565条(甲33)
前条ノ規定ハ物ノ数量ヲ指示シテ売買ヲ為シタル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ之ヲ準用ス
前条ノ規定ハ物ノ数量ヲ指示シテ売買ヲ為シタル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ之ヲ準用ス
旧民法 財産取得編43条,48~54条,63条,64条 資料全体表示
売買契約ノ当時ニ於テ物カ既ニ全部滅失シタルトキハ其売買ハ無効ナリ但売主カ此滅失ヲ知リタルトキ又ハ売主ニ之ヲ知ラサル過失アルトキハ善意ノ買主ニ対スル損害賠償ヲ妨ケス
物ノ一分ノ滅失ノ場合ニ於テ買主之ヲ知ラサリシトキハ買主ハ其選択ヲ以テ或ハ残余ノ部分カ用方ニ不十分ナルコトヲ証シテ売買ヲ銷除シ或ハ割合ヲ以テ代価ヲ減少シテ売買ヲ保持スルコトヲ得但此二箇ノ場合ニ於テ売主ニ過失アルトキハ其損害賠償ヲ妨ケス
売買銷除ノ請求ハ買主カ一分ノ滅失ヲ知リタル時ヨリ六个月ヲ過キ又代価減少ノ請求ハ此時ヨリ二个年ヲ過クレハ之ヲ受理セス
売主ハ契約ニ定メタル数量ヲ過不足ナク引渡スコトヲ要ス
然レトモ下ノ数条ニ定メタル場合及ヒ区別ニ従ヒテ売主又ハ買主ハ約シタル数量ヨリ多ク譲渡シ又ハ取得スル責ニ任ス
売渡物カ特定不動産ニシテ契約ニ其全面積ヲ明言シ且各坪ノ代価ヲ指示シタル場合ニ於テ現実ノ面積カ指示ノ面積ニ不足アルトキハ売主ハ面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタルトキト雖モ割合ヲ以テ代価減少ノ要求ニ服ス
現実ノ面積カ指示ノ面積ニ超過アルトキハ買主ハ割合ヲ以テ代価補足ノ要求ニ服ス
全面積ヲ明言シ唯一ノ代価ヲ以テ不動産ヲ売渡シ其面積ノ不足ノ場合ニ於テ売主ハ悪意ナルトキ又ハ善意ナルモ面積ヲ担保シタルトキ又ハ不足ノ坪数カ少ナクトモ二十分一ナルトキニ非サレハ代価減少ノ要求ニ服セス
面積ヲ担保セス又ハ面積ハ概算ナリトノ附記ハ悪意ナル売主ノ責任ヲ減セス
超過ノ場合ニ於テハ買主ハ其超過カ二十分一ニ及ヘルトキニ非サレハ代価補足ノ要求ニ服セス
建物ノ存スルト否トヲ問ハス数箇ノ土地ヲ一箇ノ契約ヲ以テ其各箇ノ面積ヲ指示シ唯一ノ代価ニテ売渡シタル場合ニ於テ其面積カ一箇ノ土地ニ超過アリ一箇ノ土地ニ不足アルトキハ其坪ノ箇数ニ従ハス価額ニ従ヒテ相殺ス
此相殺ノ後猶ホ原価二十分一ノ過不足アルトキハ割合ヲ以テ代価ヲ増加シ又ハ之ヲ減少ス
此規定ハ一箇ノ土地内ニ於テ別異ノ性質アル各部分ノ面積ヲ指示シタル場合ニモ之ヲ適用ス
買主ハ面積不足ノ為メ代価減少ニ付キ権利ヲ有スル場合ニ於テ尚ホ損害ノ賠償ヲ要求スルコトヲ得又買主ハ約シタル面積カ其用方ニ必要ナルコトヲ証シテ契約ノ銷除ヲモ請求スルコトヲ得但面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタル売買ハ此限ニ在ラス
超過ノ場合ニ於テ買主ハ二十分一以上ノ代価補足ヲ弁償スルコトヲ要スルトキハ単純ニ契約ヲ銷除スルコトヲ得
上ノ規則ハ目方、員数及ヒ尺度ヲ以テ指示シタル数量カ買主ニ於テ容易且即時ニ調査スルコトヲ得サル日用品及ヒ動産物ノ売買ニ之ヲ適用ス
前数条ヨリ生スル代価改正、損害賠償又ハ契約銷除ノ訴権ハ不動産ニ付テハ一个年動産ニ付テハ一个月ノ期間ニ之ヲ行フコトヲ要ス
右期間ノ経過ハ売主ニ在テハ契約ノ日ヨリ買主ニ在テハ引渡ノ日ヨリ始マル
買受物ノ分割ノ部分カ完全所有権又ハ虚有権ニテ第三者ニ属スル場合ニ於テ買主カ此部分ヲ取得スルヲ得サルコトヲ知レハ初ヨリ其物ヲ買ハサル可キ程ニ其性質又ハ広狭ニ因リテ有益ナルコトヲ証スルトキハ全部追奪ノ為メ定メタル如ク損害ノ賠償ヲ得テ契約ヲ解除スルコトヲ得
買主ハ契約ノ解除ヲ求メサルトキハ其受ケタル直接且現時ノ損失ノ限度ニ於テ賠償ヲ要求スルコトヲ得
買受物ノ不分ノ部分カ第三者ニ属スルトキハ其部分ノ重要ノ如何ニ拘ハラス買主ハ損害賠償ヲ得テ契約ヲ解除スル権利ヲ有ス
買主ハ契約ノ解除ヲ求メサルトキハ買受物ノ価格ノ減少シタルトキト雖モ常ニ此ニ対当スル買受代金ト契約費用トノ部分ヲ取戻シ又其価格ノ増加シタルトキハ其損害ノ賠償ヲ受ク
La vente est nulle, si, au moment du contrat, la chose est périe en totalité; sauf l'indemnité à l'acheteur de bonne foi, si le vendeur a connu cette perte ou a été en faute de l'ignorer.
Si la chose n'est périe qu'en partie, l'acheteur, s'il l'ignorait, a le choix, ou de faire résilier la vente, en justifiant que ce qui reste ne suffit pas à sa destination, ou de la maintenir avec diminution proportionnelle du prix; sans préjudice de dommages-intérêts, dans les deux cas, si le vendeur est en faute.
La demande en résiliation ne sera plus recevable après six mois, et celle en diminution du prix après deux ans, depuis que l'acheteur aura eu connaissance de la perte partielle.
Le vendeur doit, en général, délivrer toute la quantité promise au contrat et cette quantité seulement.
Toutefois, il peut être tenu de céder et l'acheteur peut être tenu d'acquérir plus que cette quantité, dans les cas et sous les distinctions portées aux articles suivants.
Si la chose vendue est un immeuble déterminé dont la contenance totale a été déclarée au contrat, avec indication du prix de chaque mesure, et que la contenance réelle soit moindre que celle annoncée, le vendeur doit subir une diminution proportionnelle du prix, lors même qu'il aurait déclaré vendre "sans garantie de la contenance."
Si la contenance réelle est supérieure à celle déclarée, l'acheteur doit payer un supplément proportionnel du prix.
Si l'immeuble a été vendu avec indication de la contenance totale, pour un prix unique, le vendeur, au cas de moindre contenance, ne subira de diminution du prix que s'il est de mauvaise foi ou, au cas de bonne foi, s'il a garanti la contenance, ou si ce qui manque est au moins d'un vingtième.
La mention que "la contenance n'est pas garantie" ou qu'elle n'est qu'approximative" ne diminue pas la responsabilité du vendeur de mauvaise foi.
En cas d'excédant, l'acheteur ne doit payer de supplément de prix que si l'excédant est d'un vingtième en sus.
Si deux ou plusieurs fonds, bâtis ou non, ont été vendus par un seul et même contrat et pour un prix unique, avec indication de la contenance de chacun, et qu'il y ait une contenance plus grande dans l'un et moindre dans l'autre, la compensation se fait d'après la valeur respective des mesures et non d'après leur étendue;
Après quoi, il y a lieu à augmentation ou à diminution proportionnelle du prix, si la compensation laisse, en plus ou en moins, une différence d'un vingtième du prix primitif.
La présente disposition est applicable au cas où, les diverses parties d'un même fonds étant de natures différents, la contenance de chaque partie aurait été annoncée.
Dans les cas où l'acheteur a droit à une diminution du prix pour moindre contenance, il peut aussi demander des dommages-intérêts, et même la résiliation du contrat, s'il prouve que la contenance promise était nécessaire à la destination de la chose; sauf le cas où la vente été faite sans garantie de contenance.
Au cas d'excédant, si l'acheteur doit payer un supplément de prix d'un vingtième ou plus, il peut résilier le contrat purement et simplement.
Les règles qui précèdent sont applicables aux ventes de denrées et de chose mobilières dont la quantité déclarée, en poids, nombre et mesure, ne peut être facilement et immédiatement vérifiée par l'acheteur.
Les actions en redressement du prix, en dommages-intérêts ou en résiliation autorisées par les articles précédents doivent être exercées dans le délai d'un an, s'il s'agit d'immeubles, et d'un mois, s'il s'agit de meubles.
Le délai court, pour le vendeur, du jour du contrat, et, pour l'acheteur, du jour de la délivrance.
Si la chose vendue appartient à un tiers pour une portion divise, en pleine ou eu nue propriété, et que l'acheteur prouve que, par sa nature ou par son étendue, cette portion est d'une utilité telle qu'il n'aurait pas acheté s'il avait su ne pas l'acquérir, il peut obtenir la résiliation du contrat, avec dommages-intérêts, comme il est dit pour le cas d'éviction totale.
Si l'acheteur ne fait pas prononcer la résiliation du contrat, il sera indemnisé dans la mesure de la perte directe et actuelle qu'il éprouve.
Si c'est une portion indivise qui appartient à un tiers, l'acheteur aura le droit de résiliation, avec dommages-intérêts, quelle que soit l'importance de cette portion.
S'il ne fait pas résilier, il recouvrera toujours une partie correspondante de son prix d'acquisition et des frais de contrat, lors même que la chose aurait diminué de valeur, et avec dommages-intérêts, s'il y a plus-value.
物ヲ点検ノ後無条件ニテ売買シタルトキハ売主ハ自己ノ詐欺又ハ買主ノ重要ナル錯誤アル場合ノ外ハ其担保ヲ引受ケ又ハ買主ニ隠蔽シタル欠缺若クハ瑕疵ニ付テノミ責任ヲ負フ
買主ハ欠缺若クハ瑕疵ノ些少ナルトキ又ハ売主ニ過失ナキトキハ代価ノ相当ナル減少ノミヲ求ムルコトヲ得
買主商品ヲ受取リタルトキハ即時ニ其分量及ヒ品質ヲ検査シ欠缺又ハ瑕疵アラハ之ヲ売主ニ通知スル義務アリ
後ニ至リ発見シタル欠缺又ハ瑕疵ニ付テハ売主カ担保ヲ引受ケ若クハ詐欺ヲ行ヒ又ハ買主カ商品ノ性質ニ因リ即時検査ヲ為ス能ハサリシ場合ニ於テ其発見後直チニ通知ヲ為シタルニ非サレハ買主ハ訴又ハ抗弁ヲ以テ其権利ヲ主張スルコトヲ得ス
Where a thing is bought unconditionally after inspection, the vendor, excepting in the case of his own deceit or of material mistake on the part of the purchaser, is only liable for deficiencies or defects in respect of which he gave a warranty, or which he knowingly failed to disclose to the purchaser.
In the case of trifling deficiencies or defects, or where no fault is chargeable to the vendor, the purchaser is only entitled to claim a proportionate abatement in price.
The purchaser is bound immediately on receipt of the goods to examine their quantity and quality, and to notify the vendor of any deficiencies or defects.
He can only claim in respect of deficiencies or defects discovered later on, or plead the same, if the vendor has given a special warranty, or was guilty of deceit or the nature of the goods precluded the immediate examination thereof, and if notice of such deficiencies or defects was given forthwith on discovery of the same.
フランス 民法1601条,1616~1623条 資料全体表示
Si au moment de la vente la chose vendue était périe en totalité, la vente serait nulle.
Si une partie seulement de la chose est périe, il est au choix de l'acquéreur d'abandonner la vente, ou de demander la partie conservée, en faisant déterminer le prix par la ventilation.
Le vendeur est tenu de délivrer la contenance telle qu'elle est portée au contrat, sous les modifications ci-après exprimées.
Si la vente d'un immeuble a été faite avec indication de la contenance, à raison de tant la mesure, le vendeur est obligé de délivrer à l'acquéreur, s'il l'exige, la quantité indiquée au contrat ;
Et si la chose ne lui est pas possible, ou si l'acquéreur ne l'exige pas, le vendeur est obligé de souffrir une diminution proportionnelle du prix.
Si, au contraire, dans le cas de l'article précédent, il se trouve une contenance plus grande que celle exprimée au contrat, l'acquéreur a le choix de fournir le supplément du prix, ou de se désister du contrat, si l'excédant est d'un vingtième au-dessus de la contenance déclarée.
Dans tous les autres cas,
Soit que la vente soit faite d'un corps certain et limité,
Soit qu'elle ait pour objet des fonds distincts et séparés,
Soit qu'elle commence par la mesure, ou par la désignation de l'objet vendu suivie de la mesure,
L'expression de cette mesure ne donne lieu a aucun supplément de prix, en faveur du vendeur, pour l'excédant de mesure, ni en faveur de l'acquéreur, à aucune diminution du prix pour moindre mesure, qu'autant que la différence de la mesure réelle à celle exprimée au contrat est d'un vingtième en plus ou en moins, eu égard à la valeur de la totalité des objets vendus, s'il n'y a stipulation contraire.
Dans le cas où, suivant l'article précédent, il y a lieu à augmentation de prix pour excédant de mesure, l'acquéreur a le choix ou de se désister du contrat ou de fournir le supplément du prix, et ce, avec les intérêts s'il a gardé l'immeuble.
Dans tous les cas où l'acquéreur a le droit de se désister du contrat, le vendeur est tenu de lui restituer, outre le prix, s'il l'a reçu, les frais de ce contrat.
L'action en supplément de prix de la part du vendeur, et celle en diminution de prix ou en résiliation du contrat de la part de l'acquéreur, doivent être intentées dans l'année, à compter du jour du contrat, à peine de déchéance.
S'il a été vendu deux fonds par le même contrat, et pour un seul et même prix, avec désignation de la mesure de chacun, et qu'il se trouve moins de contenance en l'un et plus en l'autre, on fait compensation jusqu'à due concurrence ; et l'action, soit en supplément, soit en diminution du prix, n'a lieu que suivant les règles ci-dessus établies.
売払フ可キ契約ヲ為シタル物件ノ全部其売払ノ時ニ至リ滅尽シタルニ於テハ其売買契約ノ効ナカル可シ
又其物件ノ一部滅尽シタル時ハ買主全ク其売買ノ契約ヲ廃シ又ハ評価人ヲシテ其現存スル部分ノ価ヲ定メシメ之ヲ得ント求ムルコト自由ナリトス
総テ売主ハ売買ノ契約書中ニ記載シタル物件ノ総高ヲ引渡ス可シ但シ此事ニ付テハ後ノ数条ノ規則ニ循フ可シ
不動産売買ノ契約書ニ其不動産ノ方積ト其一区ニ付キ価幾許ノ割合トヲ記シタル時買主其契約書ニ記シタル如キ方積ヲ得ント求ムルニ於テハ売主ヨリ之ヲ引渡ス可シ
若シ売主其契約書ニ記シタル如キ方積ヲ渡スコト能ハサル時又ハ買主之ヲ得ント求メサル時ハ売主其契約書ニ記シタル所ノ方積ト現ニ在ル所ノ方積トノ差ニ准シテ其価ヲ減ス可シ
若シ又前条ノ場合ニ於テ契約書ニ記セシヨリ其方積更ニ多分ニシテ其余分ノ積契約書ニ記シタル積ニ過クルコト二十分一以上ナル時ハ買主其価ノ増高ヲ与フルコト又ハ其契約ヲ取消スコト自由ナリトス
総テ其他ノ場合即チ(前二条外ノ場合ヲ云フ)
一箇ノ定マリタル不動産ノ売買ヲ契約シタル時
互ニ分別シテ且ツ離隔シタル不動産売買ノ契約ヲ為シタル時
不動産ヲ定ムル前ニ先ツ之ヲ度量シテ其売買ノ契約ヲ為シタル時又ハ先ツ其不動産ヲ定メタル上ニテ之ヲ度量シ其売買ノ契約ヲ為シタル時
此場合ニ於テハ其度量ヲ契約書ニ記シタルト雖トモ現ニ在ル所ノ不動産ノ方積契約書ニ記シタル方積ヨリ多ク又ハ少ナキコト不動産全価ノ二十分一以上ノ差異アルニ非サレハ其余分ニ付キ売主ノ為メニ其価ヲ増スコトナカル可ク又不足ニ付キ買主ノ為メニ其価ヲ減スルコトナカル可シ但シ売主ト買主ト別段ノ契約ヲ為シタル時ハ格別ナリトス
前条ニ循ヒ不動産ノ方積ノ余分ナルニ付キ価ヲ増ス可キ時ハ買主其契約書ヲ取消スコト又ハ価ノ増高ヲ与フルコト自由ナリトス但シ買主其不動産ヲ己レノ方ニ保チ置キタル時ハ価ノ増高ト共ニ其息銀ヲ払フ可シ
買主売買ノ契約ヲ取消ス可キノ権アル場合ニ於テハ売主其受取リタル代金ト其契約ヲ為スニ付テノ費用トヲ買主ニ返ス可シ
売主価ノ増高ヲ求ムルノ訴訟及ヒ買主価ヲ減シ又ハ契約ヲ取消スコトヲ求ムルノ訴訟ハ其契約書ヲ記シタル日ヨリ一年内ニ之ヲ為ス可ク然ラサレハ其訴訟ヲ為スノ権ヲ失フ可シ
一通ノ契約書ニ拠リ且相合シタル価ヲ以テ二箇ノ不動産ヲ売払ヒ其二箇ノ不動産ノ度量ヲ契約書ニ記シタル時其一箇ノ不動産ノ方積ニ契約書ニ記シタル積ヨリ少ナク他ノ一箇ノ不動産ノ方積ハ契約書ニ記シタル積ヨリ多キニ於テハ其多少ノ方積匹敵スルニ至ル迄互ニ相殺ス可シ但シ其価高ヲ増シ又ハ減ス可キノ訴訟ハ前ノ数条ニ記載シタル規則ニ循テ之ヲ為ス可シ
若シ売払ノ時ニ当リ其売リタル物ノ全ク滅尽セシ時ハ其売払ハ無効タル可シ
若シ其物ノ一部分ノミノ滅尽セシ時ハ獲得者ニ於テ其売買ヲ放棄シ又ハ全部ニ比較シタル価ノ見積ニ依リ代価ヲ定メシメテ其保存セラレタル部分ヲ求ムルコト自由ナリトス
売主ハ契約ニ載セタル如キ面積ヲ引渡スコトヲ担任スルモノトス但シ以下ニ明示スル所ノ改様ニ従ハサルヲ得ス
若シ若干ノ度量ニ付キ価幾許タルノ割合ヲ以テ面積ヲ指示シテ不動産ノ売買ヲ為シタル時ハ売主ハ若シ獲得者ヨリ要求スル時ハ其契約ニ指示シタル分量ヲ獲得者ニ引渡ス可キノ義務アリトス
若シ売主ノ其事ヲ為ス能ハス又ハ獲得者ノ之ヲ要求セサル時ハ売主ハ之ニ比准シタル代価ノ減少ヲ受ク可キノ義務アリトス
若シ之ニ反シテ前条ノ場合ニ於テ契約ニ明示シタルモノヨリ更ニ大ナル面積アル時其過分カ申述セラレタル面積以上二十分一タルニ於テハ獲得者ハ其代価ノ追補ヲ供給シ又ハ契約ヲ取消スコト自由ナリトス
総テ其他ノ場合ニ於テハ
特定シテ制限アル物体ノ売買ヲ為シタルト
異別ニシテ離分セラレタル不動産ヲ以テ売買ノ目的ト為シタルト
度量ヲ以テ売買ヲ始メ又ハ売買シタル物品ノ指定ヲ以テ売買ヲ始メ然ル後ニ度量ヲ為シタルトヲ問ハス
其度量ノ明示ハ現実ノ度量ト契約ニ明示シタル度量トノ差異カ其売買シタル物品全部ノ価額ニ釣合ハセテ其多キコト又ハ少キコトノ二十分一タル時ニ非サレハ度量ノ過分ノ為メ売主ノ利益ニ於テ毫モ代価ノ追補ヲ生セシム可カラス又度量ノ不足ノ為メ獲得者ノ利益ニ於テ毫モ代価ノ減少ヲ生セシム可カラス但シ之ニ反シタル約権アル時ハ格別ナリトス
前条ニ従ヒ度量ノ過分ノ為メニ代価ノ増加ヲ為ス可キ場合ニ於テハ獲得者ハ其契約ヲ取消シ又ハ代価ノ追補ヲ供給スルコト自由ナリトス而シテ獲得者ノ不動産ヲ保チタル時ハ其代価ノ追補ヲ供給スルニ付キ之レカ利息ヲ加フ可キモノトス
獲得者カ契約ヲ取消スノ権利ヲ有スル総テノ場合ニ於テハ売主ハ既ニ其代金ヲ収受シタル時ハ其代金ノ外右契約ノ費用ヲ獲得者ニ返還ス可キモノトス
売主ノ方ニ於ケル代価追補ノ訴及ヒ獲得者ノ方ニ於ケル代価減少ノ訴又ハ契約取消ノ訴ハ契約ノ日ヨリ起算シテ一年内ニ之ヲ起ササルヲ得ス若シ然ラサレハ其訴ヲ為スノ権利ヲ失フ可シ
若シ同一ノ契約ニ依リ一箇同一ノ代価ヲ以テ二箇ノ不動産ヲ売リ其各箇ノ度量ヲ指示シタル時其中一箇ノ面積ハ少ナク他ノ一箇ノ面積ハ多キニ於テハ其相当レル額ニ充ツル迄相殺ヲ為シ而シテ代価追補ノ訴若クハ代価減少ノ訴ハ前ニ定メタル規則ニ従フニ非サレハ之ヲ為ス可カラサルモノトス
若シ売買ノ時ニ於テ売買シタル物件ノ全部滅失シタリシ時ハ売買ハ効ナシトス
若シ物件ノ一部ノミ滅失シタリシ時ハ其獲得者ハ売買ヲ放棄スルカ若クハ全部ノ価額ニ比評シタル代価ヲ定メシメテ残存ノ部分ヲ要求スルノ撰択権ヲ有ス
売主ハ下条ニ記スル変更ニ従ヒ契約書ニ記シタル面積ヲ《コントナンス》引渡ス可シ
幾許ノ度量ニ付キ代価幾許ノ割合ニテ面積ヲ指示シテ不動産ノ売買ヲ為シタル時ハ売主ハ獲得者ヨリ其要求アルニ於テハ契約書ニ指示シタル分量ヲ引渡ス可シ
若シ売主ニ於テ其事能ハサルカ若クハ獲得者之ヲ要求セサル時ハ売主ハ比准シタル代価ノ減殺ヲ受ケサルヲ得ス
若シ之ニ反シ前条ノ場合ニ於テ契約書ニ記シタル面積ヨリ更ニ大ナル面積アリテ其過分ノ契約書ニ記シタルモノヨリ二十分一以上ナル時ハ獲得者ハ代価ノ追補ヲ給与スルカ若クハ契約ヲ取消スノ撰択権ヲ有ス
其他総テノ場合ニ於テハ
特定シテ限定シタル物ノ売買ヲ為シタルト
殊別ニシテ分離シタル不動産ヲ目的トシテ売買ヲ為シタルト
度量ヨリ始メテ売買ヲ為シ又ハ売買シタル物件ノ指定ヨリ度量ニ及ホシテ売買ヲ為シタルヲ問ハス
此度量ノ明示ハ契約書ニ明示シタル度量ト現実ノ度量トノ差違ガ売買シタル物件ノ全部ノ価額ニ照シテ二十分一ノ過不足アル時ニ非サレハ度量ノ過分ニ付キテハ売主ノ為メニ代価ノ追補ヲ生シ其不足ニ付キテハ獲得者ノ為メニ代価ノ減殺ヲ生スルコトナシ但シ反対ノ要約アル時ハ此限ニ在ラス
前条ニ循ヒ度量ノ過分ニ付キ代価ノ増加アル場合ニ於テハ獲得者ハ契約ヲ廃棄スルカ若クハ代価ヲ追補供給スルノ撰択権ヲ有ス若シ不動産ヲ保有スルニ於テハ代価ノ追補ト共ニ其利足ヲ払フ可シ
獲得者カ契約ヲ廃棄スルノ権アル総テノ場合ニ於テ売主ハ若シ代価ヲ収受セシニ於テハ其代価ト外ニ契約ノ費用ヲ獲得者ニ還給ス可シ
売主ノ代価追補ノ訴訟及ヒ獲得者ノ代価減殺又ハ契約廃棄ノ訴訟ハ契約ノ日ヨリ起算シテ一年内ニ之ヲ為ス可シ然ラサレハ失権ヲ来タス可シ
一契約ニ依リ単一ノ代価ヲ以テ各箇ノ度量ヲ指示シテ二箇ノ不動産ヲ売買セシ時其一箇ノ面積少ク一箇ノ面積多キ時ハ適当ノ額ニ至ル迄相殺ヲ為シ而〆代価ノ追補又ハ減殺ノ訴訟ハ上ニ定メタル規則ニ循ヒ之ヲ為ス可シ
法典調査会 第85回 議事速記録 *未校正26巻173丁表 画像 資料全体表示
数量ヲ指示シテ売買シタル物カ不足ナル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ於テ買主カ其不足又ハ減失ヲ知ラサリシトキハ前二条ノ規定ヲ準用ス
法典調査会 第86回 議事速記録 *未校正27巻20丁裏 画像 資料全体表示
数量ヲ指示シテ売買シタル物カ不足ナル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ於テ買主カ其不足又ハ滅失ヲ知ラサリシトキハ前二条ノ規定ヲ準用ス
数量ヲ指示シテ売買シタル物カ不足ナル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ於テ買主カ其不足又ハ滅失ヲ知ラサリシトキハ前二条ノ規定ヲ準用ス
旧民法 財産取得編43条,48条,49条,50条,51条,52条,53条,54条,63条,64条 資料全体表示
売買契約ノ当時ニ於テ物カ既ニ全部滅失シタルトキハ其売買ハ無効ナリ但売主カ此滅失ヲ知リタルトキ又ハ売主ニ之ヲ知ラサル過失アルトキハ善意ノ買主ニ対スル損害賠償ヲ妨ケス
物ノ一分ノ滅失ノ場合ニ於テ買主之ヲ知ラサリシトキハ買主ハ其選択ヲ以テ或ハ残余ノ部分カ用方ニ不十分ナルコトヲ証シテ売買ヲ銷除シ或ハ割合ヲ以テ代価ヲ減少シテ売買ヲ保持スルコトヲ得但此二箇ノ場合ニ於テ売主ニ過失アルトキハ其損害賠償ヲ妨ケス
売買銷除ノ請求ハ買主カ一分ノ滅失ヲ知リタル時ヨリ六个月ヲ過キ又代価減少ノ請求ハ此時ヨリ二个年ヲ過クレハ之ヲ受理セス
売主ハ契約ニ定メタル数量ヲ過不足ナク引渡スコトヲ要ス
然レトモ下ノ数条ニ定メタル場合及ヒ区別ニ従ヒテ売主又ハ買主ハ約シタル数量ヨリ多ク譲渡シ又ハ取得スル責ニ任ス
売渡物カ特定不動産ニシテ契約ニ其全面積ヲ明言シ且各坪ノ代価ヲ指示シタル場合ニ於テ現実ノ面積カ指示ノ面積ニ不足アルトキハ売主ハ面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタルトキト雖モ割合ヲ以テ代価減少ノ要求ニ服ス
現実ノ面積カ指示ノ面積ニ超過アルトキハ買主ハ割合ヲ以テ代価補足ノ要求ニ服ス
全面積ヲ明言シ唯一ノ代価ヲ以テ不動産ヲ売渡シ其面積ノ不足ノ場合ニ於テ売主ハ悪意ナルトキ又ハ善意ナルモ面積ヲ担保シタルトキ又ハ不足ノ坪数カ少ナクトモ二十分一ナルトキニ非サレハ代価減少ノ要求ニ服セス
面積ヲ担保セス又ハ面積ハ概算ナリトノ附記ハ悪意ナル売主ノ責任ヲ減セス
超過ノ場合ニ於テハ買主ハ其超過カ二十分一ニ及ヘルトキニ非サレハ代価補足ノ要求ニ服セス
建物ノ存スルト否トヲ問ハス数箇ノ土地ヲ一箇ノ契約ヲ以テ其各箇ノ面積ヲ指示シ唯一ノ代価ニテ売渡シタル場合ニ於テ其面積カ一箇ノ土地ニ超過アリ一箇ノ土地ニ不足アルトキハ其坪ノ箇数ニ従ハス価額ニ従ヒテ相殺ス
此相殺ノ後猶ホ原価二十分一ノ過不足アルトキハ割合ヲ以テ代価ヲ増加シ又ハ之ヲ減少ス
此規定ハ一箇ノ土地内ニ於テ別異ノ性質アル各部分ノ面積ヲ指示シタル場合ニモ之ヲ適用ス
買主ハ面積不足ノ為メ代価減少ニ付キ権利ヲ有スル場合ニ於テ尚ホ損害ノ賠償ヲ要求スルコトヲ得又買主ハ約シタル面積カ其用方ニ必要ナルコトヲ証シテ契約ノ銷除ヲモ請求スルコトヲ得但面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタル売買ハ此限ニ在ラス
超過ノ場合ニ於テ買主ハ二十分一以上ノ代価補足ヲ弁償スルコトヲ要スルトキハ単純ニ契約ヲ銷除スルコトヲ得
上ノ規則ハ目方、員数及ヒ尺度ヲ以テ指示シタル数量カ買主ニ於テ容易且即時ニ調査スルコトヲ得サル日用品及ヒ動産物ノ売買ニ之ヲ適用ス
前数条ヨリ生スル代価改正、損害賠償又ハ契約銷除ノ訴権ハ不動産ニ付テハ一个年動産ニ付テハ一个月ノ期間ニ之ヲ行フコトヲ要ス
右期間ノ経過ハ売主ニ在テハ契約ノ日ヨリ買主ニ在テハ引渡ノ日ヨリ始マル
買受物ノ分割ノ部分カ完全所有権又ハ虚有権ニテ第三者ニ属スル場合ニ於テ買主カ此部分ヲ取得スルヲ得サルコトヲ知レハ初ヨリ其物ヲ買ハサル可キ程ニ其性質又ハ広狭ニ因リテ有益ナルコトヲ証スルトキハ全部追奪ノ為メ定メタル如ク損害ノ賠償ヲ得テ契約ヲ解除スルコトヲ得
買主ハ契約ノ解除ヲ求メサルトキハ其受ケタル直接且現時ノ損失ノ限度ニ於テ賠償ヲ要求スルコトヲ得
買受物ノ不分ノ部分カ第三者ニ属スルトキハ其部分ノ重要ノ如何ニ拘ハラス買主ハ損害賠償ヲ得テ契約ヲ解除スル権利ヲ有ス
買主ハ契約ノ解除ヲ求メサルトキハ買受物ノ価格ノ減少シタルトキト雖モ常ニ此ニ対当スル買受代金ト契約費用トノ部分ヲ取戻シ又其価格ノ増加シタルトキハ其損害ノ賠償ヲ受ク
La vente est nulle, si, au moment du contrat, la chose est périe en totalité; sauf l'indemnité à l'acheteur de bonne foi, si le vendeur a connu cette perte ou a été en faute de l'ignorer.
Si la chose n'est périe qu'en partie, l'acheteur, s'il l'ignorait, a le choix, ou de faire résilier la vente, en justifiant que ce qui reste ne suffit pas à sa destination, ou de la maintenir avec diminution proportionnelle du prix; sans préjudice de dommages-intérêts, dans les deux cas, si le vendeur est en faute.
La demande en résiliation ne sera plus recevable après six mois, et celle en diminution du prix après deux ans, depuis que l'acheteur aura eu connaissance de la perte partielle.
Le vendeur doit, en général, délivrer toute la quantité promise au contrat et cette quantité seulement.
Toutefois, il peut être tenu de céder et l'acheteur peut être tenu d'acquérir plus que cette quantité, dans les cas et sous les distinctions portées aux articles suivants.
Si la chose vendue est un immeuble déterminé dont la contenance totale a été déclarée au contrat, avec indication du prix de chaque mesure, et que la contenance réelle soit moindre que celle annoncée, le vendeur doit subir une diminution proportionnelle du prix, lors même qu'il aurait déclaré vendre "sans garantie de la contenance."
Si la contenance réelle est supérieure à celle déclarée, l'acheteur doit payer un supplément proportionnel du prix.
Si l'immeuble a été vendu avec indication de la contenance totale, pour un prix unique, le vendeur, au cas de moindre contenance, ne subira de diminution du prix que s'il est de mauvaise foi ou, au cas de bonne foi, s'il a garanti la contenance, ou si ce qui manque est au moins d'un vingtième.
La mention que "la contenance n'est pas garantie" ou qu'elle n'est qu'approximative" ne diminue pas la responsabilité du vendeur de mauvaise foi.
En cas d'excédant, l'acheteur ne doit payer de supplément de prix que si l'excédant est d'un vingtième en sus.
Si deux ou plusieurs fonds, bâtis ou non, ont été vendus par un seul et même contrat et pour un prix unique, avec indication de la contenance de chacun, et qu'il y ait une contenance plus grande dans l'un et moindre dans l'autre, la compensation se fait d'après la valeur respective des mesures et non d'après leur étendue;
Après quoi, il y a lieu à augmentation ou à diminution proportionnelle du prix, si la compensation laisse, en plus ou en moins, une différence d'un vingtième du prix primitif.
La présente disposition est applicable au cas où, les diverses parties d'un même fonds étant de natures différents, la contenance de chaque partie aurait été annoncée.
Dans les cas où l'acheteur a droit à une diminution du prix pour moindre contenance, il peut aussi demander des dommages-intérêts, et même la résiliation du contrat, s'il prouve que la contenance promise était nécessaire à la destination de la chose; sauf le cas où la vente été faite sans garantie de contenance.
Au cas d'excédant, si l'acheteur doit payer un supplément de prix d'un vingtième ou plus, il peut résilier le contrat purement et simplement.
Les règles qui précèdent sont applicables aux ventes de denrées et de chose mobilières dont la quantité déclarée, en poids, nombre et mesure, ne peut être facilement et immédiatement vérifiée par l'acheteur.
Les actions en redressement du prix, en dommages-intérêts ou en résiliation autorisées par les articles précédents doivent être exercées dans le délai d'un an, s'il s'agit d'immeubles, et d'un mois, s'il s'agit de meubles.
Le délai court, pour le vendeur, du jour du contrat, et, pour l'acheteur, du jour de la délivrance.
Si la chose vendue appartient à un tiers pour une portion divise, en pleine ou eu nue propriété, et que l'acheteur prouve que, par sa nature ou par son étendue, cette portion est d'une utilité telle qu'il n'aurait pas acheté s'il avait su ne pas l'acquérir, il peut obtenir la résiliation du contrat, avec dommages-intérêts, comme il est dit pour le cas d'éviction totale.
Si l'acheteur ne fait pas prononcer la résiliation du contrat, il sera indemnisé dans la mesure de la perte directe et actuelle qu'il éprouve.
Si c'est une portion indivise qui appartient à un tiers, l'acheteur aura le droit de résiliation, avec dommages-intérêts, quelle que soit l'importance de cette portion.
S'il ne fait pas résilier, il recouvrera toujours une partie correspondante de son prix d'acquisition et des frais de contrat, lors même que la chose aurait diminué de valeur, et avec dommages-intérêts, s'il y a plus-value.
物ヲ点検ノ後無条件ニテ売買シタルトキハ売主ハ自己ノ詐欺又ハ買主ノ重要ナル錯誤アル場合ノ外ハ其担保ヲ引受ケ又ハ買主ニ隠蔽シタル欠缺若クハ瑕疵ニ付テノミ責任ヲ負フ
買主ハ欠缺若クハ瑕疵ノ些少ナルトキ又ハ売主ニ過失ナキトキハ代価ノ相当ナル減少ノミヲ求ムルコトヲ得
買主商品ヲ受取リタルトキハ即時ニ其分量及ヒ品質ヲ検査シ欠缺又ハ瑕疵アラハ之ヲ売主ニ通知スル義務アリ
後ニ至リ発見シタル欠缺又ハ瑕疵ニ付テハ売主カ担保ヲ引受ケ若クハ詐欺ヲ行ヒ又ハ買主カ商品ノ性質ニ因リ即時検査ヲ為ス能ハサリシ場合ニ於テ其発見後直チニ通知ヲ為シタルニ非サレハ買主ハ訴又ハ抗弁ヲ以テ其権利ヲ主張スルコトヲ得ス
Where a thing is bought unconditionally after inspection, the vendor, excepting in the case of his own deceit or of material mistake on the part of the purchaser, is only liable for deficiencies or defects in respect of which he gave a warranty, or which he knowingly failed to disclose to the purchaser.
In the case of trifling deficiencies or defects, or where no fault is chargeable to the vendor, the purchaser is only entitled to claim a proportionate abatement in price.
The purchaser is bound immediately on receipt of the goods to examine their quantity and quality, and to notify the vendor of any deficiencies or defects.
He can only claim in respect of deficiencies or defects discovered later on, or plead the same, if the vendor has given a special warranty, or was guilty of deceit or the nature of the goods precluded the immediate examination thereof, and if notice of such deficiencies or defects was given forthwith on discovery of the same.
数量ヲ指示シテ売買シタル物カ不足ナル場合及ヒ物ノ一部カ契約ノ当時既ニ滅失シタル場合ニ於テ買主カ其不足又ハ滅失ヲ知ラサリシトキハ前二条ノ規定ヲ準用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 565. Lorsque la chose vendue avec indication de quantité ne contient pas la quantité indiquée, ou lorsqu'une partie de la chose avait déjà péri au moment du contrat, si l'acheteur n'a pas connu ce défaut de contenance ou cette perte, les dispositions des deux articles précédents sont applicables par analogie.
売買契約ノ当時ニ於テ物カ既ニ全部滅失シタルトキハ其売買ハ無効ナリ但売主カ此滅失ヲ知リタルトキ又ハ売主ニ之ヲ知ラサル過失アルトキハ善意ノ買主ニ対スル損害賠償ヲ妨ケス
物ノ一分ノ滅失ノ場合ニ於テ買主之ヲ知ラサリシトキハ買主ハ其選択ヲ以テ或ハ残余ノ部分カ用方ニ不十分ナルコトヲ証シテ売買ヲ銷除シ或ハ割合ヲ以テ代価ヲ減少シテ売買ヲ保持スルコトヲ得但此二箇ノ場合ニ於テ売主ニ過失アルトキハ其損害賠償ヲ妨ケス
売買銷除ノ請求ハ買主カ一分ノ滅失ヲ知リタル時ヨリ六个月ヲ過キ又代価減少ノ請求ハ此時ヨリ二个年ヲ過クレハ之ヲ受理セス
売主ハ契約ニ定メタル数量ヲ過不足ナク引渡スコトヲ要ス
然レトモ下ノ数条ニ定メタル場合及ヒ区別ニ従ヒテ売主又ハ買主ハ約シタル数量ヨリ多ク譲渡シ又ハ取得スル責ニ任ス
売渡物カ特定不動産ニシテ契約ニ其全面積ヲ明言シ且各坪ノ代価ヲ指示シタル場合ニ於テ現実ノ面積カ指示ノ面積ニ不足アルトキハ売主ハ面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタルトキト雖モ割合ヲ以テ代価減少ノ要求ニ服ス
現実ノ面積カ指示ノ面積ニ超過アルトキハ買主ハ割合ヲ以テ代価補足ノ要求ニ服ス
全面積ヲ明言シ唯一ノ代価ヲ以テ不動産ヲ売渡シ其面積ノ不足ノ場合ニ於テ売主ハ悪意ナルトキ又ハ善意ナルモ面積ヲ担保シタルトキ又ハ不足ノ坪数カ少ナクトモ二十分一ナルトキニ非サレハ代価減少ノ要求ニ服セス
面積ヲ担保セス又ハ面積ハ概算ナリトノ附記ハ悪意ナル売主ノ責任ヲ減セス
超過ノ場合ニ於テハ買主ハ其超過カ二十分一ニ及ヘルトキニ非サレハ代価補足ノ要求ニ服セス
建物ノ存スルト否トヲ問ハス数箇ノ土地ヲ一箇ノ契約ヲ以テ其各箇ノ面積ヲ指示シ唯一ノ代価ニテ売渡シタル場合ニ於テ其面積カ一箇ノ土地ニ超過アリ一箇ノ土地ニ不足アルトキハ其坪ノ箇数ニ従ハス価額ニ従ヒテ相殺ス
此相殺ノ後猶ホ原価二十分一ノ過不足アルトキハ割合ヲ以テ代価ヲ増加シ又ハ之ヲ減少ス
此規定ハ一箇ノ土地内ニ於テ別異ノ性質アル各部分ノ面積ヲ指示シタル場合ニモ之ヲ適用ス
買主ハ面積不足ノ為メ代価減少ニ付キ権利ヲ有スル場合ニ於テ尚ホ損害ノ賠償ヲ要求スルコトヲ得又買主ハ約シタル面積カ其用方ニ必要ナルコトヲ証シテ契約ノ銷除ヲモ請求スルコトヲ得但面積ヲ担保セサル旨ヲ明言シタル売買ハ此限ニ在ラス
超過ノ場合ニ於テ買主ハ二十分一以上ノ代価補足ヲ弁償スルコトヲ要スルトキハ単純ニ契約ヲ銷除スルコトヲ得
上ノ規則ハ目方、員数及ヒ尺度ヲ以テ指示シタル数量カ買主ニ於テ容易且即時ニ調査スルコトヲ得サル日用品及ヒ動産物ノ売買ニ之ヲ適用ス
前数条ヨリ生スル代価改正、損害賠償又ハ契約銷除ノ訴権ハ不動産ニ付テハ一个年動産ニ付テハ一个月ノ期間ニ之ヲ行フコトヲ要ス
右期間ノ経過ハ売主ニ在テハ契約ノ日ヨリ買主ニ在テハ引渡ノ日ヨリ始マル
La vente est nulle, si, au moment du contrat, la chose est périe en totalité; sauf l'indemnité à l'acheteur de bonne foi, si le vendeur a connu cette perte ou a été en faute de l'ignorer.
Si la chose n'est périe qu'en partie, l'acheteur, s'il l'ignorait, a le choix, ou de faire résilier la vente, en justifiant que ce qui reste ne suffit pas à sa destination, ou de la maintenir avec diminution proportionnelle du prix; sans préjudice de dommages-intérêts, dans les deux cas, si le vendeur est en faute.
La demande en résiliation ne sera plus recevable après six mois, et celle en diminution du prix après deux ans, depuis que l'acheteur aura eu connaissance de la perte partielle.
Le vendeur doit, en général, délivrer toute la quantité promise au contrat et cette quantité seulement.
Toutefois, il peut être tenu de céder et l'acheteur peut être tenu d'acquérir plus que cette quantité, dans les cas et sous les distinctions portées aux articles suivants.
Si la chose vendue est un immeuble déterminé dont la contenance totale a été déclarée au contrat, avec indication du prix de chaque mesure, et que la contenance réelle soit moindre que celle annoncée, le vendeur doit subir une diminution proportionnelle du prix, lors même qu'il aurait déclaré vendre "sans garantie de la contenance."
Si la contenance réelle est supérieure à celle déclarée, l'acheteur doit payer un supplément proportionnel du prix.
Si l'immeuble a été vendu avec indication de la contenance totale, pour un prix unique, le vendeur, au cas de moindre contenance, ne subira de diminution du prix que s'il est de mauvaise foi ou, au cas de bonne foi, s'il a garanti la contenance, ou si ce qui manque est au moins d'un vingtième.
La mention que "la contenance n'est pas garantie" ou qu'elle n'est qu'approximative" ne diminue pas la responsabilité du vendeur de mauvaise foi.
En cas d'excédant, l'acheteur ne doit payer de supplément de prix que si l'excédant est d'un vingtième en sus.
Si deux ou plusieurs fonds, bâtis ou non, ont été vendus par un seul et même contrat et pour un prix unique, avec indication de la contenance de chacun, et qu'il y ait une contenance plus grande dans l'un et moindre dans l'autre, la compensation se fait d'après la valeur respective des mesures et non d'après leur étendue;
Après quoi, il y a lieu à augmentation ou à diminution proportionnelle du prix, si la compensation laisse, en plus ou en moins, une différence d'un vingtième du prix primitif.
La présente disposition est applicable au cas où, les diverses parties d'un même fonds étant de natures différents, la contenance de chaque partie aurait été annoncée.
Dans les cas où l'acheteur a droit à une diminution du prix pour moindre contenance, il peut aussi demander des dommages-intérêts, et même la résiliation du contrat, s'il prouve que la contenance promise était nécessaire à la destination de la chose; sauf le cas où la vente été faite sans garantie de contenance.
Au cas d'excédant, si l'acheteur doit payer un supplément de prix d'un vingtième ou plus, il peut résilier le contrat purement et simplement.
Les règles qui précèdent sont applicables aux ventes de denrées et de chose mobilières dont la quantité déclarée, en poids, nombre et mesure, ne peut être facilement et immédiatement vérifiée par l'acheteur.
Les actions en redressement du prix, en dommages-intérêts ou en résiliation autorisées par les articles précédents doivent être exercées dans le délai d'un an, s'il s'agit d'immeubles, et d'un mois, s'il s'agit de meubles.
Le délai court, pour le vendeur, du jour du contrat, et, pour l'acheteur, du jour de la délivrance.
物ヲ点検ノ後無条件ニテ売買シタルトキハ売主ハ自己ノ詐欺又ハ買主ノ重要ナル錯誤アル場合ノ外ハ其担保ヲ引受ケ又ハ買主ニ隠蔽シタル欠缺若クハ瑕疵ニ付テノミ責任ヲ負フ
買主ハ欠缺若クハ瑕疵ノ些少ナルトキ又ハ売主ニ過失ナキトキハ代価ノ相当ナル減少ノミヲ求ムルコトヲ得
買主商品ヲ受取リタルトキハ即時ニ其分量及ヒ品質ヲ検査シ欠缺又ハ瑕疵アラハ之ヲ売主ニ通知スル義務アリ
後ニ至リ発見シタル欠缺又ハ瑕疵ニ付テハ売主カ担保ヲ引受ケ若クハ詐欺ヲ行ヒ又ハ買主カ商品ノ性質ニ因リ即時検査ヲ為ス能ハサリシ場合ニ於テ其発見後直チニ通知ヲ為シタルニ非サレハ買主ハ訴又ハ抗弁ヲ以テ其権利ヲ主張スルコトヲ得ス
Where a thing is bought unconditionally after inspection, the vendor, excepting in the case of his own deceit or of material mistake on the part of the purchaser, is only liable for deficiencies or defects in respect of which he gave a warranty, or which he knowingly failed to disclose to the purchaser.
In the case of trifling deficiencies or defects, or where no fault is chargeable to the vendor, the purchaser is only entitled to claim a proportionate abatement in price.
The purchaser is bound immediately on receipt of the goods to examine their quantity and quality, and to notify the vendor of any deficiencies or defects.
He can only claim in respect of deficiencies or defects discovered later on, or plead the same, if the vendor has given a special warranty, or was guilty of deceit or the nature of the goods precluded the immediate examination thereof, and if notice of such deficiencies or defects was given forthwith on discovery of the same.
商人間ノ売買ニ於テ買主カ其目的物ヲ受取リタルトキハ遅滞ナク之ヲ検査シ若シ之ニ瑕疵アルコト又ハ其数量ニ不足アルコトヲ発見シタルトキハ直チニ売主ニ対シテ其通知ヲ発スルニ非サレハ其瑕疵又ハ不足ニ因リテ契約ノ解除又ハ代金減額若クハ損害賠償ノ請求ヲ為スコトヲ得ス売買ノ目的物ニ直チニ発見スルコト能ハサル瑕疵アリタル場合ニ於テ買主カ六个月内ニ之ヲ発見シタルトキ亦同シ
前項ノ規定ハ売主ニ悪意アリタル場合ニハ之ヲ適用セス
Bei einem Kaufe zwischen Kaufleuten muß der Käufer die Kaufsache unverzüglich nach Empfangnahme untersuchen und, falls er entdeckt, daß sie fehlerhaft oder der Menge nach unzulänglich ist, dem Verkäufer alsbald Anzeige machen, widrigenfalls er aus dem Fehler oder der Unzulänglichkeit keinen Anspruch auf Aufhebung des Kaufes, Verminderung des Kaufpreises oder Schadenersatz geltend machen kann. Das Gleiche gilt, wenn der Käufer einen der Kaufsache anhaftenden Fehler, der nicht alsbald entdeckt werden konnte, innerhalb sechs Monaten entdeckt.
Diese Bestimmungen gelten nicht, wenn der Verkäufer arglistig handelt.
In a sale between traders the buyer must without delay after having received the thing sold, examine it, and when he discovers any defect or shortage in quantity in it, he can rescind the contract or demand the reduction of the price or damages on the ground of such defect or shortage only if he at once gives notice thereof to the seller. The same applies when a buyer discovers within six months defects in the thing sold which it was impossible to discover at once.
These provisions do not apply in case of bad faith on the part of the seller.