1256条
債権者カ各箇ノ代価ノ同時ニ清算セラレタル数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有スルトキハ其債権ハ総テノ不動産ニ其重要ノ割合ニ応シテ之ヲ配当ス可シ
順次ノ清算ノ場合ニ於テ若シ右ノ債権者カ不動産中一箇ノ代価ニ因テ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者ノ為メニ損失ノ生スルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其己レニ先チタル債権ニ於ケル其各不動産ノ分担部分ニ対シ自己ノ債権ノ為メ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケシ債権者ノ抵当ニ当然代位ス
債権者カ各箇ノ代価ノ同時ニ清算セラレタル数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有スルトキハ其債権ハ総テノ不動産ニ其重要ノ割合ニ応シテ之ヲ配当ス可シ
順次ノ清算ノ場合ニ於テ若シ右ノ債権者カ不動産中一箇ノ代価ニ因テ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者ノ為メニ損失ノ生スルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其己レニ先チタル債権ニ於ケル其各不動産ノ分担部分ニ対シ自己ノ債権ノ為メ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケシ債権者ノ抵当ニ当然代位ス
Le créancier ayant hypothèque sur un ou plusieurs immeubles, et qui se trouverait en perte, parce qu'on aurait payé sur le prix des mêmes un créancier antérieur, dont l'hypothèque s'étendait sur d'autres biens, est censé être subrogé dans l'hypothèque qui appartenait au créancier payé, et il peut faire faire l'annotation relative, comme il est établi en l'art. 1994, à l'effet d'exercer l'action hypothécaire sur les mêmes biens, et d'être préféré aux créanciers postérieurs à son inscription. Le môme droit appartient aux créanciers qui se trouvent en perte ensuite de cette subrogation.
Cette disposition s'applique aussi aux créanciers perdants ensuite du privilège établi en l'art. 1962.
一個若クハ数個ノ不動産物件ニ向テ券記抵当権ヲ有スル責主カ先級ニ在ル他ノ責主ノ為メニ其不動産物件ノ価直ノ全部ヲ領収セラレタルニ因リ自已唯々其価直ノ一部ノミヲ領収シテ以テ損失ヲ被リ而シテ此先級責主ノ券記抵当権カ尚ホ負責主ノ他ノ財産ニ迄推及シ得可キ者タルニ於テハ則チ此損失ヲ被リタル責主ハ弁償ヲ得タル責主ノ券記抵当権ニ替代スル者ト看做サレ而シテ此等ノ財産ニ向テ券記抵当権ニ関スル訟権ヲ行用スルコトヲ得可ク且其証記ヲ得タル以後ニ於ケル責主ヨリモ尚ホ先ツ特択セラル可キ為メニ第千九百九十四条ノ条則ニ規定セル如ク之カ填記ヲ為スコトヲ得可シ又此権理ト同一ナル権理カ替代ニ因テ他ノ責主ニ転属スルハ総テ前文ノ規則ニ准ス
此規則ハ第千九百六十二条ニ規定セル領先特権ノ効力ノ為メニ損失ヲ被ル所ノ責主ニ向テモ亦之ヲ擬施ス可シ
債権者カ数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有シ其各箇ノ代価カ同時ニ清算アリシトキハ其債権ハ総不動産ノ価額ノ割合ニ応シテ之ヲ分配ス可シ漸次ノ清算ノ場合ニ於テ右ノ債権者カ不動産中一箇ノ代価ニ因リテ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者ノ為メニ損失ノ生スルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其己レニ先チタル債権ニ於ケル其各不動産ノ分担部分ニ限リ自己ノ債権ノ為メ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケシ債権者ノ抵当ニ当然代位ス
民法草案再調査案議事筆記 第32回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
債権者カ数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有シ其各箇ノ代価カ同時ニ清算アリシトキハ其債権ハ総不動産ノ価額ノ割合ニ応シテ之ヲ分配ス可シ
漸次ノ清算ノ場合ニ於テ右ノ債権者カ不動産中ノ一箇ノ代価ニ因リテ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者ノ為メニ損失ノ生スルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其己レニ先タチタル債権ニ於ケル其各不動産ノ分担部分ニ限リ自己ノ債権ノ為メ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケタル債権者ノ抵当ニ当然代位ス
債権者カ数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有シ其各箇ノ代価カ同時ニ清算アリシトキハ其債権ハ総不動産ノ価額ノ割合ニ応シテ之ヲ分配ス可シ
漸次ノ清算ノ場合ニ於テ右ノ債権者カ不動産中ノ一箇ノ代価ニ因リテ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者カ為メニ弁済ヲ受クルコトヲ得サルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケタル債権者ノ抵当ニ当然代位ス
債権者カ数箇ノ不動産ニ付キ抵当ヲ有シ其各箇ノ代価カ同時ニ清算アリシトキハ其債権ハ総不動産ノ価額ノ割合ニ応シテ之ヲ分配ス可シ
漸次ノ清算ノ場合ニ於テ右ノ債権者カ不動産中ノ一箇ノ代価ニ因リテ全ク弁済ヲ受ケ此一箇ノ不動産ニ付キ其債権者ノ次ニ抵当ヲ有スル一人又ハ数人ノ債権者カ為メニ弁済ヲ受クルコトヲ得サルトキハ其一人又ハ数人ノ債権者ハ他ノ各不動産ニ付テハ其相互ノ順位ヲ以テ右弁済ヲ受ケタル債権者ノ抵当ニ当然代位ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Lorsqu'un créancier a hypothèque sur plusieurs immeubles dont les divers prix sont liquidés en même temps, sa créance doit être répartie sur tous proportionnellement à leur importance.
En cas de liquidations successives, si ledit créancier est payé en entier sur le prix de l'un d'eux et que par suite un ou plusieurs autres créanciers n'ayant hypothèque qu'après lui sur ledit immeuble n'aient pas pu recevoir leur payement, ceux-ci sont subrogés de droit à l'hypothèque du créancier désintéressé, à leur rang respectif, sur les autres immeubles.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Liquidations simultanées.)
Lorsqu'un créancier a hypothèque sur plusieurs immeubles dont les divers prix sont liquidés en même temps, sa créance doit être répartie sur tous proportionnellement à leur importance.
(Liquidations successives: subrogation.)
En cas de liquidations successives, si ledit créancier est payé en entier sur le prix de l'un d'eux et qu'il en résulte une perte pour un ou plusieurs autres créanciers n'ayant hypothèque qu'après lui sur ledit immeuble, ceux-ci sont subrogés de droit à l'hypothèque du créancier désintéressé, pour leur propre créance et à leur rang respectif, sur les autres immeubles, pour la portion contributoire afférente auxdits immeubles dans la créance qui les a primés.