560条
牧場、牛羊ノ群畜、養蚕場、家畜其他特ニ種類及ヒ員数ヲ以テ定メタル獣類ノ用収者ハ保存ヲ要セサル獣類ノ部分ヲ毎年処置スルコトヲ得但其獣類ノ子ヲ以テ群畜ノ全数ヲ保持ス可シ
牧場、牛羊ノ群畜、養蚕場、家畜其他特ニ種類及ヒ員数ヲ以テ定メタル獣類ノ用収者ハ保存ヲ要セサル獣類ノ部分ヲ毎年処置スルコトヲ得但其獣類ノ子ヲ以テ群畜ノ全数ヲ保持ス可シ
牧場、牛羊ノ畜群、養蚕場、家畜及ヒ其他特ニ種類及ヒ員数ヲ以テ定メタル獣類ノ用収者ハ保存ヲ要セサル獣類ノ一分ヲ毎年処分スルコトヲ得但其子ヲ以テ畜群ノ全数ヲ保ツコトヲ要ス
種類及ヒ員数ノミヲ以テ定メタル畜群ノ用益者ハ保存ヲ要セサル部分ヲ毎年処分スル事ヲ得但其子ヲ以テ全数ヲ保持スル事ヲ要ス
民法草案再調査案議事筆記 第3回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
種類及ヒ員数ノミヲ以テ定メタル畜群ノ用益者ハ保存ヲ要セサル部分ヲ毎年処分スルコトヲ得但其子ヲ以テ全数ヲ保持スルコトヲ要ス
種類及ヒ員数ノミヲ以テ定メタル畜群ノ用益者ハ保存ヲ要セサル部分ヲ毎年処分スルコトヲ得但其子ヲ以テ全数ヲ保持スルコトヲ要ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'usufruitier d'un haras, d'un troupeau, déterminés seulement par l'espèce et le nombre des têtes, peut disposer chaque année de la portion d'animaux qu'il n'est pas nécessaire de conserver, à charge de tenir le troupeau au complet, au moyen du croît.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Haras, troupeau, magnanerie.)
L'usufruitier d'un haras, d'un troupeau de bêtes à laine ou à cornes, d'une magnanerie, d'animaux de basse-cour et d'autres animaux déterminés seulement par l'espèce et le nombre, peut disposer chaque année d'une portion d'animaux qu'il n'est pas nécessaire de conserver, à charge de tenir le troupeau au complet, au moyen du croît.