明治民法（明治29・31年）

Si le payement avec subrogation n'a eu lieu que partiellement, le subrogé concourt avec le créancier primitif dans la proportion de ce qu'il a payé.

Toutefois, le créancier exercerait seul la résolution du contrat, faute de payement intégral, sauf à indemniser le subrogé.

La subrogation établie par les articles précédens a lieu tant contre les cautions que contre les débiteurs : elle ne peut nuire au créancier lorsqu'il n'a été payé qu'en partie ; en ce cas, il peut exercer ses droits, pour ce qui lui reste dû, par préférence à celui dont il n'a reçu qu'un paiement partiel.

前数条ニ循ヒ丙者乙者ニ代リテ甲者ニ対シ義務ヲ尽クシタルニ因リ甲者ノ権ニ代リタル時ハ丙者乙者ト其保証人トニ対シテ償還ヲ要ムルノ権ヲ得可シ但シ丙者乙者ニ代リ甲者ニ対シテ其義務ノ一分ノミヲ尽クシタル時ハ甲者其残リタル義務ヲ全ク乙者ヨリ得タル後ニ非レハ丙者乙者又ハ其保証人ヨリ償還ヲ得ント要ムルコトヲ得ス

前数条ニ定メタル代権ハ義務者ニ対スル如ク保証人ニ対シテ成立ス権利者若シ一部ノ弁済ノミヲ得タル時ハ代権ヲ以テ其権利者ヲ害スルヲ得ス此場合ニ於テ其権利者ハ弁済ヲ得サル残額ニ付キ一部ノ弁済ノミヲ為シタル者ニ先チテ其権利ヲ執行スルヲ得

Comme 1249 à 1252, C. N.

La subrogation établie par les articles précédents a lieu tant contre les cautions que contre les débiteurs.

Le créancier, qui n'a été payé qu'en partie, et celui qui a fait le payement en partie, concourent ensemble pour faire valoir leurs droits, en proportion de ce qui leur est dû.

Soweit nicht aus Gesetz oder Rechtsgeschäft ein Anderes sich ergiebt, gelten im Verhältniß zu einander die Gesammtgläubiger als zu gleichen Antheilen berechtigt, die Gesammtschuldner als zu gleichen Antheilen verpflichtet.

Ein Gesammtschuldner, welcher mehr als seinen Antheil geleistet hat, kann insoweit, als er Ersatz von den übrigen Gesammtschuldnern zu verlangen berechtigt ist, auch die Rechte des Gläubigers geltend machen. Zum Nachtheile des Gläubigers kann die Uebertragung nicht geltend gemacht werden.

Kann von einem Gesammtschuldner der ihm obliegende Beitrag nicht erlangt werden, so ist der Ausfall von den übrigen zur Ausgleichung verpflichteten Gesammtschuldnern nach Maßgabe dieser Verpflichtung zu tragen.

Soweit der Bürge den Gläubiger befriedigt hat, wird auf ihn dessen Forderung gegen den Hauptschuldner kraft des Gesetzes übertragen die mit der Forderung verbundenen, in der Haftung von Mitbürgen bestehenden Nebenrechte gehen jedoch nur nach Maßgabe des §.337 Abs. 2, 3 auf den Bürgen über. Zum Nachtheile des Gläubigers kann die Uebertragung nicht geltend gemacht werden.

Dem Hauptschuldner bleiben die Einwendungen aus dem zwischen ihm und dem Bürgen bestehenden besonderen RechtsVerhältnisse, dem Bürgen die Ansprüche aus einem solchen besonderen Rechtsverhältnisse Vorbehalten.

Wird der Gläubiger von dem Eigenthümer nur wegen eines Theiles der Forderung befriedigt, so finden in Ansehung dieses Theiles die Vorschriften des §.1094 mit der Maßgabe Anwendung, daß der Eigenthümer die Uebertragung nicht zum Nachtheile des Gläubigers geltend machen kann, insbesondere dem Gläubiger in Ansehung des anderen Theiles der Vorrang zusteht.

Soweit der Pfandgläubiger von dem für die Forderung nicht persönlich haftenden Eigenthümer oder in Gemäßheit des §.1162 von einem Dritten befriedigt worden ist, finden die Vorschriften des §.676 entsprechende Anwendung.

法律ノ規定又ハ法律行為ニ因リテ反対ヲ生セサル限ハ共同債権者ハ其相互ノ関係ニ於テ平等ノ割合ヲ以テ権利ヲ有シ共同債務者ハ其相互ノ関係ニ於テ平等ノ割合ヲ以テ義務ヲ負担ス

自己ノ割合ヲ越ヘテ給付ヲ為シタル共同債務者ノ一人カ其他ノ共同債務者ヨリ賠償ヲ請求スル権利ヲ有スル限ハ債権者ノ権利ヲ主張スルコトヲ得然レトモ債権者ニ損害ヲ加ヘテ権利ノ転附ヲ主張スルコトヲ得ス

共同債務者ノ一人ヨリ此者カ負担スヘキ部分ヲ取立ツルコト能ハサルトキハ其不足額ハ補償義務ヲ負担スル其他ノ共同債務者ニ於テ其義務ノ割合ニ従ヒ之ヲ分担スルコトヲ要ス

所有者カ債権ノ一部ニ付キ債権者ニ弁済ヲ為シタルトキハ此部分ニ関シ第千〇九十四条ノ規定ヲ准用ス但所有者ハ債権者ニ損害ヲ加ヘテ移転ヲ主張スルコトヲ得ス殊ニ弁済セサル部分ニ付テハ優先ノ順位ハ債権者ニ属ス

質取債権ニ付キ対人義務ヲ負担セサル所有者又ハ第千百六十二条ノ規定ニ従ヒ第三者ヨリ弁済ヲ受ケタルトキハ第六百七十六条ノ規定ヲ準用ス

- A moins que le contraire ne résulte de la loi ou d'un acte juridique, dans leurs rapports respectifs les créanciers solidaires sont réputés avoir droit chacun par partie égale, et les débiteurs solidaires sont réputés devoir aussi par portions égales.

Un des débiteurs solidaires qui a payé plus que sa part peut, dans la mesure où il a le droit d'être remboursé par ses co-débiteurs, faire valoir les droits du créancier. Mais cet exercice ne doit pas nuire aux droits de celui-ci.

Si l'on n'a pu obtenir d'un des débiteurs solidaires la part qui lui incombe, le déficit doit être comblé par les autres débiteurs solidaires obligés a la dette, dans la mesure de cette obligation.

- Lorsque la caution a payé le créancier, le droit de celui-ci contre le débiteur lui est transmis par la seule force de la loi ; les droits accessoires attachés à la créance, consistant dans les obligations des co-cautions, ne lui sont cependant transmises que dans la mesure indiquée par le §337, alinéas 2 et 3. Cette transmission ne doit pas nuire aux droits du créancier.

Au débiteur principal sont réservées les exceptions qu'il peut puiser dans les rapports juridiques particuliers existant entre lui et la caution ; a la caution sont réservés les droits qui lui compétent en vertu de rapports juridiques semblables.

- Si le créancier n'est désintéressé par le propriétaire que pour une partie de sa créance, on applique les dispositions dug 109i= relativement a cette partie, de telle manière que le propriétaire ne peut faire valoir la trans- mission au préjudice du créancier, spécialement le créancier a pour la partie qui ne lui a pas été payée un droit de préférence. '

- Lorsque le créancier gagiste est désintéressé par le propriétaire ne répondant pas personnellement de l'obligation, ou par un tiers en conformité du §1162, on applique les dispositions du5 676.

Si le payement avec subrogation n'a eu lieu que partiellement, le subrogé concourt avec le créancier primitif dans la proportion de ce qu'il a payé.

Toutefois, le créancier exercerait seul la résolution du contrat, faute de payement intégral, sauf à indemniser le subrogé.

La subrogation ne doit pas nuire au créancier primitif.

Celui qui a plusieurs créances peut refuser pour l'une d'elles créances le payement avec subrogation qui diminuerait ses sûretés pour d'autres créances.

Si le payement avec subrogation n'a eu lieu que partiellement, le subrogé concourt avec le créancier primitif dans la proportion de ce qu'il a payé.

Toutefois, le créancier exercerait seul la résolution du contrat, faute de payement intégral, sauf à indemniser le subrogé.