755条
供用地内ニ掘割ノ存スルトキハ其所有者ハ流水通路ノ為メニスル水路ノ全部又ハ一分ニ其掘割ヲ供用セント求ムルコトヲ得但掘割ノ幅此水路ニ供スルニ足リ且其水ノ性質首領地ニ供スル水ヲ汚穢セサルコトヲ要ス
又供用地ノ所有者モ首領地ノ所有者カ供用地ニ為シタル工作物ヲ右同一ノ条件ヲ以テ其水ノ通路ニ用井ルコトヲ請求スルヲ得
右何レノ場合ニ於テモ他人ノ工作物ヲ用井ル者ハ自己ノ利益ニ応シテ其設立及ヒ保存ノ費用ヲ分担ス
609.
Le propriétaire qui veut dessécher ou bonifier ses terres par des canaux d'écoulement, des colmates ou atterrissements ou autres moyens, a droit, en payant l'indemnité par anticipation, et avec le moins de dommage possible, de conduire, par des canaux ou des fossés, les eaux d'écoulement à travers les fonds qui séparent ses terres d'une conduite d'eau ou d'un canal d'écoulement quelconque.
610.
Les propriétaires des fonds traversés par des égoûts ou des fossés appartenant à autrui, ou qui, de toute autre manière, peuvent profiter des ouvrages faits en force de l'article précédent, ont la faculté de s'en servir pour l'assainissement de leurs fonds, à condition qu'il n'en résulte aucun dommage pour les fonds déjà assainis et qu'ils supportent:
1° Les nouvelles dépenses nécessaires pour modifier les ouvrages déjà faits, dans le but qu'ils puissent aussi servir aux fonds traversés;
2° Une partie proportionnelle des dépenses déjà faites, et de celles d'entretien depuis que les ouvrages sont devenus communs.
599.
Celui qui demande ce passage doit ouvrir le canal nécessaire, et il ne peut pas faire passer ses eaux par les canaux déjà établis pour le cours d'autres eaux. Cependant, le propriétaire du fonds, qui serait aussi propriétaire d'un canal existant dans ce fonds et des eaux qui y coulent, pourra empêcher l'ouverture d'un nouveau canal sur son fonds, en offrant le passage aux eaux dans son canal, si cela peut se faire sans un considérable préjudice de celui qui demande le passage. En ce cas, le propriétaire du canal aura droit à une indemnité qui sera fixée, eu égard à l'eau introduite, à la valeur du canal, aux ouvrages qui deviendraient nécessaires pour le nouveau passage et aux plus grandes dépenses d'entretien.
第六百九条
土地ノ所有主ニシテ其土地ヲ掘開シ泥地ノ水沢ヲ放乾シ或ハ其他ノ方法ヲ以テ其土地ノ水沢ヲ放乾シ若クハ其土地ヲ改良セント欲スル者ハ予メ其起生ス可キ損害ヲ賠償シ且務メテ其損害ヲ微少ナラシメテ以テ自己ノ所有地ト劃定セル隣接地トニ溝渠ヲ築造シ其水流ヲ通過セシムルコトヲ得可キノ権理ヲ有ス
第六百十条
他人ノ所有スル溝渠ノ為メニ横断セラレタル土地ノ所有主ニシテ前条ニ准拠シ創興セル工事ニ利益ヲ有スル所ノ者ハ其土地ヲ改良スル為メニ其溝渠ヲ使用スルコトヲ得可シ唯々既ニ改良シタル土地ノ為メニ損害ヲ起生セシメサルト其所有主カ次項ノ費用ヲ負担ス可キトノ二事ヲ要スル有ルノミ
第一項 既ニ挙行シタル工事ヲ自己ノ所有地ノ供用ニ充ル為メニ之ヲ改更スルニ必要ナル費用ヲ支出スルコト
第二項 既ニ支弁シタル費用ト将来共同ノ費用トヲ応分ニ支出スルコト
第五百九十九条
水流ヲ通過セシムルコトヲ請求スル人ハ現ニ存在セル溝渠ニシテ他ノ水流ニ供スル者ニ依テ其水流ヲ通過セシムルコトヲ得スシテ新タニ溝渠ヲ築造セサル可ラス然レトモ其土地ノ所有主ニシテ現ニ存在セル溝渠及ヒ其水流ノ所有主タル者ハ其溝渠ニ水流ヲ通過セシメテ以テ新タニ溝渠ヲ其所有地内ニ築造セシメサルコトヲ得可シ但通水ヲ請求スル人ノ為メニ太甚ナル損害無カラシムルコトヲ要ス此時会ニ於テハ其流注スル水量、溝渠ノ価直新タニ水流ヲ通過セシムル為メニ必要ナル工事及ヒ修理ノ費用ニ相当スル賠償ヲ其溝渠ノ所有主ニ支付セサル可ラス
609条 テキスト未作成
610条 テキスト未作成
599条 テキスト未作成