179条
A l'expiration du bail ou à sa résolution, le preneur laisse, sans indemnité, les plantations et améliorations qu'il a faites sur le fonds.
Pour les constructions, les dispositions du bail ordinaire lui sont applicables.
179. A l'expiration du bail ou à sa résolution, le preneur laisse, sans indemnité, les plantations et améliorations qu'il a faites sur le fonds.
Pour les constructions, les dispositions du bail ordinaire lui sont applicables.
Le principal but de l'emphytéose étant, comme ou l'a dit plusieurs fois, l'amélioration des terres, et le prix du bail étant ordinairement faible, il est naturel que l'amélioration du fonds profite au bailleur, lorsque le contrat a pris fin et que le preneur a pu en tirer un profit légitime.
D'ailleurs, à part l'enlèvement des arbres, que la loi refuse, parce qu'ils ont peu coûté au moment de la plantation, les autres améliorations seraient difficiles à évaluer et deviendraient une source de contestations.
Au contraire, les constructions peuvent avoir coûté beaucoup à établir, il serait dur pour le preneur de les laisser sans indemnité.
Il pourra donc les enlever, si le bailleur ne préfère lui en payer la valeur.