682条
賃借ノ満期若ハ其解除ノ時ニ至リ賃借人ハ其土地ニ為シタル植物並ニ改良物ヲ遺シ置ク可シ但其賠償ヲ求ルコトヲ得ス
建物ニ就テハ通常賃借ノ為メ第六百五十六条ニ記載シタル条例ヲ適用ス
1566.
Dons le cas de retour, l'emphytéote a droit d'être compensé des améliorations par lui faites au fonds emphytéotique.
Cette compensation est due jusqu'à concurrence de la somme moindre, qui résulte entre ce qui a été dépensé et ce qui a été amélioré, au temps de la restitution du fonds, si la restitution a eu lieu par la faute de l'emphytéote.
Si la restitution se fait à cause de l'échéance du terme fixé pour l'emphytéose, la compensation est due en proportion de la valeur des améliorations au temps de la restitution.
第千五百六十六条
賃佃地所ヲ還付スル時会ニ当リ賃佃者ハ其地所ニ加ヘタル改良ニ向テ之ヲ賠償セシムルノ権理ヲ有ス
此改良ノ賠償ハ若シ賃佃者ノ過失ニ因テ賃佃地所ヲ還付スル者タルニ於テハ則チ其改良ニ関スル費用ト改良ノ為メニ増加セル価格トヲ比較シ其最モ少額ナル者ヲ以テスルコトヲ要ス
又若シ賃佃契約ノ期限ノ満了スルニ因テ其地所ヲ還付スル者タルニ於テハ則チ其改良ニ関スル賠償ハ其還付セル時際ニ現存スル改良ノ価格ニ准算スルコトヲ要ス
1566条 テキスト未作成