天然上ノ果実ハ自然ニ生シタルト耕作ニ因リ得タルトヲ問ハス総テ土地ヲ離レシ時直ニ用収者ニ属ス但其土地ヲ離レタルハ用収者ノ所為又ハ其名代ノ所為ニ由ルト偶然ノ事件若ハ盗奪ノ所為ニ由ルトヲ問ハス
然レトモ果実成熟前ニ土地ヲ離レ且用収権モ通常ノ収穫期前ニ了終セシトキハ其果実ノ利益ハ虚有者ニ属スヘシ
天然上ノ果実ハ自然ニ生シタルト栽培ニ因リ得タルトヲ問ハス其土地ヲ離ルヽ時直チニ用収者之ヲ得取ス但其土地ヲ離レタルハ用収者ノ所為若クハ其名代人ノ所為ニ由ルト又事変若クハ盗奪ノ所為ニ由ルトヲ問ハス
然レトモ果実其成熟前ニ土地ヲ離レ且用収権モ通常ノ収取時期前ニ了終セシトキハ其利益ハ所有者ニ帰ス
天然ノ果実ハ自然ニ生シタルト栽培ニ因リテ得タルトヲ問ハス土地ヨリ之ヲ離シタル時直チニ用益者ニ属ス縦令事変又ハ盗奪ニ因リテ離レタルモ亦同シ
然レトモ果実カ其成熟前ニ土地ヨリ離レ且用益権カ通常ノ収取季節前ニ消滅シタルトキハ其利益ハ虚有者ニ帰ス
民法草案再調査案議事筆記 第3回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
天然ノ果実ハ自然ニ生シタルト栽培ニ因リテ得タルトヲ問ハス土地ヨリ之ヲ離シタル時直チニ用益者ニ属ス縦令事変又ハ盗奪ニ因リテ離レタルモ亦同シ
然レトモ果実カ其成熟前ニ土地ヨリ離レ且用益権カ通常ノ収取季節前ニ消滅シタルトキハ其利益ハ虚有者ニ帰ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les fruits naturels, tant ceux produits spontanément par la terre que ceux obtenus par la culture, sont acquis à l'usufruitier dès leur séparation du sol, lors même qu'elle a eu lieu par accident ou par l'effet d'un vol.
Toutefois, si la séparation des fruits a eu lieu avant leur maturité, et que l'usufruit vienne à cesser avant l'époque ordinaire de la perception de ces fruits, le profit doit en être rendu au propriétaire.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Fruits naturels et industriels.)
Les fruits naturels, tant ceux produits spontanément par la terre que ceux obtenus par la culture, sont acquis à l'usufruitier dès leur séparation du sol, soit qu'il l'ait opérée lui-même, soit qu'elle ait été opérée en son nom, soit qu'elle ait eu lieu par accident ou même par l'effet d'un vol.
(Perception anticipée.)
Toutefois, si la séparation des fruits a eu lieu avant leur maturité, et que l'usufruit vienne à cesser avant l'époque ordinaire de la perception de ces fruits, le profit doit en être rendu au propriétaire.