舟筏ノ通ス可キト否ヲ問ハス水流ノ漸積地ヨリ生シタル洲渚ハ沿岸ノ所有者ニ属ス
水流ニ併行シ又ハ殆ント併行シタル沿岸ノ数多ノ土地ニ漸積地ノ生シタルトキハ所有者ノ各自其所有地内部ノ広狭如何ニ拘ハラス水流ニ接シタル土地ノ幅面ニ相ヒ対スル漸積地ノ部分ヲ利得ス
又漸積地カ水流ト共ニ角度ヲ成シテ其角度ハ従来沿岸所有者ノ各自ニ沿岸者タル地位ヲ保タシメテ各自ノ部分ヲ確定スルコト難キトキハ一同ノ所有者ハ旧水流ニ接シタル土地ノ幅面ニ応シテ分配スルコト能ハサルモノト認メタル漸積地ノ部分ニ就キ未分ノ共有者タルヘシ
如何ナル場合ニ於テモ各沿岸者ハ行政庁ノ允許ナクシテ従来存セル挽船道又ハ揚場ノ位置ヲ変更シ又ハ漸積地上ニ挽船若ハ通航ノ便用ヲ妨碍スヘキ建物又ハ植附ヲ為スコトヲ得ス
Les attérissements et accroissements qui se forment successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière, s'appellent alluvion.
L'alluvion profite au propriétaire riverain, soit qu'il s'agisse d'un fleuve ou d'une rivière navigable, flottable ou non ; à la charge, dans le premier cas, de laisser le marche-pied ou chemin de halage, conformément aux règlemens.
河川ノ傍側ニ知覚スルヲ得スシテ次第ニ増成セシ地ヲ名ケテ漸積ノ地ト云フ
漸積ノ地ハ河川ノ舟楫ノ通スルト否トヲ問ハス其傍側ニ在ル土地ヲ所有スル者ニ属ス可シ但シ舟楫ヲ通ス可キ河川ノ傍側ニ於テハ規則ニ循ヒ沿岸ノ小径又ハ舟艇ノ牽路【ヒキフ子ミチ】ヲ余シ置ク可シ
河川ノ傍側ノ土地ニ次第ニ知覚スルヲ得スシテ生シタル寄洲及ヒ干潟ハ之ヲ名ケテ漸積地ト云フ
漸積地ハ河川ノ舟ヲ通シ又ハ筏ヲ通スルト否トヲ問ハス其傍側地ノ所有者ニ利益ス但シ其河川ノ舟筏ヲ通ス可キ場合ニ於テハ規則ニ従ヒ沿岸ノ小径又ハ牽舟路ヲ残ス可キノ負任アルモノトス
河川ノ沿岸ノ地ニ人ノ知覚スルコトナク漸々一生シタル洲渚及ヒ堆積地ヲ漸積地《アリユウイヨン》ト云フ
漸積地ハ舟筏ノ通ス可キ河川タルト否トヲ問ハス其沿岸ノ地ノ所有者ニ属ス可シ○第一ノ場合ニ於テハ規則ニ循ヒ纜路【ヒキフ子ミチ】ヲ余スノ負担アリトス
寄洲即チ舟又ハ筏ノ通スヘキト否トヲ問ハス水流ノ漸積地ヨリ生スル増加ハ沿岸所有者ニ属ス
若シ漸積地カ水流ニ並行シ又ハ殆ト之ニ並行シテ数箇ノ沿岸地ニ生シタルトキハ所有者ノ各自ハ内部ニ於ケル所有地ノ広狭カ如何ニ拘ハラス水流ニ聯接シタル其土地ノ総テノ部分ニ付キ右ノ漸積地ヲ利ス
若シ之ニ反シテ漸積地カ水流ト角度ヲ成シ所有者ノ各自ニ沿岸者ノ分限ヲ保タシメテ之ニ帰スヘキ部分ヲ定ムルコト難キトキハ其各所有者ハ派分スルコトヲ得スト認メラレタル漸積地ノ部分ニ付キ水流ノ旧状ニテ其水流ニ接スル所有地ノ広狭ノ割合ニ応シ不分共有者タリ
如何ナル場合ニ於テモ沿岸者ハ行政庁ノ許可ナクシテ前来存スル挽船路又ハ河岸径ノ位置ヲ改様シ又中間ノ漸積地ニ於テ船ノ牽挽又ハ通航ノ使用ヲ妨クルコト有ルヘキ建築又ハ植付ヲ為スコトヲ得ス
Les attérissements et accroissements qui se forment successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière, s'appellent alluvion.
L'alluvion profite au propriétaire riverain, soit qu'il s'agisse d'un fleuve ou d'une rivière navigable, flottable ou non ; à la charge, dans le premier cas, de laisser le marche-pied ou chemin de halage, conformément aux règlemens.
河川ノ傍側ニ知覚スルヲ得スシテ次第ニ増成セシ地ヲ名ケテ漸積ノ地ト云フ
漸積ノ地ハ河川ノ舟楫ノ通スルト否トヲ問ハス其傍側ニ在ル土地ヲ所有スル者ニ属ス可シ但シ舟楫ヲ通ス可キ河川ノ傍側ニ於テハ規則ニ循ヒ沿岸ノ小径又ハ舟艇ノ牽路【ヒキフ子ミチ】ヲ余シ置ク可シ
河川ノ傍側ノ土地ニ次第ニ知覚スルヲ得スシテ生シタル寄洲及ヒ干潟ハ之ヲ名ケテ漸積地ト云フ
漸積地ハ河川ノ舟ヲ通シ又ハ筏ヲ通スルト否トヲ問ハス其傍側地ノ所有者ニ利益ス但シ其河川ノ舟筏ヲ通ス可キ場合ニ於テハ規則ニ従ヒ沿岸ノ小径又ハ牽舟路ヲ残ス可キノ負任アルモノトス
河川ノ沿岸ノ地ニ人ノ知覚スルコトナク漸々一生シタル洲渚及ヒ堆積地ヲ漸積地《アリユウイヨン》ト云フ
漸積地ハ舟筏ノ通ス可キ河川タルト否トヲ問ハス其沿岸ノ地ノ所有者ニ属ス可シ○第一ノ場合ニ於テハ規則ニ循ヒ纜路【ヒキフ子ミチ】ヲ余スノ負担アリトス
舟筏ノ通ス可キト否トヲ問ハス水流ノ寄洲ハ沿岸所有者ニ属ス
寄洲カ水流ニ並行シ又ハ殆ント之ニ並行シテ沿岸ノ数個ノ土地ニ生シタルトキハ所有者ノ各自ハ其土地ノ内部ノ広狭ニ拘ハラス水流ニ接シタル土地ノ部分ニ付キ右ノ寄洲ヲ利得
右ニ反シテ寄洲カ水流ト角度ヲ成シ所有者ノ各自ニ帰ス可キ部分ヲ定メ難キトキハ其各所有者ハ分割スル事ヲ得サル部分ニ付キ水流ノ旧状ニテ其水流ニ接スル所有地ノ部分ノ割合ニ応シ共有者ナリ
如何ナル場合ニ於テモ沿岸者ハ官府ノ許可ナクシテ従来存スル挽船路又ハ沿岸路ノ位置ヲ変更シ又寄洲ニ於テ挽船又ハ通航ノ便ヲ妨ク可キ築造又ハ栽植ヲ為ス事ヲ得ス
民法草案再調査案議事筆記 第14回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
舟筏ノ通ス可キト否トヲ問ハス水流ノ寄洲ハ沿岸所有者ニ属ス
寄洲カ水流ニ並行シ又ハ殆ント之ニ並行シテ沿岸ノ数箇ノ土地ニ生シタルトキハ所有者ノ各自ハ其土地ノ内部ノ広狭ニ拘ハラス水流ニ接シタル土地ノ部分ニ付キ右ノ寄洲ヲ利得ス
右ニ反シテ寄洲カ水流ト角度ヲ成シ所有者ノ各自ニ帰ス可キ部分ヲ定メ難キトキハ其各所有者ハ分割スルコトヲ得サル部分ニ付キ水流ノ旧状ニテ其水流ニ接スル所有地ノ部分ノ割合ニ応シ共有者タリ
如何ナル場合ニ於テモ沿岸者ハ行政官ノ許可ナクシテ従来ノ挽船路又ハ沿岸路ノ位置ヲ変更シ又寄洲ニ於テ挽船又ハ通航ノ便ヲ妨ク可キ築造又ハ栽植ヲ為スコトヲ得ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
舟筏ノ通スルト否トヲ問ハス河川ノ寄洲、中洲、干瀉ノ所有権又ハ水路ノ変換ニ因リ生スル浸没地及ヒ旧川床ノ所有権ハ別ニ之ヲ定ム但海ノ干瀉ニ付テハ財産編第二十三条ノ規定ニ従フ
舟筏ノ通ス可キト否トヲ問ハス河川ノ寄洲、中洲、干潟ノ所有権又ハ水路ノ変換ニ因リ生スル浸没地及ヒ旧川床ノ所有権ノ帰属ハ別ニ之ヲ定ム但海ノ干潟ニ付テハ財産編第二十三条ノ規定ニ従フ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'attribution de la propriété des attérissements, des îles ou ilots, des relais, des cours d'eau navigables, flottables ou non, et celle de la propriété de la portion du terrain submergée par suite du changement d'un cours d'eau et de son ancien lit sera réglée par une loi spéciale; sauf ce qui est dit, à l'article 23 du Livre des Biens, à l'égard des relais de la mer.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Alluvion.)
Les attérissements ou accroissements résultant de l'alluvion des cours d'eau navigables, flottables, ou non, appartiennent aux propriétaires riverains.
(Partage.)
Si l'alluvion s'est produite sur plusieurs fonds riverains, parallèlement au cours d'eau ou à peu près, chacun des propriétaires en profite pour toute la partie de son terrain qui est contigüe au cours d'eau, quelle que soit son étendue dans l'intérieur des terres.
(Co-propriété.)
Si, au contraire, l'alluvion forme avec le cours d'eau des angles qui rendent difficile de déterminer la part revenant à chacun, en lui laissant la qualité de riverain, ils sont tous copropriétaires indivis de la partie de l'alluvion reconnue impartageable, en proportion de l'étendue de leur propriété confinant au cours d'eau dans son ancien état.
(Chemin de halage.)
Dans aucun cas, les riverains ne peuvent, sans autorisation administrative, modifier l'emplacement du chemin de halage ou du marche-pied préexistants, ni faire, sur le terrain d'alluvion intermédiaire, des constructions ou plantations qui pourraient gêner le halage des bateaux ou le service de la navigation.