遺言執行者数人アルトキハ其任務ノ執行ハ過半数ヲ以テ之ヲ決ス但遺言者カ其遺言ニ別段ノ意思ヲ表示シタルトキハ此限ニ在ラス
各遺言執行者ハ前項ノ規定ニ拘ハラス保存行為ヲ為スコトヲ得
S'il y a plusieurs exécuteurs testamentaires qui aient accepté, un seul pourra agir au défaut des autres ; et ils seront solidairement responsables du compte du mobilier qui leur a été confié, à moins que le testateur n'ait divisé leurs fonctions, et que chacun d'eux ne se soit renfermé dans celle qui lui était attribuée.
遺嘱管理ノ任ヲ受ケシ者数人アル時ハ其中ノ一人他ノ管理者ニ代リ遺嘱ノ諸事ヲ処置スルコトヲ得可ク又其数人ノ管理者ハ其委托ヲ受ケタル動産ノ用法ヲ算計スルニ付キ皆連帯シテ其責ニ任ス可シ但シ遺嘱者其管理者数人ノ職務ヲ分チ且ツ其各人己レノ任ヲ得タル職務ノミヲ行フタル時ハ格別ナリトス
若シ受諾シタル遺嘱執行者ノ数名アル時ハ其中ノ一名ハ他ノ者ノ不在ニ於テ事ヲ行フコトヲ得可シ又其数名ハ己レニ委託セラレタル動産ノ計算ニ付キ連帯シテ責ニ任ス可キモノトス但シ遺嘱者ニ於テ其数名ノ職務ヲ分チ而シテ其各人ノ己レニ附与セラレタル職務内ニ止マリタル時ハ格別ナリトス
遺嘱執行者タルコトヲ承諾シタル者数人アル時其中一人ハ他ノ執行者ノ在ラサル時ハ独リ管理ヲ為スヲ得又諸遺嘱執行者ハ遺嘱者其各自ノ職掌ヲ分定セサリシカ又ハ各自ニ分定セラレタル職掌ニノミ関参セサリシニ於テハ其委託セラレタル動産ノ計算ニ付キ連帯シテ責ニ任ス可シ
S'il y a plusieurs exécuteurs testamentaires qui aient accepté, un seul pourra agir à défaut des autres; mais ils seront solidairement responsables du compte du mobilier qui leur a été confié, à moins que le testateur n'ait divisé leurs fonctions, et que chacun d'eux ne se soit renfermé dans celle qui lui était attribuée.
遺嘱執行者タルコトヲ領諾シタル数箇ノ人ハ若シ他ノ各遺嘱執行者ヲ缺クノ時会ニ当テハ唯一人ノミヲ以テスルモ其遺嘱ヲ執行スルコトヲ得可シ然レトモ若シ遺嘱者カ各遺嘱執行者ノ担任部分ヲ派定セス若クハ各遺嘱執行者ノ担任部分ヲ限定セサリシニ於テハ則チ各遺嘱執行者ハ其委託セラレタル動産物件ノ処分ヲ為スニ関シテハ互相特担ノ責務ヲ有ス
S'il y a plusieurs exécuteurs testamentaires qui aient accepté, et que l'un ou quelques-uns d'entre eux se soient depuis abstenus de participer à l'exécution du testament, ce que les autres auront fait sera valable; mais tous seront solidairement responsables des biens de la succession qui leur ont été confiés.
§ UNIQUE. Si les exécuteurs testamentaires qui ont accepté ne peuvent s'accorder sur la manière d'exécuter le testament, la disposition qui les aura nommés sera comme non avenue, et l'exécution du testament sera assurée par ceux qui en auraient été chargés à défaut d'exécuteurs testamentaires.
L'exécuteur testamentaire peut être universel ou particulier.
En tout cas, les exécuteurs pourront être nommés conjointement, successivement et solidairement.
Lorsqu'il y a ensemble plusieurs exécuteurs testamentaires, il n'y aura de valable que ce qu'ils feront de concert, ou ce que fera l'un d'eux autorisé par les autres, ou ce que, en cas de dissentiment, prescrira la majorité.
Dans les cas d'extrême urgence, un seul des exécuteurs testamentaires conjoints pourra faire, sous sa responsabilité personnelle, les actes nécessaires en en rendant immédiatement compte aux autres.
Si le testateur n'établit pas clairement la solidarité des exécuteurs et ne fixe pas l'ordre dans lequel ils doivent exercer leur charge, on les considérera comme nommés conjointement, et ils exerceront leur charge conformément aux articles précédents.
L'exécuteur testamentaire répond de sa gestion, comme le mandataire. S'il y a plusieurs exécuteurs testamentaires, et que le testateur ait divisé leurs fonctions, la responsabilité se divise également. Si le testateur n'a pas divisé les fonctions, un seul pourra agir au défaut des autres, et sera responsable pour le tout de sa gestion. En tous cas, ils répondent solidairement du mobilier dont ils sont saisis, à moins que la saisine ne soit partagée entre eux.
Mehrere Testamentsvollstrecker können nur gemeinschaftlich handeln.
Ist einer von mehreren Vollstreckern weggefallen, so ist der Weggefallene in Ansehung der Zeit nach dem Wegfalle als nicht ernannt anzusehen.
Die Vorschriften des ersten und zweiten Absatzes finden nur insoweit Anwendung, als nicht ein Anderes von dem Erblasser angeordnet ist.
- Plusieurs exécuteurs testamentaires ne peu- vent agir qu'en commun.
Lorsque l'un d'eux fait défaut, le défaillant est considéré comme n'ayant pas été nommé pour tout le temps qui suit ce défaut.
Il n'y a lieu d'appliquer les dispositions des deux paragraphes qui précèdent, que si le testateur n'en a pas autre- ment ordonné.
Mehrere Testamentsvollstrecker führen das Amt gemeinschaftlich; fällt einer von ihnen weg, fo führen die übrigen das Amt allein. Der Erblasser kann eine abweichende Anordnung treffen.
Jeder Testamentsvollstrecker ist berechtigt, ohne Zustimmung der anderen Testamentsvollstrecker diejenigen Maßregeln zu treffen, welche zur Erhaltung eines der gemeinschaftlichen Verwaltung unterliegenden Nachlaßgegenstandes nothwendig sind.
法典調査会 第198回 議事速記録 *未校正65巻17丁表 画像 資料全体表示
数人ノ遺言執行者アル場合ニ於テハ其任務ノ執行ハ過半数ヲ以テ之ヲ決ス但遺言者カ其遺言ニ別段ノ意思ヲ表示シタルトキハ其意思ニ従フ
各遺言執行者ハ前項ノ規定ニ拘ハラス保存行為ヲ為スコトヲ得
数人ノ遺言執行者アル場合ニ於テハ其任務ノ執行ハ過半数ヲ以テ之ヲ決ス但遺言者カ其遺言ニ別段ノ意思ヲ表示シタルトキハ其意思ニ従フ
各遺言執行者ハ前項ノ規定ニ拘ハラス保存行為ヲ為スコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
1119. Lorsqu'il y a plusieurs exécuteurs testamentaires, la majorité décidera de quelle manière ils doivent s'acquitter de leurs devoirs. Cependant, si le testateur a exprimé dans son testament une volonté contraire, il sera fait conformément à sa volonté.
Chaque exécuteur testamentaire peut, sans préjudice des dispositions précédentes, prendre individuellement des mesures conservatoires.