781条
自己ノ土地ニ井戸又ハ水溜ヲ作リ若ハ下用水ヲ貯ヘ又ハ人畜ノ糞ヲ貯フル窖ヲ作ラントスル所有者ハ少クトモ分界線ヨリ六尺ノ距離ヲ存スヘシ但土ノ崩壊シ又ハ水ノ漏泄スルヲ防クニ必要ナル工事ヲ為スコトヲ要ス
乾燥シテ覆蓋シタル窖ニ就テハ其距離ヲ減シテ三尺トス
水ノ通路ニ供シタル小渠、石溝又ハ小堀ニ就テハ其距離ハ少クトモ其深サノ半タルヘシ三尺以上ナルコトヲ要セス又小堀ハ分界線ノ側ヲ斜ニ削下スルカ又ハ木石ヲ以テ其側ヲ支持スヘシ
自己ノ土地ニ井戸又ハ水溜ヲ作リ若ハ下用水ヲ貯ヘ又ハ人畜ノ糞ヲ貯フル窖ヲ作ラントスル所有者ハ少クトモ分界線ヨリ六尺ノ距離ヲ存スヘシ但土ノ崩壊シ又ハ水ノ漏泄スルヲ防クニ必要ナル工事ヲ為スコトヲ要ス
乾燥シテ覆蓋シタル窖ニ就テハ其距離ヲ減シテ三尺トス
水ノ通路ニ供シタル小渠、石溝又ハ小堀ニ就テハ其距離ハ少クトモ其深サノ半タルヘシ三尺以上ナルコトヲ要セス又小堀ハ分界線ノ側ヲ斜ニ削下スルカ又ハ木石ヲ以テ其側ヲ支持スヘシ
On ne peut creuser des fossés ou canaux qu'en laissant entre les confins du fonds d'autrui une distance égale à leur profondeur, sans préjudice des plus grandes distances qui seraient fixées par des règlements locaux.
La distance se mesure depuis le bord supérieur des fossés ou canaux le plus rapproché du fonds voisin. Ce bord doit, en outre, avoir un talus dont la base soit égale à la hauteur; à défaut, il doit être protégé par des ouvrages de soutènement.
Lorsque la limite de la propriété du voisin se trouve dans un fossé mitoyen, ou dans un chemin privé également mitoyen et soumis à une servitude de passage, la distance se mesure du bord ci-dessus indiqué au bord du fossé mitoyen, ou à celui du chemin qui sera le plus rapproché du nouveau fossé ou canal, en observant les dispositions relatives au talus.
Si le fossé ou canal est creusé près d'un mur mitoyen, la distance susdite n'est pas nécessaire; mais on doit faire tous les ouvrages qui peuvent empêcher des dommages.
坑壕若クハ溝渠ヲ築設スルニハ其深積ト同一ノ距離ナル余地ヲ自己ノ所有地ト他人ノ所有地ノ間際ニ存セサル可ラス若シ其地方ノ慣例ヲ以テ尚ホ隔遠ナル距離ヲ指定スル有ル者ハ此限ニ在ラス
其距離ハ坑壕若クハ溝渠ノ厓辺ノ上部ト界線ノ最近点トノ間際ニ於テ之ヲ計算ス而シテ其厓辺ハ斜形ナル可ク且之ヲ支撐スル建築ヲ以テ隣接地ヲ防護ス可キヲ要ス
若シ所有地ノ境界カ両属ニ係ル坑壕或ハ両属ニ係リ又ハ通務ヲ負担スル道路ニ在ルニ於テハ則チ其距離ハ前項ノ厓辺ト両属坑壕ノ厓辺或ハ新築溝渠ニ近接セル道路ノ外部トノ間際ニ於テ之ヲ計算ス而シテ前項ノ斜形ニ関スル条則ハ常ニ之ヲ確遵ス可キ者トス
若シ坑壕若クハ溝渠カ両属墻壁ノ傍側ニ掘開セル者タルニ於テハ則チ前条ノ距離ヲ余存スルコトヲ要セス然レトモ是カ為メニ起生ス可キ一切ノ損害ヲ捍防スル建築ヲ為サヽル可カラス
自己ノ土地ニ或ハ井戸又ハ雨水溜ヲ穿チ或ハ家内用水又ハ人畜ノ糞尿ヲ貯フル坑ヲ穿タントスル所有者ハ少ナクトモ分界線ヨリ六尺ノ距離ヲ残スヘシ但土ノ崩壊又ハ水液ノ滲漏ヲ防クニ必要ナル工事ヲ為ス事ヲ要ス
乾燥シテ覆蓋シタル窖ニ関シテハ其距離ヲ三尺ニ減ス
水ノ通路ニ供シタル小溝、石樋又ハ溝渠ノ三ニ関シテハ其距離ハ少ナクトモ其深サノ半ニ均シカルヘシ然レトモ三尺ヲ踰ユヘカラス其他溝渠ハ分界線ノ方ニ於テハ斜ニ削下シ又ハ石垣又ハ柵ヲ以テ其側ヲ支持スベシ
Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non ;
Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau,
Y adosser une étable,
Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,
Est obligé à laisser la distance prescrite par les règlemens et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin.
双方ノ所有ニ属スルト否トヲ問ハス分界ノ墻壁ニ傍フテ井又ハ厠瓶【コエツボ】ヲ掘ル者
其墻壁ニ傍フテ奥竃、竃、鋳造所、炉ヲ造ラントスル者
其墻壁ニ傍フテ獣欄ヲ造ラントスル者
其墻壁ニ傍フテ塩庫及ヒ物ヲ腐蝕ス可キ品物ノ貯場ヲ造ラントスル者
此等ノ者ハ其隣人ニ害ヲ為スヲ避ルカ為メ別段ノ規則及ヒ習慣ニテ定メタル距離ヲ余シ又ハ其規則及ヒ習慣ニ因リ定メタル如ク二箇ノ家屋ノ中間ニ造営土功ヲ為ス可シ
両属タルト否トヲ問ハス一箇ノ墻壁ニ接近シテ井又ハ糞坑ヲ堀ラシムル者
其墻壁ニ接シテ煖炉又ハ火焼所、鋳造所、竃、炉ヲ造ラント欲スル者
其墻壁ニ倚セ獣欄ヲ設ケント欲スル者
又ハ其墻壁ニ傍フテ塩庫又ハ腐蝕物ノ貯場ヲ造設セント欲スル者
此等ノ者ハ其隣人ニ害スルヲ防ク為メ右ノ諸件ニ付テノ特別ノ規則及ヒ習慣ニ定メタル距離ヲ存シ又ハ之ト同一ノ規則及ヒ習慣ニ定メタル工事ヲ為ス可キノ義務アルモノトス
共有又ハ不共有ノ墻壁ノ傍側ニ並又ハ厠窖ヲ掘ラシムル者
同一ノ所ニ奥竃、炉、鎔鋳所、竃ヲ建造セント欲スル者
上ノ墻壁ニ傍ヒテ獣欄又ハ塩庫又ハ腐蝕ス可キ物質ノ貯蓄所ヲ建造セント欲スル者
右等ノ者ハ此物件ニ付キ特別ノ規則及ヒ慣習ニ因リ定メタル距離ヲ余シ又ハ隣人ニ害ヲ避クル為メ同一ノ規則及ヒ慣習ニ因リ定メタル工作ヲ為スノ義務アリトス
Celui qui veut creuser un puits d'eau de source, un cloaque, une fosse d'aisance ou à fumier, près d'un mur qui ne lui appartient pas, ou même près d'un mur mitoyen, est tenu, s'il n'y a point de règlements locaux qui disposent autrement, de laisser deux mètres de distance entre le confin de la propriété voisine et le point le plus proche du périmètre du mur du puits, de la citerne, du cloaque ou de la fosse.
Pour les tuyaux des latrines, des éviers, des gouttières, des pompes, ou de toute autre machine tendant à faire monter l'eau, la distance des confins doit être au moins d'un mètre.
Une égale distance sera laissée pour les dérivations de ces tubes, et elle sera toujours comptée des confins jusqu'au point le plus voisin du périmètre extérieur du tube.
Si, même avec ces distances, il en dérivait des dommages au voisin, on établira des distances plus grandes, et on fera les ouvrages nécessaires pour réparer et préserver des dégradations la propriété du voisin.
On ne peut creuser des fossés ou canaux qu'en laissant entre les confins du fonds d'autrui une distance égale à leur profondeur, sans préjudice des plus grandes distances qui seraient fixées par des règlements locaux.
La distance se mesure depuis le bord supérieur des fossés ou canaux le plus rapproché du fonds voisin. Ce bord doit, en outre, avoir un talus dont la base soit égale à la hauteur; à défaut, il doit être protégé par des ouvrages de soutènement.
Lorsque la limite de la propriété du voisin se trouve dans un fossé mitoyen, ou dans un chemin privé également mitoyen et soumis à une servitude de passage, la distance se mesure du bord ci-dessus indiqué au bord du fossé mitoyen, ou à celui du chemin qui sera le plus rapproché du nouveau fossé ou canal, en observant les dispositions relatives au talus.
Si le fossé ou canal est creusé près d'un mur mitoyen, la distance susdite n'est pas nécessaire; mais on doit faire tous les ouvrages qui peuvent empêcher des dommages.
井池、滲涜、厠窖若クハ塵壒ヲ他人ニ属スル墻壁ノ傍側ニ設置セント欲スル人ハ仮令ヒ其墻壁ハ両属ノ者ト雖モ其所有地ノ経界ノ線ト墻壁内部ニ在ル井池等ノ隣接地ヲ去ル最近ノ点トノ間際ニハ必ス二「メートル」ノ距離ナル余地ヲ存セサル可ラス
糞尿若クハ汚穢物ヲ流走セシムル暗渠或ハ屋檐ヨリ流下スル雨霤ヲ承納ス可キ水管或ハ喞水器及ヒ其他器械ヲ以テ導水ヲ噴昇セシムル水管ニ関シテハ必ス界線ヨリ一「メートル」ノ距離ナル余地ヲ存セサル可ラス
前項ノ暗渠ノ支派若クハ水管ノ支管ニ関シテモ亦必ス同一ノ距離ナル余地ヲ存セサル可ラス而シテ其距離ハ経界ノ線ト渠管外部ノ界線ニ面スル最近ノ点トヲ以テ之ヲ計算ス
然レトモ若シ此距離ヲ余存スルモ尚ホ其隣接地ニ損害ヲ被フラシムルコト有ルニ於テハ則チ其距離ヲ増加シ且尚ホ其隣接地ノ修理保存ニ必要ナル工事ヲ為サヽル可ラス
坑壕若クハ溝渠ヲ築設スルニハ其深積ト同一ノ距離ナル余地ヲ自己ノ所有地ト他人ノ所有地ノ間際ニ存セサル可ラス若シ其地方ノ慣例ヲ以テ尚ホ隔遠ナル距離ヲ指定スル有ル者ハ此限ニ在ラス
其距離ハ坑壕若クハ溝渠ノ厓辺ノ上部ト界線ノ最近点トノ間際ニ於テ之ヲ計算ス而シテ其厓辺ハ斜形ナル可ク且之ヲ支撐スル建築ヲ以テ隣接地ヲ防護ス可キヲ要ス
若シ所有地ノ境界カ両属ニ係ル坑壕或ハ両属ニ係リ又ハ通務ヲ負担スル道路ニ在ルニ於テハ則チ其距離ハ前項ノ厓辺ト両属坑壕ノ厓辺或ハ新築溝渠ニ近接セル道路ノ外部トノ間際ニ於テ之ヲ計算ス而シテ前項ノ斜形ニ関スル条則ハ常ニ之ヲ確遵ス可キ者トス
若シ坑壕若クハ溝渠カ両属墻壁ノ傍側ニ掘開セル者タルニ於テハ則チ前条ノ距離ヲ余存スルコトヲ要セス然レトモ是カ為メニ起生ス可キ一切ノ損害ヲ捍防スル建築ヲ為サヽル可カラス
自己ノ土地ニ井戸、用水溜、下水溜又ハ糞尿坑ヲ穿タントスル所有者ハ分界線ヨリ少ナクトモ六尺ノ距離ヲ存スル事ヲ要ス但土砂ノ崩壊又ハ水液ノ滲漏ヲ防クニ必要ナル工事ヲ為ス可シ
乾燥シテ覆蓋アル地窖ニ付テハ右距離ヲ三尺ニ減ス
水路ニ供シタル石樋又ハ溝渠ニ付テハ右距離ハ少ナクトモ其深サノ半ニ均シキ事ヲ要ス然レトモ三尺ヲ踰エル事ヲ要セス
右溝渠ハ分界線ノ方ノ崖ヲ斜ニ削下シ又ハ石垣若クハ木柵ヲ以テ之ヲ支持ス可シ
民法草案再調査案議事筆記 第7回甲 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
自己ノ土地ニ井戸、用水溜、下水溜又ハ糞尿坑ヲ穿タントスル所有者ハ分界線ヨリ少ナクトモ六尺ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス但土砂ノ崩壊又ハ水液ノ滲漏ヲ防クニ必要ナル工事ヲ為ス可シ
乾燥シテ覆蓋アル地窖ニ付テハ右距離ヲ三尺ニ減ス
水路ニ供シタル石樋又ハ溝渠ニ付テハ右距離ハ少ナクトモ其深サノ半ニ同シキコトヲ要ス然レトモ三尺ヲ踰ユルコトヲ要セス
右溝渠ハ分界線ノ方ノ崖ヲ斜ニ削下シ又ハ石垣若クハ木柵ヲ以テ之ヲ支持ス可シ
自己ノ土地ニ井戸、用水溜、下水溜又ハ糞尿坑ヲ穿タントスル所有者ハ分界線ヨリ少ナクトモ六尺ノ距離ヲ存スルコトヲ要ス但土砂ノ崩壊又ハ水液ノ滲漏ヲ防クニ必要ナル工事ヲ為ス可シ
乾燥シテ覆蓋アル地窖ニ付テハ右距離ヲ三尺ニ減ス
水路ニ供シタル石樋又ハ溝渠ニ付テハ右距離ハ少ナクトモ其深サノ半ニ同シキコトヲ要ス然レトモ三尺ヲ踰ユルコトヲ要セス
右溝渠ハ分界線ノ方ノ崖ヲ斜ニ削下シ又ハ石垣若クハ木柵ヲ以テ之ヲ支持ス可シ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le propriétaire qui veut creuser dans son fonds, soit un puits ou une citerne, soit une fosse pour recevoir des eaux ménagères ou des matières fécales ou stercorales, doit laisser une distance d'au moins six pieds de la ligne séparative; sans préjudice des travaux nécessaires pour empêcher l'éboulement des terres ou les infiltrations.
La distance sera réduite à trois pieds, s'il s'agit d'une cave sèche et couverte.
S'il ne s'agit que d'une rigole, d'un caniveau ou d'un simple fossé, destinés au passage des eaux, la distance devra être égale à la moitié au moins de leur profondeur, sans qu'elle doive néanmoins excéder trois pieds.
Le fossé devra être taillé en talus du côté de la ligne séparative ou soutenu par un revêtement en pierre ou en bois.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Distances pour les excavations.)
Le propriétaire qui veut creuser dans son fonds, soit un puits ou une citerne, soit une fosse pour recevoir des eaux ménagères ou des matières fécales ou stercorales, doit laisser une distance d'au moins six pieds de la ligne séparative; sans préjudice des travaux nécessaires pour empêcher l'éboulement des terres ou les infiltrations.
La distance peut être réduite à trois pieds, s'il s'agit d'une cave sèche et couverte.
(Suite.)
S'il ne s'agit que d'une rigole, d'un caniveau ou d'un simple fossé, destinés au passage des eaux, la distance doit être égale à la moitié au moins de leur profondeur, sans qu'elle doive néanmoins excéder trois pieds; le fossé doit, en outre, être taillé en talus du côté de la ligne séparative ou soutenu par un revêtement en pierres ou en bois.