私有池沼ノ魚類及ヒ鳩舎中ノ鳩ニシテ別段計策ヲ以テ他ヘ之レヲ誘引シタルモノニモアラス又之レヲ保留シタルモノニアラス他ノ池沼又ハ鳩舎ニ転移シタルモノハ其遷住シタル土地ノ所有者ニ属ス但前所有者ヨリ其魚類及ヒ鳩ハ自己ノ所有物タルコトヲ証明シ一週日内ニ之レヲ請求スルコトヲ妨ケス
群ヲ為シテ隣地ニ飛転シタル蜜蜂ニ関シテハ其所有者ハ一週日内之レヲ追躡シ且ツ之ヲ請求スルコトヲ得然レトモ隣人之ヲ養取シ且ツ保留シタルトキハ右請求ノ権利ハ三日ニテ止息ス
又性質野獣ニシテ飼ヒ馴ラシタル禽獣ニ関スルトキハ其所有者ハ善意ニテ之ヲ養取シタル者ニ対シ一箇月内取戻権ヲ行フコトヲ得
Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou étang, appartiennent au propriétaire de ces objets, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude et artifice.
鳩兎魚ノ従来棲息シタルニ非サル鳩舎兎舎池沼ニ移棲セシ時ハ詐計ヲ以テ誘導シタルノ外之ヲ其移棲セシ鳩舎兎舎池沼ノ所有者ニ属ス可シ
従来棲息シタルヨリ更ニ他ノ鳩舎、兎舎、池沼ニ移棲シタル鳩、兎、魚ハ詐欺又ハ詭計ヲ以テ誘導シタル時ノ外ハ此等ノ物品ノ所有者ニ属スルモノトス
他ノ鳩舎、兎圏、池沼ニ移棲スル鳩、兎、魚ハ詐欺、奸計ヲ以テ誘致セラレタルニ非ルトキハ此物件｛鳩舎、兎圏等｝ノ所有者ニ属ス可シ
Tout propriétaire d'essaims d'abeilles a le droit de les suivre sur le fonds d'autrui, mais il est tenu de réparer le dommage causé au possesseur du fonds; celui-ci peut s'en emparer fît les retenir, si le propriétaire ne les a pas suivis, ou a cessé de les suivre dans les deux jours.
Le même droit appartient au propriétaire des. animaux apprivoisés, sauf la disposition de l'art. 462; mais, si on ne les réclame pas dans je terme de vingt jours, ils appartiennent à celui qui les a pris et retenus.
蜂窩ノ所有主ハ他人ノ所有地内ニ向テ逸去セル蜜蜂ヲ追求スルノ権理ヲ有ス然レトモ蜂窩ノ所有主ハ之カ為メニ土地ノ占有者ニ被ラシメタル損害ヲ賠償セサル可ラス若シ蜂窩ノ所有主カ二日以内ニ其逸去セル蜜蜂ヲ追求セサルカ若クハ何等ノ時会ト雖モ二日間其追求ノ擱停スルニ於テハ則チ土地ノ占有者ハ之ヲ占取シ及ヒ之ヲ留養スルコトヲ得可シ
此収回ノ権理ト同一ナル権理ハ家畜ノ所有主ニ向テモ亦均シク存在スル者タリ但々第四百六十二条ニ掲記セル時会ノ如キハ此例外ニ在リトス然レトモ若シ其所有主カ二十日内ヲ期シテ逸去セル獣畜ヲ要求セサルニ於テハ則チ其獣畜ハ之ヲ占取シ及ヒ之ヲ留養スル所ノ人ニ帰属ス
私有地ノ魚類、鳩舎ノ鳩ニシテ計策ヲ以テ誘引セラレ又ハ停留セラレタルコト無クシテ他ノ池又ハ鳩舎ニ移リタルモノハ同一ノモノナリトノ証明ヲ以テ一週日内ニ求メラレサルトキハ其棲止シタル土地ノ所有者ニ属ス
群ヲ為シテ隣地ニ飛転シタル蜜蜂ニ関シテハ一週日間之ヲ追躡シ且之ヲ求ムルコトヲ得然レトモ隣人ガ之ヲ取得シテ停留シタルトキハ此権利ハ三日ノ後ニ止ム
本性野性ナルモ飼馴サレテ逃ケ易キ禽獣ニ関シテハ善意ニテ之ヲ飼置シタル者ニ対シ一ケ月間其回収権ヲ行フコトヲ得
Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou étang, appartiennent au propriétaire de ces objets, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude et artifice.
鳩兎魚ノ従来棲息シタルニ非サル鳩舎兎舎池沼ニ移棲セシ時ハ詐計ヲ以テ誘導シタルノ外之ヲ其移棲セシ鳩舎兎舎池沼ノ所有者ニ属ス可シ
従来棲息シタルヨリ更ニ他ノ鳩舎、兎舎、池沼ニ移棲シタル鳩、兎、魚ハ詐欺又ハ詭計ヲ以テ誘導シタル時ノ外ハ此等ノ物品ノ所有者ニ属スルモノトス
他ノ鳩舎、兎圏、池沼ニ移棲スル鳩、兎、魚ハ詐欺、奸計ヲ以テ誘致セラレタルニ非ルトキハ此物件｛鳩舎、兎圏等｝ノ所有者ニ属ス可シ
Tout propriétaire d'essaims d'abeilles a le droit de les suivre sur le fonds d'autrui, mais il est tenu de réparer le dommage causé au possesseur du fonds; celui-ci peut s'en emparer fît les retenir, si le propriétaire ne les a pas suivis, ou a cessé de les suivre dans les deux jours.
Le même droit appartient au propriétaire des. animaux apprivoisés, sauf la disposition de l'art. 462; mais, si on ne les réclame pas dans je terme de vingt jours, ils appartiennent à celui qui les a pris et retenus.
蜂窩ノ所有主ハ他人ノ所有地内ニ向テ逸去セル蜜蜂ヲ追求スルノ権理ヲ有ス然レトモ蜂窩ノ所有主ハ之カ為メニ土地ノ占有者ニ被ラシメタル損害ヲ賠償セサル可ラス若シ蜂窩ノ所有主カ二日以内ニ其逸去セル蜜蜂ヲ追求セサルカ若クハ何等ノ時会ト雖モ二日間其追求ノ擱停スルニ於テハ則チ土地ノ占有者ハ之ヲ占取シ及ヒ之ヲ留養スルコトヲ得可シ
此収回ノ権理ト同一ナル権理ハ家畜ノ所有主ニ向テモ亦均シク存在スル者タリ但々第四百六十二条ニ掲記セル時会ノ如キハ此例外ニ在リトス然レトモ若シ其所有主カ二十日内ヲ期シテ逸去セル獣畜ヲ要求セサルニ於テハ則チ其獣畜ハ之ヲ占取シ及ヒ之ヲ留養スル所ノ人ニ帰属ス
私有池ノ魚又ハ鳩舎ノ鳩カ計策ヲ以テ誘引又ハ停留セラレタルニ非スシテ他ノ池又ハ鳩舎ニ移リタルトキ其所有者カ自己ノ所有ヲ証明シテ一周日間ニ之ヲ要求セサレハ其魚又ハ鳩ハ現在ノ土地ノ所有者ニ属ス
群ヲ為シテ他ニ移転シタル密蜂ニ付テハ一周日間之ヲ追求スル事ヲ得
飼馴サレタルモ逃易キ野棲ノ禽獣ニ付テハ善意ニテ之ヲ停留シタル者ニ対シ一个月間其回復ヲ為ス事ヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第14回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
私有池ノ魚又ハ鳩舎ノ鳩カ計策ヲ以テ誘引シ又ハ停留セラレタルニ非スシテ他ノ池又ハ鳩舎ニ移リタルトキ其所有者カ自己ノ所有ヲ証シテ一週日間ニ之ヲ要求セサレハ其魚又ハ鳩ハ現在ノ土地ノ所有者ニ属ス
群ヲ為シテ他ニ移転シタル蜜蜂ニ付テハ一週日間之ヲ追求スルコトヲ得
飼馴サレタルモ逃ケ易キ野棲ノ禽獣ニ付テハ善意ニテ之ヲ停留シタル者ニ対シ一个月間其回復ヲ為スコトヲ得
私有池ノ魚又ハ鳩舎ノ鳩カ計策ヲ以テ誘引セラレ又ハ停留セラレタルニ非スシテ他ノ池又ハ鳩舎ニ移リタルトキ其所有者カ自己ノ所有ヲ証シテ一週日間ニ之ヲ要求セサレハ其魚又ハ鳩ハ現在ノ土地ノ所有者ニ属ス
群ヲ為シテ他ニ移転シタル蜜蜂ニ付テハ一週日間之ヲ追求スルコトヲ得
飼馴サレタルモ逃ケ易キ野栖ノ禽獣ニ付テハ善意ニテ之ヲ停留シタル者ニ対シ一个月間其回復ヲ為スコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les poissons des étangs privés et les pigeons des colombiers qui passent dans un autre étang ou colombier sans y avoir été attirés ou retenus par artifice, appartiennent au propriétaire chez lequel ils se sont établis, s'ils ne sont pas réclamés dans une semaine, avec justification de leur identité.
A l'égard des abeilles qui se sont transportées en essaim sur un fonds voisin, elles peuvent y être suivies et réclamées pendant une semaine.
S'il s'agit d'animaux de nature sauvage, mais apprivoisés et fugitifs, la revendication peut en être exercée pendant un mois contre celui qui les a recueillis de bonne foi.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Migration.)
Les poissons des étangs privés et les pigeons des colombiers qui passent dans un autre étang ou colombier, sans y avoir été attirés ou retenus par artifice, appartiennent au propriétaire chez lequel ils se sont établis, s'ils ne sont pas réclamés dans une semaine, avec justification de leur identité.
(Id., abeilles.)
A l'égard des abeilles qui se sont transportées en essaim sur un fonds voisin, elles peuvent y être suivies et réclamées pendant une semaine; toutefois, ce droit cesse après 3 jours, si le voisin les a prises et retenues.
(Fuite; animaux apprivoisés.)
S'il s'agit d'animaux de nature sauvage, mais apprivoisés et fugitifs, la revendication peut en être exercée pendant un mois contre celui qui les a recueillis de bonne foi.