十八條ノ方ニ入レタ方ガ宜イカモ知レマセヌガ五百十八條ノ方ハ旣ニ議決ニナツタモノデアリマスカラ今之ヲ動カスコトハ出來ヌ然ウスルト主義丈ケハ存シテ置キタイカラシテ此處ヘ第二項ヲ加ヘテ置テ他日整理ノトキニ主義ガ變ラナケレバ直スコトハ差支アルマイト思ヒマスカラ今日ハ土方君ノ說ノ成立ツコトヲ希望致シマス
梅謙次郎君
其說ニ對シテハ始メ質問ノ形デ御意見ガ出テ之ニ對シテ富井君カラ旣ニ御辯明ニナツテ居ルノデアリマスケレドモ尙ホ私ガ聊カ補ツテ置キタイト考ヘル實ハ極ク嚴重ニ云フト今ノ御說ハ五百十八條デ一旦出テ潰レタ說デアリマスガ併ナガラ其時ニハ贊成者ガナクテ潰レタノデアリマスカラ議事法ニ於テハ差支ナイデハアリマセウガ第二項ニ入レルト云フコトデアツテ若シ然ウ云フ說ガ通レバ私ノ方デ御願ヒ申シテ替ヘテ貰ウコトヲ願ヒマス又今土方君カラ御出シニナツテ長谷川君ノ御贊成ニナツタ說ハ吾々ノ中デモ一旦出テ或ハ其方ガ宜クハナイカト云フ話モアツタノデアリマスガ先刻尾崎君カラ御話ノアツタヤウナ譯合デ今日ノ慣習ト云フモノハ何時デモ取消セルト云フノデアル何時デモ取消セルト云フノデアルノガ此「通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」トナツテサヘモ尾崎君抔ハ或ハ慣習ニ背テ往カヌデハナイカト云フコトフ言ハレル位デ其點ハ吾々モ大ニ疑ヒマスルケレドモ夫レガ其間ニ取消サナケレバ當然消エルト云フコトニナツタナラバ夫レコソ愈々以テ慣習ニ背クコトニナルデアリマセウ申込ト云フモノハ夫レノミデハ效力ヲ生ゼヌモノデアルケレドモ夫レニ承諾ガアリサヘスレバ何時デモ契約ガ成立シ得ベキモノト云フコトハ是迄普通ノ觀念デアツテ慣習モ夫レニ相違ナイ成程三年四年ノ後ニナツテモ宜イカト云フコトハ事實問題デアツテ然ウ云フ場合ニハ申込ノ意思ト云フモノガ何カノ方法ヲ以テ取消スト云フコトヲ表示サレテ居ルコトガ百ノ九十九デアラウト思ヒマスカラ實際長谷川君ノ仰ニナルヤウニ何年モ此申込ト云フモノガ成立シテ居ルト云フコトハアリマスマイガ併ナガラ夫レヲ心配スルナラバ取消狀ヲヤリサヘスレバ宜イ話デアル「隔地者」ト云フ文字ニ付テさつきカラ大分御非難モアツタヤウデアリマスガ離レテ居ル人ニ向テ手紙デ斯ウ云フ物ガアルガ買ハナイカ或ハ斯ウ云フ物ヲ買ハセナイカト云フコトフ言フテヤツタ位デアルナラバ厭ヤニナツタ時分ニ先達アア云フコトヲ言フテ置イタガあれハ都合ガアツテ買ハナイトカ或ハ外ニ買手ガアツタカラ其方ニ賣ツテ御前ニハ賣ラナイトカ云フコトヲ言フテヤルノガ夫レ程煩シイ手數デゴザイマセウカ成程始メハ色々ナ條件ヲ具ヘテヤラナケレバナラヌカラ手數モ掛ツタラウガ取消ス場合ニハ一片ノ葉書カ何カデモ濟ム始メ申込ムトキナラバ電報デアレバ一音信デハ往ケナカツタノガ今度ハ夫レヲ取消ストキニハ一音信デ澤山デアル其簡便ナ方法ヲ以テ取消スコトガ出來ルノニこちらデうつちやツテ置ク向フノ人ハ取消狀モ何モヨコサナイカラ宜イノダラウト思ツテ品物ヲ送ル然ウスルトこちらデハイヤあれハモウ遲クナツタカラ往カヌト云フヤウナコトガ言ヘルヤウニナツテハ無論慣習ニ背クノデアリマス長谷川君ノ仰セラルルニハソンナ法律ハ何處ニアルソンナ慣習ハ何處ニアルカ此五百二十一條ノ如キ規定ハどつカラ引ツ張ツテ來テ設ケタカト云フヤウナ御詰問デアリマシタガ先刻富井君ノ言ハレタ通リ歐羅巴ニ於テモ此案ノ通リノ法律ガ行ハレテ居ル國ガ幾ラモアルノデアリマス佛蘭西抔デハ先刻富井君ノ言ハレタ通リニ一般ノ原則トシテハ日本ノ今日ノ慣習ト同ジデ申込ハ何時デモ取消セルト云フコトニナツテ居リマス商業上ノ取引ニ付テハ制限ヲ設ケテ相當ノ期間ハ取消スコトガ出來ヌトナツテ居ル裁判例抔モアリマス、ケレドモ相當ノ期間内ニ取消セルト云フ慣習ノアルト云フヤウナコトハ承リマセヌ又明文ノアル國デモ例ヘバ普魯士ノらんどれひと抔ニ於テハ期間ガ過ギレバ取消セル期間ガ過ギヌケレバ取消セヌト云フコトガアル卽チ此案ノ通リデアル夫レカラ又實業家ノ意見モ其通リ其大多數ハ尾崎君ノ言ハレタ通リ慣習ハ卽チ取消スコトガ出來ルト云フ方ニナツテ居ル商業會議所ノ意見トシテモ別段此點ニ付テ意見ヲ申立テ來テ居ルノハ極メテ少ナイノデ僅ニ三ツシカアリマセヌ其中デ東京ノ商業會議所ノ意見ハ慣習ハ何時デモ取消セルト云フコトニナツテ居ルガ夫レデハ弊害ガ行ハレテ徃ケナイカラ東京商業會議所ノ意見デハ何ウカ相當ノ期間ハ之ヲ取消スコトヲ得ズト云フコトニ極メテ貰ヒタイト云フコトデアル卽チ其裏面カラ言ヘバ相當ノ期間ヲ經レバ取消スコトガ出來ルト云フコトニナラウト思ヒマス岡山ノ商業會議所ノ意見モ其通リ熊本ノ商業會議所ノ意見ハ相當ノ期間内ニ若シ取消ヲシタナラバ相當ノ損害賠償ノ責ニ任ズルト云フコトニシテ貰ヒタイ取消ハ無論出來ヌト云フコトニナツテ居ル然ウ云フ譯デアリマスルノデ吾々ハ餘リ窮屈ニスルヨリモ丁度東京又ハ岡山ノ商業會議所ノ意見位卽チ佛蘭西ノ今日ノ有樣又ハ普魯士ノらんとれひと抔ノ方ガ今日ハ適當デアルト云フ考ヘデ夫レヲ採用致シマシタ夫レデ相當ノ期間内ハ之ヲ取消スコトガ出來ヌトナツテ居ル以上ハ明ニ期間ヲ定メタ場合ト同ジヤウニナラナケレバナラヌト云フ御論ハ大變間違ヒデアラウト信ジテ居ル其譯ハ此期限ヲ定メル場合申込人ガ自分デ期限ヲ定メルノハ誰ノ利益ノ爲メカト言ヘバ自分ノ利益ノ爲メデアル自分ノ利益ノ爲メニ期限ヲ定メルモノナラバ卽チ其期限ヲ經レバ申込ハ消滅シタモノト看テ呉レト言ヘバ卽チ取消スコトハシナイト云フ意思デアル夫レデアルカラ其期限ヲ過ギレバ當然其效力ヲ失フトシテ置テ少シモ差支ヲ生ゼヌガ丸デ期限ヲ定メナイトキニハ少ナクトモ當事者ノ意思ハ申込狀ヲ發シタトキハ何處デモ此契約ナラ宜シイ何時ト云フノハ二年三年ト云フ意思デハナイカモ知レマセヌガ必ズシモ今日中デナケレバナラヌトカ三日中デナケレバナラヌトカ云フ程ノ定マツタ意思デハナイ若シ明日ナリ又ハ三日後ニナツテ往カナイト思ツタナラバ五百二十一條ニ觸レナイ所ノ取消ヲ發スレバ宜イ五百十八條ノ場合ト餘程場合ガ違ウト思ヒマス夫故ニ何ウカ是ハ此儘ニシテ置テ貰ヒタイト考ヘマス夫レカラ序ニ一寸始メカラ出テ居ツタ論ガ今一諸ニナツタヤウデアリマスガ横田君ガ最後ニ仰ニナツタ說ニ付テ一言御答ヘヲシテ置キマスガ横田君ノ言ハレタ所ハ一寸聽クト誠ニ御尤モデ場合ガ四ツアルノヲ三ツ丈ケ規定シテ置テ一ツ丈ケ規定シナイノハ何ンデアルカ些ツトモ六ケ敷イコトハアリハシナイト云フコトデアリマシタガ成程横田君ノ言ハレルヤウニ規定スルノハ六ケ敷イコトデモ何ンデモナイケレドモ夫レデハ富井君カラ辯ゼラレタ通リ非常ニ不都合デアラウト思ヒマス向ヒ合ツテ御前斯ウ云フ物ガアルガ買ハナイカト云ツタ其場合ニ「相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス」ト云フト何ウ云フ意味ニナリマセウカ私ニハ分リマセヌ夫故ニ若シ其場合ニ付テ規定ヲ設クルコトガ必要デアルトスレバ富井君ノ言ハレタ通リニ或ハ向ヒ合ツテ爲シタル申込ハ相手方ニ對シテ直ニ承諾ノ意思ヲ表示セヌケレバ之ヲ消滅シタルモノト看做ス或ハ當然效力ヲ生ズルト云フコトニ規定スルノナラバ現ニ商法ニモ其規定ガアルシ外國ニモ然ウ云フ例ハナイデモナイ夫レハ普通ノ場合ニ於テハ宜カラウト思フノデアリマスガ唯困ルコトハ御前斯ウ々々云フ家ガアルガ買ハナイカト向ヒ合ツテ言フノデス、ケレドモ其家ヲ平生知ツテ居ル人デナケレバ卽答スル氣遣ヒハナイ其場合ニ於テ其人ガ左樣カ夫レナラバ其家ヲ見マセウト云ツタ直ニ承諾ヲセヌカラ是ハ消滅シタモノデアルト看做シテ居ル、所ガ翌日カ或ハ二三日經ツテ其家ヲ見テあの家ナラバ買ヒマセウト云ツテ來タ然ウスルト卽座ニ御返答ガナカツタカラあの申込ハ消滅シタモノト看做スト云ツテ今度ハ値段ガ高クナケレバ賣ラヌトカ或ハ外ノ人ニ默ツテ賣ツテ仕舞ツタト云フヤウナコトデアツテハ甚ダ不都合デアラウト思ヒマス、デアルカラ其場合ト雖モ矢張リ取消ヲ爲ス迄ハ申込ハ成立シタモノト看做ス、向ヒ合ツテ物ヲ買ハナイカト云ツテ直ニ買ハナイト云フ夫レデハ仕方ガナイ或ハ考ヘテ見ヤウト云フノナラバ夫レナラバ何時何日迄待ツカラ期限ヲ定メロト云フ向フデハ夫レヨリ永クナケレバ返事ガ出來ヌト言ヘバイヤ然ウ云フ譯デハ外ニ賣ルカモ知レヌト云ヘバ夫レデ宜イ又ハ夫レ程明カニ言ハヌデモ向ヒ合ツテ當事者ノ意思ガ表表セラレタモノト見ルコトノ出來ル場合ハ幾ラモアル夫レハ規定スルコトノ六ケ敷イノデハナイ規定スル必要ガナイ若シ必要ガアレバ多クノ場合ニ其規定ガ嵌ラヌヤウニナツテ夫レデ一向ニ規定ノ甲斐ガナイ夫レデ規定シナイ決シテ總テノ場合ニ付テ皆規定シナケレバナラヌト云フコトハナカラウト思ヒマス是迄モ本案デハ然ウ云フ主義ヲ採ツテ居ラナイ旣成法典抔ハ何ウカスルト然ウ云フ主義ヲ採ツテ類似ノ場合ヲ一ツ規定スルト後トモ默ツテ居ツテハ面白クナイト云フノデ不必要ノ規定モどんどん書イテ居ルヤウデアリマスガ本案デハ然ウ云フ主義ヲ採ツテ居リマセヌ夫レデアリマスカラ四ツノ場合ヲ一ツ丈ケ殘シタノハ何ウ云フ譯デアルカト云フヤウナお叱リヲ蒙ルコトハナカラウト考ヘマス夫レデ何ウカ前後ノ兩說共ニ成立シナイコトヲ希望致シマス
横田國臣君
今仰シヤルニハ向ヒ合ツテ御前ハ何々ヲセヌカト云フコトハ之程容易ク分ツタコトハナイ向フガ返答ヲセヌノナラバ夫レデ宜シイ夫レデ今ノ此「隔地者」ト云フコトニ付テ尙ホ又非常ナ疑ヒモ起ル隔地ト云フノハドノ位ノモノヲ云フカ隣リカ其又隣リカ一里カ半途カ何カ些ツトモ分リハシナイ手紙ヲヤツタトカ何ントカ云フヤウナ色々ナコトヲ云フカモ知レヌちよつとモ此「隔地者」ト云フヤウナ區別ヲ立テル必要ハナイト思フ夫レカラ又實際慣習上何時迄デモ宜イ取消スコトガ出來ル又其代リニ其申込ガ成立ツテ居ルト云フノガ慣習デアルト言フケレドモ私ハ然ウハ思ヒマセヌ實際ハ私ガ云フヤウニ切迫デアルカ何ウカ知ラヌケレドモ必ズ相當ノ期間ト云フモノハ若シ爭ヒニナツタコトナラバ定メラルゝコトト思ヒマス慣習上デモ決シテ何年デモ續クモノトカ何ントカ云フ慣習ノミトハ見ラレヌト思ヒマス、此一體申込トカ承諾ノ期間ヲ定メルトカ云フノハ全ク便利ノ上カラ立テタノニ相違ハナイ之ノ方ガ新シク近來出來タモノデアル夫レデ後トカラシテ何時デモ取消スコトノ出來ルト云フノハ丁度宜イ規則ヲ打消スコトニナル例ヘバらんだノ規則ヲ立テテ置テ何時迄モ續ク何時デモ取消セルト云フト一方ハ期限ヲ過ギテモあの人カラ頼ンデ來タノハ斷ツテ來ナイカラこつちデ何カヤレト云フヤウナコトデヤル其中ニ向フカラずつと來ルト夫レデ以テこちらハ今迄ノ勞力ヤラ何ヤラハすたつテ仕舞ウ全ク此規則ヲ置キナガラ其方ノ弊ニ陷ルヤウナ規則ガ存スルヤウナ譯ニナル夫レデ私ハ土方君ニ贊成シタ譯デアリマス
長谷川喬君
私ハ殊更ニ此本條ヲ以テ旣成法典少ナクトモ商法ニアル所ノ主義ヲ變更セラレタ譯デアリマスカラシテ何カ夫レニ付テハ理由ガアラウ其理由ト云フ中ノ最モ重モナルモノハ商業上ノ慣習デハナイカ私ハ慣習ヲ知ラナイガ起草者ハ充分慣習ヲ御調ベニナツタノデアラウガ私ノ考ヘルニハ却テ本條ノ規定ガ慣習ニ反スルモノデハアルマイカト云フ考ヘヲ持テ御伺ヒヲシタノデアリマスソコデ梅君ノ御說明ニ依ルト本條ニ書イテアル所ガ卽チ慣習デアル是ハ卽チ梅君一個ノ御考ヘデアル夫レカラ例ニ御出シニナツタノハ東京商業會議所ノ意見ト夫レカラ岡山外一箇所ノ商業會議所ノ意見ト云フコトデアリマシタガ岡山外一箇所ノ商業會議所ノ意見ニ付テハ御述ベニナラヌデアツタカラ何ント書イテアルカ知リマセヌガ東京商業會議所ノ意見ヲ御述ベニナツタニハ今ノ慣習ハ申込ヲシテ置キナガラ何時デモ取消セル夫レデハ困ルカラ承諾ノ期間ヲ定メヌデ申込ヲシタトキハ相當ノ期間ハ取消スコトガ出來ヌト云フコトニシテ貰ヒタイト云フコトデアル夫レハ至極結構デアル今迄ノ慣習ハ申込ヲシテ置キナガラ扨其申込ノ通リニ向フガシヤウト云フト其場合ニナツテ都合ガ惡ルイカラ止メヤウト云フヤウナ慣習ガアルカラ止メルコトノ出來ナイヤウニシテ貰ヒタイト云フ丈ケノ旨意デアツテ一度申込ヲシタナラバ取消ト云フ一ツノ行爲ヲシナケレバ何時迄モ續テ居ルヤウニシテ貰ヒタイト云フ旨意デハナイダラウト思ヒマス然ウシテ見ルト云フト只今御引用ニナツタ所ノ慣習ト云フモノデハ私ノ惑ヲ解クコトガ出來マセヌカラ止ムヲ得ズ先刻來私ノ述ベタ所ノ旨意ヲ以テ土方君ノ修正說ヲ贊成シマス
梅謙次郎君
私ハ最早辯論ハシマセヌガ唯事實ノ間違ヒト夫レカラ「隔地者」ト云フ文字ノ說明ヲ致シマス或ハ私ノ申方ガ惡ルカツタノカモ知レマセヌガ私ハ此五百二十一條ニ規定シテアルコトガ日本ノ慣習トハ申サナカツタノデアリマス日本ノ今日ノ慣習ハ何時デモ取消セル併シ二年三年ト云フコトニナツタナラバ夫レハ慣習モ何ウカ知リマセヌガ夫レ迄ノコトハ各地ノ商業會議所カラ云ツテ來テ居リマセヌ又實際ニモ然ウ云フ問題ハ起ラヌト思ヒマス又相當ノ期間ヲ經レバ其申込ハ當然效力ヲ失フト云フヤウナコトハ只ノ一箇所モ申來タツテ居リマセヌ各地ノ商業會議所ニ問ヒニヤツタ問題ニ此問題ヲ附ケテヤツタノデハナイガ併ナガラこちらノ問題ニハナクツテモ向フカラ云フテ來テ居ルノガ澤山アリマス夫レニハ皆申込ハ相手方カラ承諾狀ヲ發スル迄ハ何時デモ取消スコトヲ得ル斯ウ云フコトシカ云ツテ來テ居リマセヌ無論或期限ヲ經過スレバ當然申込ガ效力ヲ失フト云フコトハ云フテ來テ居ラヌ唯申込ハ何時デモ取消スコトガ出來ルト云フコトシカ云ツテ來テ居リマセヌ然ウシテ見レバ或期間サヘ經過スレバ當然申込ガ消エルト云フコトハ慣習ニ於テ無論ナイコトト斷言ガ出來ルデアラウト思ヒマス、デアリマスカラ其點ニ付テ五百二十一條ガ日本ノ今日ノ慣習ニ合フテ居ルトハ申シマセヌガ若シ長谷川君ノ言ハレルヤウニスレバ愈々益々日本ノ慣習ニ遠ザカルヤウニナラウト思ヒマス卽チ東京商業會議所ノ意見ニ依ラウトモ岡山商業會議所ノ意見ニ依ラウトモ亦熊本商業會議所ノ意見ニ依ラウトモ相當ノ期間ヲ經過シタナラバ申込ガ效力ヲ失ウヤウニシテ貰ヒタイト云フコトハ云フテ來テ居ナイ唯慣習ハ何時デモ取消スコトガ出來ルトナツテ居ルカラ其何時デモ取消スコトガ出來ルト云フ方ノ一ツ制限ヲシテ呉レト云フコトヲ云フテ來テ居ル夫レデ全ク其意見ニ從ツタト云フ譯デモアリマセヌガ夫レモ一ツノ理由トナツテ此五百二十一條ヲ斯ウ云フヤウニ起案シタノデアリマス、デアリマスルカラ只今ノ長谷川君ノ御意見ニ對シテハ日本ノ慣習ヨリモ長谷川君ノ御意見ハ一層遠クナル而シテ商業上ノ必要ト認メテ居ラヌ事柄ヲ斯ク迄モ制限スル必要ハナイト云フ丈ケノコトデ私ノ考ヘヲ盡シテ居リマス夫レカラ此「隔地者」ト云フ文字ノ意味ハ如何ニモ漠然トシタ文字デ之ニ付テモ吾々ノ間デ色々相談ヲ遂ゲマシタガ何分ニモ適當ノ文字ヲ見出シマセヌデアリマシタカラコンナ文字ヲ使ツタノデアリマス併ナガラ之ニ付テ今日諸君カラ御攻撃ノ出ルノハ私ノ甚ダ怪ム所デアリマス若シ「隔地者」ト云フ文字ガ往カヌノナラバ何故ニ意思表表ノ所デ其御論ガ出ナカツタカ、アソコニハ「離隔地ニ在ル人」トアツテ之ヨリモ長クナツテ居ル此方ハ向フニアルノヨリカ「離」ノ字ガナクツテ然ウシテ短クナツテ居ルノガ私共ハ宜イト思フテ居ルノニ向フノ所デハ御一人ノ御異議モ出ナイノニ却テ今日ニナツテ御異議ノ出ルノハ甚ダ怪ム所デアリマスガ何ウカ諸君ノ御考ヘデ以テ「隔地者」ヨリモツト宜イ文字ガアルナラバ然ルベク御修正ヲ願ヒタイ吾々ノ淺學ナル悲サ甚ダ不充分ナル所ノ腦髄デハ之ヨリモ宜イ文字ハツイ見出スコトガ出來ナカツタノデアリマス此意味ハ何ウカナラバ向ヒ合ツテ居ラナイト云フコトデアル而シテ彼ノ電話ノ如キハ向ヒ合ツテ居ルモノト見ルト云フコトニ付テハ蓋シ異議ハナカラウト考ヘマス
土方寧君
私ハ此條ニ付テ屡々言フヤウデハアリマスガ是ハ如何ニモ大切ナ問題ト思ヒマス只今梅君カラ商業會議所ノ意見ノコトニ付テ御話ガアリマシタガ其意見書ハ私ハ見マセヌガ梅君ノ御話ニナツタノハ或ハ意見書ヲ誤解セラレテ居リハシナイカト私ハ思フ夫レデ其點ヲ一言申シマス此「隔地者」ノ方ハ強テ私ハ意地張ルコトハ致シマセヌガ私ハ之ガナクツテモ宜カラウト思フノデアリマス實際之ガナカツタ所ガ適用ハ此處ニ謂フテアル場合ト同ジコトニナラウト考ヘマス却テ之ガナイ方ガ五百十八條ト釣合ガ宜クナツテ宜イト云フ考ヘデアツタノデアリマスガ之ニ付テハ強テ辯ジマセヌ、ケレドモ此處ニ五百十八條ノ二項ノヤウナモノハ是非置カナケレバナラヌト考ヘマス、ト云フノハ梅君モ言ハレタ通リニ今迄ノ日本ノ慣習ト云フモノハ申込ヲシテモ承諾ノアル迄ハ何時デモ取消セルコトニナツテ居ル夫レデハ困ルカラ何ウカ相當ノ期間内ハ取消セナイヤウニシテ貰ヒタイト云フコトヲ商業會議所カラ云フテ來タト云フコトハ能ク分リマシタ夫レデ之ガ相當ノ期間ヲ過ギテモ尙ホ申込ハ存在シテ居ルト云フコトト伴フテ居ルト言ハレマスケレドモ私ハ然ウハ思ヒマセヌ申込ヲシテ承諾ガアレバ契約ガ成立ツ、承諾ガアル迄ハ契約ガ成立タヌカラ申込ハ何時デモ取消セルト云フノガ釣合ガ宜イケレドモ夫レデハ困ルカラ相當ノ期間内ハ取消セナイト云フコトニナツテ義務ガ生ズル夫レナラバ相當ノ期間ガ過ギタナラバ自然申込ガ消滅スルト云フコトニスルノガ釣合ガ宜カラウト思ヒマス卽チ五百十八條ト同ジコトニスル梅君ハ五百十八條ハ自己ノ利益ノ爲メニ承諾ノ期間ヲ表シタモノデアル夫レダカラ其期間ヲ過ギレバ申込ハ消滅シタモノト看ルト云フ意思ヲ表示シタモノデアルト言ハレマシタガ如何ニモ然ウデアル英法抔デハ期限ヲ經過スレバ當然申込ガ消エルト云フコトニナツテ居ル夫レデアルカラ一定ノ期限ガ過ギタナラバ申込ノ效力ヲ失ウト云フ意思ヲ表示シタモノデアルト云フコトハ固ヨリ當然ノ解釋デアラウト思ヒマス之ニ反シテ承諾ノ期間ヲ定メヌ場合ニ於テ取消ヲシナイ時分ニハ何時迄モ成立テ居ルノガ當リ前ト言ハレマスガ夫レハ私ハ間違ツテ居ラウト思ヒマス何故ナラバ期限ヲ定メヌ場合ハ固ヨリ申込ノ性質ニモ依リマセウシ又申込ノ事柄ニモ依リマセウガ或ハ家屋ヲ賣ラウトカ云フヤウナ民事上ノ取引ニ付テハ別段デアルカモ知レマセヌガ普通ノ商事上ノ取引ニ付テハ默ツテ居レバ或ハ一週間トカ五日トカノ間ニ返事ヲシテ呉レト云フコトヲ言フタヨリモツト速ニ其返事ヲシテ貰ヒタイト云フ希望ヲ有スル場合ガ多カラウト思フ默ツテ商事上ノ取引ヲスルヤウナ場合ハ五百十八條ノ所謂特別ノ猶豫期限ヲ與ヘタ場合ヨリハモツト速ニ返事ヲシテ呉レト云フコトヲ豫期シテ居ル場合デアラウト考ヘマス夫レデ相當ノ期間ト云フモノハ申込ヲ取消スコトハ出來ヌ承諾ノ通知ヲ待テ居ラナケレバナラヌ義務ガアルト云フノナラバ何ウシテモ相當ノ期間ヲ經タナラバ申込ガ消滅シテ仕舞ウト云フコトニナラヌト誠ニ不公平デアラウト思ヒマス夫レデ私ハ商業會議所ノ意見ハ相當ノ期間内ハ取消スコトガ出來ヌヤウニシテ貰ヒタイト云フ意見デアルト云フコトノ御話ハ能ク分ツテ居ル夫レデアルカラ相當ノ期間ガ過ギテモ申込ハ成立ツテ居ルト云フ梅君ノ解釋ハ間違ツテ居ラウト思フ
高木豐三君
私ハ一寸質問ヲ致シテ贊否ヲ決シタイト思ヒマス此次ノ二十九號ノ案ニ據リマスルト云フト「或行爲ヲ爲シタル者ニ一定ノ報酬ヲ與フヘキ旨ヲ廣告シタル者ハ」云々卽チ廣告ノ場合ガ規定シテアル是ハ之々ノ事ヲシタラ之々ノ報酬ヲ與ヘルト云フノデ或行爲ヲ限ツタコトト考ヘル夫レデナクシテ學者ノ間ニ議論モアツタヤウニ覺エマスガ一寸伺ツテ置キタイト思フノハ新聞紙上ニ商人ガ之々ノ商品ヲ之々ノ値段デ賣却スルト云フコトヲ廣告シテ居ルノハ是ハ何ウ云フコトニナルノデアリマセウカ之ガ一ツノ問、夫レヲ伺ウノハ前ニ長谷川君カラ質問ヲ出サレマシタ通リ商人ガ美術品ナリ穀類ナリ或ハ味噌醤油ナリヲ澤山仕入レテ其得意先キニ所謂注文ヲ聞キニヤル之々ノ商品ヲ之々ノ値段デ賣ルカラ何ウカ注文ヲシテ呉レト云フコトヲ申込ム此場合ニハ期限ハ定メテナイ起草者ハ二年三年ト云フコトヲ頻リニ仰サレマシタガ必ズシモ二年三年ヲ隔ツタトカ云フ場合デナクモ斯ウ云フ物ト云フモノハ總テ時々ノ相場ト云フモノガアル或ハ半月ニシテ非常ニ相場ノ狂ウコトモアリ又ハ半年ニシテ相場ノ狂ウコトモアル其場合ニ例ヘバ半月ナリ一ケ月ナリ經ツタ後ニ前ニ通知シタ値段デ以テ其物ヲ買ニ來タ、所ガ賣主ノ方デハイヤ夫レハ何時カ値段ヲ然ウ云ツテヤツタガ今日ハ相場ガ狂ツテ居ルカラ迚モ其値段デハ賣レナイト云フコトガ立派ニ言ヘル今日ハ實況ニナツテ居ル然ルニ此法律ガ出ルト云フト夫レハ徃ケナイ己レガ承諾ヲ與ヘレバ倏チ契約ガ成立ツ夫レヲ今日ニナツテ取消モセズニ置テ値段ガ高クナツテ居ルカラ前ノ値段デ賣ルコトガ出來ヌト云フヤウナコトハ往カヌ矢張リ前ノ値段デ是非賣レト云フヤウナコトガ言ヘルカ何ウカ若シ然ウ云フコトデアルト云フト是ハ何ウカ御考ヘヲ願ハナケレバナラヌト考ヘル私共ハ實ハ此五百二十一條ハ此儘デアツテモ當然消エル方デハナイカト解シテ居ツタ位デアリマスガ其邊ニ付テ起草者ノ御考ヘヲ伺ツテ置キタイ考ヘデアリマス
富井政章君
此問題ニ付テハ或ハ吾々ノ間ニ意見ガ分レルカモ知レマセヌ五百二十七條ハ御說ノ通リ失ツタ犬ヲ連レテ來タ者ニハ之ヲ上ゲヤウトカ失ツタ印形ヲ拾ツテ來タ者ニハ幾ラ上ゲヤウトカ云フ場合ヲ規定シタノデアツテ商人ガ新聞紙ニ私ノ見世ニ在ル所ノ物ハ是ハ幾ラ々々ト云ツテ商品ノ代價ヲ廣告シタリ或ハ貸家ノ張札デアルトカ或ハ骨董屋ノ見世ニ骨董ノ代價ノ札ガ下ツテ居ルトカ或ハ鐵道會社ガ汽車ノ發着時間、竝ニ賃錢表ヲ出シタトカ云フヤウナコトハ私ハ概シテ夫レ丈ケノ事實デハ申込デハナイト信ジテ居ルノデス夫レハ申込ノ誘引ニ過ギナイ其廣告ニ依テ申込ヲシテ來ル者ガアレバト云フ意思ヲ表表シタノデ其廣告ニ應ジテ夫レデハ御前ノ家ヲ貸シテ呉レトカ夫レデハ大磯迄往ツテ來タイカラ切符ヲ買ハウト云フ者ガアツテ宜シイ向フガ云ツテ始メテソコデ契約ガ成立ツ夫レ自ラガ申込デナイ尤モ之ニハ事實ヲ調ベンナラン點ガアリマセウ其事實ニ依テハ直チニ申込ト見ラルル場合モ全クナイトハ言ヘマイト思フケレドモ概シテ然ウ云フ場合ニハ申込デハナイト信ジテ居ル
梅謙次郎君
只今ノ問題ニ付キマシテ今ノ議場ノ問題トナツテ居ル事柄ニ關シテハ富井君ノ御考ヘト或ハ違ハヌカモ知レマセヌケレドモ總體ノ考ヘニ付テハ違ヒマスルカラ其爲メ特ニ規定ヲ要スルヤウニナレバ卽チ議場ノ問題トシテ戴カナケレバ往ケマセヌカラ私ノ考ヘヲ申上ゲマス之モ私一個ノ考ヘデアリマスカラ外ノ御方ハ御意見ガ違ツテ居ラレルカモ知レマセヌ只今富井君ノ言ハレタ例ノ中デ例ヘバ貸家札抔ハ富井君ノ御解釋ガ宜シカラウト思ヒマス何故ナラバ第一貸家札抔ニ契約ノ一切ノ條件ヲ書イテ張ツテアルノハ見エマセヌ唯契約ノ中ノ重モナ條件丈ケガ示シテアル然ウシテ借家人抔ハ大變人ヲ選ブモノデアツテどんな人間デモ宜イト云フ譯ニ往カヌコトガ實際多イノデアリマスカラ是ハ直チニ申込ト見ル譯ニハ往クマイト思ヒマスガ新聞ニ廣告ヲ爲ストカ又ハ態々葉書デ以テ云ツテヤルトカ其外鐵道會社デ汽車ノ賃銀ヲ幾ラ々々ト云ツテ掲示シテ置クトカ云フヤウナコトハ總テ私ノ考ヘデハ契約ノ申込ニナルト思フノデス、ソンナラバ何故此處ニ其事ニ付テ規定シテ置カヌカ五百二十一條ノ如キハ然ウ云フ場合ニ適用シテハ往カヌデハナイカト云フ卽チ高木君ノ御考ヘハ尤モ千萬デアル然ウ云フ場合ニハ五百二十一條ハ此儘デモ當嵌ツテハ徃ケナイ夫レデ私ノ考ヘマスルノニ然ウ云フ場合ニ付テハ卽チ一般ノ慣習ガアルカラ夫レデ慣習ニ依テ宜シイデアラウ若シ又五百二十一條丈ケノ事柄デアリマスレバ夫レハ慣習モ取消スコトヲ得ナイト云フ事柄丈ケニ付テハ或ハ反對ノ慣習ガナイカモ知レヌ、ナイトキハ夫レデ宜イ、ケレドモ何時迄經ツテモ消エナイト云フヤウナ事柄ニ付テハ夫レハ慣習上然ウ云フモノトハ見ナイ卽チ高木君ノ言ハレタ通リ得意先キ一般ニ葉書デ以テ廣告同樣ノ通知ヲ爲ストカ夫レカラ新聞ニ廣告ヲ爲ストカ云フヤウナ場合ニハ態々取消サヌデモ宜イト云フ慣習ハ明デアル又相場デモ變ハレバ前ノ申込ハ當然取消サレタモノト見ルト云フコトガ慣習デアルカラ明文ヲ要セナイト思ヒマス若シ其場合ニモ當嵌マルト云フコトデアツタナラバ或ハ前ニ議場ノ問題ニナツテ居ルコト丈ケデモ足ラヌカト思フ
高木豐三君
私ハ富井君ノ何ニ付テ御說明ノ所ハ私モ矢張リ同樣ニ考ヘテ居ルノデアリマスルガ唯私ノ疑ヒヲ起シマシタルノハ五百二十一條デハ長谷川君カラ出サレタ例ニ依ルト商人ガ卽チ人ヲ指名シテヤツタモノハ皆申込ニナル斯ウ云フコトデ其申込ハ取消サザル以上ハ何時迄モト云フト可笑イヤウデアリマスガ相場ノ變動ガアルニモセヨ物品ト云フモノノ種類ヲ定メタモノナラバ取レルト云フコトニナルノデアリマスガ然ウ云フコトハ如何デアリマセウカ唯廣告ト云フモノハ人ヲ指示シナイデ一般ニ意思ヲ表示スルノデアル相手方ト云フモノガ定ラナイト云フ丈ケノ違ヒガアル併シ是ハ唯買主ノ申込ト云フモノヲ促ス方法丈ケニ過ギナイト云フコトハ私モ然ウデアラウト考ヘル又一方ノ方ノ商人ガ得意先キノ名ヲ限ツテ斯ウ云フ荷物ガ着イタカラ之々ノ値段デ買ツテ下サイト云ツタノハ啻ニ指名ヲシタガ爲メニ所謂申込ノあんみつしよんニナラズシテ之ガ卽チ羈束セラレル取消サザル以上ハ半年經ツテモ一年經ツテモ相場ガ狂ハウガ何ウシヤウガ其値段デ賣ラナケレバナラヌト云フ其間ノ差異、唯人ヲ指示スト指示サヌトニ依テ差異ヲ生ズルト云フ理窟ヲ發見シマセヌノデ質問ヲシタノデアリマス尙ホ御面倒デモ若シ然ウ云フ理由ガアリマスルナラバ一ツ伺ヒタイト考ヘマス
長谷川喬君
私ガ土方君ノ修正說ヲ贊成シタノハ此相當ノ期間ガ過ギテモ矢張リ取消サナケレバナラヌ取消ト云フ行爲ヲ要スルコトヲ好マナイカラデアリマスガ相當ノ期間内ハ申込ニ羈束セラレルガ期間ガ經過シタナラバ更ニ取消ト云フ行爲ヲサセナイデモ宜イヤウニシタイト云フ考ヘデアリマスガ起草者ハ矢張リ御不同意デアリマスカ
元田肇君
一寸私ハ御願ヒ申スノデアリマスガ只今富井さんト梅さんトノ引例ニ付テノ御說明中ニ新聞ノ廣告トカ云フヤウナモノニ付テ一方ノ御方ハ申込ニナル一方ノ御方ハ申込ニナラヌト云フ位ニ起草委員デモ申込トカ何ントカ云フコトニ付テハ大層意見ガ分レルコトデアリマスガ此條ニ關係シテ居ラヌカラ甚ダ惡ルウゴザイマスガ此五百十八條ノ前ノ契約ノ成立ト云フ所ニ素人分リノスルヤウニ何ウカソンナ區別ノはつきりスルヤウニ出來テ居ツタナラバ此法律ヲ執行スル上ニ於テ私ハ大變便利デアラウカト思ハレルノデアリマス餘リ分リ切ツタコトト云フコトデ旣成法典ニアルヤウナ講義體ノモノハ悉ク削除シテ仕舞ツタヤウナ所モアルノデアリマスガ餘リ何ウモ高尙ニ失シテ分リ惡クカラウト考ヘマス申込トカ承諾ノ通知抔ニ關係シタコトハ大層書イテアリマスケレドモ契約ノ成立ト云フモノハ何ウシテ成立スルト云フコトハ學者論ニ任セル、分リ切ツテ居ルト云フコトノ中ニモ只今ノ御辯明中ニモ旣ニ起草委員ノ間ニ於テ議論ガ分レルヤウナコトヲ聽テ私ハ益々不安心ニ思フノデゴザイマス若シ之ガ普通ノ法律思想ヲ持テ居ラナイ者ニ取ツテ見タナラバ毎日々々アル所ノ取引ニ付テ疑ヒガ起ラウト考ヘマスカラ何ウカ是ハ御再考ヲ願ツテ置クノデアリマスルガ契約ノ所ガ可決シタ後デモ何時デモ宜シウゴザイマスガ高木さんノ御發議ニナツタヤウニ出來ルコトデアリマスルナラバ前ノ方ニ一ツ御書入レニナルヤウニ御願ヒ申シタイト思ヒマス
富井政章君
一寸一言申シテ置キマス旣成法典始メどんな委シイ法律デモ今ノ新聞廣告トカ汽車ノ時間表抔ハ申込ガ何ウカト云フヤウナコトヲ極メテ居ル例ハナイ夫レハ銘々其原則ノ適用ノ仕方ヲ異ニスル丈ケノコトデ大キナ原則ニ依テ極マル又然ウ云フ事實ト云フモノハ千差萬別デアツテ一般ノ規定ヲ以テ判斷シテ仕舞ウト云フコトハ頗ル危險デハナイカト思フテ然ウ云フ風ノ規定ヲ置クコトニ躊躇ヲシタノデアリマス
議長（西園寺侯）
最早餘程時刻モ移リマシタカラ決ヲ採リマス土方君ノ說ニ贊成ガアリマシタガ一寸モウ一遍文章丈ケヲ土方君ニ御讀ミヲ願ヒマス
土方寧君
文章ハ二ツアリマスガ一ツハ此五百二十一條ノ中ノ「隔地者ニ」ト云フ文字ヲ削ルノデアリマスモウ一ツハ五百十八條ノ第二項ト同ジモノヲ此五百二十一條ノ二項ニスルト云フノデアリマスガ何ウカ採決ハ別々ニ御願ヒ申シタイ
議長（西園寺侯）
宜シウゴザイマス夫レデハ始メノ「隔地者ニ」ト云フ文字ヲ削ル說ニ贊成ノ方ノ起立ヲ請ヒマス
起立者少數
議長（西園寺侯）
少數、夫レデハ五百十八條ニアルヤウニ二項ヲ本條ニ加ヘルト云フ說ニ贊成ノ方ノ起立ヲ請ヒマス
起立者少數
議長（西園寺侯）
少數デゴザイマス
高木豐三君
土方君ノ修正說ガ潰レマシタガ私ハ文章ヲ拵エズニ申スノハ甚ダ何ンデアリマスガ之ヲ相當ナル期間ハ申込者ヲ羈束スルト云フコトニ定メテ置ケバ何ウデアラウカ今梅君トモ相談ヲ致シテ見マシタガ梅君ノ御意見デハ然ウ書イテモ同ジコトデアルト云フコトデアリマシタガ私共ハ然ウデハアルマイト思フ相當ノ期間内ハ羈束セラレテ夫レヲ守ルノ義務ガアル併ナガラ其間後ニハ自分ガ賣ラウト思ヘバ賣ルシ若シ厭ヤト思フトキニハ拒ムコトガ出來ルト云フコトニナルノガ相當ノ解釋デアラウト考ヘル然ウシテ置ケバ今日ノ慣習ニモ背カズ又實際ニ於テモ不都合ハアルマイト考ヘマス何ウ云フモノデアリマセウ然ウ云フ意味ノモノデアツテモ果シテ之ト同ジ意味デアルト云フコトガアレバ修正案ヲ出シテ見タ所ガ何ンノ詮モナイ話デアルガ何ウ云フモノデアリマセウカ
富井政章君
實ハ私ハ始メニ然ウ書イテ見タンデス、ケレドモ期間内デアレバ同ジコトニナルデアラウト思フ五百二十一條ノ「取消スコトヲ得」ト云フ場合ハ期間内デアリマス五百十八條ノ場合モ自ラ期間内デアルンデス第二項ニ據レバ期間滿了ノ後ハ當然效力ヲ失フノデアリマスカラ自ラ期間内デアリマス期間内ハ拘束セラルゝト言ヘバ唯言葉ガ解釋ニテモ云フヤウナ辭デ云フタト云フ丈ケノコトデアツテ却テ分リ惡クイ夫レヨリモ「取消スコトヲ得ス」ト云フタ方ガ能ク分ルデアラウト云フ位ノコトデ改メタノデアリマス同ジコトニナルデアラウト思ヒマス外ノ方法デ處分スルコトハ出來ナイノデアリマス「取消スコトヲ得ス」ト書イテアツテモ
高木豐三君
私ノ考ヘハ此五百二十一條ニアルヤウニ「取消スコトヲ得ス」ト云フト其申込ト云フモノノ效力ヲ失ハセルニハ取消ト云フコトノ行爲ガ必要デアルト云フノガ起草者ノ旨意デアラウト考ヘル若シ之ガ相當ナル期間内ハ羈束セラルゝト云フコトデアレバ期間後ハ如何デアリマスカ期間後ハ羈束セラレナイノダカラ承諾ヲ受ケテ賣ルノナラバ賣ルガ宜シ必ズシモ賣ル義務ハナイ斯ウ云フコトニナルダラウト私ハ考ヘル
議長（西園寺侯）
何ウデスカ贊成ガナケレバ役ニ立チマセヌガ
尾崎三良君
私ハ贊成シマセウ其方ガ私ノ前ノ說ニ稍々近寄ルノデアリマス卽チ取消サヌデモ其後ハ羈束セラレヌカラ無效ニナツテ來ル
議長（西園寺侯）
然ウスルト土方君カラ出タ說ニ牴觸シハシマセヌカ
梅謙次郎君
意味ハ同ジコトニナリマス
議長（西園寺侯）
私ガ牴觸ト云ツタノハ土方君ノ說ト同ジ意味ニナリハシナイカト云フノデアリマス
高木豐三君
私ノハ當然消滅シテ仕舞ウト云フコトニナルノデアリマス
議長（西園寺侯）
何ウデスカ御說ハ夫レデ宜イトシテ多數ハ得ラレマイト思ヒマスガ
高木豐三君
無論多數ハ得ラレマスマイ
議長（西園寺侯）
併シ贊成モアリマシタカラ規則ニ從テ決ヲ採リマス
高木豐三君
夫レニハ及ビマセヌ
議長（西園寺侯）
夫レデハ是ハ確定致シマスガ贊成ノ御方ハ夫レデ宜シウゴザイマスカ
尾崎三良君
何ウモ本人ガ宜イト云フコトデアレバ止ムヲ得マセヌ
議長（西園寺侯）
夫レデハ是ハ之デ確定シテ次ニ移リマス
●
帝国議会
523条
承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ為シタル申込ハ申込者カ承諾ノ通知ヲ受クルニ相当ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス
関連資料
第五百二十三條
（理由）承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ申込ヲ爲シタル場合ニ付キテハ諸國ノ立法例ニ於テ三種ノ主義アリ第一ノ主義ハ申込者カ何等ノ拘束ヲモ受ケサルモノトシ第二主義ハ申込者ハ相當ノ期間内ハ申込ヲ取消スコトヲ得サルモ其期間ノ經過後ハ申込カ當然消滅ス可キモノトシ第三主義ハ申込ハ相當ノ期間内之ヲ取消スコトヲ得ス又其期間ノ經過後ニ於テモ取消ヲ爲サヽル間ハ申込ハ其效力ヲ有スルモノトセリ第一ノ主義ハ全ク申込者ヲ無責任トスルモノニシテ契約取引ノ安全ヲ害スルコト少ナシトセス又第二ノ主義ハ商事ニ於テハ往々好結果ヲ生スルコトアルヘシト雖モ每ニ當事者ノ意思ニ適合スルノ結果ヲ生スルモノト謂フ可カラス一行ノ通知ヲ以テ何時ニテモ申込ヲ取消スコトヲ得ル以上ハ期間滿了ノ一事ヲ以テ當然其效力ヲ失フモノトセサルノ便ナルニ若カサルナリ
旣成法典ハ果シテ何レノ主義ヲ採リタルモノナルヤ條文不充分ナル爲メ頗ル明瞭ヲ缺ケリ然レトモ第二ノ主義ヲ採リタルニ非サルコトハ殆ト疑ヲ存セス商法モ第二百九十七條ニ於テ申込ノ取消ヲ許ササルコトハ明ナリト雖モ取消ナキ限リハ其效力ヲ有スルモノトスル主義ハ之ヲ採ラス（二九三）本案ニ於テハ瑞士債務法及ヒ印度契約法等ノ例ニ倣ヒ第三ノ主義ヲ至當ト認メタルヲ以テ之ヲ採用セリ
原田真義『民法対照』
第三百八条 条文沿革
遠隔ノ地ニ於テ取結フ合意ノ言込ハ其受諾ノ為メ明示又ハ黙示ノ期間ナキトキハ受諾ノ報ナキノ間ハ之ヲ言消スコトヲ得但言消ノ報ノ達スルニ先タチ受諾ノ報ヲ発シタルトキハ其受諾ハ有効ニシテ其言消ハ無効ナリ
右ニ反シ明示又ハ黙示ノ期間アルトキハ其期間ハ言込ヲ言消スコトヲ得ス但言消ノ報カ言込又ハ期間指示ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ先方ニ達シタルトキハ此限ニ在ラス
此指示期間ニ受諾ヲ為ササルトキハ言込ハ期間満了ノミニテ消滅ス
受諾モ亦之ヲ言消スコトヲ得但其報カ受諾ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ言込人ニ達スルコトヲ要ス
言込人カ死亡シ又ハ合意スル能力ヲ失ヒタルモ先方カ未タ此事実ヲ知ラサル間ハ其受諾ハ有効ナリ
郵便、電信ノ錯誤ハ差出人ノ責ニ帰ス但郵便、電信ノ官署ニ対スル求償権アルトキハ之ヲ行フコトヲ妨ケス
308.
Une offre de convention faite à distance, sans délai exprès ou tacite pour l'acceptation, peut être valablement rétractée tant qu'il n'y a pas eu expédition de l'acceptation; si l'acceptation a été expédiée avant que la rétractation parvienne au destinataire, l'acceptation est valable et la rétractation est nulle.
Si un délai a été expressément ou tacitement assigné à l'acceptation, l'offre ne peut être rétractée pendant ce délai, à moins que la rétractation n'arrive avant l'offre ou l'assignation du délai, ou en même temps.
Dans le même cas d'assignation d'un délai, l'offre prend fin par la seule expiration du délai, s'il n'y a pas eu acceptation auparavant.
L'acceptation de l'offre peut être rétractée si la rétractation en parvient à l'auteur de l'offre avant ladite acceptation ou en même temps.
Si celui qui a fait l'offre vient à mourir on à être frappé d'incapacité de contracter, l'acceptation de l'autre partie est valable tant que ces faits ne sont pas parvenus à sa connaissance.
Les erreurs postales ou télégraphiques sont à la charge de l'expéditeur, sauf son recours contre l'administration des postes et télégraphes s'il y a lieu.
第二百九十三条 条文沿革
契約ノ提供ハ即時ニ又ハ被提供者ニ許与シタル期間ニ承諾ヲ述ヘサルトキハ之ヲ拒絶シタルモノト看做ス
第二百九十七条 条文沿革
提供者ハ被提供者カ通常ノ情況ニ於テ即時又ハ期間ニ承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテハ被提供者ニ対シテ其提供ニ羈束セラルルモノトス然レトモ提供ノ被提供者ニ達スル以前又ハ達スルト同時ニ反対ノ通知ヲ以テ其提供ヲ取消スコトヲ得
293.
A proposal is to be deemed to be declined if no acceptance is declared forthwith, or within the time allowed to the party to whom the proposal is made.
297.
Until such time as acceptance can, under ordinary circumstances, either forthwith or withen the time allowed be declared, the proposer is bound by his proposal to the other party ; he is entitled, however, before or at the time when such proposal reaches the other party to revoke the same by a communication to an effect contrary to that already made.
●
公布
524条
承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ為シタル申込ハ申込者カ承諾ノ通知ヲ受クルニ相当ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス
関連資料
第五百二十四條 承諾ノ期間ヲ定メスシテ隔地者ニ爲シタル申込ハ申込者カ承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得ス（財三〇八、一項、舊商二九七、新商二七〇、一項）
前三條ハ皆申込者カ承諾ノ期間ヲ定メタル場合ヲ假想セリト雖モ本條ニ於テハ申込者カ其期間ヲ定メサリシ場合ヲ假想セリ此場合ニ於テハ對話者間ニ在リテハ特別ノ規定ナキヲ以テ申込ノ當然ノ性質ニ因リ承諾ニ曽ハハ直チニ契約ノ成立ヲ來タスヘキコト及ヒ相手方カ承諾ヲ爲スマテハ何時ニテモ之ヲ取消スコトヲ得ヘキコトハ固ヨリ明カナル所ナリ唯隔地者ニ對シテ申込ヲ爲シタル場合ニ於テハ其申込者ハ承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間之ヲ取消スコトヲ得サルモノトセリ是レ蓋シ對話者間ニ在リテハ直チニ其意思ヲ相手方ニ知ラシムルコトヲ得ルヲ以テ特別ノ規定ヲ要セスト雖モ隔地者間ニ於テハ直チニ其意思ヲ知ラシムルコト能ハサルヲ以テ第五百二十一條ニ付テ述ヘタルカ如キ不便アルコトヲ免レス故ニ本條ノ規定ヲ設ケ以テ被申込者ヲシテ意外ノ損失ヲ被ムルコトナカラシメタリ但是レ亦反對ノ意思表示ヲ許スモノナルコトハ固ヨリ論ヲ待タサル所ナリ例ヘハ申込者ハ申込ヲ爲スト同時ニ此申込ハ何時之ヲ取消スカ測ラレサル旨ヲ附言シタルトキハ固ヨリ承諾ノ通知ヲ受クルニ必要ナル期間ヲ待ツコトヲ要セス其申込ヲ取消スコトヲ得ヘキノミ
「承諾ノ通知ヲ受クルニ相當ナル期間」トハ唯ニ承諾ノ通知ヲ受クルニ必要ナル期間ヲ謂フニ非ス必ス多少ノ勘考ヲ爲スヘキ時間ヲ加フヘキモノトス例ヘハ東京ヨリ大阪ニ電報ヲ發シテ申込ヲ爲シタリトセンニ其電報ハ通常一時間ノ後ニ相手方ニ到達スヘクシコウシテ相手方直チニ返信ヲ發シタリトセハ又一時間ニシテ申込者ニ到達スヘク從テ二時間ヲ要スルノミナリト雖モ大阪ノ被申込者ハ申込ノ電報ヲ受ケタル後多少勘考ヲ爲スヘキカ故ニ其契約ノ性質ニ因リ或ハ半日或ハ一日ノ猶予ヲ与エサルヘカラス又書簡ヲ以テ右ノ申込ヲ爲シタリトセハ書簡ハ通常一日ノ後ニ相手方ニ到達スヘクシコウシテ相手方直チニ答書ヲ發シタリトセハ又一日ニシテ申込者ニ到達スヘシ故ニ二日間ヲ要スルノミナリト雖モ大阪ノ被申込者ハ多少勘考ヲ爲ス爲尙ホ半日若クハ一日ノ猶予ヲ得ヘキカ如キ即チ是ナリ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 524. L'offre faite à une personne non présente sans fixation d'un délai pour accepter ne peut être rétractée tant que l'offrant peut raisonnablement s'attendre à l'arrivée de la notification de l'acceptation.
参照（梅謙次郎『民法要義』）
第三百八条 条文沿革
遠隔ノ地ニ於テ取結フ合意ノ言込ハ其受諾ノ為メ明示又ハ黙示ノ期間ナキトキハ受諾ノ報ナキノ間ハ之ヲ言消スコトヲ得但言消ノ報ノ達スルニ先タチ受諾ノ報ヲ発シタルトキハ其受諾ハ有効ニシテ其言消ハ無効ナリ
右ニ反シ明示又ハ黙示ノ期間アルトキハ其期間ハ言込ヲ言消スコトヲ得ス但言消ノ報カ言込又ハ期間指示ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ先方ニ達シタルトキハ此限ニ在ラス
此指示期間ニ受諾ヲ為ササルトキハ言込ハ期間満了ノミニテ消滅ス
受諾モ亦之ヲ言消スコトヲ得但其報カ受諾ノ報ニ先タチ又ハ同時ニ言込人ニ達スルコトヲ要ス
言込人カ死亡シ又ハ合意スル能力ヲ失ヒタルモ先方カ未タ此事実ヲ知ラサル間ハ其受諾ハ有効ナリ
郵便、電信ノ錯誤ハ差出人ノ責ニ帰ス但郵便、電信ノ官署ニ対スル求償権アルトキハ之ヲ行フコトヲ妨ケス
308.
Une offre de convention faite à distance, sans délai exprès ou tacite pour l'acceptation, peut être valablement rétractée tant qu'il n'y a pas eu expédition de l'acceptation; si l'acceptation a été expédiée avant que la rétractation parvienne au destinataire, l'acceptation est valable et la rétractation est nulle.
Si un délai a été expressément ou tacitement assigné à l'acceptation, l'offre ne peut être rétractée pendant ce délai, à moins que la rétractation n'arrive avant l'offre ou l'assignation du délai, ou en même temps.
Dans le même cas d'assignation d'un délai, l'offre prend fin par la seule expiration du délai, s'il n'y a pas eu acceptation auparavant.
L'acceptation de l'offre peut être rétractée si la rétractation en parvient à l'auteur de l'offre avant ladite acceptation ou en même temps.
Si celui qui a fait l'offre vient à mourir on à être frappé d'incapacité de contracter, l'acceptation de l'autre partie est valable tant que ces faits ne sont pas parvenus à sa connaissance.
Les erreurs postales ou télégraphiques sont à la charge de l'expéditeur, sauf son recours contre l'administration des postes et télégraphes s'il y a lieu.
第二百九十七条 条文沿革
提供者ハ被提供者カ通常ノ情況ニ於テ即時又ハ期間ニ承諾ヲ述フルコトヲ得ル時ニ至ルマテハ被提供者ニ対シテ其提供ニ羈束セラルルモノトス然レトモ提供ノ被提供者ニ達スル以前又ハ達スルト同時ニ反対ノ通知ヲ以テ其提供ヲ取消スコトヲ得
297.
Until such time as acceptance can, under ordinary circumstances, either forthwith or withen the time allowed be declared, the proposer is bound by his proposal to the other party ; he is entitled, however, before or at the time when such proposal reaches the other party to revoke the same by a communication to an effect contrary to that already made.
第二百七十条 条文沿革
隔地者間ニ於テ承諾期間ノ定ナクシテ契約ノ申込ヲ受ケタル者カ相当ノ期間内ニ承諾ノ通知ヲ発セサルトキハ申込ハ其効力ヲ失フ
民法第五百二十三条ノ規定ハ前項ノ場合ニ之ヲ準用ス
270.
Ein Vertragsangebot unter Abwesenden, bei dem eine Frist für die Annahme nicht gestellt ist, verliert seine Wirkung, wenn der Angegangene nicht innerhalb einer angemessenen Frist die Annahme anzeigt.
Die Bestimmungen des Art. 523 des Bürgerlichen Gesetzbuchs sind hierbei entsprechend anzuwenden.
270.
Inter absentes an offer to make a contract, in which no time for acceptance is fixed, loses its effect, if the offeree does not give notice of acceptance within a proper time.
In such case the provisions of Art. 523 of the Civil Code apply correspondingly.