明治民法（明治29・31年）

共同債務者ノ一人カ上ニ指示シタル方法ノ一ニ因リ求償ノ行ハレタル当時ニ於テ無資力ナルトキハ無資力者ノ部分ハ弁済シタル者ヲモ加ヘテ他ノ資力アル者ノ間ニ割合ニ応シテ之ヲ分ツ但求償者ノ責ニ帰ス可キ懈怠アリシトキハ此限ニ在ラス

連帯負債ヲ全ク弁済シタル其負債ノ共同負債者ハ他ノ共同負債者ニ対シテ其各自ノ分ケ前及ヒ部分ナラテハ取戻スコトヲ得ス

若シ他ノ共同負債者中ニ無資力ノ者アル時ハ其無資力ヨリ生スル所ノ損失ヲ資力アル其他ノ共同負債者全員ト弁済ヲ為セシ共同負債者トノ間ニ分担ヲ以テ配当ス可シ

Le codébiteur solidaire qui a payé la totalité de la dette de ses propres deniers, est en droit, même quand il n'y a pas eu de cession légale, d'en réclamer le remboursement de ses codébiteurs, et par portions égales quand il n'existe pas d'autre obligation particulière entre eux. Si l'un des codébiteurs était incapable de s'obliger ou s'il est dans l'impossibilité de satisfaire à son obligation, la part qui demeurerait ainsi sans acquit devra être supportée par tous les co-obligés par portions égales. La libération obtenue par l'un des coobligés ne peut préjudicier aux autres lors de la demande en remboursement (art. 394).

仏民法第千二百七条乃至第千二百十六条ニ同シ

互相特担ニ係ル共同負責主中ノ一人ニシテ其負債ノ全額ヲ弁償セル所ノ人ハ他ノ共同負責主ニ向テ各己ノ派当部分ニ照シ其填償ヲ要求スルコトヲ得可シ

若シ共同負責主中ノ一人ニシテ弁償ニ耐ヘサルノ景況ニ陥ル者有レハ則チ此景況ニ生出スル所ノ損失ハ他ノ共同負責主ニシテ弁償ニ耐ル所ノ人ト其既ニ弁償ヲ為シタル所ノ人トノ間ニ派当シテ之ヲ負担ス

Le co-débiteur d'une dette solidaire qui a payé pour les autres pourra répéter contre chacun de ceux-ci sa part virile. Si l'un des débiteurs est insolvable, la perte sera répartie entre tous les autres.

A moins que le contraire ne résulte des relations de droit existant entre les codébiteurs solidaires, chacun d'eux doit prendre à sa charge une part égale du paiement fait au créancier.

Ce qui ne peut être récupéré de l'un d'eux se répartit par portions égales entre tous les autres.

Le débiteur solidaire qui jouit d'un recours est subrogé à tous les droits du créancier jusqu'à concurrence de ce qu'il lui a payé.

Si le créancier a amélioré la condition de l'un des codébiteurs au détriment des autres; il supporte personnellement les conséquences de ce fait.

Le paiement fait par un des débiteurs solidaires éteint l'obligation.

Celui qui fait le paiement peut réclamer de chacun de ses codébiteurs la part qui lui incombe, avec les intérêts de ses avances.

Au défaut d'accomplissement de l'obligation par suite de l'insolvabilité d'un codébiteur solidaire, suppléeront ses codébiteurs, au prorata de la dette de chacun.

Le codébiteur d'une dette solidaire, qui l'a payée en entier, ne peut répéter contre les autres que la part de chacun d'eux avec l'intérêt de ses avances.

Il en est ainsi même dans le cas où le débiteur qui a payé la dette se serait fait subroger aux droits du créancier.

La perle qu'entraîne l'insolvabilité de l'un d'eux se répartit par contribution entre les autres codébiteurs solvables et celui qui a fait le payement.

法律又ハ権利行為ニ因リテ別段ノ事項ノ表顕セサル限リハ相互ノ関係ニ於テハ合同債権者ハ平等持分ニ付キ権利ヲ有スト看做シ合同債務者ハ平等持分ニ付キ義務ヲ負フト看做ス

自己ノ持分ヨリモ多分ナル債行為ヲ果成シタル合同債務者ハ其余ノ合同債務者ニ対シ賠償ヲ求ムルノ権利ヲ有スル限度ニ於テ債権者ノ権利ヲモ亦之ヲ行用スルコトヲ得然レトモ転付ハ債権者ニ害ヲ加ヘテ之ヲ行用スルコトヲ得ス

若シ合同債務者ノ一人ニ対シテ其責ニ帰スル分担額ヲ要求スルコトヲ得サルトキハ其虧缺額ハ補償義務ヲ負ヒタル其余ノ合同債務者ニ於テ其義務ノ割合ニ応シ之ヲ担当スルコトヲ要ス

Die Gesammtschuldner sind im Verhältnisse zu einander zu gleichen Antheilen verpflichtet, soweit nicht ein Anderes bestimmt ist. Kann von einem Gesammtschuldner der ihm obliegende Beitrag nicht erlangt werden, so ist der Ausfall von den übrigen zur Ausgleichung verpflichteten Schuldnern zu tragen.

Soweit ein Gesammtschuldner den Gläubiger befriedigt hat und Ausgleichung von den übrigen Schuldnern verlangen kann, geht die Forderung des Gläubigers gegen die übrigen Schuldner auf ihn über. Zum Nachtheile des Gläubigers kann der Uebergang nicht geltend gemacht werden.

共同債務者ノ一人カ上ニ指示シタル方法ノ一ニ因リ求償ノ行ハレタル当時ニ於テ無資力ナルトキハ無資力者ノ部分ハ弁済シタル者ヲモ加ヘテ他ノ資力アル者ノ間ニ割合ニ応シテ之ヲ分ツ但求償者ノ責ニ帰ス可キ懈怠アリシトキハ此限ニ在ラス

ART. 444. Si, par suite d'insolvabilité, l'un des débiteurs solidaires se trouve dans l'impossibilité de rembourser sa part, la portion par lui non remboursée se répartit entre ceux qui sont solvables, y compris le réclamant, proportionnellement à leurs parts dans la dette. Si, toutefois, le réclamant est en faute, il ne peut agir en contribution contre ses codébiteurs.

共同債務者ノ一人カ上ニ指示シタル方法ノ一ニ因リ求償ノ行ハレタル当時ニ於テ無資力ナルトキハ無資力者ノ部分ハ弁済シタル者ヲモ加ヘテ他ノ資力アル者ノ間ニ割合ニ応シテ之ヲ分ツ但求償者ノ責ニ帰ス可キ懈怠アリシトキハ此限ニ在ラス