債務者カ債権者ノ承諾ヲ以テ其負担シタル給付ニ代ヘ他ノ給付ヲ為シタルトキハ弁済ノ効力ヲ有ス
双方一致ニテ物ヲ金銭ニ、金銭ヲ物ニ又ハ或ル物ヲ他ノ物ニ代ヘテ弁済シ若クハ弁済スルコトヲ諾約シタルトキハ原義務ヲ更改シタリト看做シ其行為ハ場合ニ因リテ売買又ハ交換ノ規則ニ従フ
Si, d'un commun accord, une chose est donnée ou promise en payement, au lieu d'une somme d'argent ou réciproquement, ou une chose au lieu d'une autre, l'obligation primitive est considérée comme novée et l'opération est régie par les règles de la vente ou de l'échange, suivant les cas.
Le créancier ne peut être contraint de recevoir une autre chose que celle qui lui est due, quoique la valeur de la chose offerte soit égale ou même plus grande.
義務ヲ行フ可キ者其渡ス可キ物件ニ代ヘテ他ノ物件ヲ渡サントスルト雖モ其義務ヲ得可キ者必スシモ其代品ヲ受取ルニ及ハス但シ其代品ノ価本品ノ価ニ均シク又ハ更ニ多キ時ト雖モ又同一ナリトス
仮令渡サント供陳シタル物ノ価額カ債主ノ受ク可キ物ト相等シク又然ノミナラス更ニ大ナル時ト雖モ債主ハ己レニ受ク可キ物ヨリ更ニ他ノ物ヲ収受スルヲ強ラルルコトナカル可シ
Le créancier ne peut être contraint de recevoir une autre chose que celle qui lui. est due, quoique la valeur de la chose soit égale ou même plus grande.
責主ハ自己ノ領受ス可キ物件ニ非サル他ノ物件ヲ領受スルコトヲ要強セラル可キ者ニ非ス仮令ヒ其物件ノ価格ハ同位ノ者ニ係リ若クハ更ニ超増セル者ニ係ルモ亦然リトス
Le débiteur d'une chose ne peut obliger son créancier à en recevoir une autre, même si elle était de valeur égale ou même supérieure à celle qui est due.
De même, dans les obligations de faire, on ne pourra substituer un fait à un autre contre la volonté du débiteur.
Das Schuldverhältniß erlischt, wenn der Gläubiger statt der dem Schuldner obliegenden Leistung eine andere Leistung an Erfüllungsstatt annimmt. Es erlischt insbesondere auch dann, wenn der Schuldner durch Vertrag mit dem Gläubiger eine neue Verbindlichkeit gegen diesen an Erfüllungsstatt übernimmt. Im Zweifel ist nicht anzunehmen, daß die neue Verbindlichkeit an Erfüllungsstatt übernommen sei.
債務関係ハ若シ債権者カ債務者ノ負担セル債行為ニ代ヘ他ノ債行為ヲ履行ノ代リニ諾受スルトキハ消滅ス殊ニ債務者カ債権者ト契約ヲ取結ヒ之ニ対シ新義務ヲ履行ノ代リニ引受クルトキニモ亦同シ然レトモ若シ疑ヒノ存スル場合ニ在テハ新義務ヲ履行ノ代リニ引受ケタリト推認スルコトヲ得ス
債権者カ債務者ノ負担スル給付ニ代ヘテ他ノ給付ヲ弁済トシテ受取リタルトキハ債務関係ハ消滅ス債務者カ債権者トノ契約ニ因リテ此者ニ対シ弁済ニ代ヘテ新ニ義務ヲ負ヒタルトキ亦同シ但疑ハシキ場合ニ於テハ新義務ハ弁済ニ代ヘテ之ヲ負担シタルモノト見做サス
- L'obligation s'éteint, lorsque le créancier accepte une autre prestation en paiement et a la place de celle qui était due par le débiteur. Elle s'éteint, en particulier, aussi lorsque le débiteur, par une convention avec le créancier, substitue une nouvelle obligation à celle existante. En cas de doute, on ne doit pas présumer que la nouvelle obligation soit stipulée en remplacement de l'ancienne.
Das Schuldverhältniß erlischt, wenn der Gläubiger eine andere als die geschuldete Leistung an Erfüllungsstatt annimmt.
Hat der Schuldner zum Zwecke der Befriedigung des Gläubigers diesem gegenüber eine neue Verbindlichkeit übernommen, so ist im Zweifel nicht anzunehmen, daß die Verbindlichkeit an Erfüllungsstatt übernommen ist.
法典調査会 第64回 議事速記録 *未校正20巻85丁裏 画像 資料全体表示
債務者カ債権者ノ承諾ヲ以テ其負担シタル給付ニ代ヘ他ノ給付ヲ為シタルトキハ其給付ハ弁済ノ効力ヲ有ス
債務者カ債権者ノ承諾ヲ以テ其負担シタル給付ニ代ヘ他ノ給付ヲ為シタルトキハ其給付ハ弁済ト同一ノ効力ヲ有ス
債務者カ債権者ノ承諾ヲ以テ其負担シタル給付ニ代ヘ他ノ給付ヲ為シタルトキハ其給付ハ弁済ト同一ノ効力ヲ有ス
双方一致ニテ物ヲ金銭ニ、金銭ヲ物ニ又ハ或ル物ヲ他ノ物ニ代ヘテ弁済シ若クハ弁済スルコトヲ諾約シタルトキハ原義務ヲ更改シタリト看做シ其行為ハ場合ニ因リテ売買又ハ交換ノ規則ニ従フ
Si, d'un commun accord, une chose est donnée ou promise en payement, au lieu d'une somme d'argent ou réciproquement, ou une chose au lieu d'une autre, l'obligation primitive est considérée comme novée et l'opération est régie par les règles de la vente ou de l'échange, suivant les cas.
債務者カ債権者ノ承諾ヲ以テ其負担シタル給付ニ代ヘテ他ノ給付ヲ為シタルトキハ其給付ハ弁済ト同一ノ効力ヲ有ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 482. Lorsque le débiteur a fait, avec le consentement de son créancier, une prestation autre que celle qui était due, à la place de celle-ci, la prestation ainsi faite vaut paiement.
双方一致ニテ物ヲ金銭ニ、金銭ヲ物ニ又ハ或ル物ヲ他ノ物ニ代ヘテ弁済シ若クハ弁済スルコトヲ諾約シタルトキハ原義務ヲ更改シタリト看做シ其行為ハ場合ニ因リテ売買又ハ交換ノ規則ニ従フ
Si, d'un commun accord, une chose est donnée ou promise en payement, au lieu d'une somme d'argent ou réciproquement, ou une chose au lieu d'une autre, l'obligation primitive est considérée comme novée et l'opération est régie par les règles de la vente ou de l'échange, suivant les cas.