1257条
前条ノ代位ハ右ノ如ク其権利ノ移転セラレタル債権者ニ次テ右不動産ニ付キ記入ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
若シ右ノ代位者カ其為シタル記入ノ縁辺ニ其代位ヲ附記セシメタルトキハ其代位者ハ順序規定ノ手続中ニ指名シテ之ヲ加ハラシムルコトヲ要シ其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹殺又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
若シ弁済ヲ受ケシ債権者ノ抵当ニ供シタル他ノ不動産ニ付キ其抵当ヲ記入セサリシトキハ代位者其記入ヲ為シ且右ト同一ノ目的ニテ其縁辺附記ヲ為スコトヲ得
前条ノ代位ハ右ノ如ク其権利ノ移転セラレタル債権者ニ次テ右不動産ニ付キ記入ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
若シ右ノ代位者カ其為シタル記入ノ縁辺ニ其代位ヲ附記セシメタルトキハ其代位者ハ順序規定ノ手続中ニ指名シテ之ヲ加ハラシムルコトヲ要シ其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹殺又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
若シ弁済ヲ受ケシ債権者ノ抵当ニ供シタル他ノ不動産ニ付キ其抵当ヲ記入セサリシトキハ代位者其記入ヲ為シ且右ト同一ノ目的ニテ其縁辺附記ヲ為スコトヲ得
Le créancier ayant hypothèque sur un ou plusieurs immeubles, et qui se trouverait en perte, parce qu'on aurait payé sur le prix des mêmes un créancier antérieur, dont l'hypothèque s'étendait sur d'autres biens, est censé être subrogé dans l'hypothèque qui appartenait au créancier payé, et il peut faire faire l'annotation relative, comme il est établi en l'art. 1994, à l'effet d'exercer l'action hypothécaire sur les mêmes biens, et d'être préféré aux créanciers postérieurs à son inscription. Le môme droit appartient aux créanciers qui se trouvent en perte ensuite de cette subrogation.
Cette disposition s'applique aussi aux créanciers perdants ensuite du privilège établi en l'art. 1962.
一個若クハ数個ノ不動産物件ニ向テ券記抵当権ヲ有スル責主カ先級ニ在ル他ノ責主ノ為メニ其不動産物件ノ価直ノ全部ヲ領収セラレタルニ因リ自已唯々其価直ノ一部ノミヲ領収シテ以テ損失ヲ被リ而シテ此先級責主ノ券記抵当権カ尚ホ負責主ノ他ノ財産ニ迄推及シ得可キ者タルニ於テハ則チ此損失ヲ被リタル責主ハ弁償ヲ得タル責主ノ券記抵当権ニ替代スル者ト看做サレ而シテ此等ノ財産ニ向テ券記抵当権ニ関スル訟権ヲ行用スルコトヲ得可ク且其証記ヲ得タル以後ニ於ケル責主ヨリモ尚ホ先ツ特択セラル可キ為メニ第千九百九十四条ノ条則ニ規定セル如ク之カ填記ヲ為スコトヲ得可シ又此権理ト同一ナル権理カ替代ニ因テ他ノ責主ニ転属スルハ総テ前文ノ規則ニ准ス
此規則ハ第千九百六十二条ニ規定セル領先特権ノ効力ノ為メニ損失ヲ被ル所ノ責主ニ向テモ亦之ヲ擬施ス可シ
前条ノ代位ハ原債権者ニ次テ右各不動産ニ付キ記入ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
右ノ代位者カ記入ノ縁辺ニ其代位ヲ附記シタルトキハ其代位者ヲ順序配当手続中ニ加ハラシムルコトヲ要シ且其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹殺又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
若シ右ノ不動産ニ付キ抵当ノ記入アラサリシトキハ代位者其記入ヲ為シ且右ト同一ノ目的ニテ其縁辺附記ヲ為スコトヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第32回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
前条ノ代位ハ原債権者ニ次テ右各不動産ニ付キ記入ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
右ノ代位者カ記入ノ縁辺ニ其代位ヲ附記シタルトキハ其代位者ヲ順序配当手続中ニ加ハラシムルコトヲ要シ且其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹殺又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
若シ右ノ不動産ニ付キ原債権者ノ抵当ノ記入ナキトキハ代位者其記入ヲ為シ且右ト同一ノ目的ニテ其縁辺附記ヲ為スコトヲ得
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
前条ノ代位ハ原債権者ニ次テ右各不動産ニ付キ記入ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
右ノ代位者カ記入ノ縁辺ニ其代位ヲ附記シタルトキハ其代位者ヲ順序配当手続中ニ加ハラシムルコトヲ要シ且其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹殺又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
前条ノ代位ハ原債権者ニ次テ右各不動産ニ付キ登記ヲ為シタル債権者ニ対シテ其効ヲ生ス
右ノ代位者カ登記ニ其代位ヲ附記シタルトキハ其代位者ヲ順序配当手続中ニ加ハラシムルコトヲ要シ且其承諾アルニ非サレハ何等ノ抹消又ハ減少ヲモ為スコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Ladite subrogation produit son effet contre les créanciers qui sont inscrits sur lesdits immeubles à la suite du créancier originaire.
Si les subrogés font mentionner leur subrogation à la suite des inscriptions prises, ils doivent être compris dans la procédure d'ordre, et aucune radiation ou réduction ne peut avoir lieu sans leur consentement.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Suite.)
Ladite subrogation produit son effet contre les créanciers qui sont inscrits sur lesdits immeubles à la suite de celui dont les droits sont ainsi transmis.
(Publication de la subrogation.)
Si les subrogés font mentionner leur subrogation en marge des inscriptions prises, ils doivent être nominativement compris dans la procédure d'ordre, et aucune radiation ou réduction de l'inscription ne peut avoir lieu sans leur consentement.
Si l'hypothèque du créancier désintéressé n'a pas été inscrite sur les autres immeubles qui lui sont affectés, l'inscription peut être prise et la susdite mention faite aux mêmes fins par les subrogés.