335条(甲17)
一般ノ先取特権ハ之ヲ以テ特別ノ担保ナキ債権者ニ対抗スル為メ不動産ニ付キ登記ヲ要セス
登記ヲ為シタル第三者ニ対シテハ其登記前ニ先取特権ノ登記ヲ為スコトヲ要ス
一般ノ先取特権ハ之ヲ以テ特別ノ担保ナキ債権者ニ対抗スル為メ不動産ニ付キ登記ヲ要セス
登記ヲ為シタル第三者ニ対シテハ其登記前ニ先取特権ノ登記ヲ為スコトヲ要ス
一般ノ先取特権ハ不動産カ債務者ニ属スル間ハ他ノ債権者ニ対抗スル為メ其不動産ニ付テノ登記ヲ要セス
一般ノ先取特権ハ第三所持者ノ取得ノ登記前ニ之ヲ登記シタルトキニ非サレハ其第三所持者ニ移転シタル不動産ニ付キ追及権ヲ与ヘス
Les priviléges généraux sont dispensés d'inscription sur les immeubles pour être opposés aux autres créanciers, tant que les immeubles appartiennent au débiteur.
Les priviléges généraux ne donnent le droit de suite sur les immeubles passés aux mains de tiers détenteurs que s'ils ont été inscrits avant l'inscription de l'acquisition de ceux-ci.
Sont exceptées de la formalité de l'inscription les créances énoncées en l'article 2101.
第二千百一条ニ記シタル諸件ニ付テハ前条ニ記シタル簿冊ニ記入スルノ法式ヲ行フニ及ハス
第二千百一条ニ表示シタル債権ハ記入ノ法式ノ例外ナリトス
第二千百二条ニ記シタル債主権ハ記入ノ法式ノ例外ナリトス
法典調査会 第42回 議事速記録 *未校正14巻52丁表 画像 資料全体表示
一般ノ先取特権ハ不動産ニ付キ登記ヲ為ササルモ之ヲ以テ特別担保ヲ有セサル債権者ニ対抗スルコトヲ妨ケス但登記ヲ為シタル第三者ニ対シテハ此限ニ在ラス
法典調査会 民法整理会 第8回 議事速記録 *未校正民整3巻 画像 資料全体表示
一般ノ先取特権ハ不動産ニ付キ登記ヲ為ササルモ之ヲ以テ特別担保ヲ有セサル債権者ニ対抗スルコトヲ妨ケス但登記ヲ為シタル第三者ニ対シテハ此限ニ在ラス
一般ノ先取特権ハ不動産ニ付キ登記ヲ為ササルモ之ヲ以テ特別担保ヲ有セサル債権者ニ対抗スルコトヲ妨ケス但登記ヲ為シタル第三者ニ対シテハ此限ニ在ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 336. Les privilèges généraux, même lorsqu'ils ne sont pas inscrits quant aux immeubles, sont opposables aux créanciers chirographaires. Il en est autrement à l'égard des tiers qui ont pris inscription.
一般ノ先取特権ハ不動産カ債務者ニ属スル間ハ他ノ債権者ニ対抗スル為メ其不動産ニ付テノ登記ヲ要セス
一般ノ先取特権ハ第三所持者ノ取得ノ登記前ニ之ヲ登記シタルトキニ非サレハ其第三所持者ニ移転シタル不動産ニ付キ追及権ヲ与ヘス
Les priviléges généraux sont dispensés d'inscription sur les immeubles pour être opposés aux autres créanciers, tant que les immeubles appartiennent au débiteur.
Les priviléges généraux ne donnent le droit de suite sur les immeubles passés aux mains de tiers détenteurs que s'ils ont été inscrits avant l'inscription de l'acquisition de ceux-ci.