明治民法（明治29・31年）

422. A marriage contract does not exist unless it is entered into and its document is made by a notary before the celebration of marriage.

The contract cannot be changed after the celebration of marriage.

432. Where the husband or niufu exposes the property owned by his wife or the property of his wife who is the koshu to dangers by their improper administration, she can demand to administer such property herself.

Elles ne peuvent recevoir aucun changement après la célébration du mariage.

Les changements qui y seraient faits avant cette célébration doivent être constatés par acte passé dans la même forme que le contrat de mariage.

Nul changement ou contre-lettre n'est, au surplus, valable sans la présence et le consentement simultané de toutes les personnes qui ont été parties dans le contrat de mariage.

Tous changements et contre-lettres, même revêtus des formes prescrites par l'article précédent, seront sans effet à l'égard des tiers, s'ils n'ont été rédigés à la suite de la minute du contrat de mariage ; et le notaire ne pourra, à peine des dommages et intérêts des parties, et sous plus grande peine s'il y a lieu, délivrer ni grosses ni expéditions du contrat de mariage sans transcrire à la suite le changement ou la contre-lettre.

La séparation de biens ne peut être poursuivie qu'en justice par la femme dont la dot est mise en péril, et lorsque le désordre des affaires du mari donne lieu de craindre que les biens de celui-ci ne soient point suffisants pour remplir les droits et reprises de la femme.

Toute séparation volontaire est nulle.

La séparation de biens, quoique prononcée en justice, est nulle si elle n'a point été exécutée par le paiement réel des droits et reprises de la femme, effectué par acte authentique, jusqu'à concurrence des biens du mari, ou au moins par des poursuites commencées dans la quinzaine qui a suivi le jugement, et non interrompues depuis.

Toute séparation de biens doit, avant son exécution, être rendue publique par l'affiche sur un tableau à ce destiné, dans la principale salle du tribunal de première instance, et de plus, si le mari est marchand, banquier ou commerçant, dans celle du tribunal de commerce du lieu de son domicile ; et ce, à peine de nullité de l'exécution.

Le jugement qui prononce la séparation de biens, remonte, quant à ses effets, au jour de la demande.

Les créanciers personnels de la femme ne peuvent, sans son consentement, demander la séparation de biens.

Néanmoins, en cas de faillite ou de déconfiture du mari, ils peuvent exercer les droits de leur débitrice jusqu'à concurrence du montant de leurs créances.

Les créanciers du mari peuvent se pourvoir contre la séparation de biens prononcée et même exécutée en fraude de leurs droits ; ils peuvent même intervenir dans l'instance sur la demande en séparation pour la contester.

La femme qui a obtenu la séparation de biens, doit contribuer, proportionnellement à ses facultés et à celles du mari, tant aux frais du ménage qu'à ceux d'éducation des enfans communs.

Elle doit supporter entièrement ces frais, s'il ne reste rien au mari.

La femme séparée soit de corps et de biens, soit de biens seulement, en reprend la libre administration.

Elle peut disposer de son mobilier, et l'aliéner.

Elle ne peut aliéner ses immeubles sans le consentement du mari, ou sans être autorisée en justice à son refus.

La dot ne peut être constituée ni même augmentée pendant le mariage.

Si la dot est mise en péril, la femme peut poursuivre la séparation de biens, ainsi qu'il est dit aux articles 1443 et suivans.

婚姻ノ契約書ハ婚姻ヲ行フタル後ニ更改ス可カラス

婚姻ヲ行フ前ニ其契約書ノ条件ヲ更改セントスル時ハ之ヲ為スコトヲ得可シ但シ此場合ニ於テハ其契約書ト同一ノ法式ヲ用ヒ記シタル所ノ証書ヲ以テ其更改ノ旨ヲ証明ス可シ

又其更改ノ証書又ハ秘密ノ証書（婚姻ノ契約書ヲ密カニ改メントスル私ノ証書ヲ云フ）ハ婚姻ノ契約書ニ管セシ者尽ク立会ノ上同時ニ之ヲ承諾シタルニ非レハ其効ナカル可シ

総テ婚姻ノ契約書ヲ更改スル証書又ハ秘密ノ証書ハ縦令前条ニ記セシ規則ニ循フタルモノト雖トモ之ヲ婚姻契約書ノ正本ノ末ニ附記シタルニ非サレハ其契約書ニ管セサル者ニ対シ其効ナカル可シ又「ノテール」ハ更改ノ証書又ハ秘密ノ証書ヲ婚姻契約書ノ写ノ末ニ附記セスシテ之ヲ渡ス可カラス若シ之ニ背ク時ハ之レカ為メ損失ヲ受ケシ者ニ対シテ償ヲ出シ又別段ノ道理アル時ハ更ニ重キ罰ヲ言渡サル可シ

夫婦財産ヲ分ツ事ハ夫ノ産業ノ衰敗セシニ因リ夫ノ一身ノ財産ヲ以テ婦其嫁資ヲ取戻スニ足ラサルノ恐アル時其婦ヨリ之ヲ裁判所ニ訴出スコトヲ得可シ夫婦随意ニテ財産ヲ分チタル時ハ其効ナカル可シ

裁判所ヨリ夫婦財産ヲ分ツ可キコトヲ言渡シタルト雖トモ夫ノ財産ヲ以テ現ニ婦ノ嫁資ヲ返還スルニ充テ且其旨ヲ公正ノ証書ニ記シタル時又ハ裁判所ノ言渡ヨリ十五日内ニ其言渡ノ如ク執行フ可キ手続ヲ為シ始メ其後継続シテ其手続ヲ為シタル時ニ非レハ其財産ヲ分チタルノ効ナカル可シ

夫婦財産ヲ分ツ事ハ之ヲ執行フ以前下等裁判所ノ公室ニ別段設ケ置キタル県帖ニ其事ヲ記シテ之ヲ公ケニ為ス可ク且夫商賈又ハ銀舗【バンク】主タル時ハ更ニ其住所ノ商法裁判所ノ公室ニ設ケ置キタル県帖ニモ亦其事ヲ記シテ之ヲ公ケニ為ス可シ但シ此等ノ事ヲ為ササル時ハ財産ヲ分ツ事ノ効ナカル可シ

財産ヲ分ツ可キ裁判言渡ノ効ハ其事ヲ訴出シタル日ヨリ生ス可シ

婦ノ債主ハ其婦ノ承諾ヲ得スシテ夫婦ノ財産ヲ分ツ可キ事ヲ訴ヘ出スヲ得ス

然トモ夫ノ家資分散ヲ為シタル時又ハ其産業ヲ破リタル時ハ其婦ノ債主其債ノ額ニ至ル迄其婦ニ代リテ其権利ヲ行フコトヲ得可シ

夫其債主ノ権ヲ害センカ為メ裁判所ヨリ夫婦財産ヲ分ツ可キノ言渡ヲ得タル時又ハ既ニ其言渡ノ如ク執行ヒ始メタル時ト雖トモ債主其言渡ノ執行ヲ止メシムルコトヲ訴フルヲ得可シ又其債主ハ財産ヲ分タントスル訴訟ニ管渉シテ之ヲ争フコトヲ得可シ

夫ト財産ヲ分ツコトヲ得タル婦ハ己レノ家産ト夫ノ家産トニ准シテ其夫婦ノ間ニ生レシ子ノ養育ノ費用ト家事ノ費用トヲ出合ス可シ

若シ夫全ク其財産ヲ有セサル時ハ其婦此等ノ費用ヲ尽ク担当ス可シ

夫ト住居及ヒ財産ヲ分チタル婦又ハ財産ノミヲ分チタル婦ハ自カラ自由ニ其財産ヲ支配スルノ権ヲ復ス可シ○其婦ハ自己ノ動産ヲ人ニ贈与シ又ハ売払フコトヲ得可シ

其婦ハ夫ノ承諾ヲ得タル上ニ非サレハ自己ノ不動産ヲ人ニ贈与シ又ハ売払フコトヲ得ス又夫ノ其事ヲ承諾セサル時ハ裁判所ノ允許ヲ得タル上ニ非サレハ其不動産ヲ贈与シ又ハ売払フコトヲ得ス

夫婦タル時間ハ婦新タニ其財産ヲ嫁資ト為スコトヲ得ス又預メ嫁資ト為シタル財産ノ量ヲ増スコトヲ得ス

婦嫁資ノ財産ヲ失フ可キノ恐アル時ハ第千四百四十三条以下数条ニ記シタル如ク夫ト財産ヲ分タントスルノ訴ヲ為スコトヲ得可シ

総テ婚姻財産上ノ契約ハ婚姻執行後ニ何ノ変更ヲモ為スヲ得ス

婚姻執行前ニ其財産契約ニ付キ為シタル変更ハ婚姻財産契約ト同一ノ法式ニ従ヒ記シタル証書ヲ以テ証明ス可シ

加之何等ノ変更又ハ反約証書ト雖トモ婚姻財産契約ニ参関シタル諸人ノ立会及ヒ其同時ノ承諾ナキニ於テハ無効ナリトス

前条ニ記シタル法式ヲ具シタル総テノ変更及ヒ反約証書ト雖トモ婚姻財産契約ノ正本ノ末尾ニ之ヲ記載セサルニ於テハ外人ニ対シテ無効ナリトス公証人ハ変更又ハ反約証書ヲ末尾ニ登記セスシテ婚姻財産契約ノ大字謄本ヲモ其他ノ謄本ヲモ渡スコトヲ得ス若シ之ニ違背スル時ハ関係人ニ損害賠償ヲ為ス可キノ言渡ヲ受ケ尚ホ他ニ理由アル時ハ更ニ重罰ニ処セラル可シ

財産分割ハ婦ノ嫁資ノ危険ニ委セラレ又夫ノ事務錯乱ノ為メ夫ノ財産ヲ以テ婦ノ権利及ヒ回収権ニ充ツルニ足ラサルノ恐レアル時ニ於テ婦ヨリ裁判所ニ之レヲ訟求スルヲ得ルノミ

総テ任意ノ分割ハ効ナシトス

財産分割ハ仮令裁判所ヨリ宣告シタル時ト雖トモ夫ノ財産ノ限度ニ至ル迄公正証書ヲ以テ実施シタル婦ノ権利及ヒ回収権ノ現実ノ弁済ニ因テ又ハ少クモ言渡ヨリ十五日内ニ始メテ其後中断セサリシ訟求ニ依テ之ヲ執行セサリシニ於テハ効ナシトス

凡テ財産分割ハ其執行前ニ始審裁判所ノ重モナル廷堂ニ其用ニ供ヘタル榜板ニ掲示シテ公示ス可シ加之夫若シ商人若クハ銀行者タル時ハ其住所ノ地ノ商事裁判所ノ重モナル廷堂ニモ公告ス可シ之ヲ為ササル時ハ其執行ハ無効ニ属ス可シ

財産分割ヲ宣告スル言渡ハ其効果ニ付テハ訟求ノ日ニ追遡ス

婦ノ一身上ノ権利者ハ其承諾ナクシテ財産分割ヲ訟求スルヲ得ス

然レトモ夫ノ商事分散又ハ民事分散ノ場合ニ於テハ婦ノ一身上ノ権利者ハ其債主権ノ高ニ至ル迄其義務者｛婦ヲ指ス｝ノ権利ヲ執行スルヲ得

夫ノ権利者ハ其権利ヲ害シテ宣告セラレ且ツ執行セラレタル財産分割ニ対シテ上訴スルヲ得且又財産分割ノ訟求ヲ抗争スル為メ其訴訟ニ干渉スルコトヲ得

財産分割ヲ得タル婦ハ其資力ト夫ノ資力トノ割合ニ従ヒ家事ノ費用及ヒ共同ノ子ノ教育費ヲ分担ス可シ

若シ夫ニ少シモ残存スルモノナキニ於テハ婦ハ全ク是等ノ費用ヲ担当ス可シ

夫婦別居ト財産分割トヲ為シ又ハ財産分割ノミヲ為シタル婦ハ財産ノ自由管理権ヲ復収ス

婦ハ其動産ヲ処分シ又之ヲ譲与スルヲ得

婦ハ夫ノ承諾ナク又其拒ミニ於テハ裁判所ノ允許ナクシテ其不動産ヲ譲与スルヲ得ス

嫁資ハ婚姻ノ間ニ之ヲ設定スルコトヲ得ス加ヘ之ヲ増加スルコトヲ得ス

嫁資若シ危険ニ付セラレタル時ハ婦ハ第千四百四十三条以下ニ記スル如ク財産分割ヲ訟求スルヲ得

Die eheliche Nutznießung und Verwaltung wird beendigt:

Die Vorschriften des §.599 Abs. 2 und des §.603 finden auf die eheliche Verwaltung entsprechende Anwendung.

Die Ehefrau ist berechtigt, die Aufhebung der ehelichen Nutzmeßung und Verwaltung zu verlangen:

In den Fällen des §.1328 ist das Ehegut in dem Zustande zurückzugewähren, in welchem es sich zu der Zeit befand, als der Rechtsstreit wegen Aufhebung der ehelichen Nutznießung und Verwaltung anhängig wurde.

In den Fällen des §.1327 Nr. 2 bis 4 tritt für die Zukunft unter den Ehegatten Trennung der Güter nach Maßgabe der §§.1339,1340 ein auch finden die Vorschriften der §.1336, 1337 entsprechende Anwendung.

Wird die Entmündigung, Bevormundung oder Pflegschaft, wegen welcher in Gemäßheit des §.1328 Nr. 3, 4 die Aufhebung der ehelichen Nutznießung und Verwaltung erfolgt ist, wieder aufgehoben oder der die Entmündigung aussprechende Beschluß in Folge der Anfechtung desselben aufgehoben, so kann der Ehemann die Wiederherstellung der ehelichen Nutznießung und Verwaltung verlangen. Im Falle der Wiederherstellung wird derjenige Theil des Vermögens der Ehefrau Vorbehaltsgut, welcher, wenn die eheliche Nutznießung und Verwaltung nicht aufgehoben worden wäre, Vorbehaltsgut geblieben oder geworden sein würde.

Die Wiederherstellung der ehelichen Nutznießung und Verwaltung tritt, sofern sie nicht durch Ehevertrag erfolgt, mit der Rechtskraft des die Wiederherstellung bestimmenden Urtheiles ein. Die Vorschriften der §§.1329, 1336, 1337 finden entsprechende Anwendung.

Die Vorschriften des §.1331 finden entsprechende Anwendung, wenn der für todt erklärte Ehemann noch lebt.

Die Ehegatten können durch Vertrag den kraft des Gesetzes eintretenden ehelichen Güterstand (gesetzlicher Güterstand) ausschließen oder ändern, den gesetzlichen Güterstand nach erfolgter Ausschließung oder Aenderung wiederherstellen und den durch Vertrag begründeten ehelichen Güterstand wieder ändern (Ehevertrag).

Ein Ehevertrag kann vor und nach Eingehung der Ehe geschloffen werden.

- L'administration et la jouissance du mari prennent fin;

1° Par la dissolution du mariage.

2° Lorsque le jugement qui dans les cas du §1328 fait cesser cette administration et cette jouissance, a acquis l'autorité de la chose jugée.

3° Lorsque le décret par lequel le concours a été ouvert sur les biens du mari a acquis cette autorité.

4° Lorsqu'il a été rendu un jugement de déclaration de décès du mari;

5° Par un contrat de mariage mettant fin à cette administration et jouissance.

Il y a lieu d'appliquer les dispositions du §599, alinéa 2, et du §603 à l'administration maritale.

- La femme a le droit d'exiger la cesSation de la jouissance ou de l'administration du mari :

1° Lorsque le mari a violé les obligations lui incombant relatiVement a cette jouissance et administration et qu'il y a lieu de craindre que les droits de la femme soient en péril pour l'avenir ;

2° Lorsque le mari a violé son obligation de fournir à sa femme et à leurs enfants communs l'entretien et qu'il y a lieu de craindre pour l'avenir que les droits de la femme et de ses descendants à leur entretien ne soient en péril ; lorsque la justice décide si le mari est en état de subvenir à cet entretien, et dans quelle mesure, on doit compter comme un reVenu du mari ne devant pas être employé à un autre usage le revenu net de la jouissance maritale résultant d'une jouissance et d'une administration régulières des biens matrimoniaux ;

3° Lorsqu'un curateur à l'absence a été constitué pour le mari et qu'on ne peut prévoir une mainlevée prochaine de cette curatelle;

4° Lorsque le mari a été interdit et mis en tutelle, conformément au §1727. Si, dans le cas d'interdiction, le procès en cessation de la jouissance et de l'administration maritales et celui en réformation du jugement d'interdiction sont pendants en même temps, le tribunal doit surseoir au jugement du premier jusqu'à ce qu'il ait été statué sur le second.

- Dans les cas du §1328, les biens non réservés doivent être restitués en l'état où ils se trouvaient à l'époque où le procès en cessation de la jouissance et de l'administration du mari a été introduit.

- Dans les cas du5 1327, n°° 2 à 4, les époux deviennent, pour l'avenir, mariés sous le régime de la séparation de biens conformément aux §§1339 et 1340; on applique aussi les dispositions des §§1336 et 1337.

- Si l'interdiction, la mise en tutelle ou la curatelle à raison desquelles l'administration et la jouissance du mari ont cessé viennent à être levées, ou si la décision provoquant l'interdiction a été réformée, le mari peut demander le rétablissement de cette administration et jouissance. Dans ce cas, on devra considérer comme biens ré- serves de la femme ceux qui, si l'administration et la jouissance n'avaient pas cessé, seraient restés ou deVenus biens réservés. '

Le rétablissement de la jouissance et de l'administration du mari a lieu, lorsqu'elle ne résulte pas d'un contrat, aussitôt que le jugement provoquant ce rétablissement a acquis l'autorité de la chose jugée. Il y a lieu d'appliquer les dispositions des §§1329, 1336 et 1337.

- Il y a lieu d'appliquer les dispositions du §1331, lorsque le mari dont le décès avait été déclaré est encore vivant.

- Les époux peuvent, par contrat, exclure ou modifier le régime matrimonial établi par la loi (régime légal), rétablir le régime légal après l'avoir exclu ou modifié, et changer de nouveau le régime matrimonial établi par le contrat (contrat de mariage).

Un contrat de mariage peut être conclu avant ou après la célébration de mariage.

Where husband and wife, one of whom is engaged in trade, exclude or abolish community of property between them, they must notify the fact to the proper Court for entry in the Commercial Register.

Husband and wife cannot both at the same time be members with unlimited liability of one and the same commercial partnership.

422. A marriage contract does not exist unless it is entered into and its document is made by a notary before the celebration of marriage.

The contract cannot be changed after the celebration of marriage.

432. Where the husband or niufu exposes the property owned by his wife or the property of his wife who is the koshu to dangers by their improper administration, she can demand to administer such property herself.