506条
物ニ有体ナルアリ又無体ナルアリ
有体ナル物トハ人ノ感官ニ触ルヽモノヲ云フ例ハ地所、建物、活動物、用具ノ如シ
無体ナル者トハ智能ノミニテ理会スルモノヲ云フ即左ノ如シ
物権又ハ人権
第五百四条ニ記載シタル著述、技術又ハ製作ノ所有権
発開シタル相続、解散シタル会社又ハ清算中ニ於ケル合資ニ係ル財産及ヒ債務ノ包括
物ニ有体ナルアリ又無体ナルアリ
有体ナル物トハ人ノ感官ニ触ルヽモノヲ云フ例ハ地所、建物、活動物、用具ノ如シ
無体ナル者トハ智能ノミニテ理会スルモノヲ云フ即左ノ如シ
物権又ハ人権
第五百四条ニ記載シタル著述、技術又ハ製作ノ所有権
発開シタル相続、解散シタル会社又ハ清算中ニ於ケル合資ニ係ル財産及ヒ債務ノ包括
物ニ有体ナルアリ又無体ナルアリ
有体ナル物トハ人ノ感官ニ触ルヽモノヲ謂フ例ヘハ地所建物動物用具ノ如シ
無体ナル物トハ智能ノミニテ理会スルモノヲ謂フ即チ左ノ如シ
物権又ハ人権其モノ
第五百四条ニ記載シタル著述技術又ハ製作上ノ所有権
発開シタル相続ニ解散シタル会社ニ又ハ清算中ノ共通ニ係ル財産及ヒ債務ヲ包括シタルモノ
物ニ有体ナル有リ無体ナル有リ
有体物ハ人ノ感官ニ触ルヽモノニシテ地所、建物、動物、器械ノ如シ
無体物ハ智能ノミヲ以テ理会スルモノニシテ左ニ掲クル如シ
物権及ヒ人権
著述、技術及ヒ製作ニ関スル権利
発開シタル相続、解散シタル会社又ハ清算中ナル共通ニ属スル財産及ヒ債務ノ括束
民法草案再調査案議事筆記 第1回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記 第3回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
物ニ有体ナル有リ無体ナル有リ
有体物トハ人ノ感官ニ触ルヽモノヲ謂フ即チ地所、建物、動物、器具ノ如シ
無体物トハ智能ノミヲ以テ理会スルモノヲ謂フ即チ左ノ如シ
物権及ヒ人権
著述、技術及ヒ発明ニ関スル権利
発開シタル相続、解散シタル会社又ハ清算中ナル共通ニ属スル財産及ヒ債務ノ包括
物ニ有体ナル有リ無体ナル有リ
有体物トハ人ノ感官ニ触ルヽモノヲ謂フ即チ地所、建物、動物、器具ノ如シ
無体物トハ智能ノミヲ以テ理会スルモノヲ謂フ即チ左ノ如シ
物権及ヒ人権
著述、技術及ヒ発明ニ関スル権利
解散シタル会社又ハ清算中ナル共通ニ属スル財産及ヒ債務ノ包括
物ニ有体ナル有リ無体ナル有リ
有体物トハ人ノ感官ニ触ルルモノヲ謂フ即チ地所、建物、動物、器具ノ如シ
無体物トハ智能ノミヲ以テ理会スルモノヲ謂フ即チ左ノ如シ
物権及ヒ人権
著述者、技術者、及ヒ発明者ノ権利
解散シタル会社又ハ清算中ナル共通ニ属スル財産及ヒ債務ノ包括
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les choses sont corporelles ou incorporelles.
Les choses corporelles sont celles qui tombent sous les sens physiques de l'homme, comme les fonds de terre, les bâtiments, les animaux, les ustensiles.
Les choses incorporelles sont celles que l'intelligence seule perçoit; tels sont:
1° Les droits réels ou personnels eux-mêmes;
2° Les droits des écrivains, des artistes et des inventeurs;
3° L'universalité des biens et des dettes d'une société dissoute ou d'une communauté en liquidation.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Choses corporelles ou non.)
Les choses sont corporelles ou incorporelles.
Les choses corporelles sont celles qui tombent sous les sens physiques de l'homme, comme les fonds de terre, les bâtiments, les animaux, les ustensiles.
Les choses incorporelles sont celles que l'intelligence seule perçoit; tels sont:
Les droits réels et les droits personnels eux-mêmes,
Les droits des écrivains, des artistes et des inventeurs, énoncés à l'article 4,
L'universalité des biens et des dettes d'une succession ouverte, d'une société dissoute ou d'une communauté en liquidation.