旧民法・法例（明治23年）

本條ハ原按ニ決ス

異議ナシ

本條ハ「其義務ハ併同ナリ」ヲ「各自全部ニ付義務ヲ負擔ス」ト改メ其他原案ニ決ス

結局各自全部ニ付義務ヲ負擔ストスルニ決ス

可決ス

Art. 378. S'il était possible de connaître et de déterminer la part de faute, de négligence, de chacune des personnes que la loi présume en faute dans cette Section, il ne serait pas équitable d'établir contre elles une responsabilité entière ; mais cette constatation du degré de faute individuelle sera presque toujours impossible.

La distinction que fait la loi entre la responsabilité intégrale et la responsabilité solidaire sera mieux comprise quand expliquera au Livre des Garanties ces deux sortes d'obligations incombant à plusieurs débiteurs.

On pourrait hésiter dans le cas où le dommage a été causé par un animal ou par la chute d'un bâtiment appartenant à plusieurs personnes pour des parts déterminées, égales ou inégales : on pourrait croire que, dans ce cas, l'équité n'admet de responsabilité pour chacun que dans la mesure de son droit de propriété sur la chose qui a causé le dommage ; mais c'est une illusion : celui qui, par exemple, n'est co-propriétaire d'un bâtiment que pour moitié, ne devait pas l'entretenir et le réparer pour moitié seulement, mais pour le tout; à plus forte raison, pour un animal dangereux, il devrait le garder pour le tout : on ne comprendrait même pas qu'il pût n'être gardé que pour une partie. L'opinion contraire qui divise la responsabilité dans la proportion des droits respectifs des co-propriétaires subît, sans s'en rendre compte, l'influence d'une ancienne théorie romaine : il est clair que dans une législation qui permettait de se libérer de la responsabilité des dommages causés par une chose animée ou inanimée, en l'abandonnant à la victime du dommage, la responsabilité de chaque propriétaire ne pouvait excéder sa part de co-propriété : mais ce n'est plus le système moderne, infiniment plus rationnel et équitable, où la responsabilité est fondée uniquement sur la négligence du propriétaire ; or, la surveillance étant de sa nature indivisible, la responsabilité doit être intégrale.

第三百七十八條

本節ニ於テ法律上過失アリト推定スル所ノ者同時ニ数人アリテ其各自ノ懈怠又ハ過失ノ部分ヲ知リ之ヲ定ムルコトヲ得ヘキトキハ其数人ニ対シ全部ノ責任ヲ負担セシムルコト至当ニアラス然レトモ各自ノ過失又ハ懈怠ノ部分ヲ証明スルニ実際殆ト為シ能ハサル所ナルヘシ是レ本条ヲ設ケタル所以ナリ

全部ノ責任ト連帯ノ責任トノ間ニ存スル所ノ區別ハ債権担保編ニ至リ数人ノ債務者ノ負担スル此種ノ責任ノ事ヲ説明スルニ当リ詳細ニ弁明スヘシ

数人ニテ動物若クハ所有シ而シテ其各自所有ノ部分平等タルト不平等タルトヲ問ハス之ヲ區分シタルトキニ当リ其動物若クハ家屋ノ崩頽ニ因リ他人ニ損害ヲ加ヘタル場合ニ於テハ共有者ヲシテ全部ノ義務ヲ負ハシムヘキカ将タ各自ノ責任ヲ區分スヘキカニ付キ異議ヲ生スルコトナシトセス蓋シ此場合ニ於テハ共有者ノ各自ヲシテ損害ヲ生シタル物上ニ有スル其所有権ノ持分ニ應シ責任ヲ負ハシムルヲ至当ト為スカ如シト雖モ其実然ル可カラサルモノナリ蓋シ一個ノ建物ノ半分ヲ所有スル者ハ其半分ノミニ付キ之ヲ保持シ之ヲ修復スルニ止マル可カラスシテ其全部ニ付キ修繕ヲ加ヘサル可カラス況ンヤ危険ナル動物ニ至テハ全ク之ヲ繋鎖セサル可カラス其一分ヲ繋鎖スルカ如キハ事実會得ス可カラサル所ナリ然ルニ欧洲ニ於テ此場合ニ於テハ共有者ノ相互ノ権利ニ割合ヒ其責任ヲ分割スヘシト云ヘル反対説アルハ知ラス識ラス羅馬古法ノ理論ニ泥ミタルモノナリ蓋シ物ノ活物タルト死物タルトヲ問ハス其之ニ因リ生シタル損害ノ責任ヲ免レントセハ其物ヲ被害者ニ委付スルヲ以テ足レリトシタルカ故ニ各所有者ノ責任ハ其共有権ノ特分ニ應セサル可カラサリシト雖モ近世ノ法制ハ一層純理ト公義トニ基キ責任ハ一ニ所有者ノ懈怠ニ基クモノトシタルニ因リ其責任ハ全部ノモノタラサル可カラス蓋シ監督ハ性質上分割ス可カラサルモノナレハナリ